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Insecticides de la classe des néonicotinoïdes

Les néonicotinoïdes font partie d'un groupe de pesticides utilisés en agriculture pour protéger les cultures contre différents insectes. Ils servent également à d'autres fins, par exemple à tuer des insectes à l'intérieur des maisons et à lutter contre les puces présentes sur les animaux de compagnie. Il y a trois néonicotinoïdes principaux dont l'utilisation est actuellement homologuée en agriculture au Canada, soit l'imidaclopride, la clothianidine et le thiaméthoxame.

L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a effectué pour ces néonicotinoïdes un certain nombre d'examens postérieurs à la commercialisation dont la nature était complexe et extrêmement variée. Les éléments suivants ont été examinés :

Mises à jour précédentes de Santé Canada sur les pesticides de la classe des néonicotinoïdes

Renseignements sur les progrès réalisés précédemment dans le cadre des évaluations de Santé Canada concernant les insecticides de la classe des néonicotinoïdes :

Rapports d'incidents touchant les insectes pollinisateurs

Au Canada comme ailleurs dans le monde, le déclin des populations d'abeilles domestiques et des autres insectes pollinisateurs a suscité un vif intérêt auprès de la communauté scientifique et du grand public. Les renseignements scientifiques dont on dispose suggèrent qu'il pourrait s'agir de l'action combinée de plusieurs facteurs, comme la destruction des habitats, l'appauvrissement des sources de nourriture, les maladies, les virus, les organismes nuisibles et l'exposition aux pesticides.

En 2012, Santé Canada a commencé à recevoir un grand nombre de rapports d'incident concernant les abeilles. Nombre de ces incidents concernaient une exposition à la poussière libérée lors du semis de semences de maïs et de soja traitées avec des néonicotinoïdes. De concert avec de nombreux intervenants, Santé Canada a mis en œuvre des mesures de réduction des risques afin de réduire au minimum l'exposition des insectes pollinisateurs. En 2014, Santé Canada a imposé d'autres restrictions de manière à protéger les pollinisateurs de l'exposition à la poussière libérée lors du semis des semences de maïs et de soja traitées avec des néonicotinoïdes. Grâce à la mise en œuvre de ces mesures d'atténuation des risques, Santé Canada a constaté une diminution considérable du nombre d'incidents déclarés. Le nombre d'incidents mettant en cause les abeilles déclarés en 2014, 2015 et 2016 était de 70 à 80 % inférieur à celui déclaré en 2013 et le nombre d'incidents est demeuré faible de 2017 à aujourd'hui. Santé Canada continue de surveiller les rapports d'incidents concernant les abeilles et encourage la déclaration de tout cas suspect d'intoxication aux pesticides chez des insectes pollinisateurs.

Rapports d'incidents touchant des pollinisateurs déclarés à Santé Canada et déclaration continue

Évaluations axées sur les pollinisateurs (réévaluations de l'imidaclopride, de la clothianidine et du thiaméthoxame)

En 2012, en réaction à une nouvelle étude et à l'instauration d'un nouveau cadre nord-américain d'évaluation des risques pour les pollinisateurs, Santé Canada a entrepris les réévaluations de l'imidaclopride, de la clothianidine et du thiaméthoxame axées sur les insectes pollinisateurs. Ces évaluations comportent l'examen d'un nombre exceptionnellement élevé d'études qui ont été réalisées par des chercheurs et des titulaires. Pour obtenir de l'information sur le cadre d'évaluation des risques pour les pollinisateurs ainsi que sur la protection des pollinisateurs, consultez la page Protection des insectes pollinisateurs du site Canada.ca.

En 2015, l'ARLA de Santé Canada et l'Office of Pesticide Programs de l'Environmental Protection Agency des États-Unis ont entrepris une réévaluation bilatérale des trois néonicotinoïdes axée sur les insectes pollinisateurs, en se basant notamment sur les lignes directrices sur l'évaluation des risques que présentent les pesticides pour les abeilles (Guidance for Assessing Pesticide Risks to Bees – en anglais seulement), un document harmonisé élaboré conjointement.

Santé Canada a terminé les réévaluations de ces trois néonicotinoïdes axées sur les insectes pollinisateurs et a publié ses décisions en avril 2019. Afin de protéger les pollinisateurs, Santé Canada a révoqué plusieurs utilisations des néonicotinoïdes sur des cultures qui attirent les abeilles, comme les vergers, et a interdit la pulvérisation avant et pendant la floraison sur certaines plantes cultivées comme les petits fruits et les légumes-fruits. Le traitement des semences a été jugé acceptable. Cependant, Santé Canada a exigé l'ajout d'énoncés sur les étiquettes pour toutes les cultures de céréales et de légumineuses afin de réduire au minimum l'exposition des pollinisateurs pendant le semis des semences traitées.

