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Information pour les sous-programmes et les sous-sous programmes - RPP 2013-14

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Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

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Table des matières

1. Livraison des ressources afin de répondre aux attentes du gouvernement en matière de défense

1.1 Sciences et technologie pour la défense

1.2 Recrutement et formation initiale du personnel

1.3 Acquisition et disposition d'équipement

1.4 Acquisition et disposition d'infrastructure de biens immobiliers

2. Le ministère de la Défense nationale est prêt à répondre aux attentes du gouvernement en matière de défense

2.1 Disponibilité opérationnelle de la Force maritime

2.2 Disponibilité opérationnelle de l'Armée de terre

2.3 Disponibilité opérationnelle de la Force aérospatiale

2.4 Disponibilité opérationnelle commune et interarmées

3. Les opérations du MDN contribuent améliorer la paix, la stabilité et la sécurité partout où elles sont menées

3.1 Connaissance de la situation

3.2 Paix, stabilité et sécurité au Canada

3.3 Paix, stabilité et sécurité du continent

3.4 Paix, stabilité et sécurité sur la scène internationale

4. Soins et soutien apportés aux FAC et apport à la société canadienne

4.1 Soutien du personnel de l'Équipe de la Défense

4.2 Identité canadienne

4.3 Protection et gérance de l'environnement

4.4 Soutien non reliés à la sécurité

5.1 Services internes

Résultat stratégique 1 : Livraison des ressources afin de répondre aux attentes du gouvernement en matière de défense

Programme 1.1 : Sciences et technologie pour la défense

Sous-programme 1.1.1 : Recherches, technologie et analyse

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 51 51 51
Civils 1 570 1 533 1 533
TOTAL 1 621 1 584 1 584

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les opérations des FAC profitent des extrants du programme de S et T Exploitation des extrants du programme de recherche, de technologie et d'analyse dans le cadre des opérations des FAC – Évaluation au moyen des commentaires de l'intervenant pertinent. 70%
Les priorités de la Défense liées à la mise en œuvre de la stratégie de défense du gouvernement sont efficacement soutenues par les extrants du programme de S et T Exploitation des extrants du programme de recherche, de technologie et d'analyse dans le cadre des principaux processus du MDN et des FAC – Évaluation au moyen des commentaires de l'intervenant pertinent. 70%

Sous-programme : 1.1.2 Sciences et technologies pour la sécurité publique

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 1 1
Civils 36 35 35
TOTAL 37 36 36

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les opérations en matière de sécurité publique et de sûreté du Canada (au cours d'événements majeurs) profitent des extrants du programme de S et T Exploitation des extrants liés à la sécurité publique du programme de S et T par les intervenants pour les événements majeurs 70%
Les priorités en matière de sécurité publique et de sûreté liées aux impératifs opérationnels et réglementaires sont efficacement soutenues par les extrants du programme de S et T Exploitation des extrants liés à la sécurité publique du programme de S et T par les intervenants responsables des opérations et de la réglementation pour la sécurité publique 70%

Programme : 1.2 Recrutement et formation initiale du personnel

Sous-programme : 1.2.1 Recrutement

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 393 393 393
Civils 95 93 93
TOTAL 488 486 486

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
L'Équipe de la Défense recrute suffisamment de personnel pour compenser le taux d'attrition et atteindre les objectifs en matière d'expansion Pourcentage atteint quant aux effectifs prévus pour la Force régulière 100%
L'Équipe de la Défense recrute suffisamment de personnel pour compenser le taux d'attrition et atteindre les objectifs en matière d'expansion Avant la mise en œuvre de l'Étude sur la capacité d'emploi de la Première réserve, il sera impossible d'établir un indicateur de rendement, un objectif ou des indicateurs À determiner1
L'Équipe de la Défense recrute suffisamment de personnel pour compenser le taux d'attrition et atteindre les objectifs en matière d'expansion Pourcentage atteint quant aux effectifs civils prévus pour le MDN 100%

Note :

  1. La cible ne peut pas être déterminée en fonction de la gouvernance et du cadre de gestion de la Première réserve. On estime qu'elle sera fixée d'ici le printemps 2014.
Sous-sous-programme : 1.2.1.1 Recrutement pour la Force régulière
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 390 390 390
Civils 44 43 43
TOTAL 434 433 433

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Groupes professionnels sains (Force régulière) Pourcentage de groupes professionnels (Force régulière) sous-dotés qui respectent leur plan de recrutement stratégique annuel 100%
Groupes professionnels sains (Force régulière) Changement dans le nombre de groupes professionnels sous-dotés de la Force régulière d'une AF à l'autre Vert : Au moins 10 % de plus que l'AF précédente
Sous-sous-programme : 1.2.1.2 Recrutement pour la Force de réserve
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 0 0 0
Civils 24 23 23
TOTAL 24 23 23

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Note : Les procédures de recrutement, tant pour les membres de la Force régulière que pour ceux de la Force de réserve sont une activité combinée et les ETP sont comptabilisés entièrement sous 1.2.1.1 Recrutement de la Force régulière.

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Première réserve saine Nombre d'enrôlements par rapport au plan de recrutement stratégique pour la Réserve de l'Armée de terre 100%
Première réserve saine Nombre d'enrôlements par rapport au plan de recrutement stratégique pour la Réserve navale. Données couvrant la période des AF 2004-2005 à 2010-2011 100%
Première réserve saine Nombre d'enrôlements par rapport au plan de recrutement stratégique pour la Réserve aérienne Données couvrant la période des AF 2004-2005 à 2010-2011 100%
Sous-sous-programme : 1.2.1.3 Recrutement de personnel civil
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 4 4 4
Civils 27 27 27
TOTAL 31 31 31

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le MDN peut recruter des employés talentueux Nombre de nominations à des postes pour une durée indéterminée (recrutement postsecondaire) 100%
Le MDN peut recruter des employés talentueux Nombre de personnes recrutées par l'intermédiaire du Programme d'apprentissage et de perfectionnement opérationnel 100%
Le MDN peut recruter des employés talentueux Nombre de nominations externes pour une période indéterminée dans les groupes où il y a une pénurie (p. ex., CS, PG, ENG, SR, SO) 100%

Sous-programme : 1.2.2 Instruction pour atteindre le niveau initial dans un groupe professionnel

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 8 462 8 462 8 462
Civils 297 290 290
TOTAL 8 759 8 752 8 752

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le nombre de nouveaux membres des Forces Armées Canadiennes (FAC) qualifiés pour un emploi de niveau d'entrée dans les FAC est suffisant pour satisfaire aux exigences des responsables de la mise sur pied d'une force (Armée de terre, Marine, Force aérienne) Pourcentage du niveau préférentiel de dotation atteint 100%
Sous-sous-programme : 1.2.2.1 Instruction individuelle militaire - Qualification de base
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 3 316 3 316 3 316
Civils 53 52 52
TOTAL 3 369 3 368 3 368

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le personnel obtient la qualification militaire de base ou la qualification militaire de base des officiers en temps opportun afin de maximiser les effectifs qualifiés en activité des forces Pourcentage de l'effectif en formation élémentaire par rapport à l'effectif total 13%
Le contenu des cours respecte les spécifications Les diplômés ont acquis les compétences requises (évaluées par l'intermédiaire de validations qualitatives des cours) 100%
Sous-sous-programme : 1.2.2.2 Instruction individuelle initiale de groupe professionnel
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 4 958 4 958 4 958
Civils 195 190 190
TOTAL 5 153 5 148 5 148

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Instruction opportune jusqu'à l'atteinte du niveau opérationnel de compétence (NOC) Pourcentage d'écart par rapport au nombre minimal de jours jusqu'au NOC

< 5% d'écart
Le contenu des cours respecte les spécifications en matière d'instruction propres au groupe professionnel Pourcentage de diplômés ayant les compétences requises (évaluées par l'intermédiaire de validations qualitatives des cours) 100 %
Sous-sous-programme : 1.2.2.3 Formation individuelle d'initiation de la Force de réserve
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 188 188 188
Civils 49 48 48
TOTAL 237 236 236

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le MDN a des capacités/plateformes d'instruction suffisantes pour répondre aux besoins des effectifs qualifiés requis Mesure en cours d'élaboration À déterminer

