Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2009

Date : 2009-12-04, Modificatif 11/09

1002-0, Renseignements personnels
1002-2, Demandes non officiels de renseignements personnels
1002-3, Gestion des renseignements personnels
5002-0, Besoins et production de personnel militaire
5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
5031-2, Cadre stratégique de l'instruction individuelle et de l'éducation ANNULÉ
5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
5031-9, Rapports de cours et certificats
5031-11, Langues étrangères
5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
5039-7, Éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire

5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles

4007-0, Services de protection contre les incendies MODIFIÉ
4007-2, Mesures d'urgence de lutte contre les incendies pour les infrastructures du MDN et des FC MODIFIÉ
5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
5002-4, Réserve supplémentaire
5019-1, Relations personnelles et fraternisation
5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
5023-2, Programme de conditionnement physique
5029-1, Zone de sélection MODIFIÉ
5031-2, Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation
5059-0, Évaluation du rendement des militaires

3001-0, Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel ANNULÉ
3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel ANNULÉ
5019-2, Examen administratif MODIFIÉ
5039-7, Éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
8006-1, Opérations de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire

2009-1, Conférences – parrainage et participation
5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
5002-1, Enrôlement – Force régulière
5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
5019-2, Examen administratif
5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
5049-1, Service obligatoire
5050-0, Dossiers personnels des militaires
7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et désignation d'un centre de commandement de la Défense nationale de relève MODIFIÉ

1003-0, Planification de la continuité opérationnelle
1003-1, Programme de planification de la continuité opérationnelle
5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues MODIFIÉ
5060-0, Congés