Annexe A : Fiche de données de certificat de type restreint – MODÈLE

Défense Nationale
Quartier Général de la Défense nationale
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2

Numéro : ANT-###
Édition numéro :
Date d'approbation :
Date de diffusion :

La présente fiche de données, qui fait partie intégrante du certificat de type restreint (CTR)  d'ANT-###, énonce les conditions et les limites d’exploitation de l'UAS.

Détenteur du certificat de type :

  1. Modèle et désignation du type :
  2. Moteur(s) :
  3. Hélice(s) :
  4. Numéros de série admissibles :
  5. Configurations approuvées :
  6. Référence de l' EUE – Types d'opérations :
    1. Approuvées :
    2. Interdites :
  7. Informations sur la conception :
    1. Normes de conception ou de navigabilité applicables :
    2. Articles de niveau de sécurité équivalent :
  8. Limites d'exploitation de la conception :
    1. Carburant – renvoi à la publication où cette information se trouve
    2. Huile – renvoi à la publication où cette information se trouve
    3. Limites de vitess indiquée (KIAS)
      1. Vitesse maximale en exploitation :
      2. Nombre de Mach maximal admissible :
      3. Vitesse maximale volets sortis :
      4. Vitesse maximale avec train d'atterrissage sorti :
      5. Vitesse de manoeuvre :
      6. Limites d’atterrissage par vent de travers :
      7. Vitesse de pénétration d’air turbulent :
    4. Masse maximale :
      1. Aire de trafic :
      2. Décollage :
      3. Atterrissage :
      4. Sans carburant :
    5. Limites de centrage :
      1. Ligne de référence :
      2. Moyens de mise à niveau :
    6. Équipage minimal :
    7. Capacité en carburant :
      1. Réservoir : G___________ D_____________
      2. Capacité : G___________ D_____________
      3. Utilisable : G___________ D_____________
      4. Bras : G___________ D_____________
    8. Altitude maximale de fonctionnement :
    9. Limites de températures extérieures :
    10. Affichettes :
  9. Exigences de maintenance :
    1. Liste de tous les composants à durée de vie limitée
    2. Exigences relatives au maintien de la certification
    3. Inspections de l’intégrité structurale et de tolérance aux dommages
  10. Publications approuvées :
    1. Référence aux instructions de navigabilité continue
    2. Manuel de vol et/ou instructions d’exploitation
       
      - Fin -            

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