Premiers 90 jours : éléments, événements et recommandations de séances d’information clés

Mémoires au cabinet

[CAVIARDÉ]

• Renouvellement d’autres missions : L’Op CALUMET, l’Op FREQUENCE et l’Op ACKEE devront également être renouvelées à court terme, mais elles se font habituellement au moyen d’une lettre ministérielle.

Événements, voyages et appels recommandés

• Forum d’Halifax sur la sécurité internationale : Le Forum d’Halifax sur la sécurité internationale (FHSI) de 2021 doit avoir lieu à Halifax, en Nouvelle-Écosse du 19 au 21 novembre 2021, en présentiel si les règles de santé publique le permettent. Dans l’éventualité où un événement en présentiel n’est pas possible, on s’attend à ce que le FHSI se déroule de nouveau dans un format principalement virtuel. L’événement est organisé par HISF Inc., un organisme indépendant sans but lucratif, et est présidé conjointement par le ministre de la Défense nationale depuis son lancement en 2009. Le FHSI est une conférence internationale sur la sécurité qui vise à favoriser la discussion et une réflexion innovante sur les défis mondiaux en matière de sécurité, ainsi qu’à promouvoir le leadership du Canada en matière de défense et de sécurité internationales. Le Forum attire généralement une participation de haut niveau d’un certain nombre d’alliés clés, notamment les États-Unis.
  • Le ministre de la Défense nationale a aussi reçu une invitation à participer au Dialogue de Manama de l’Institut international d’études stratégiques, à Bahreïn du 19 au 21 novembre 2021. L’événement doit se dérouler en présentiel, si les conditions le permettent. [CAVIARDÉ].
• Sommet des Nations Unies sur le maintien de la paix : La République de Corée sera l’hôte, les 7 et 8 décembre 2021, du prochain Sommet des ministres de la Défense des Nations Unies sur le maintien de la paix, auquel le ministre de la Défense nationale et le ministre des Affaires étrangères sont invités. Il s’agit d’une conférence d’annonces de contributions au cours de laquelle les pays participants devraient annoncer de nouveaux engagements. [CAVIARDÉ]

Approvisionnement

• Pistolet C-22 9 mm – Contestation devant le Tribunal canadien du commerce extérieur : La demande de propositions (DP) pour le pistolet C-22 de 9 mm doit prendre fin le 16 novembre 2021. La DP attire beaucoup l’attention de l’industrie, et une entreprise a déposé une plainte. [CAVIARDÉ]. On pourrait demander au ministre de faire une annonce.
• L’approbation ministérielle pour les projets d’approvisionnement suivants sera requise sous peu :

[CAVIARDÉ].

• Les projets suivants devront être approuvés par le Secrétariat du Conseil du Trésor et doivent, par conséquent, être approuvés au préalable par le ministre :

[CAVIARDÉ]

Rapports et vérifications

• Rapports de vérification et d’évaluation internes : Le bureau du ministre est généralement informé des vérifications et évaluations internes avant leur publication. L’Évaluation de l’état d’avancement de la mise en œuvre des plans d’action de la gestion des recommandations de Mme Deschamps et du Bureau du vérificateur général, prévue à l’automne 2021, pourrait susciter un grand intérêt dans les médias et sur le plan politique.
• Examens annuels de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement (OSSNR) :
  • Examen de la mise en œuvre par le Ministère de la Loi visant à éviter la complicité (LEC) de 2020 – Dans le rapport de 2019, l’OSSNR a soulevé des préoccupations au sujet de l’absence d’évaluations normalisées des pays et des entités.
  • Examen de la Loi sur la communication d’information ayant trait à la sécurité du Canada 2020 – L’OSSNR s’est joint au Commissariat à la protection de la vie privée pour examiner la conformité du Ministère à la Loi.
  • Les deux rapports sont attendus à la fin de l’automne 2021 et le min DN devrait examiner les réponses de l’ensemble du gouvernement aux recommandations.
• Enquête sur les services de recherche et sauvetage terrestres à Terre-Neuve-et-Labrador (T.-N.-L.) : Cette enquête a été établie en janvier 2021, avec l’objectif d’examiner les politiques et des cas spécifiques de recherche et sauvetage à T.-N.-L., incluant le cas de Burton Winters en 2012. Le MDN et les FAC participant à cette enquête, ainsi que d’autres agences fédérales incluant la GRC. Les tables rondes sont présentement en cours, et le rapport final doit être soumis le ou avant le 30 novembre 2021. Il est anticipé que ce dossier générera de l’intérêt médiatique ainsi que politique au plan provincial.

