Mise à jour concernant les pesticides de la classe des néonicotinoïdes

Le 19 décembre 2017
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Introduction

Le présent document fait le point sur l'état des évaluations entreprises par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada concernant les insecticides de la classe des néonicotinoïdes, dont la dernière mise à jour concernant les pesticides de la classe des néonicotinoïdes date du 29 juin 2017. L'évaluation de cette catégorie d'insecticides est extrêmement complexe et comporte plusieurs facettes. Un rapport d'étape pour chaque volet des évaluations suivra.

Contexte

Au Canada comme ailleurs dans le monde, le déclin des populations d'abeilles domestiques et des autres insectes pollinisateurs a suscité un vif intérêt auprès de la communauté scientifique et du grand public. Bien qu'un certain nombre de facteurs pourraient contribuer à ce déclin, on n'a identifié aucun facteur précis qui pourrait en expliquer la cause. Les renseignements scientifiques dont on dispose suggèrent qu'il pourrait s'agir de l'action combinée de plusieurs facteurs, comme la destruction des habitats, l'appauvrissement des sources de nourriture, les maladies, les virus, les organismes nuisibles et l'exposition aux pesticides.

Une catégorie de pesticides, les néonicotinoïdes, est souvent associée à des effets potentiels chez les insectes pollinisateurs. Les néonicotinoïdes font partie d'un groupe de pesticides abondamment utilisés en agriculture pour protéger les cultures contre différents insectes. Ils servent également à d'autres fins, par exemple à tuer des insectes à l'intérieur des maisons, à lutter contre les puces présentes sur les animaux de compagnie et à protéger les arbres des insectes envahissants comme l'agrile du frêne. Il y a trois néonicotinoïdes importants dont l'utilisation est actuellement homologuée au Canada, soit l'imidaclopride, la clothianidine et le thiaméthoxame.

En 2012, l'ARLA a commencé à recevoir un grand nombre de déclarations d'incident concernant les abeilles. L'enquête et l'analyse des résidus de pesticides qui ont suivi laissaient entendre que l'exposition aux néonicotinoïdes présents dans la poussière libérée durant le semis de maïs et de soja traités avec un semoir à air avait contribué à la mortalité observée. Avant le début de la période de semis de 2014, l'ARLA, de concert avec de nombreux intervenants, a œuvré pour faire en sorte que les mesures d'atténuation des risques soient communiquées aux agriculteurs partout au Canada et que ces derniers aient facilement accès à un lubrifiant à faible émission de poussière. Le nombre d'incidents déclarés entre 2014 et 2017 pendant la période de semis était de 70 à 92 % inférieur à celui déclaré en 2013.

L'ARLA continue de surveiller les incidents de mortalité d'abeilles et d'enquêter sur ces incidents, avec l'aide du ministère provincial compétent, et prévoit terminer en 2018 une analyse exhaustive des incidents survenus entre 2012 et 2016. On peut consulter d'autres renseignements sur les incidents déclarés entre 2012 et 2016 dans le document de Santé Canada intitulé Mise à jour sur les déclarations d'incidents impliquant des abeilles de 2012 à 2016.

Évaluations axées sur les insectes pollinisateurs

Les évaluations de la clothianidine, de l'imidaclopride et du thiaméthoxame ont été annoncées en 2012 (Note de réévaluation REV2012-02, Réévaluation des insecticides de la classe des néonicotinoïdes). Cet exercice d'évaluation a été entrepris afin d'évaluer leur risque potentiel pour les insectes pollinisateurs, compte tenu des mises à jour faites à l'étranger du cadre d'évaluation des risques pour les insectes pollinisateurs, y compris les exigences en matière de renseignements. La Note de réévaluation REV2017-03, Réévaluation des insecticides de la classe des néonicotinoïdes : mise à jour sur les évaluations des risques pour les pollinisateurs, publiée en janvier 2017,  fait le point sur ces évaluations. Les évaluations des risques pour les insectes pollinisateurs de l'ARLA ont été menées en grande partie en collaboration avec l'United States Environmental Protection Agency et le California Department of Pesticide Regulation, et elles achèvent.

État des évaluations axées sur les insectes pollinisateurs

L'ARLA a récemment publié les projets de décision de réévaluation concernant la clothianidine et le thiaméthoxame, ainsi que deux projets de décision d'homologation. La période de validité de l'homologation de ces deux pesticides a été prolongée afin de pouvoir terminer les consultations publiques requises. Pour faire suite aux évaluations scientifiques exhaustives des effets de la clothianidine et du thiaméthoxame sur les abeilles et d'autres insectes pollinisateurs, nous proposons l'abandon graduel de certaines utilisations de ces pesticides. Nous proposons aussi de restreindre davantage d'autres utilisations lorsqu'il n'est pas possible de prouver que le risque pour les abeilles et les autres pollinisateurs est acceptable. L'ARLA mène actuellement une consultation de 90 jours auprès de la population canadienne sur ces projets de décision d'homologation.

L'ARLA met à jour l'évaluation des risques de l'imidaclopride pour les insectes pollinisateurs en se fondant sur les données supplémentaires fournies par le titulaire et tirées de publications récentes ainsi que sur les commentaires reçus lors de la période de consultation publique sur l'évaluation préliminaire (REV2016-05, Réévaluation de l'imidaclopride – Évaluation préliminaire de ses effets sur les insectes pollinisateurs). L'ARLA prévoit publier un projet de décision concernant l'innocuité de l'imidaclopride pour les pollinisateurs en mars 2018.
L'ARLA prendra en compte les renseignements formulés au cours des périodes de consultation sur ces deux projets de décision avant de rendre des décisions définitives qui devraient être publiées vers la fin de 2018.