Programme : 1.3 Acquisition et disposition d'équipement

Sous-programme : 1.3.1 Acquisition et disposition du matériel pour la Force maritime

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 160 160 160
Civils 218 213 213
TOTAL 378 373 373

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Approbation en temps opportun des plans d'élimination et de la note documentaire Pourcentage des approbations de plans d'élimination respectant l'échéancier >80%
L'équipement et le matériel seront éliminés à la fin de leur vie utile ou parce qu'ils sont remplacés par une nouvelle capacité/plateforme Pourcentage des plans terminés dans le respect de l'échéancier >80%
Exécution des plans d'élimination en temps opportun Pourcentage de retards par rapport à l'échéancier, en utilisant les jalons établis dans les plans d'élimination >80%

Sous-programme : 1.3.2 Acquisition et disposition du matériel pour la Force terrestre

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 356 356 356
Civils 319 312 312
TOTAL 675 668 668

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Exécution des plans d'élimination en temps opportun Pourcentage de retards par rapport à l'échéancier, en utilisant les jalons établis dans les plans d'élimination >80%
L'équipement et le matériel seront éliminés à la fin de leur vie utile ou parce qu'ils sont remplacés par une nouvelle capacité/plateforme Pourcentage des plans terminés dans le respect de l'échéancier >80%
Approbation en temps opportun des plans d'élimination et de la note documentaire Pourcentage des approbations de plans d'élimination respectant l'échéancier >80%

Sous-programme : 1.3.3 Acquisition et disposition du matériel pour la Force aérienne

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 387 387 387
Civils 164 160 160
TOTAL 551 547 547

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Approbation en temps opportun des plans d'élimination et de la note documentaire Pourcentage des plans terminés dans le respect de l'échéancier >80%
L'équipement et le matériel seront éliminés à la fin de leur vie utile ou parce qu'ils sont remplacés par une nouvelle capacité/plateforme. Pourcentage des plans terminés dans le respect de l'échéancier >80%
Exécution des plans d'élimination en temps opportun Pourcentage de retards par rapport à l'échéancier, en utilisant les jalons établis dans les plans d'élimination >80%

Sous-programme : 1.3.4 Acquisition et disposition de matériel de soutien pour les forces interarmées et communes

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 101 101 101
Civils 130 127 127
TOTAL 231 228 228

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Approbation en temps opportun des plans d'élimination et de la note documentaire Pourcentage des approbations de plans d'élimination respectant l'échéancier. >80%
L'équipement et le matériel seront éliminés à la fin de leur vie utile ou parce qu'ils sont remplacés par une nouvelle capacité/plateforme Pourcentage des plans terminés dans le respect de l'échéancier >80%
Exécution des plans d'élimination en temps opportun Pourcentage de retards par rapport à l'échéancier, en utilisant les jalons établis dans les plans d'élimination >80%

Sous-programme : 1.3.5 Acquisition et disposition de matériel de commandement et de contrôle pour les opérations

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 42 42 42
Civils 34 33 33
TOTAL 76 75 75

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Approbation en temps opportun des plans d'élimination et de la note documentaire Pourcentage des approbations de plans d'élimination respectant l'échéancier >80%
L'équipement et le matériel seront éliminés à la fin de leur vie utile ou parce qu'ils sont remplacés par une nouvelle capacité/plateforme Pourcentage des plans terminés dans le respect de l'échéancier >80%
Exécution des plans d'élimination en temps opportun Pourcentage de retards par rapport à l'échéancier, en utilisant les jalons établis dans les plans d'élimination >80%

Programme : 1.4 Acquisition et disposition d'infrastructure de biens immobiliers

Sous-programme : 1.4.1 Acquisition et disposition de biens immobiliers

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 25 25 25
Civils 122 119 119
TOTAL 147 144 144

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le portefeuille de terrains, d'installations et de bâtiments permet au MDN d'effectuer des opérations (c'est-à-dire sécuritaire, sûres, appropriées et durables) Pourcentage de projets du premier horizon du Plan d'investissement (Infrastructure) qui ont été entrepris ou qui sont actifs 100%
Sous-sous-programme : 1.4.1.1 Acquisition et disposition de biens immobiliers pour la Force maritime
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 3 3 3
Civils 31 31 31
TOTAL 34 34 34

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
L'infrastructure maritime est restructurée conformément aux normes professionnelles Le renouvellement des investissements dans l'infrastructure maritime en tant que pourcentage des coûts de remplacement des biens immobiliers 2,5% par année
La Défense détient un portefeuille de biens immobiliers rationalisé, pertinent et souple Pourcentage de terrains excédentaires de la force navale par rapport à l'ensemble des terrains détenus et utilisés 1%
Sous-sous-programme : 1.4.1.2 Acquisition et disposition de biens immobiliers pour la Force terrestre
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 16 16 16
Civils 43 42 42
TOTAL 59 58 58

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
L'infrastructure terrestre est restructurée conformément aux normes professionnelles Le renouvellement des investissements dans l'infrastructure de la force terrestre en tant que pourcentage des coûts de remplacement des biens immobiliers 2,5% par année
La Défense détient un portefeuille de biens immobiliers rationalisé, pertinent et souple Pourcentage de terrains excédentaires de la force terrestre par rapport à l'ensemble des terrains détenus et utilisés 1%
Sous-sous-programme : 1.4.1.3 Acquisition et disposition de biens immobiliers pour la Force aérienne
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 4 4 4
Civils 32 31 31
TOTAL 36 35 35

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
L'infrastructure aérospatiale est restructurée conformément aux normes professionnelles Le renouvellement des investissements dans l'infrastructure aérospatiale en tant que pourcentage des coûts de remplacement des biens immobiliers 2,5% par année
La Défense détient un portefeuille de biens immobiliers rationalisé, pertinent et souple Pourcentage des terrains excédentaires des forces aérospatiales par rapport à l'ensemble des terrains détenus et utilisés 1%
Sous-sous-programme : 1.4.1.4 Acquisition et disposition de biens immobiliers pour les forces interarmées
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 3 3 3
Civils 16 16 16
TOTAL 19 19 19

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
L'infrastructure commune est restructurée conformément aux normes professionnelles Le renouvellement des investissements dans l'infrastructure commune en tant que pourcentage des coûts de remplacement des biens immobiliers 2,5% par année
La Défense détient un portefeuille de biens immobiliers rationalisé, pertinent et souple Pourcentage des terrains interarmées excédentaires par rapport à l'ensemble des terrains détenus et utilisés 1%

Résultat stratégique : 2. Le ministère de la Défense nationale est prêt à répondre aux attentes du gouvernement en matière de défense

Programme : 2.1 Disponibilité opérationnelle de la Force maritime

Sous-programme : 2.1.1 Groupe opérationnel de contingence

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 107 1 107 1 107
Civils 4 4 4
TOTAL 1 111 1 111 1 111

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le MDN fournira, avec un préavis de 30 jours, un groupe opérationnel naval de premier ordre, moderne, apte au combat et multifonctionnel appelé groupe opérationnel de contingence, pouvant être déployé dans le cadre de missions nationales et internationales, et comptant sur les ressources de commandement maritime suivantes :

a. un commandant du groupe opérationnel et son personnel embarqués;

b. un destroyer à disponibilité opérationnelle élevée;

c. un pétrolier ravitailleur d'escadre à disponibilité opérationnelle élevée;

d. jusqu'à deux frégates ou sous-marins à disponibilité opérationnelle élevée;

e. des ressources mobiles de soutien logistique avancé à terre; et

f. des détachements d'hélicoptères de la Force aérienne mis sur pied et affectés par le commandement aérien.

