Dernières nouvelles sur les substances chimiques de 2015
Dernières nouvelles - 2015
Décembre
- La cinquième édition du Rapport d'étape du Plan de gestion des produits chimiques a été publiée. [2015-12-18]
Novembre
- L'approche d'établissement de la priorité des substances de la Liste des substances commercialisées révisée est maintenant disponible. [2015-11-27]
- Le compte rendu et le rapport de la réunion du Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques de juin 2015 sont maintenant disponibles. [2015-11-06]
Août
- L'approche proposée pour l'évaluation des risques cumulatifs des phtalates a été publiée pour une période de commentaires publics de 60 jours, avec d'autres documents connexes, incluant quatre rapports sur l'état des connaissances scientifiques. [2015-08-01]
- L'évaluation préalable finale pour la souche ATCC 700368 de l'espèce Escherichia hermannii (Micro-organismes de priorité A) a été publiée. [2015-08-01]
- L'évaluation préalable finale pour les souches du groupe Bacillus licheniformis/subtilis (Micro-organismes de priorité A et priorité B) inscrit à la Liste intérieure des substances a été publiée. [2015-08-01]
- L'évaluation préalable finale pour les souches ATCC 842, ATCC 55407 et 13540-4 de l'espèce Paenibacillus polymyxa (Micro-organismes de priorité B) a été publiée. [2015-08-01]
Juillet
- Le sommaire scientifique concernant les microbilles a été publié. Le décret proposé visant à inscrire les microbilles à l'annexe 1, en application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] et un avis (enquête obligatoire) émis en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999) concernant les microbilles seront publiés le 1 août 2015. [2015-07-30]
- Un Avis (enquête obligatoire) émis en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) concernant certains polymères de la Liste intérieure a été publié. [2015-07-25]
- Un Avis (enquête obligatoire) émis en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) concernant certaines substances pétrolières prioritaires de la Liste intérieure a été publié. [2015-07-25]
- Un Avis (enquête obligatoire) émis en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) concernant les nanomatériaux a été publié. [2015-07-25]
- L'ébauche d'évaluation préalable portant sur le sélénium et ses composés a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 16 septembre 2015. Un document sur le cadre de gestion des risques pour le sélénium et ses composés a également été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 16 septembre. [2015-07-18]
- Le compte-rendu de la réunion de mai 2015 du Conseil consultatif des intervenants du Plan de gestion des produits chimiques a été publié. [2015-07-17]
Juin
- La quatrième édition du Rapport d'étape du Plan de gestion des produits chimiques a été publiée. [2015-06-19]
- Le règlement abrogeant le Règlement de 1992 sur le rejet de chlorure de vinyle a été publié. [2015-06-06]
- L'ébauche d'évaluation préalable pour dix-neuf substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides a été publiée pour une période de commentaires publics de 60 jours prenant fin le 5 août 2015. [2015-06-06]
- La foire aux questions au sujet des dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) est maintenant disponible. [2015-06-03]
Mai
- De l'information sur l'Initiative du Conseil de coopération Canada-États Unis en matière de réglementation pour la gestion des substances chimiques est disponible. [2015-05-28]
- Les ébauches d'évaluation préalables pour la souche ATCC 9950 de l'espèce Candida utilis et pour la souche ATCC 13867 de l'èspece Pseudomonas species (Micro-organismes de priorité B) ont été publiées pour des périodes de commentaires publics de 60-jours, prenant fin le 22 juillet 2015. [2015-05-23]
- Le compte rendu et le rapport de la réunion du Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques de février 2014 sont maintenant disponibles. [2015-05-21]
- Un document de consultation sur le code de pratique proposé sur la concentration recommandée de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol (EMDEG) dans les revêtements destinés aux consommateurs au Canada a été publié pour une période de commentaires publics de 60-jours, prenant fin le 8 juillet 2015. [2015-05-09]
Avril
- Un arrêté modifiant la Liste intérieure des substances afin d'utiliser les dispositions de nouvelle activité de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour quinoléine (no CAS 91-22-5) a été publié. [2015-04-22]
- Un avis proposé exigeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution se rapportant à l'utilisation d'hydrazine dans le secteur de l'électricité a été publié pour une période de commentaires publics de 60 jours. L'application des dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) pour cette substance n'est plus envisagée par le gouvernement du Canada. [2015-04-18]
- Un document de consultation sur l'Approche proposée pour tenir compte des formes nanométriques des substances inscrites à la Liste intérieure des substances a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 17 mai 2015. [2015-04-08]
- L'évaluation préalable finale pour certains colorants directs azoïques et certains colorants réactifs azoïques du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine a été publié. [2015-04-04]
- L'évaluation préalable finale pour certains complexes métalliques azoïques et autres substances azoïques du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine a été publié. [2015-04-04]
- Le Règlement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012) [modifications proposées] a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada pour une période de commentaires du public de 75 jours prenant fin le 18 juin 2015. [2015-04-04]
Mars
- Les évaluations préalables finales pour MDM et M4Q ont été publiés. [2015-03-28]
- Un arrêté modifiant la Liste intérieure des substances pour annuler les dispositions relatives à une nouvelle activité pour TDBD (nº CAS 78952-70-2) a été publié. [2015-03-11]
- Le compte-rendu de la réunion d'octobre 2014 du Conseil consultatif des intervenants du Plan de gestion des produits chimiques a été publié. [2015-03-11]
- L'ébauche d'évaluation préalable portant sur le pétrolatum et les cires a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 6 mai 2015. [2015-03-07]
Février
- L'ébauche d'évaluation préalable des polymères sélectionnés dans la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 29 avril 2015. [2015-02-28]
- L'ébauche d'évaluation préalable de substances de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 29 avril 2015. [2015-02-28]
- L'évaluation préalable finale pour Fuel-oil nº 2 a été publiée. Le document sur le cadre de gestion des risques a également été publié pour une période de commentaires public de 60 jours prenant fin le 22 avril 2015. [2015-02-21]
- Cinque évaluations préalables finales traitant 28 substances qui sont utilisées principalement comme produits pharmaceutiques ont été publiés. [2015-02-21]
- L'évaluation préalable finale pour la souche ATCC 13525 de l'espèce Pseudomonas fluorescens (Micro-organismes de priorité A) a été publié. Un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) a aussi été publié pour une période de commentaires publics de 60 jours prenant fin le 15 avril 2015. [2015-02-14]
- L'évaluation préalable finale des souches de micro-organismes du lot 2 (Micro-organismes de priorité C) a été publiée. [2015-02-14]
- L'Approche finale pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées a été publiée. [2015-02-07]
Janvier
- Environnement Canada et Santé Canada ont entamé un examen des arrêtés et des avis de nouvelle activité en place en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. [2015-01-28]
- L'ébauche d'évaluation préalable pour les souches ATCC 842, ATCC 55407 et 13540-4 de l'espèce Paenibacillus polymyxa (Micro-organismes de priorité B) a été publiée pour une période de commentaires publics de 60 jours prenant fin le 18 mars 2015. [2015-01-24]
- L'évaluation préalable finale pour Pseudomonas stutzeri ATCC 17587 (Micro-organismes de priorité A) a été publié. [2015-01-24]
- Le Programme des substances nouvelles a publié six nouveaux résumés de l'évaluation des risques pour les produits chimiques et les polymères. [2015-01-10]
- Le Sommaire des renseignements non confidentiels reçus dans le cadre de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances est maintenant disponible. [2015-01-10]
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