La gestion des cas d'incapacité - Retour au travail

Gestion de l'incapacité dans la fonction publique fédérale

• Gestion de l'incapacité : les fondements
• Comment bâtir un programme de gestion de l'incapacité : les étapes
• La gestion des cas d'incapacité : l'Outil
• Obtenir des renseignements auprès des professionnels de soins de santé en cas de maladie ou de blessure d'un employé : le Guide
• Gestion du mieux-être : le Guide
• Gestion de l'incapacité : Ressource pour le mieux-être des employés
• Mieux-être et la productivité dans le milieu de travail

Le gestionnaire devrait prendre les mesures suivantes pour planifier et faciliter le retour au travail d'un employé :

• Garder le contact avec l'employé malade ou blessé tout au long de son rétablissement. Il s'agit d'un élément important de la planification d’un retour au travail. Une bonne communication dès le début de l'absence constitue l'étape la plus importante.
• Rédiger un compte rendu détaillé et factuel de toute discussion portant sur le retour au travail et le classer au dossier.
• Connaître ses responsabilités à l’égard de l'obligation de prendre des mesures d'adaptation. La planification d’un retour au travail comporte souvent des mesures d'adaptation.
• S'assurer que l'employé est prêt à revenir au travail en toute sécurité et en temps opportun, c'est-à-dire qu'il n’y a aucun risque pour lui-même ou pour ses collègues de travail, et que son retour est justifié par les renseignements médicaux appropriés établissant ses capacités, ses limitations fonctionnelles et les restrictions, le cas échéant.
• Demander à l'employé s'il veut qu'un représentant syndical ou un tiers participe au processus et l'aider à obtenir cet appui, le cas échéant.
• Entreprendre une analyse des fonctions du poste, si nécessaire, avec la participation active de l'employé à l'analyse et à l'évaluation. L'analyse consiste généralement à évaluer les tâches physiques, mais il peut également comporter des considérations psychologiques telles que la communication, l'exposition au conflit et la nature de la relation de l'employé avec les autres.
• Effectuer une évaluation médicale, au besoin. Cette tâche revient au médecin traitant de l'employé. Il faudra peut-être faire appel à d'autres spécialistes pour en savoir plus sur les limitations fonctionnelles.
• Adopter une approche d'équipe intégrée dans le cadre du processus de retour au travail. Les plans de retour au travail sont transitoires et leur durée est déterminée. Collaborer avec l'employé et les autres intervenants lors des réunions (par exemple, les Ressources humaines, les Relations de travail, les syndicats, les médecins, la Commission des accidents du travail ou les assureurs).
• Rencontrer l'employé en personne ou lui téléphoner, avant la date de retour au travail, à l'heure et à l'endroit qui lui conviennent le mieux, afin de discuter du plan de retour au travail et demander, au besoin, la collaboration des autres intervenants, pour :
  • Discuter des obstacles en milieu de travail, le cas échéant, afin de s'assurer qu'ils ont été décelés, étudiés et atténués si possible.
  • Définir les aides à la réadaptation. Ces mesures d'aide peuvent comprendre le recyclage professionnel, un travail modifié ou un retour au travail progressif.
• Élaborer un plan de retour au travail en collaboration avec l'employé et s’assurer de la collaboration, au besoin, des autres intervenants. Le gestionnaire et l’employé doivent signer ce plan.
• Faire un suivi régulier afin de surveiller soigneusement les progrès effectués.
• Réévaluer et ajuster le plan de retour au travail, selon les besoins.

Si aucune mesure d'adaptation n'est requise :

• terminer le processus. Passez à Fin du processus.

Si des mesures d'adaptation sont requises :

• examiner les évaluations médicales précédentes afin de voir si les renseignements concernant les capacités, les limitations fonctionnelles et les restrictions de l'employé sont à jour et suffisants pour justifier les mesures d'adaptation ou s'il faut obtenir d'autres renseignements ou précisions. Passez à Déterminer si l'employé a besoin d'une nouvelle évaluation médicale.

S'il faut obtenir d'autres renseignements ou précisions :

• dans la mesure du possible, le médecin traitant de l'employé devrait être la principale source d'information;
• dans les cas où l'information disponible n'est pas suffisante pour étayer le plan de retour au travail, procéder à l'évaluation médicale. Passez à Évaluation médicale.

Si les renseignements médicaux sont suffisants :

• entamer le processus d'adaptation. Passez à Adaptation.

Pratique exemplaire :L'adoption d'une approche d'équipe intégrée est essentielle à la gestion efficace du retour au travail. Pour optimiser les résultats, il faut collaborer avec toutes les parties.