 Nombre de groupes opérationnels disponibles en vue d'un déploiement, évalué en fonction de la capacité de déploiement d'une unité avancée à partir du groupe opérationnel avec un préavis de 21 jours et d'une force principale avec un préavis de 30 jours, y compris le soutien aérien connexe, et en fonction du soutien de la force principale dans des opérations de moindre envergure pendant au plus 180 jours ou des opérations de combat pendant au plus 60 jours, le tout conformément aux engagements Canada – États-Unis d'Amérique et aux engagements du Canada envers l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) Conformément à la politique de diponibilité opérationelle et de soutien énoncée dans le Document contrôlé des Forces armées canadiennes (DCFC) 129

Sous-programme : 2.1.2 Groupe opérationnel national

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 522 522 522
Civils 0 0 0
TOTAL 522 522 522

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le MDN fournira, avec un préavis de 180 jours, un deuxième groupe opérationnel naval multifonctionnel moderne de premier ordre appelé le groupe opérationnel national, pouvant être déployé dans le cadre de missions nationales et internationales, et composé des éléments suivants :

a. un commandant du groupe opérationnel et son personnel embarqués;

b. un destroyer à disponibilité opérationnelle élevée (destroyer lance-missiles);

c. un pétrolier ravitailleur d'escadre à disponibilité opérationnelle élevée;

d. jusqu'à trois frégates ou sous-marins à disponibilité opérationnelle élevée;

e. des ressources mobiles de soutien logistique avancé à terre; et

f. des détachements d'hélicoptères de la Force aérienne mis sur pied et affectés par le commandement aérien.

 Pourcentage des groupes opérationnels disponibles en vue d'un déploiement pendant au plus 6 mois, évalué en fonction de leur capacité de déploiement avec un préavis de 180 jours, y compris le soutien naval aux ressources embarquées du commandement aérien, à titre de force de remplacement du groupe opérationnel de contingence ou de force opérationnelle de mission distincte, conformément aux engagements Canada – État-Unis d'Amérique, aux engagements du Canada envers l'OTAN et de l'Énoncé de la politique de défense 2005 Conformément à la politique de diponibilité opérationelle et de soutien énoncée dans le Document contrôlé des Forces armées canadiennes (DCFC) 129

Sous-programme : 2.1.3 Déploiements internationaux de navires seuls

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 209 209 209
Civils 0 0 0
TOTAL 209 209 209

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le MDN fournira des unités maritimes de premier ordre modernes et aptes au combat, prêtes à intervenir dans les cadres d'opérations internationales sélectionnées.

Dans le cadre des opérations de l'OTAN, il faut maintenir le niveau de disponibilité opérationnelle de ces unités au niveau requis par les forces navales permanentes de l'organisation, ainsi que leur déployabilité à l'échelle mondiale.

On exige des normes semblables dans le cas des forces de la coalition dirigées par les États-Unis.

 La capacité de mise sur pied et de maintien d'au moins deux navires de combat à disponibilité opérationnelle élevée, provenant habituellement de chacune des côtes, et des détachements d'hélicoptères de la Force aérienne associés (s'il y a lieu), pendant au plus six mois, dans le cadre d'opérations internationales menées en appui des initiatives du gouvernement du Canada ou du Groupe de la Force navale permanente de l'OTAN, des forces de la coalition dirigées par les États-Unis ou en vertu du Système de forces en attente des Nations Unies Conformément à la politique de diponibilité opérationelle et de soutien énoncée dans le Document contrôlé des Forces armées canadiennes (DCFC) 129

Sous-programme : 2.1.4 Disponibilité opérationnelle intérieure de la Force maritime

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 2 049 2 049 2 049
Civils 5 5 5
TOTAL 2 054 2 054 2 054

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les autorités civiles canadiennes, et les citoyens qu'elles représentent, bénéficient d'une assistance aussi complète que possible, qui est mise à leur disposition par le Commandement maritime lorsque des conditions justifiant sa contribution se présentent Nombre de ressources navales prêtes à s'investir, évalué selon la capacité de fournir une aide humanitaire et d'offrir des secours en cas de catastrophe au Canada avec un préavis de 24 heures ou de prêter main forte aux autorités civiles nationales avec un préavis de 8 heures
(Tâche de défense 1-1-1-2271)
(Tâche de défense 1-1-1-2272)		 Conformément à la politique de diponibilité opérationelle et de soutien énoncée dans le Document contrôlé des Forces armées canadiennes (DCFC) 129
Les ententes prises par les autres ministères fédéraux et les demandes des autres ordres de gouvernement bénéficient d'une assistance aussi complète que possible, qui est mise à leur disposition par le COMAR lorsque des conditions justifiant sa contribution se présentent Nombre de ressources navales prêtes à s'investir, évalué selon la capacité d'aider les autres ministères à se conformer aux protocoles d'entente approuvés par le Ministère avec un préavis de huit heures
(Tâche de défense 1-1-1-116)		 Conformément à la politique de diponibilité opérationelle et de soutien énoncée dans le Document contrôlé des Forces armées canadiennes (DCFC) 129

Sous-programme : 2.1.5 Maintien en puissance de la Force maritime

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 4 578 4 578 4 578
Civils 4 529 4 423 4 423
TOTAL 9 107 9 001 9 001

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le COMAR est en mesure d'entreprendre les opérations nationales et internationales qu'on lui attribue Pourcentage des tâches prévues pouvant être entreprises 80%
Le COMAR est en mesure d'assurer la mise sur pied d'une force et le maintien des compétences nécessaires de son personnel, assurant ainsi la pérennité de sa force navale Nombre de jours de mer à l'appui de la mise sur pied d'une force et du maintien des compétences nécessaires du personnel 2500
Le COMAR compte sur un niveau de dotation en personnel suffisant pour répondre aux besoins en matière de disponibilité opérationnelle et pour assurer la pérennité de la force navale Effectifs qualifiés en activité par rapport aux effectifs qualifiés requis 100%
Sous-sous-programme : 2.1.5.1 Instruction maritime
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 219 1 219 1 219
Civils 84 82 82
TOTAL 1 303 1 301 1 301

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les établissements d'instruction de la Force maritime du Canada forment un nombre suffisant d'officiers et de militaires du rang Pourcentage d'effectifs qualifiés en activité disponibles 90%
Sous-sous-programme : 2.1.5.2 Soutien des bases et de l'infrastructure maritimes
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 336 1 336 1 336
Civils 1 641 1 603 1 603
TOTAL 2 977 2 939 2 939

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les biens immobiliers maritimes respectent les normes Pourcentage de conformité à la politique relative à l'infrastructure maritime 100%
L'infrastructure maritime permet au MDN de mener des opérations (elle est appropriée et en bon état) Évaluation globale de la pertinence et de l'état de l'infrastructure maritime 75%
L'infrastructure maritime permet au MDN de mener des opérations (elle est appropriée et en bon état) Indice global de la pertinence de l'infrastructure maritime 100%
Sous-sous-programme : 2.1.5.3 Entretien de l'équipement maritime
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 580 580 580
Civils 2 424 2 368 2 368
TOTAL 3 004 2 948 2 948

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les activités d'entretien et de réparation de la Force maritime du Canada ont lieu tant au pays qu'à l'étranger. Nombre d'unités navales auxquelles on doit confier une mission étant donné qu'elles ne présentent pas de défaillances opérationnelles de CAT 1 (en raison des travaux essentiels d'entretien correctif qui n'ont pas été effectués) [Référence : Tâche de défense 1-1-2-2277] 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Sous-sous-programme : 2.1.5.4 Commandement et contrôle maritime
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 443 1 443 1 443
Civils 380 371 371
TOTAL 1 823 1 814 1 814

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les ressources nécessaires à la production d'extrants et à l'atteinte des objectifs et des résultats attendus décrits dans le programme de la Défense sont affectées de manière efficace dans le plan des capacités du COMAR Analyse qualitative de la capacité de réaliser les extrants du COMAR effectuée par l'intermédiaire de l'analyse des priorités du Ministère et par l'établissement de l'ordre de priorité des ressources selon différents horizons de planification, notamment selon le cycle de planification immédiat décrit dans l'Architecture d'alignement de programme, le rapport sur les plans et les priorités et les priorités de la Défense 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Les quartiers généraux subordonnés du COMAR détiennent l'expertise et le soutien nécessaires pour gérer efficacement les ressources humaines, matérielles et financières placées sous leur responsabilité, afin d'assurer l'efficacité opérationnelle Analyse qualitative des quartiers généraux subordonnés du COMAR ayant établi des plans et des priorités annuelles, et équilibré leur investissement dans le maintien des opérations et des activités courantes, comme l'exige le plan des capacités du commandant de la marine 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Programme : 2.2 Disponibilité opérationnelle de l'Armée de terre

