Commencer la préparation des déclarations

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• Ouvrir une session dans ImpôtExpert
• Préparer la déclaration de revenus
• Déclarations de revenus papier

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Ouvrir une session dans ImpôtExpert

Avant de commencer à préparer des déclarations de revenus, assurez-vous de toujours entrer vos renseignements d’utilisateur dans le logiciel. Consultez l’onglet Installer et configurer le logiciel dans la section d’Aperçu d’ImpôtExpert. Vous devrez avoir à votre disposition :

• votre numéro de la TED et votre mot de passe;
• les renseignements sur votre organisation :
  • le nom;
  • la ville;
  • le numéro d’identification de l’organisme pour le PCBMI (NIOP), si disponible.

Si vous partagez un ordinateur avec d’autres bénévoles, vérifiez sa configuration au début de chaque quart de travail pour vous assurer que vos renseignements sont utilisés lorsque vous préparez des déclarations de revenus.

Pour obtenir de plus amples renseignements et des instructions, consultez la page Montage de TED-ImpôtNet.

Préparer la déclaration de revenus

Après avoir recueilli les renseignements et les formulaires du particulier, vous pouvez commencer à préparer sa déclaration de revenus.

• Pour obtenir de l’aide sur les sujets et les renseignements fiscaux courants, consultez la page Guide d’impôt pour les bénévoles.
• Pour obtenir de l’aide sur la navigation dans le logiciel d’impôt, consultez la page Aperçu d’ImpôtExpert.

Une fois que vous aurez préparé la déclaration de revenus, vous devrez l’envoyer à l’ARC.

• Pour les déclarations de revenus qui seront envoyées par voie électronique, vous devrez remplir la section II du formulaire TIS60.
• Pour les déclarations de revenus papier, vous devrez fournir au particulier une copie papier à envoyer à l’ARC par la poste.

Déclarations de revenus papier

Si vous préparez des déclarations de revenus en format papier :

• inscrivez les montants de tous les feuillets d’impôt sur les lignes applicables de la déclaration de revenus papier. Assurez-vous que les totaux sont entrés pour tous les montants qui doivent être calculés ensemble. Par exemple, additionnez les montants à la case 14 pour tous les feuillets T4 du particulier et inscrivez le total à la ligne 10100;
• assurez-vous que le particulier signe la déclaration de revenus, au bas de la page 8;
• inscrivez « 1 » dans la case 48700 au bas de la page 8 de la déclaration de revenus pour indiquer qu’elle a été préparée par un bénévole. Ce champ est automatiquement rempli lorsque la déclaration de revenus est préparée à l’aide d’ImpôtExpert PCBMI;
• joignez l’ensemble des annexes, des feuillets de renseignements, des formulaires requis et des reçus dûment remplis;
• demandez au particulier d’envoyer sa déclaration de revenus papier par la poste au centre fiscal visé. Pour les adresses postales, consultez la page Liens et contacts;
• rappelez au particulier d’envoyer sa déclaration de revenus par la poste avant la date limite de production afin d’éviter les pénalités possibles pour production tardive et des retards dans le traitement de ses paiements de prestations. Pour connaître la date limite de production, consultez la page Dates limites et dates de paiement.

Si un particulier souhaite savoir quand il peut raisonnablement s’attendre à recevoir son avis de cotisation, vous pouvez vous reporter aux Normes de service à l’ARC pour obtenir les délais de traitement les plus récents.