Cyber

[CAVIARDÉ].

Changements climatiques

• Changements climatiques : Le ministre de la Défense nationale présentera en novembre 2021 au Comité militaire de l’OTAN l’offre officielle du Canada d’accueillir un Centre d’excellence (CE) de l’OTAN sur le climat et la sécurité. Le CE fournira aux alliés un lieu central pour mettre en commun les connaissances et élaborer des réponses aux impacts des changements climatiques sur la sécurité. L’offre comprendra une lettre et un concept de CE, cosignés par le ministre de la Défense nationale et le ministre des Affaires étrangères.

Visites et appels recommandés

Les recommandations suivantes sont limitées aux visites et appels jugés de priorité élevée. D’autres recommandations pourraient suivre dépendant de l’évolution de diverses initiatives.

Visites

• BFC Esquimalt, pour saluer le retour du NCSM Winnipeg de déploiement en décembre 2021
• Washington, ambassade du Canada et secrétaire à la Défense des États-Unis
• Op REASSURANCE (Lettonie) et Op UNIFIER (Ukraine)

Appels

Canada

• Collègues ministres dont les mandats touchent à la défense, tels que le ministre des Affaires étrangères et le ministre de la Sécurité publique.
• Premiers ministres des Territoires du Nord-Ouest, du Yukon et du Nunavut (après leurs élections territoriales) en ce qui concerne les plans du MDN et des FAC pour leur empreinte et leurs opérations dans le Nord.

États-Unis

• Secrétaire à la Défense des États-Unis (comme alternative possible à une visite) – notamment pour réaffirmer l’engagement du Canada envers la défense continentale et la modernisation du NORAD, conformément aux priorités identifiées dans la Feuille de route pour un partenariat renouvelé États-Unis–Canada.
• Commandant du NORAD – pour discuter de la défense continentale et de la modernisation du NORAD en particulier (à noter, le commandant du NORAD a retardé une visite au Canada prévue l’été dernier qui pourrait être remise à l’horaire à l’automne).

Groupe des cinq

• Secrétaire/ministres de la Défense du Royaume-Uni, de l’Australie et de la Nouvelle-Zélande.

Amériques

• Secrétaire à la Défense du Mexique – [CAVIARDÉ] pour les relations canadiennes de défense et un partenaire clé dans la sécurité de l’Amérique du Nord et de l’hémisphère occidental.

Europe

• Ministre de la Défense de la France – le Canada et la France ont des relations bilatérales robustes, ce qui inclut une coopération étendue en matière de défense. [CAVIARDÉ]. La réaffirmation de cette forte relation bilatérale est aussi importante [CAVIARDÉ].
• Ministre de la Défense nationale de l’Ukraine – pour souligner l’engagement continu du Canada envers la défense, la sécurité et l’intégrité de l’Ukraine, alors que le Canada est l’un des principaux partenaires en la matière, et que l’Op UNIFIER [CAVIARDÉ].

Moyen-Orient

[CAVIARDÉ]

Asie-Pacifique

• Ministre de la Défense du Japon – [CAVIARDÉ] et cet appel représenterait une opportunité pour reconfirmer une invitation pour une visite au Canada lors que les conditions de santé publique le permettront.
• Ministre de la Défense du Vietnam – [CAVIARDÉ]et de maintenir le momentum engendré récemment dans les relations bilatérales croissantes de défense.
• Ministre de la Défense nationale de la République de Corée – [CAVIARDÉ] de discuter l’intention du ministre de se rendre à Séoul pour le Sommet des Nations Unies sur le maintien de la paix en décembre 2021. [CAVIARDÉ]