Sous-programme : 2.2.1 Engagement principal à l'échelle internationale

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 959 1 959 1 959
Civils 0 0 0
TOTAL 1 959 1 959 1 959

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les unités à niveau de disponibilité opérationnelle élevé sont formées et prêtes pour l'attribution des tâches Pourcentage d'unités à niveau de disponibilité opérationnelle élevé ayant suivi l'instruction obligatoire à la suite d'une déclaration de préparation opérationnelle de l'évaluation du commandement 100%
La force d'engagement international de premier ordre est prête à entreprendre les tâches qui lui sont confiées Évaluation du commandement 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Sous-programme : 2.2.2 Engagement secondaire à l'échelle internationale

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 0 0 0
Civils 0 0 0
TOTAL 0 0 0

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les unités à niveau de disponibilité opérationnelle élevé sont qualifiées et prêtes pour l'attribution des tâches Pourcentage d'unités à niveau de disponibilité opérationnelle élevé ayant suivi l'instruction obligatoire à la suite d'une déclaration de préparation opérationnelle de l'évaluation du commandement 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
La force d'engagement international de deuxième ordre est prête à entreprendre les tâches qui lui sont confiées Évaluation du commandement 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Sous-programme : 2.2.3 Tâches permanentes et intérieures du gouvernement du Canada

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 530 1 530 1 530
Civils 46 45 45
TOTAL 1 576 1 575 1 575

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Évaluation du commandement de l'Équipe d'intervention en cas de catastrophe Évaluation du commandement 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Contribution aérienne de l'Armée canadienne à l'état de préparation opérationnelle en matière de catastrophe aérienne Évaluation du commandement 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Évaluation de la mise sur pied d'une force dans le cadre d'opérations nationales Évaluation du commandement 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Sous-programme : 2.2.4 Maintien en puissance de la Force terrestre

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 14 080 14 080 14 080
Civils 4 659 4 550 4 550
TOTAL 18 739 18 630 18 630

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
La Force terrestre possède un effectif suffisant afin d'être prête pour l'attribution des missions Pourcentage des postes au tableau d'effectifs pourvus 100%
La Force terrestre respecte son enveloppe des traitements et salaires pour le personnel civil Respect de l'enveloppe des traitements et salires 100%
Évaluation du maintien en puissance de la Force terrestre Évaluation du commandement 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Sous-sous-programme : 2.2.4.1 Instruction terrestre
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 10 028 10 028 10 028
Civils 749 732 732
TOTAL 10 777 10 760 10 760

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Instruction individuelle standard Pourcentage de l'instruction relative à la norme individuelle d'aptitude au combat complétée Selon la directive annuelle sur l'instruction de l'Armée de terre
Instruction collective (Force régulière) Analyse qualitative de l'instruction 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Instruction collective (Première réserve) Analyse qualitative de l'instruction 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Sous-sous-programme : 2.2.4.2 Soutien des bases et de l'infrastructure terrestres
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 2 322 2 322 2 322
Civils 2 819 2 753 2 753
TOTAL 5 141 5 075 5 075

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les biens immobiliers terrestres respectent les normes Pourcentage de sites conformes par cycle de révision 100%
L'infrastructure terrestre permet au MDN de mener des opérations (elle est appropriée et en bon état) Évaluation globale de l'état de l'infrastructure terrestre 75%
L'infrastructure terrestre permet au MDN de mener des opérations (elle est appropriée et en bon état) Indice global de la pertinence de l'infrastructure terrestre 100%
Sous-sous-programme : 2.2.4.3 Entretien de l'équipement terrestre
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 717 717 717
Civils 833 813 813
TOTAL 1 550 1 530 1 530

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Stocks d'équipement en quantité suffisante pour soutenir les forces et les militaires déployés, les unités ainsi que l'instruction de haut niveau de préparation Pourcentage de l'état de fonctionnement des véhicules hors-routes de combat 100%
Stocks d'équipement en quantité suffisante pour soutenir les forces et les militaires déployés, les unités ainsi que l'instruction de haut niveau de préparation Pourcentage de l'état de fonctionnement des véhicules hors-routes de soutien 100%
Un nombre suffisant de techniciens de véhicules sont disponibles pour assurer l'entretien des stocks d'équipement. Liste préférentiel de dotation et Effectifs formés en activité 100%
Sous-sous-programme : 2.2.4.4 Commandement et contrôle terrestre
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 013 1 013 1 013
Civils 259 253 253
TOTAL 1 272 1 266 1 266

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Gouvernance efficace Analyse qualitative de la dotation en personnel et des processus à l'appui de la gestion de l'Armée de terre en réduisant au minimum la redondance 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Programme : 2.3 Disponibilité opérationnelle de la Force aérospatiale

Sous-programme : 2.3.1 Application de la puissance aérospatiale

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 438 438 438
Civils 15 15 15
TOTAL 453 453 453

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Capacité de mener des activités de combat aérien dans le cadre desquelles sont entreprises des opérations défensives et offensives terrestres et aériennes Les Forces sont prêtes à accomplir leurs tâches 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Sous-programme : 2.3.2 Mobilité aérienne

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 276 276 276
Civils 10 10 10
TOTAL 286 286 286

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Capacité de mouvement du personnel, de l'équipement et des cargaisons par voie aérienne à l'échelle nationale et entre les théâtres d'opérations Les Forces sont prêtes à accomplir leurs tâches. 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Sous-programme : 2.3.3 Hélicoptère tactique

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 711 711 711
Civils 7 7 7
TOTAL 718 718 718

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Capacité de fournir des hélicoptères de soutien terrestre et maritime pour assumer un vaste éventail de fonctions Les Forces sont prêtes à accomplir leurs tâches. 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Sous-programme : 2.3.4 Renseignement, surveillance, reconnaissance et contrôle aérospatiaux

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 400 400 400
Civils 19 18 18
TOTAL 419 418 418

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Capacité de mener des activités de renseignement, surveillance, reconnaissance et contrôle aéroportés Les Forces sont prêtes à accomplir leurs tâches. 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Sous-programme : 2.3.5 Soutien expéditionnaire aérien

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 428 428 428
Civils 9 8 8
TOTAL 437 436 436

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Capacité de mise en œuvre de trousses de déploiement de l'ARC, adaptées aux tâches, pour satisfaire aux exigences propres à la mission Les Forces sont prêtes à accomplir leurs tâches. 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Sous-programme : 2.3.6 Maintien en puissance de la Force aérienne

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 5 916 5 916 5 916
Civils 2 050 2 002 2 002
TOTAL 7 966 7 918 7 918

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
La disponibilité opérationnelle aérospatiale est durable et bien appuyée pour assurer la viabilité à long terme des forces Les forces sont durables. 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Sous-sous-programme : 2.3.6.1 Instruction aérospatiale
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 520 520 520
Civils 46 45 45
TOTAL 566 565 565

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les systèmes d'instruction de l'Aviation royale canadienne (ARC) sont en mesure de former le personnel de l'ARC de façon qu'il possède les bonnes compétences au bon moment. Le personnel de l'ARC possède les compétences requises. 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Sous-sous-programme : 2.3.6.2 Soutien des bases et de l'infrastructure aérospatiale
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 2,346 2,346 2,346
Civils 1 334 1 303 1 303
TOTAL 3 680 3 649 3 649

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les biens immobiliers aérospatiaux respectent les normes Conformité à la politique relative à l'infrastructure aérospatiale 100%
L'infrastructure aérospatiale permet au MDN de mener des opérations (c'est-à-dire qu'elle est appropriée et en bon état) Évaluation globale de l'état de l'infrastructure aérospatiale 75%
L'infrastructure aérospatiale permet au MDN de mener des opérations (c'est-à-dire qu'elle est appropriée et en bon état) Indice global de la pertinence de l'infrastructure aérospatiale 100%
Sous-sous-programme : 2.3.6.3 Entretien de l'équipement aérospatial
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 908 1 908 1 908
Civils 437 427 427
TOTAL 2 345 2 335 2 335