Les décisions de réévaluation axées sur les pollinisateurs rendues à l'égard de la clothianidine, du thiaméthoxame et de l'imidaclopride ont été mises en œuvre le 11 avril 2021. On peut consulter les étiquettes qui figurent actuellement sur les produits dans la base de données Recherche dans les étiquettes de pesticides.

Rapports des évaluations axées sur les pollinisateurs de Santé Canada

Évaluations axées sur les pollinisateurs – abeille des courges (examens spéciaux de l'imidaclopride, de la clothianidine et du thiaméthoxame)

En 2014, Santé Canada a entrepris l'examen spécial des produits contenant de la clothianidine, de l'imidaclopride et du thiaméthoxame qui sont homologués pour une utilisation sur les cultures de cucurbitacées, comme les citrouilles, les courges et les pastèques. L'aspect préoccupant que visaient ces examens spéciaux concernait le risque environnemental associé à une espèce d'abeille fouisseuse spécifique, l'abeille des courges (Eucera pruinosa, anciennement Peponapis pruinosa).

Les décisions de réévaluation axées sur les pollinisateurs ont été mises en œuvre en 2019. Ces décisions ont entraîné des changements à l'homologation des utilisations de ces néonicotinoïdes sur les cultures de cucurbitacées. On peut consulter les étiquettes qui figurent actuellement sur les produits dans la base de données Recherche dans les étiquettes de pesticides.

Santé Canada a publié les projets de décision d'examen spécial en juin 2021, en vue d'une consultation publique.

À la lumière des commentaires qu'il a reçus, Santé Canada a analysé de nouveau les renseignements qu'il avait examinés dans le cadre du projet de décision afin d'évaluer les risques que posent le traitement des semences pour les abeilles des courges dans les champs de cucurbitacées. Une évaluation des risques additionnelle a été réalisée pour déterminer s'il y avait des risques d'exposition aux résidus de néonicotinoïdes dans le sol liés au traitement des semences pour les abeilles des courges nichant dans les champs de cucurbitacées, y compris par rotation de cucurbitacées dans des champs où il y a déjà eu des cultures de maïs ou de soja issues de semences traitées.

Santé Canada juge qu'aucune modification ne s'impose aux conclusions présentées dans le projet de décision d'examen spécial. Aucun risque lié aux utilisations actuellement homologuées de l'imidaclopride, de la clothianidine et du thiaméthoxame sur les cucurbitacées au Canada n'a été relevé pour l'abeille des courges. Les décisions finales d'examen spécial ont été publiées le 24 février 2022.

Rapports de Santé Canada sur l'abeille des courges

Évaluations axées sur les invertébrés aquatiques (examens spéciaux de la clothianidine et du thiaméthoxame)

En novembre 2016, Santé Canada a entrepris ces examens afin d'évaluer les risques pour les invertébrés aquatiques exposés à la clothianidine ou au thiaméthoxame utilisés comme traitement des semences, foliaire ou du sol.

Outre les données environnementales requises pour l'examen qui ont été fournies par les titulaires, Santé Canada a reçu en octobre 2017 une grande quantité de données de surveillance additionnelles sur la présence de néonicotinoïdes dans les plans d'eau des régions agricoles canadiennes où ont été utilisés ces produits.

Au mois d'août 2018, Santé Canada a publié les deux projets de décision d'examen spécial concernant la clothianidine et le thiaméthoxame. Ces décisions, qui étaient axées sur les risques pour les invertébrés aquatiques, ont fait l'objet d'une consultation publique. D'après les renseignements dont il disposait à cette date, Santé Canada a proposé la révocation de toutes les utilisations agricoles.

À la suite de la publication des projets de décision, Santé Canada a reçu un grand nombre de données de surveillance sur la présence de néonicotinoïdes dans les plans d'eau des régions agricoles canadiennes où ils sont utilisés. La plupart des données sont le résultat d'une collaboration entre les gouvernements provinciaux et des groupes de producteurs, des organisations non gouvernementales, des titulaires et des chercheurs indépendants. De plus, Agriculture et Agroalimentaire Canada a organisé un forum multilatéral sur les néonicotinoïdes dans le but d'étudier leur application en agriculture.

Dans le cadre des deux examens spéciaux, Santé Canada a analysé les nombreux commentaires reçus et les renseignements supplémentaires obtenus (y compris des données de surveillance des eaux) avant de publier les deux décisions d'examen spécial en mars 2021. Afin de protéger les invertébrés aquatiques, Santé Canada a révoqué certaines utilisations de la clothianidine et du thiaméthoxame. Des mesures d'atténuation et des restrictions supplémentaires ont été imposées pour certaines des utilisations dont l'homologation a été maintenue. Les décisions d'examen spécial axées sur les invertébrés aquatiques concernant la clothianidine et le thiaméthoxame ont été appliquées avant mars 2023.

