Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 5019 - Table des matières

DOAD 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement

1. Introduction
2. Définition
3. Orientation de la politique
4. Conformité et Conséquences
5. Autorité
6. Références

DOAD 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

1. Introduction
2. Définitions
3. Aperçu
4. Principes directeurs
5. Mesures administratives
6. Responsabilités
7. Références

DOAD 5019-2, Examen administratif

1. Introduction
2. Définitions
3. Abréviations
4. Principes généraux
5. Processus d'examen administratif
6. Conformité et conséquences
7. Responsabilités
8. Références

DOAD 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

1. Introduction
2. Définitions
3. Principes généraux
4. Éducation
5. Dissuasion et dépistage
6. Traitement et réadaptation
7. Responsabilités
8. Références

DOAD 5019-4, Mesures correctives

1. Introduction
2. Définitions
3. Abréviations
4. Principes généraux
5. Exigences préalables à la prise d'une mesure corrective
6. Procédures pour l'imposition de mesures correctives
7. Conséquences des mesures correctives
8. Tenue de registres
9. Conformité et conséquences
10. Responsabilités
11. Références

DOAD 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels

• ANNULÉE

DOAD 5019-6, Inconduite en milieu d'études

1. Introduction
2. Définition
3. Principes généraux
4. Processus
5. Éducation
6. Responsabilités
7. Références

DOAD 5019-7, Inconduite liée à l'alcool

1. Introduction
2. Définitions
3. Abréviations
4. Principes généraux
5. Éducation
6. Procédure à suivre en cas d'inconduite liée à l'alcool
7. Procédure à suivre en cas d'écart de conduite lié à l'alcool
8. Mesures administratives
9. Traitement et réadaptation
10. Conformité et conséquences
11. Responsabilités
12. Références

DOAD 5019-8, Dettes privées

1. Introduction
2. Principes généraux
3. Procédure
4. Références