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
L'équipement aérospatial est entretenu afin qu'il soit disponible Pourcentage des missions annulées ou reportées en raison de l'entretien 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge
Sous-sous-programme : 2.3.6.4 Commandement et contrôle aérospatial
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 142 1 142 1 142
Civils 232 227 227
TOTAL 1 374 1 369 1 369

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Cadre permettant la prise de décisions efficaces et efficientes en matière de commandement et contrôle Analyse qualitative de la dotation en personnel et des processus qui assurent une gestion efficace de l'Aviation royale canadienne en réduisant au minimum la redondance 3
Basé sur une échelle de 1 à 3 où :
3=vert
2=jaune
1=rouge

Programme : 2.4 Disponibilité opérationnelle commune et interarmées

Sous-programme : 2.4.1 Disponibilité opérationnelle pour des opérations interarmées

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 3 602 3 602 3 602
Civils 157 153 153
TOTAL 3 759 3 755 3 755

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
La Défense intervient en cas de besoin à l'échelle nationale, continentale ou internationale, en respectant le délai d'intervention prescrit Pourcentage des tâches accomplies parmi les tâches de défense attribuées au Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)1 et au Commandement -Forces d'opérations spéciales du Canada (COMFOSCAN) pour le maintien des unités opérationnelles interarmées 100%
Sous-sous-programme : 2.4.1.1 Disponibilité opérationnelle des opérations spéciales
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 834 1 834 1 834
Civils 103 101 101
TOTAL 1 937 1 935 1 935

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
1. Mise sur pied d'une Force opérationnelle terrestre d'intervention immédiate pour mener des opérations de contre-terrorisme à l'échelle nationale, de contreterrorisme maritime et d'exécution de tâches de grande importance selon un préavis de mouvement Pourcentage des semaines où la Force opérationnelle est déployée ou prête à être déployée 100 % de semaines où le niveau de disponibilité opérationnelle correspond à vert ou à jaune
2. Mise sur pied d'une Force opérationnelle chimique, biologique, radiologique, nucléaire et explosive pour mener des opérations de contreterrorisme et d'exécution de tâches de grande importance selon un préavis de mouvement Pourcentage des semaines où la Force opérationnelle est déployée ou prête à être déployée 100 % de semaines où le niveau de disponibilité opérationnelle correspond à vert ou à jaune
3. Mise sur pied d'une Force opérationnelle déployée permanente – incluant la Force opérationnelle Arrowhead – pour mener des opérations de contreterrorisme et d'exécution de tâches de grande importance selon un préavis de mouvement Pourcentage des semaines où la Force opérationnelle est déployée ou prête à être déployée 100 % de semaines où le niveau de disponibilité opérationnelle correspond à vert ou à jaune
Sous-sous-programme : 2.4.1.2 Disponibilité opérationnelle en cas de catastrophe ou d'aide spéciale
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 5 5 5
Civils 0 0 0
TOTAL 5 5 5

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Contribution à la préparation de forces intégrées par le partage de leçons de niveau opérationnel, par des contributions à l'instruction préalable au déploiement assurée par les éléments responsables, et par l'entretien de rapports officiels ou non avec des membres clés de la direction dans le cadre des missions internationales À déterminer À déterminer
Sous-sous-programme : 2.4.1.3 Disponibilité opérationnelle du commandement et du contrôle interarmées
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 763 1 763 1 763
Civils 54 53 53
TOTAL 1 817 1 816 1 816

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les personnes et les unités formées ont une capacité accrue à mener des opérations interarmées, lesquelles englobent plus d'un service militaire des FAC (Armée de terre, Marine, Force aérienne) Pourcentage des exercices prévus qui englobent plus d'un service (Armée de terre, Marine, Force aérienne) et qui sont menés 80%
Les personnes et les unités formées ont une capacité accrue à mener des opérations interorganismes Pourcentage des exercices prévus qui englobent d'autres ministères ou d'autres organismes gouvernementaux et qui sont menés 50%

Sous-programme : 2.4.2 Soutien commun au MDN

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 5 717 5 717 5 717
Civils 4 060 3 965 3 965
TOTAL 9 777 9 682 9 682

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les forces maritime, terrestre et aérospatiale obtiennent le soutien commun requis pour établir les niveaux de disponibilité opérationnelle ciblés Niveau de soutien perçu des trois chefs d'état-major d'armée 5, basé sur une échelle de 1 à 5
Sous-sous-programme : 2.4.2.1 Instruction commune
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 257 1 257 1 257
Civils 809 790 790
TOTAL 2 066 2 047 2 047

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le contenu des cours respecte les spécifications Évaluation qualitative des compétences exigées des diplômés (par l'intermédiaire de la validation du cours) Le cours est actuel et respecte les spécifications.
Sous-sous-programme : 2.4.2.2 Entretien de l'infrastructure commune
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 748 748 748
Civils 861 841 841
TOTAL 1 609 1 589 1 589

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les biens immobiliers communs respectent les normes Conformité à la politique relative à l'infrastructure commune 100%
L'infrastructure commune permet au MDN de mener des opérations (c'est-à-dire qu'elle est appropriée et en bon état) Évaluation globale de l'état de l'infrastructure commune 75%
L'infrastructure commune permet au MDN de mener des opérations (c'est-à-dire qu'elle est appropriée et en bon état) Indice global de la pertinence de l'infrastructure commune 100%
Sous-sous-programme : 2.4.2.3 Soutien commun de l'approvisionnement et de l'entretien
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 167 167 167
Civils 807 788 788
TOTAL 974 955 955

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Entreposage et traitement du matériel efficaces et efficients Pourcentage d'utilisation de l'entrepôt 100%
Sous-sous-programme : 2.4.2.4 Unités de soutien général, de soutien interarmées et de soutien du théâtre
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 608 608 608
Civils 120 117 117
TOTAL 728 725 725

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les forces de soutien opérationnel sont prêtes pour les opérations prévues et les opérations de contingence Pourcentage des missions de soutien opérationnel du Programme des opérations et tâches des Forces canadiennes attribuées qui sont comblées 100%
Les forces déployées sont maintenues par la réussite des rotations des forces et de l'équipement Pourcentage des plans exécutés dans les délais prévus 100%
Sous-sous-programme : 2.4.2.5 Formation en matière d'interopérabilité à l'appui des opérations continentales
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 39 39 39
Civils 0 0 0
TOTAL 39 39 39

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les personnes et les unités formées ont une capacité accrue à mener des opérations combinées, lesquelles englobent les Forces armées canadiennes et des partenaires internationaux Pourcentage des exercices prévus qui englobent au moins un partenaire militaire international et qui sont menés 100%
Sous-sous-programme : 2.4.2.6 Soins de santé offerts aux militaires
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 2 898 2 898 2 898
Civils 1 463 1 429 1 429
TOTAL 4 361 4 327 4 327

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les Services de santé sont souples et efficaces Cote globale de satisfaction des patients selon les indicateurs spécifiés dans le cadre de gestion du rendement du Chef du Personnel Militaire (CPM) (Services de santé) 100%
Forces en forme et en santé Cote globale de satisfaction des patients selon les indicateurs du cadre de gestion du rendement du CPM (Services de santé) 100%
Les Services de santé des FAC seront dotés en personnel, instruits et équipés de manière à soutenir les opérations des FAC Cote globale de satisfaction des patients selon les indicateurs du cadre de gestion du rendement du CPM (Services de santé) 100%

Résultat stratégique : 3. Les opérations du MDN contribuent à améliorer la paix, la stabilité et la sécurité partout où elles sont menées

Programme : 3.1 Connaissance de la situation

Sous-programme : 3.1.1 Diriger les activités liées au renseignement, à la surveillance et à la reconnaissance

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 022 1 022 1 022
Civils 69 67 67
TOTAL 1 091 1 089 1 089

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les commandants de première ligne ont un accès en temps réel à l'information stratégique et tactique dont ils ont besoin Nombre d'équipes de soutien géospatial formées, équipées et déployables, affectées à des opérations de déploiement et renforts individuels pour des tâches particulières 6 équipes de soutien géospatial
Les commandants de première ligne ont un accès en temps réel à l'information stratégique et tactique dont ils ont besoin Nombre d'équipes d'analystes de l'imagerie (AI) disponibles, assurant une capacité de renseignement par imagerie et de réponse aux questions en tout temps Une équipe d'analystes de l'imagerie 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 jours
La sécurité des opérations des FAC est améliorée grâce à des avertissements météorologiques précis et en temps opportun Nombre d'accidents liés aux conditions météorologiques causant la mort ou la perte de plateformes (aéronefs, navires) 0

