Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 7/04

Modificatif 7/04, 2004-07-30

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à ajouter

Ajouter les nouvelles DOAD :

Numéro Titre - DOAD Cocher

3002-0

Munitions et explosifs

3002-1

Certification des munitions et explosifs

3002-2

Munitions à risques atténués

5049-2

Objection de conscience

  • (remplace CANFORGEN 076/03, Politique provisoire - Administration concernant l'objecteur de conscience)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher

4003-0

Protection et gérance de l'environnement

1 à 5

1 à 6

-

Table des matières

1 à 5

1 à 5

-

Index

1 à 19

1 à 19

Détails de la page

Date de modification :