Autres substances chimiques d'intérêts

• Approches
• Ébauche d'évaluation préalable
• Évaluations finales
• Évaluation scientifique
• Évaluations des substances inscrites sur la liste des substances d'intérêt prioritaire
• Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques sur la santé humaine
• Rapports finaux sur l'état des connaissances scientifiques écologiques
• Règlements

Approches

• Les substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques (avis d'intention publié le 24 avril 2021)

Ébauches d'évaluation préalable

• Sulfure d'hydrogène (H₂S), hydrogénosulfure de sodium (Na(SH)) et sulfure de sodium (Na₂S) (publiée le 2 septembre 2017)

Évaluations finales

• Acide pentadecafluorooctanoique (APFO), ses sels et ses précurseurs (publié le 25 août 2012)
• Acides perfluorocarboxyliques (APFC) à longue chaîne contenant 9 à 20 atomes de carbone (C9 à C20), leurs sels et leurs précurseurs (publié le 25 août 2012)
• Alcanes chlorés (publié le 12 mai 2012 et 30 août 2008)
• Aniline (publié le 10 décembre 2011)
• 1,1'-Biphényle (biphényle) (publié le 13 septembre 2014)
• Chlorhexidine et ses sels (publié le 19 août 2017)
• 1,2-Dibromoéthane (publié le 1 juin 2013)
• 1,1-Dichloroéthylène (publié le 1 juin 2013)
• 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC) (publié le 28 novembre 2009)
• Éthène (publié le 21 mai 2016)
• Dix-neuf substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides (publié le 15 octobre 2016)
• Éthylbenzène (publié le 30 avril 2016)
• Éthylèneglycol (publié le 17 avril 2010)
• Hexabromocyclododécane (HBCD) (publié le 12 novembre 2011)
• Hexachloroéthane (publié le 30 avril 2016)
• Huiles de moteur usées (HMU) (publié le 4 août 2007)
• 2,2'-Méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol (MBMBP) (publié le 28 novembre 2009)
• Naphtalènes chlorés (publié le 2 juillet 2011)
• Phénol, 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4,6-bis (1,1-diméthylpropyl)-(BDTP) (publié le 21 mai 2016)
• 2-propanone (acétone) (publié le 13 septembre 2014)
• 1-Propène (propène) (publié le 13 septembre 2014)
• Sels d'aluminium (chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium, sulfate d'aluminium) (publié le 23 janvier 2010)
• Tétrabromobisphénol A (TBBPA) et deux de ses substances dérivées (publié le 30 novembre 2013)
• Triclosan (publié le 26 novembre 2016)
• Usages autres que pesticides de six substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (publié le 8 août 2009)
• Substances organostanniques (publié le 8 août 2009)
• Quinoléine (publié le 19 novembre 2011)

Évaluation scientifique

• Pollution plastique (publié le 1 février 2020)

Évaluations des substances inscrites sur la liste des substances d'intérêt prioritaire

• Évaluation des substances de la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1) :
  • Benzène
  • Benzidine
  • Composés du chrome hexavalent
  • Composés inorganiques du cadmium
  • Composés inorganiques oxygénés, sulfurés et solubles du nickel
  • Composés inorganiques de l'arsenic
  • Dibenzodioxines polychlorées
  • Dibenzofurannes polychlorés
  • 3,3'-Dichlorobenzidine
  • 1,2-Dichloroéthane
  • Dichlorométhane
  • Eaux usées chlorées
  • Effluents des usines de pâte blanchie
  • Fibres de céramique réfractaire
  • Fluorures inorganiques
  • Hexachlorobenzène
  • Hydrocarbures aromatiques polycycliques
  • Oxybus (chlorométhane)
  • Oxyde de chlorométhyle et de méthyle
  • Paraffines chlorées à chaîne courte
  • Phlatale de bis(2-éthylhexyle)
  • Sites contaminés par la créosote
  • Tétrachloroéthylène
  • Trichloroéthylène
  • Aniline
  • Oxyde bis (2-chloroéthylique)
  • Chlorobenzène
  • Phtalate de dibutyle
  • 1,2-Dichlorobenzène
  • 1,4 Dichlorobenzène
  • 3,5-Diméthylaniline
  • Phtalate de di-n-octyle
  • Méthacrylate de méthyle
  • Méthoxy-2 isobutane (oxyde de méthyle et de tert-butyle)
  • Composés organostanniques (non pesticides)
  • Pentachlorobenzène
  • Styrène
  • Tétrachlorobenzènes
  • 1,1,2,2-Tétrachloroéthane
  • Toluène
  • Trichlorobenzènes
  • Huiles moteur usées
  • Xylènes
• Évaluation des substances de la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP2) :
  • Acétaldéhyde
  • Acroléine
  • Acrylonitrile
  • Chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium, sulfate d'aluminium
  • Ammoniac dans l'environnement aquatique
  • 1,3-Butadiène
  • Phtalate de benzyle et de butyle
  • Disulfure de carbone
  • Chloramines
  • Chloroforme
  • N,N-Diméthylformamide
  • Éthylèneglycol
  • Oxyde d'éthylène
  • Formaldéhyde
  • Hexachlorobutadiène
  • 2-Méthoxyéthanol
  • 2-éthoxyéthanol
  • 2-butoxyéthanol
  • 2-butoxyéthanol ADDENDA
  • N-Nitrosodiméthylamine
  • Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés
  • Phénol
  • Rejets des fonderies de cuivre de première et de deuxième fusions et des affineries de cuivre
  • Rejets des fonderies de zinc de première et de deuxième fusions et des affineries de zinc
  • Particules inhalables d'un diamètre égal ou inférieur à 10 micromètres
  • Sels de voirie
  • Effluents des usines de textile

Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques sur la santé humaine sur le décabromodiphényléther

• Décabromodiphényléther (publié décembre 2012)

Rapports finaux sur l'état des connaissances scientifiques écologiques

• Décabromodiphényléther (décaBDE) (publié le 28 août 2010)
• Sulfonate de perfluorooctane (SPFO) (publié le 1 juillet 2006)

Règlements

• Formaldéhyde (projet de règlement publié le 29 juin 2019)
• Microbilles (règlement publié le 14 juin 2017)
• Polybromodiphényléthers (PBDE) (règlement publié le 5 octobre 2016)