Sous-programme : 3.1.2 Appuyer les activités liées au renseignement, à la surveillance et à la reconnaissance

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 722 722 722
Civils 377 368 368
TOTAL 1 099 1 090 1 090

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Veiller à la sécurité, à la sûreté et à la défense des nations et des civils dans la zone de responsabilité du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)2 au moyen d'opérations, selon les directives du gouvernement du Canada Pourcentage des effets opérationnels énoncés atteints 100%
Veiller à la sécurité, à la sûreté et à la défense des nations et des civils dans la zone de responsabilité du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)3 au moyen d'opérations, selon les directives du gouvernement du Canada Pourcentage des tâches essentielles assignées complétées 100%

Programme : 3.2 Paix, stabilité et sécurité au Canada

Sous-programme : 3.2.1 Opérations de protection du territoire canadien

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 197 197 197
Civils 50 49 49
TOTAL 247 246 246

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Afin de se conformer à l'intention et à l'orientation du gouvernement du Canada, les Forces armées canadiennes exerceront la souveraineté du Canada dans l'ensemble des zones assignées Pourcentage de l'intention du commandant (objectifs opérationnels) réalisée 100%
Afin de se conformer à l'intention et à l'orientation du gouvernement du Canada, les Forces armées canadiennes exerceront la souveraineté du Canada dans l'ensemble des zones assignées Pourcentage des effets opérationnels énoncés atteints 100%

Sous-programme : 3.2.2 Opérations nationales d'aide humanitaire et de secours en cas de catastrophe

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 1 1
Civils 0 0 0
TOTAL 1 1 1

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Assurer un soutien aux organisations directrices pour sauver des vies, empêcher ou alléger la souffrance humaine ou atténuer les dommages matériels aux infrastructure essentielles après une catastrophe naturelle ou d'origine humaine, comme l'exige le gouvernement du Canada Pourcentage de l'intention du commandant (objectifs opérationnels) réalisée 100%
Assurer un soutien aux organisations directrices pour sauver des vies, empêcher ou alléger la souffrance humaine ou atténuer les dommages matériels aux infrastructure essentielles après une catastrophe naturelle ou d'origine humaine, comme l'exige le gouvernement du Canada Pourcentage des effets opérationnels énoncés atteints 100%
Assurer un soutien aux organisations directrices pour sauver des vies, empêcher ou alléger la souffrance humaine ou atténuer les dommages matériels aux infrastructure essentielles après une catastrophe naturelle ou d'origine humaine, comme l'exige le gouvernement du Canada Pourcentage des tâches essentielles assignées terminées 100%

Sous-programme : 3.2.3 Opérations visant à assurer la paix, la stabilité et la sécurité à l'échelle nationale

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 1 1
Civils 3 2 2
TOTAL 4 3 3

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Veiller à la sécurité, à la sûreté et à la défense des nations et des civils dans la zone de responsabilité du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)4 au moyen d'opérations, selon les directives du gouvernement du Canada Pourcentage de l'intention du commandant (objectifs opérationnels) réalisée 100%
Veiller à la sécurité, à la sûreté et à la défense des nations et des civils dans la zone de responsabilité du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)5 au moyen d'opérations, selon les directives du gouvernement du Canada Pourcentage des effets opérationnels énoncés atteints 100%
Veiller à la sécurité, à la sûreté et à la défense des nations et des civils dans la zone de responsabilité du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)6 au moyen d'opérations, selon les directives du gouvernement du Canada Pourcentage des tâches essentielles assignées terminées 100%

Sous-programme : 3.2.4 Recherche et sauvetage

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 740 740 740
Civils 42 41 41
TOTAL 782 781 781

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Assurer une capacité de recherche et de sauvetage (SAR) dans la zone de responsabilité fédérale du Canada ainsi que l'utilisation efficace du système aéronautique et maritime coordonné de SAR Pourcentage d'interventions maritimes, aéronautiques et interarmées coordonnées en cas d'incidents SAR qui sont jugés efficaces 100%
Assurer une capacité de SAR dans la zone de responsabilité fédérale du Canada ainsi que l'utilisation efficace du système aéronautique et maritime coordonné de SAR Pourcentage des opérations SAR mandatées réussies 100%
Assurer une capacité de SAR dans la zone de responsabilité fédérale du Canada ainsi que l'utilisation efficace du système aéronautique et maritime coordonné de SAR Pourcentage des tâches essentielles assignées terminées 100%

Programme : 3.3 Paix, stabilité et sécurité du continent

Sous-programme : 3.3.1 Opérations de contingence continentales

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 38 38 38
Civils 13 13 13
TOTAL 51 51 51

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Veiller à la sécurité, à la sûreté et à la défense des nations et des civils dans la zone de responsabilité du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)7 au moyen d'opérations, selon les directives du gouvernement du Canada Pourcentage de l'intention du commandant réalisée (planification et exécution efficaces d'opérations [courantes et de contingence] sur le continent) 100%
Veiller à la sécurité, à la sûreté et à la défense des nations et des civils dans la zone de responsabilité du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)8 au moyen d'opérations, selon les directives du gouvernement du Canada Pourcentage des effets souhaités obtenus 100%
Veiller à la sécurité, à la sûreté et à la défense des nations et des civils dans la zone de responsabilité du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)9 au moyen d'opérations, selon les directives du gouvernement du Canada Pourcentage des tâches essentielles assignées terminées 100%

Sous-programme : 3.3.2 Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 478 478 478
Civils 28 27 27
TOTAL 506 505 505

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
À titre de commandement militaire appuyé pour la défense et la sécurité aériennes, le NORAD fournira de l'assistance aux agences de maintien de l'ordre à l'appui des opérations de sécurité dans le cadre d'événements spéciaux (p. ex., Jeux olympiques de 2010 à Vancouver, Sommet du G8) Pourcentage des effets requis obtenus (à l'appui de la défense et de la sécurité aérienne) 100%
Le NORAD contribuera à la sécurité continentale de l'Amérique du Nord, tel qu'indiqué dans la Stratégie de la Défense Le Canada d'abord Pourcentage des effets requis obtenus (à l'appui de la sécurité continentale) 100%
L'engagement du Canada à l'égard de la défense de l'Amérique du Nord est respecté et la souveraineté de l'espace aérien nord-américain est préservée Pourcentage de l'intention du commandant réalisée 100%

Programme : 3.4 Paix, stabilité et sécurité sur la scène internationale

Sous-programme : 3.4.1 Opérations de coalition

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 6 570 6 570 6 570
Civils 173 169 169
TOTAL 6 743 6 739 6 739

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Conduite d'opérations internationales bilatérales et multilatérales de défense et de sécurité avec des partenaires de défense, comme l'exige la politique du gouvernement du Canada Pourcentage de l'intention du commandant réalisée (gestion du plan de campagne et du cadre de mesure des effets pour les grandes missions) 100%
Contribuer à la réalisation des priorités pangouvernementales canadiennes, telles qu'elles ont été communiquées au Bureau du Conseil privé Nombre de priorités des missions respectées, telles qu'elles ont été établies par l'État-major interarmées stratégique (EMIS) Respect de toutes les priorités en ordre d'importance

Sous-programme : 3.4.2 Diplomatie militaire

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 497 497 497
Civils 400 390 390
TOTAL 897 887 887

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Employer du personnel du MDN pour administrer un élément clé de la diplomatie de défense rehaussant la contribution du Canada à la paix et à la sécurité internationale en mettant en œuvre des programmes de formation en vue d'élargir et de renforcer les relations bilatérales du Canada en matière de défense, tout en atteignant les objectifs du gouvernement en matière de politique étrangère et de défense Nombre de stagiaires étrangers formés 250 par année financier

Sous-programme : 3.4.3 Opérations internationales d'aide humanitaire et de secours en cas de catastrophe