Imidaclopride : évaluation sanitaire et évaluation environnementale

Le Projet de décision de réévaluation PRVD2016-20, Imidaclopride, publié le 23 novembre 2016, contient l'évaluation des risques que présente cette substance pour la santé humaine. Cette évaluation n'a pas relevé de préoccupations relativement à la santé humaine pour aucune voie d'exposition lorsque les produits contenant de l'imidaclopride sont utilisés conformément aux normes en vigueur figurant sur les étiquettes. Un très vaste ensemble de données a été examiné en vue d'établir le potentiel de toxicité et la probabilité d'exposition à l'imidaclopride, entre autres pour les populations sensibles comme les enfants. Les renseignements disponibles et les publications que nous avons examinés jusqu'à ce jour ne font état d'aucun risque inacceptable pour la santé humaine. L'ARLA analyse aussi les effets possibles des néonicotinoïdes sur d'autres composantes de l'environnement, notamment la faune aquatique comme les poissons, les insectes et d'autres animaux. Le document PRVD2016‑20 contient également l'évaluation des risques de l'imidaclopride pour l'environnement. Cette évaluation a montré que, dans les milieux aquatiques canadiens, l'imidaclopride a été détecté en des concentrations qui sont nocives pour les insectes aquatiques. Ces insectes forment une partie importante de l'écosystème, notamment comme source d'aliments pour les poissons, les oiseaux et d'autres animaux. De manière à assurer la protection de l'environnement, l'ARLA a proposé l'abandon graduel de toutes les utilisations de l'imidaclopride en agriculture et de la majorité des autres utilisations de l'imidaclopride à l'extérieur, et ce, sur une période de trois à cinq ans. 

L'évaluation et le plan de gestion des risques proposé ont fait l'objet d'une consultation publique de 120 jours, qui s'est terminée en mars 2017. Pendant la période de consultation publique au sujet de l'imidaclopride, l'ARLA a reçu environ 46 000 commentaires, qu'elle passe en revue en ce moment. En outre, Agriculture et Agroalimentaire Canada a facilité l'organisation d'un Forum multilatéral afin d'examiner l'utilisation des néonicotinoïdes en agriculture. Des agences gouvernementales fédérales et provinciales, des associations de producteurs agricoles, des chercheurs indépendants, des organismes non gouvernementaux et des fabricants ont entrepris diverses initiatives, dont l'examen de différentes stratégies de gestion des risques, la production de données supplémentaires sur la surveillance de la qualité de l'eau et l'identification de produits antiparasitaires de remplacement à l'imidaclopride. Ces données ont été officiellement soumises à l'ARLA le 31 octobre 2017 et seront prises en considération avec les renseignements reçus pendant la période de consultation avant la prise d'une décision définitive vers la fin de 2018 sur le caractère acceptable de l'utilisation continue de l'imidaclopride au Canada.

Clothianidine et thiaméthoxame : évaluation des risques en milieu aquatique

Pendant la réévaluation de l'imidaclopride, on a relevé que la clothianidine et le thiaméthoxame étaient souvent présents à des concentrations comparables à l'imidaclopride dans certains plans d'eau canadiens de régions où se pratique l'agriculture intensive. Comme ces principes actifs ont une toxicité semblable à celle de 'imidaclopride, l'ARLA a accordé la priorité à l'examen des risques potentiels de la clothianidine et du thiaméthoxame pour les invertébrés aquatiques (comme les insectes) en novembre 2016 (Note de réévaluation REV2016-17, Annonce d'examens spéciaux : Risques environnementaux potentiels pour les invertébrés aquatiques découlant de l'utilisation de la clothianidine et du thiaméthoxame). Depuis cette publication, les titulaires et certaines agences des gouvernements provinciaux ont soumis des données sur l'environnement en vue de l'examen des néonicotinoïdes. En octobre 2017, l'ARLA a reçu de nombreuses autres données de surveillance sur la présence des néonicotinoïdes dans les plans d'eau de régions où se pratique l'agriculture au Canada, ainsi que des documents proposant des moyens d'atténuer l'exposition de l'environnement aux néonicotinoïdes préparés par un groupe de travail composé de divers intervenants. L'ARLA tiendra compte de ces données et des renseignements disponibles dans la littérature scientifique accessible avant la publication des projets de décision sur le thiaméthoxame et la clothianidine au milieu de 2018. Ces documents feront l'objet d'une consultation publique.

Calendrier de publication des évaluations des néonicotinoïdes

	Imidaclopride	Clothianidine	Thiaméthoxame
Consultation sur les résultats de l'examen des données scientifiques et sur les mesures proposées pour protéger les insectes pollinisateurs	Mars 2018	Décembre 2017	Décembre 2017
Examen définitif des données scientifiques et décision définitive sur les mesures pour protéger les insectes pollinisateurs	Décembre 2018	Décembre 2018	Décembre 2018
Consultation sur les résultats de l'examen des données scientifiques et sur les mesures proposées pour protéger la vie aquatique	-	Juillet 2018	Juillet 2018
Décision définitive sur les mesures pour protéger la vie aquatique	Décembre 2018	Janvier 2020	Janvier 2020