Rapports des évaluations axées sur les invertébrés aquatiques de Santé Canada

Évaluations sanitaires, environnementales et de la valeur (réévaluations de l'imidaclopride, de la clothianidine et du thiaméthoxame)

Imidaclopride

En novembre 2016, Santé Canada a publié un projet de décision de réévaluation basé sur ses évaluations sanitaires, environnementales et de la valeur à des fins de consultation publique. L'évaluation environnementale ne tenait pas compte des pollinisateurs, car cet aspect a été examiné dans le cadre d'une réévaluation distincte, qui a pris fin en avril 2019.

Cette évaluation n'a pas relevé de préoccupation relative à la santé humaine pour aucune voie d'exposition lors d'une utilisation conforme aux normes qui figurent actuellement sur les étiquettes. Un très large ensemble de données a été examiné en vue d'établir le potentiel de toxicité et la probabilité d'exposition, entre autres pour les populations sensibles comme les enfants. Une évaluation des risques environnementaux a montré que, dans les milieux aquatiques canadiens, l'imidaclopride a été détecté en des concentrations qui sont nocives pour les invertébrés aquatiques. Ces insectes forment une partie importante de l'écosystème, notamment comme source d'aliments pour les poissons, les oiseaux et d'autres animaux. De manière à assurer la protection de l'environnement, Santé Canada a proposé l'abandon graduel de toutes les utilisations de l'imidaclopride en agriculture et de la majorité des autres utilisations de l'imidaclopride à l'extérieur, et ce, sur une période de trois à cinq ans.

Au cours de la consultation publique associée à l'imidaclopride, Santé Canada a reçu environ 46 000 commentaires, qui ont ensuite été analysés. De plus, Agriculture et Agroalimentaire Canada a organisé un forum multilatéral sur les néonicotinoïdes dans le but d'étudier leur application en agriculture. Plusieurs initiatives d'agences des gouvernements fédéral et provinciaux, de groupes de producteurs, d'organisations non gouvernementales, de titulaires et de chercheurs indépendants ont suivi, notamment l'examen de différentes stratégies de gestion des risques, la génération d'autres données de surveillance des eaux et le recensement des produits antiparasitaires qui peuvent remplacer ceux qui contiennent de l'imidaclopride.

En mai 2021, Santé Canada a publié une décision finale à l'issue de la réévaluation du néonicotinoïde imidaclopride axée sur le risque pour la santé humaine et l'environnement. L'évaluation de Santé Canada a indiqué que, avec des mesures supplémentaires visant à atténuer le risque, bon nombre des utilisations de produits à base d'imidaclopride sont conformes aux normes de protection en vigueur quant à la santé humaine et l'environnement. Toutefois, certaines utilisations de l'imidaclopride ont été révoquées en raison de risques préoccupants pour l'environnement. La décision de réévaluation concernant l'imidaclopride a été mise en œuvre avant le 19 mai 2023.

Rapports d'évaluation de Santé Canada concernant l'imidaclopride

Clothianidine et thiaméthoxame

Les évaluations sanitaires, environnementales et de la valeur de la clothianidine et du thiaméthoxame sont en cours de réévaluation.

Les évaluations environnementales n'examineront pas le risque pour les pollinisateurs vu qu'elles ont été terminées en 2019. Elles n'incluront pas non plus un examen du risque pour les invertébrés aquatiques étant donné qu'il a été terminé en 2021. Les mesures d'atténuation des risques et les restrictions ont déjà été mises en place pour protéger les pollinisateurs et les invertébrés aquatiques. Santé Canada continue de surveiller les nouveaux renseignements et prendra des mesures appropriées s'il y a motif valable de croire que l'utilisation de la clothianidine et du thiaméthoxame pose des risques préoccupants pour les pollinisateurs et les invertébrés aquatiques.

Prochaines étapes : Santé Canada publiera les projets de décision de réévaluation au cours du deuxième trimestre de l'exercice 2025-2026 à des fins de consultation publique, comme il est indiqué dans la Note de réévaluation REV2024-01, Plan de travail des réévaluations et des examens spéciaux de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire pour les années 2024-2029. Tous les commentaires reçus durant la période de consultation publique de 90 jours seront pris en considération pour préparer les décisions finales de réévaluation, dont les conclusions pourraient modifier les mesures d'atténuation des risques. Les documents de décision de réévaluation comprendront les décisions finales, les raisons qui les justifient ainsi qu'un résumé des commentaires reçus au sujet des projets de décision de réévaluation et les réponses de Santé Canada à ces commentaires.

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