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 47 47 47
Civils 0 0 0
TOTAL 47 47 47

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Le Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)10 assurera le déploiement rapide et en temps opportun de forces en vue de fournir une intervention efficace répondant aux besoins immédiats, tels qu'ils sont établis par le gouvernement du Canada Pourcentage de disponibilité des plans de contingence (tenus à jour pour tenir compte de la portée prévue des opérations en fonction des capacités) 100 % de la portée des opérations prévues.
Le COIC11 mobilisera des forces pour fournir du secours en cas de catastrophe ainsi que de l'aide humanitaire et pour réaliser des opérations d'évacuation en vue de maintenir la paix, la stabilité, et la sécurité à l'échelle internationale Nombre de priorités opérationnelles respectées visant à aider la nation hôte à l'endroit visé Déploiement prolongé, conformément au plan de contingence.
Le COIC12 fournira les moyens de réussir toutes les opérations d'aide humanitaire et de secours en cas de catastrophe Nombre de priorités opérationnelles respectées illustrant la planification et la conduite réussies des opérations 100%

Résultat stratégique : 4. Soins et soutien apportés aux FAC et apport à la société canadienne

Programme : 4.1 Soutien du personnel de l'Équipe de la Défense

Sous-programme : 4.1.1 Services de soutien au personnel militaire

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 882 1 882 1 882
Civils 1 072 1 047 1 047
TOTAL 2 954 2 929 2 929

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Amélioration de l'état de préparation opérationnelle et de l'efficacité des Forces canadiennes grâce à un sentiment de bien-être individuel parmi leurs membres et à un milieu de travail cohésif et inclusif Pourcentage des membres des Forces armées canadiennes (FAC) se disant insatisfaits de la qualité de vie au sein des FAC 14,10% ou moins
Sous-sous-programme : 4.1.1.1 Perfectionnement professionnel commun
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 482 482 482
Civils 143 139 139
TOTAL 625 621 621

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les programmes de formation professionnelle continue appuient la planification de la relève au sein des FAC Pourcentage des membres du personnel qui sont en désaccord avec l'énoncé selon lequel les politiques et les programmes appuient le perfectionnement des dirigeants au sein des FAC 22,60% ou moins
Les programmes de formation professionnelle continue encouragent et appuient l'autoperfectionnement parmi les membres des FAC Pourcentage des membres des FAC qui sont en désaccord avec l'énoncé selon lequel les militaires reçoivent une instruction pertinente et ont l'occasion d'acquérir des compétences en leadership 30,00% ou moins
Les programmes de formation professionnelle continue encouragent et appuient l'autoperfectionnement parmi les membres des FAC Pourcentage des membres des FAC se disant insatisfaits des possibilités de perfectionnement professionnel 26,20% ou moins
Sous-sous-programme : 4.1.1.2 Logements militaires
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 2 2 2
Civils 275 268 268
TOTAL 277 270 270

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Accès des membres des FAC aux services résidentiels et aux logements de qualité contrôlés par l'État Pourcentage des unités de logements résidentiels dont l'état est bon et acceptable Amélioration de 5 % d'année en année
Satisfaction des membres des FAC par rapport à leur logement ou lieu de résidence Pourcentage des membres du personnel qui ont indiqué être insatisfaits de leur logement 14,20% ou moins
Sous-sous-programme : 4.1.1.3 Gestion de carrière et réinstallation
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 225 225 225
Civils 49 48 48
TOTAL 274 273 273

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Contribution de la gestion des carrières à l'atteinte des objectifs professionnels individuels des membres des FAC Pourcentage des membres des FAC se disant insatisfaits de la gestion des carrières 33,20% ou moins
Les politiques et leur application assurent l'équité au sein de l'organisation Pourcentage des membres des FAC qui sont en désaccord avec l'énoncé selon lequel les méthodes utilisées pour traiter les plaintes sont justes et impartiales 31,10% ou moins
Les politiques et leur application assurent l'équité au sein de l'organisation Pourcentage des membres des FAC qui sont en désaccord avec l'énoncé selon lequel les politiques organisationnelles sont équitables pour tous 41,20% ou moins
Sous-sous-programme : 4.1.1.4 Soutien aux familles militaires et aux victimes
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 913 913 913
Civils 197 192 192
TOTAL 1 110 1 105 1 105

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les services de soutien aux blessés facilitent le rétablissement, la réadaptation et la réintégration dans les FAC ou la préparation à la transition à la vie civile Pourcentage des membres des FAC qui sont en désaccord avec l'énoncé selon lequel ils savent que les FAC subviendront à leurs besoins s'ils se blessent au travail 26,1% ou moins
Les services aux familles militaires contribuent à améliorer la qualité de vie des familles des membres des FAC Pourcentage des membres des FAC qui sont en désaccord avec l'énoncé selon lequel les FAC prennent soin des familles de leurs militaires 27,8% ou moins
Les services aux familles militaires contribuent à améliorer la qualité de vie des familles des membres des FAC Pourcentage des membres des FAC qui sont en désaccord avec l'énoncé selon lequel les FAC offrent une qualité de vie raisonnable aux militaires et à leurs familles 16,9% ou moins
Sous-sous-programme : 4.1.1.5 Bien-être individuel et milieu de travail
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 260 260 260
Civils 399 390 390
TOTAL 659 650 650

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Les membres des FAC sont satisfaits de leur situation financière actuelle Pourcentage des membres des FAC se disant insatisfaits de leur situation financière actuelle 18,50% ou moins
Sous-sous-programme : 4.1.1.6 Distinctions honorifiques et de reconnaissance
Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 0 0 0
Civils 10 9 9
TOTAL 10 9 9

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Satisfaction des membres des Forces armées canadiennes (FAC) à l'égard de la reconnaissance qu'ils reçoivent de l'organisation Pourcentage des membres des FAC se disant insatisfaits de la reconnaissance qu'ils reçoivent de l'organisation 28,5% ou moins
L'institution reconnaît la contribution des militaires Pourcentage des membres des FAC qui sont en désaccord avec l'énoncé selon lequel l'institution reconnaît la contribution des militaires 29,7% ou moins

Sous-programme : 4.1.2 Centres d'apprentissage et de carrière

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 5 5 5
Civils 56 55 55
TOTAL 61 60 60

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
La formation professionnelle des individus est supportée à l'aide d'une variété d'activités, de ressources et de services de perfectionnement professionnel Nombre de cours offerts par rapport au plan 100%

Programme : 4.2 Identité canadienne

Sous-programme : 4.2.1 Cadets

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 115 115 115
Civils 170 166 166
TOTAL 285 281 281

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Former de jeunes personnes d'expérience, bien équilibrées, soucieuses de leur communauté et en mesure de prendre leur place comme chefs de file et décideurs de demain Pourcentage des jeunes âgés de 12 à 18 ans formés à titre de cadet 1,7 % des jeunes Canadiens âgés de 12 à 18 ans (soit environ 60 000 jeunes)
Maintenir une présence au Canada – Unités Nombre d'unités/de patrouilles des Rangers juniors canadiens (RJC) Maximiser le nombre de collectivités dotées d'une unité de cadets ou d'une patrouille des RJC

Sous-programme : 4.2.2 Activités officielles sur l'histoire et le patrimoine

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 314 314 314
Civils 56 55 55
TOTAL 370 369 369

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
Mettre en valeur l'histoire, le patrimoine, les traditions ainsi que les réseaux de musées et de musiques des FAC afin de renforcer l'identité des FAC Des liaisons supplémentaires avec la Direction - Histoire et patrimoine sont nécessaires afin de définir les indicateurs appropriés pour ce domaine A déterminer

Programme : 4.3 Protection et gérance de l'environnement

Sous-programme : 4.3.1 Environnement

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 61 61 61
Civils 168 164 164
TOTAL 229 225 225

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
La Défense démontre qu'elle exerce une gérance de l'environnement responsable et durable. Pourcentage des engagements de la Stratégie fédérale de développement durable réalisés 100%
La Défense réduit les risques pour l'environnement et la santé humaine posés par ses sites contaminés. Pourcentage des engagements du Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux réalisés 100%

Sous-programme : 4.3.2 Munitions explosives non explosées

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 1 1 1
Civils 9 8 8
TOTAL 10 9 9