[CAVIARDÉ]

Briefings recommandés

Session	Briefing	Responsables des briefings
1.	Mot de bienvenue et discussion avec les cadres	SM, CEMD
2.	Cadre et pouvoirs juridiques et système de justice militaire	JAG
3.	Examen externe indépendant et complet sur le harcèlement et l’inconduite sexuelle (Arbour)	VCEMD, JAG, CJFC, CCPC
4.	Changement de culture	CCPC, CIIS
5.	Menaces et risques mondiaux	COMRENSFC
6.	La Défense nationale et un nouvel ordre géopolitique	SMA(Pol)
7.	Opération NOBLE EAGLE	DEM EMIS
8.	Affaires publiques	SMA(AP)
9.	Opérations des Forces armées canadiennes	CEMD, EMIS, SMA(Pol)
10.	Politique de défense stratégique (PSE)	SMA(Pol)
11.	Défense continentale	SMA(Pol), CDF
12.	Approvisionnement en matière de défense	SMA(Mat)
13.	Dépenses de la Défense nationale et leur rôle dans la reprise économique après la pandémie	SMA(Fin), SMA(IE), SMA(S&T), SMA(Pol)
14.	Conflit sous le seuil	SMA(Pol)
15.	Arctique	SMA(Pol), COIC, SMA(IE)
16.	Climat	SMA(Pol), SMA(IE), COMRENSFC
17.	Personnel	CPM
18.	Infrastructure	SMA(IE)
19.	Vice-chef d’état-major de la défense	VCEMD
20.	Marine royale canadienne	MRC
21.	Aviation royale canadienne	ARC
22.	Armée canadienne	AC
23.	Commandement des opérations interarmées du Canada	COIC
24.	Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada	COMFOSCAN
25.	Commandement du renseignement des Forces canadiennes	COMRENSFC
26.	Dissuasion contemporaine / Concept américain de dissuasion intégrée	SMA(Pol)
27.	Organismes du portefeuille	Chefs des organismes
28.	Recherche et sauvetage	COIC, ARC

• Description longue de l'infographie

  Les événements sont sujets à des changements.

  Activités internationales

  • Octobre-Décembre 2021
    • [CAVIARDÉ] (à confirmer)
  • Novembre 2021
    • 19-21 nov. – FHSI Halifax
    • 19-21 nov. – Dialogue de Manama de l’IISS, Bahreïn
  • Décembre 2021
    • 7-8 déc. – Réunion des min Déf des Nations Unies Séoul, Corée du Sud
  • Février 2022
    • [CAVIARDÉ]
    • Réunion des min Déf de l’OTAN, Belgique et Conférence de Sécurité de Munich, Allemagne (à confirmer, février)
  • Juin 2022
    • Dialogue Shangri-La, Singapour (à confirmer, juin)
    • Réunion des min Déf de l’OTAN (à confirmer – fin juin)
    • Sommet des dirigeants de l’OTAN, Madrid (à confirmer – juin-juillet)

  Activités parlementaires

  • Octobre
    • 26 oct. – Reprise des activités du Parlement et du Cabinet après les élections
  • Novembre 2021
    • 22 Nov – Parliament returns
  • Décembre 2021
    • 17 déc. – Ajournement des travaux parlementaires pour le congé d’hiver
  • Janvier 2022
    • 31 jan. – Reprise des travaux parlementaires après le congé d’hiver
  • Mars 2022
    • Budget fédéral 2022 (à confirmer)
  • Février à mai 2022
    • Comparutions prévues des principaux hauts fonctionnaires devant des comités – Hiver / printemps
      • Budget supplémentaire des dépenses C (à déterminer)
      • CEMD État des FAC (à déterminer)
      • Défense continentale (à déterminer)
      • Budget principal des dépenses (à déterminer)
      • Grands projets d’approvisionnement (chasseurs, navires, etc.) (à déterminer)
  • Avril-mai 2022
    • Mise à jour / rapport au NDDN sur la mise en oeuvre du rapport du juge Fish (Printemps)
  • Juin 2022
    • 23 juin – Ajournement des travaux parlementaires pour l’été