1. Présentation

1.1 L’AVENIR DES FORCES MILITAIRES DU CANADA

La politique de défense du Canada, intitulée Protection, Sécurité, Engagement (PSE) définit la vision pour les Forces armées canadiennes (FAC). Afin de concrétiser cette vision, la Défense procède à une transformation qui la rendra plus moderne, plus agile et mieux équipée pour relever les défis du 21e siècle, notamment le terrorisme, les impacts des changements climatiques et les vulnérabilités associées au domaine spatial et au cyberespace. Cette transformation offre également une occasion unique pour la Défense de miser sur notre longue histoire de gérance environnementale tout en procédant à l’écologisation de notre façon de faire. Les initiatives 101 et 102 de la PSE tiennent compte des engagements en matière de gestion responsable de l’énergie, des terres et de l’infrastructure, et des émissions de gaz à effet de serre (GES) pour atteindre les cibles d’écologisation du gouvernement. Les opérations militaires et la protection et la gérance de l’environnement ne sont pas mutuellement exclusives. Pour assurer la réussite opérationnelle, il est nécessaire de réduire au minimum l’impact environnemental des activités de la Défense, au pays ou à l’étranger.

1.2 LE RÔLE DE LA DÉFENSE EN GESTION DE L’ÉNERGIE ET DE L’ENVIRONNEMENT

La Stratégie énergétique et environnementale de la Défense (SEED) présente au ministère une orientation renouvelée pour évoluer en tant qu’organisation durable sur le plan environnemental, mieux gérer notre consommation énergétique et réduire au minimum notre empreinte environnementale dans un large éventail d’activités. La SEED harmonise la Défense, s’il y a lieu, avec l’orientation du Canada et des Nations Unies en matière de développement durable. Au Canada, la Défense compte parmi les employeurs et les propriétaires d’équipement et de biens immobiliers les plus importants du gouvernement fédéral. La Marine royale canadienne (MRC), l’Armée canadienne (AC) et l’Aviation royale canadienne (ARC) mènent leurs opérations et leurs entraînements dans de vastes zones terrestres, maritimes et aériennes. Au Canada seulement, la Défense a pour mandat de gérer environ 2,1 millions d’hectares de terres et 20 000 bâtiments. Nous avons la responsabilité de donner l’exemple en matière de durabilité environnementale et énergétique, et l’obligation de gérer efficacement nos biens et nos opérations.

1.3 MOBILISATION DES PEUPLES AUTOCHTONES

Le gouvernement du Canada (GC) s’est engagé à faire avancer la réconciliation et à renouveler sa relation avec les Autochtones en s’appuyant sur la reconnaissance des droits, le respect, la collaboration et le partenariat. Pour appuyer les engagements pangouvernementaux ainsi que la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, la Défense respectera les engagements pris dans les lois, les accords et les traités négociés, les décisions des tribunaux et les politiques par une mobilisation significative auprès des groupes autochtones durant les étapes de planification précoce de ses opérations. Nous discuterons, collaborerons ou formerons des partenariats avec des groupes autochtones sur une gamme de questions relatives aux opérations et aux politiques, y compris la réparation des dommages causés à l’environnement, l’accès aux terres, la consultation, l’approvisionnement et les grands projets de construction.

Nous nous sommes engagés à promouvoir le développement économique des Autochtones par l’intermédiaire d’un certain nombre de différents mécanismes du GC qui offrent des avantages aux peuples, aux entreprises et aux collectivités autochtones par le truchement de l’approvisionnement. La Défense appuiera l’engagement de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) selon lequel tous les ministères doivent octroyer à tout le moins 5 % des marchés fédéraux à des entreprises gérées et dirigées par des Autochtones. Nous prendrons en considération les entreprises autochtones dans toutes les demandes de l’approvisionnement écologique, y compris lors de l’achat d’électricité propre ou de l’élaboration de marchés de services écoénergétiques, lorsque les capacités le permettent.

1.4 CONCRÉTISATION DE LA VISION

LE CHEMIN PARCOURU

La Défense a déposé sa première SEED en octobre 2017, conformément aux objectifs de la Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) auxquels nous contribuons ainsi qu’aux initiatives d’écologisation énoncées dans Protection, Sécurité, Engagement. En date de 2019-2020, le MDN s’est acquitté de 82 % des engagements pris dans la première SEED. Quelques faits saillants concernant les réalisations en matière d’énergie et d’environnement au cours de la dernière année sont présentés ci-dessous. Pour de plus amples renseignements sur les plans, priorités et résultats du Ministère, veuillez consulter notre Rapport sur les résultats ministériels.

LE CHEMIN QUI S’ÉTEND DEVANT NOUS

L’exécution de la mission de la Défense repose sur la saine gestion de l’énergie, la résilience de l’infrastructure clé aux changements climatiques, le respect des exigences réglementaires en matière d’environnement, et la gestion durable des terres et des ressources afin de maintenir nos collectivités et sécurité et en santé. Le fait de contribuer aux objectifs de développement durable du Canada en intégrant des considérations en matière d’énergie et d’environnement dans les processus opérationnels de la Défense et en ayant recours à des outils de politique comme les évaluations environnementales stratégiques et l’analyse comparative entre les sexes nous aidera à remplir notre mission. La SEED 2020-2023 présente un cadre de gestion des activités relatives à l’énergie et à l’environnement qui appuient une armée durable et moderne. La SEED renforce un comportement conscient de l’énergie – et de l’environnement – au sein du personnel de la Défense, en plus de veiller à ce que nos processus décisionnels tiennent compte de la durabilité et de l’efficacité énergétique.

La SEED vise à atteindre trois buts :

1. Moins de gaspillage d’énergie et une énergie plus propre : réduire la demande en énergie de la Défense en s’assurant que des systèmes et des processus sont en place afin de mesurer le rendement; améliorer l’efficacité énergétique et les mesures d’économie d’énergie dans tous les aspects des activités de la Défense; adopter des sources d’énergie à plus faibles émissions de carbone et plus durables, comme l’hydroélectricité, l’énergie éolienne et l’énergie solaire.
2. Réduction des risques liés aux changements climatiques : évaluer le risque pour les programmes, l’infrastructure essentielle, les activités opérationnelles et non opérationnelles, et la formation de la Défense pour nous assurer que nous sommes prêts à nous adapter aux changements climatiques.
3. Réduction de l’empreinte environnementale de la Défense : réduire les émissions de gaz à effet de serre et les autres impacts environnementaux du portefeuille d’infrastructures, des parcs de véhicules commerciaux et opérationnels et de l’équipement.

Pour atteindre ces objectifs, la Défense s’est engagée envers 16 cibles dans la SEED de 2020-2023 dont les activités sont regroupées sous quatre thèmes :

1. l’efficacité énergétique;
2. les changements climatiques;
3. les biens immobiliers durables;
4. les achats écologiques.

Ces thèmes et ces activités s’ajoutent aux programmes et projets énergétiques et environnementaux existants et orienteront la Défense en vue d’améliorer notre durabilité ainsi que notre rendement énergétique et environnemental.