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
La Défense réduit la responsabilité du Ministère à l'égard d'anciens sites contenant des UXO. % de réduction du passif d'ouverture d'anciens sites contenant des UXO (sites pour lesquels un passif avait été déclaré au cours de l'année financière précédente) Réduire de 25 % par année le passif à l'égard des sites contaminés

Programme : 4.4 Soutien non reliés à la sécurité

Sous-programme : 4.4.1 Soutien au gouvernement fédéral

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 182 182 182
Civils 0 0 0
TOTAL 182 182 182

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
La contribution du MDN et des FAC renforce les priorités horizontales du gouvernement du Canada. A déterminer A déterminer

Sous-programme : 4.4.2 Soutien aux autres organisations

Ressources humaines (équivalent temps plein - ETP)
2013–2014 2014–2015 2015–2016
Militaires 0 0 0
Civils 28 27 27
TOTAL 28 27 27

Sources : Groupe du Chef du personnel militaire / Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Mesure du rendement
Sous-programme
Résultats attendus		 Indicateurs de rendement Cibles
La Défense favorise l'établissement d'une base de connaissances canadiennes sur les enjeux actuels en matière de sécurité et de défense qui se rapporte à la politique de défense du Canada et qui permet d'orienter, de confirmer ou de remettre en question les conceptions du MDN et des FAC en la matière. Pourcentage des activités et des engagements soutenus par le Programme de coopération de la Défense Chaque année, égale ou supérieure à l'année précédente

Programme : 5.1 Services internes

Sous-programme : 5.1.1 Soutien à la gouvernance et à la gestion

Autres initiatives du programme :
Soutien à la gouvernance et à la gestion

Vérification et évaluation

  • Au cours de l'AF 2013-2014, le groupe de vérification interne du MDN et des FAC continuera de se concentrer sur la prestation de services de vérification dans des domaines considérés comme hautement prioritaires;

  • Le groupe d'évaluation du MDN/des FAC appliquera les exigences de Politique sur l'évaluation de 2009 du Conseil du Trésor en vue de pouvoir examiner l'ensemble des dépenses directes du MDN dans le cadre d'un cycle quinquennal.

Politique

  • Le Ministère continuera de formuler des conseils efficaces en temps opportun aux hauts dirigeants de la Défense et au gouvernement du Canada relativement aux politiques liées à des enjeux nationaux et internationaux. Au cours de l'AF 2013-2014, les efforts relatifs à la politique de la Défense consisteront principalement en ce qui suit :

    • Réaliser l'examen régulière de la Stratégie de défense Le Canada d'abord;
    • Appuyer les efforts de la Défense dans le cadre de l'action du gouvernement du Canada afin de mieux gérer les dépenses gouvernementales;
    • Fournir des conseils d'experts axés sur l'avenir relativement à des politiques liées aux importants enjeux actuels et émergents en matière de défense, comme la relation de défense entre le Canada et les États-Unis, les questions de défense entre le Canada et l'OTAN, l'espace, la cybersécurité et la sécurité dans l'Arctique;
    • Mettre en œuvre une stratégie d'engagement mondiale pour l'ensemble de la Défense qui fournira une orientation stratégique relativement aux relations de défense du Canada à l'échelle internationale; et
    • Appuyer l'engagement pangouvernemental dans le cadre d'opérations des FAC au pays et à l'étranger.

Services de communications

  • La Défense synchronisera et coordonnera les possibilités de communication afin de montrer l'attention soutenue que portent le MDN et les FAC aux priorités établies en matière de défense dans le cadre de la mission des FAC, mission qui consiste à défendre le Canada, ses intérêts et ses valeurs tout en contribuant au maintien de la paix et de la sécurité sur la scène internationale;
  • Pendant cette période de changements importants, la Défense communiquera à l'interne, à l'échelle du gouvernement et avec le grand public de l'information au sujet du passage d'une démarche d'examen des dépenses à l'échelle du gouvernement à celle du renouvellement de la Défense;
  • La Défense continuera à tirer profit des nouvelles technologies et des médias sociaux afin de communiquer de l'information et des images;
  • Les activités de communication permettront d'informer la population canadienne et le gouvernement au sujet du rendement du MDN et des FAC et de leur respect des lois, des règlements et des normes dans des domaines comme l'approvisionnement, la santé et la sécurité ou encore l'environnement; et
  • Les communications de la Défense contribueront à affirmer l'engagement du MDN et des FAC envers le bien-être de leur personnel en soulignant les améliorations continues effectuées pour les militaires et leurs familles, comme les nouveaux programmes, les nouvelles installations et les nouvelles technologies.

Services juridiques

  • La Défense obtiendra des services juridiques auprès du Cabinet du Juge-avocat général, du bureau du conseiller juridique du MDN et des FAC et d'autres services du ministère de la Justice, s'il y a lieu, afin de mettre en œuvre ses priorités tout en respectant la primauté du droit et en gérant les risques juridiques;
  • La Défense fera avancer l'élaboration du système de justice militaire. Elle continuera ainsi de se conformer aux exigences constitutionnelles et juridiques, et de répondre avec justesse, efficacité et rapidité aux besoins particuliers des FAC dans une société canadienne libre et démocratique;
  • La Défense mettra en œuvre un engagement juridique militaire stratégique par l'établissement de liens, d'alliances et de partenariats avec les principaux intervenants militaires, civils, juridiques et politiques;
  • La Défense cherchera les service du rédaction législative de la ministère de la Justice pour les projet de loi et règlements; et
  • La Défense continuera de réaliser la gestion des risques juridiques, ce qui contribuera aux objectifs de gestion intégrée des risques de la Défense et permettra l'harmonisation des priorités de la Défense et des objectifs opérationnels.

Sous-programme : 5.1.2 Gestion des ressources

Autres initiatives du programme :
Service de gestion des ressources humaines
  • Pour conserver des effectifs civils souples dans le contexte de la transformation et de la réduction du déficit, la Défense poursuivra les efforts qui suivent :
    • Effectuer des recherches et définir la composition optimale des effectifs civils et le soutien à fournir aux FAC;
    • Mettre en œuvre sa stratégie d'employabilité pour mieux harmoniser ses ressources et ses besoins opérationnels et gérer les changements de l'effectif par l'attrition, la réaffectation et le recyclage des employés;
    • Mise en place d'un vaste cadre de perfectionnement en leadership.
  • Les relations de travail saines et les milieux de travail sécuritaires, justes et productifs constituent le fondement d'un effectif productif. La Défense poursuivra son travail pour :
    • Centraliser les fonctions de prestation de services des ressources humaines par la transition vers un modèle fonctionnel et la simplification des processus internes;
    • Passer à la prochaine phase de la solution de prestation de services 2015 (cliquer, appeler, consulter) pour la transformation des activités des ressources humaines civiles afin d'augmenter l'efficience des processus de ressources humaines et de mettre en œuvre un système de soutien à la PRE; et
    • Miser sur les réussites obtenues jusqu'à maintenant en vue de réformer le système de classification.
  • La Défense rééquilibrera et optimisera les effectifs militaires de la Force régulière au moyen d'une gestion continue en prenant les mesures suivantes :
    • maintenir l'effectif actuel des FAC à 68 000 (+/- 500);
    • optimiser le nombre de membres des effectifs qualifiés en activité en gérant la taille de l'effectif en formation élémentaire; et
    • réduire le nombre de groupes professionnels sous-dotés,
Services de gestion de l'information

Simplifier le programme de GI/TI actuel afin de fournir aux FAC, de manière abordable et durable, des systèmes de communication et une infrastructure de réseau efficaces et adaptables qui seront nécessaires pour appuyer une capacité de commandement et contrôle souple.

NOTES EN FIN D'OUVRAGE

1Le Commandement Canada (COM Canada) et le Commandement de la Force expéditionnaire du Canada (COMFEC) ont été dissous et officiellement remplacé par le Commandement des opérations Interarmées du Canada (COIC) le 5 octobre 2012.

2Ibid

3Ibid

4Ibid

5Ibid

6Ibid

7Ibid

8Ibid

9Ibid

10Ibid

11Ibid

12Ibid

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