Catégorisation de substances chimiques

On utilise des substances chimiques au Canada depuis des décennies - certaines depuis des siècles. Présentes dans la vie de tous les jours, les substances chimiques peuvent avoir été créées pour des besoins précis, être des sous-produits de procédés ou exister à l'état naturel dans l'environnement.

L'industrie et de nombreuses organisations se servent des substances chimiques dans le cadre de leurs recherches ainsi que pour le développement de nouveaux produits et la production de nombreux biens de consommation.

Comme c'est le cas dans de nombreux pays, les lois du Canada exigent que les fabricants de produits chimiques soumettent leurs substances nouvelles à une évaluation scientifique avant de commencer à les fabriquer ou à les importer.

Cependant, bien avant l'introduction de ces lois, de nombreuses substances chimiques étaient déjà utilisées. Bien que certaines substances existantes plus anciennes aient été étudiées par les spécialistes de l'environnement et de la santé du gouvernement, bon nombre ne l'ont jamais été.

La démarche de catégorisation a été imposée par la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 [LCPE (1999)]. Il s'agit d'une première étape qui permet d'identifier lesquelles de ces substances chimiques méritent une attention plus poussée : évaluation, recherches et/ou contrôle de leur utilisation ou de leur rejet.

Catégorisation de la Liste intérieure des substances

La définition du terme « substance » dans la LCPE (1999) est très large. Elle inclut toutes les matières susceptibles d'être utilisées ou rejetées dans l'environnement.

Plus de 23 000 substances chimiques étaient utilisées au Canada entre le 1 janvier 1984 et le 31 décembre 1986, soit l'année au cours de laquelle la première LCPE a été adoptée. Elles ont été désignées dans la Loi comme des « substances existantes », puis inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS).

La LCPE (1999) a assigné au gouvernement du Canada l'objectif de trier ou « catégoriser » chacune des 23 000 substances chimiques. Cette tâche a été achevée en septembre 2006, ainsi que l'exigeait la loi.

S'appuyant sur l'information recueillis auprès de l'industrie canadienne, du milieu de la recherche universitaire et d'autres pays, les scientifiques du gouvernement du Canada et des partenaires ont appliqué un ensemble d'outils rigoureux à chacune des 23 000 substances chimiques inscrites dans la LIS. Ces substances ont été catégorisées dans le but d'identifier celles qui :

• étaient intrinsèquement toxiques pour les humains ou pour l'environnement et vraisemblablement :
  • persistantes (mettant beaucoup de temps à se décomposer), et(ou)
  • bioaccumulables (s'accumulant dans les organismes vivants, pour se retrouver dans la chaîne alimentaire)
• présentaient le plus for risque potentiel d'exposition pour les personnes.

Plusieurs pays industrialisés ont amorcé un processus similaire. Quoique la plupart de ceux-ci se concentrent essentiellement sur les substances chimiques utilisées à une très grande échelle. En 2006, le Canada a été le premier pays à achever ses travaux de catégorisation.

Par l'entremise de la catégorisation, le gouvernement du Canada a identifiées environs 4 000 des 23 000 substances chimiques sur la LIS comme nécessitant un examen approfondi. Nous savons maintenant que de nombreuses substances (environ 19 000) n'ont pas besoin d'autres mesures à ce moment. Voir aussi les critères de catégorisation des substances de la LIS et les résultats d'ensemble de l'exercice de catégorisation pour la LIS.

Prochaines étapes

La catégorisation constitue la première étape dans l'évaluation scientifique de toutes les substances chimiques de la LIS. Les substances chimiques identifiées comme nécessitant un examen approfondi ont elles aussi été triées pour s'assurer que celles qui sont les plus préoccupantes seront traitées en premier.

Pour les substances chimiques nécessitant un examen approfondi, la prochaine étape comprendra une évaluation préalable, des travaux de recherche et, au besoin, des mesures pour en contrôler l'utilisation. En effet, ces étapes peuvent mener à la conclusion qu'il n'y a pas de danger pour la santé humaine et l'environnement. Voir aussi le Plan de gestion des produits chimiques.

La catégorisation nous a permis d'élargir nos connaissances. L'information que nous en avons tirée sera fort utile à l'avenir. Avant d'arriver au terme de la démarche de catégorisation, nous ne disposions d'information que sur un nombre restreint de substances chimiques. Nous avons désormais accès à des données de base importantes sur toutes les substances chimiques, qui guideront nos décisions pour des années à venir. Les résultats de la catégorisation seront mis à la disposition de toute la population canadienne, notamment des personnes qui doivent effectuer des évaluations des risques et prendre des décisions concernant la gestion et l'utilisation des substances chimiques.

Ressources connexes

• Moteur de recherche pour les substances de la LIS
  Base de données interrogeable sur la liste de substances chimiques qui ont satisfait aux critères pour la catégorisation. On y trouve aussi une liste d'autres substances qui ne répondaient pas aux critères stricts utilisés pour la catégorisation, mais dont les incidences sur la santé humaine devront néanmoins être étudiées (source : Environnement Canada).
• Aperçu du Programme des substances existantes
  Programme responsable de la catégorisation et de l'évaluation des risques pour l'environnement, en application de la LCPE (1999) (source : Environnement Canada).
• Catégorisation des substances figurant sur la Liste intérieure des substances
  Cette page contient des renseignements techniques sur les critères rattachés à la santé qui ont servi à la catégorisation (source : Santé Canada).
• Contaminants environnementaux
  Ensemble de liens permettant d'accéder à une documentation technique et à des guides mis au point et utilisés dans le cadre des travaux de catégorisation liés à la santé humaine (source : Santé Canada).
• Programme d'évaluation des risques pour la santé humaine posés par les substances existantes
  Programme responsable de la catégorisation, des évaluations préalables et de l'évaluation des substances d'intérêt prioritaire pour ce qui est de la santé humaine, en application de la LCPE (1999) (source : Santé Canada).