La gestion des cas d'incapacité - L'Outil

Le processus de gestion de cas porte sur les sujets suivants :

• Quel a été l'élément déclencheur?;
• Responsabilités initiales;
• Schéma du processus de gestion des demandes;
• L'employé prendra un congé;
  • Cas lié au travail
  • Cas non lié au travail
  • Communication pendant que l'employé est en congé
• Retour au travail
• Schéma du processus de retour au travail;
• Évaluation médicale;
• Adaptation;
• Droit de priorité;
• L'employé est incapable de revenir au travail : options;
• Fin du processus.
  • Index de processus

Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada tient à remercier l'Agence du revenu du Canada pour avoir apporté son expertise et avoir mis L'outil de traitement de la gestion des blessures et des maladies à notre disposition pour l'élaboration de cette section.

La gestion de chaque cas particulier nécessite la consultation des politiques et des lignes directrices applicables du gouvernement du Canada, ainsi que celles du ministère ou de l'organisme. Les processus décrits dans le présent document ne s'appliquent pas aux membres réguliers (en uniforme) de la Gendarmerie royale du Canada et du ministère de la Défense nationale qui, dans leur contexte de fonctionnement unique, sont assujettis respectivement à la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada et à la Loi sur la défense nationale.

Comment utiliser cet outil

Cet outil vous permettra de procéder étape par étape pour accomplir les activités nécessaires à la gestion de cas des employés malades ou blessés et vous fournira les renseignements pertinents afin que vous puissiez offrir un soutien efficace aux employés dans de telles situations.

Pour chaque nouveau cas, il est recommandé de commencer au début du processus pour éviter d'omettre des étapes importantes. Si vous devez interrompre le processus en cours, il vous sera possible de reprendre les activités à tout moment en sélectionnant L'Outil pour la gestion des cas d'incapaité ou si vous préférez, de naviguer dans l'Index de processus.

Il est essentiel de consulter votre service des ressources humaines le plus tôt possible et tout au long du processus afin d'obtenir des conseils et de l'aide pour gérer les situations complexes.