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Publications – Santé
Publications – Sécurité des produits
Guide à l'intention de l'industrie sur les produits de vapotage visés par la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation
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Date de modification :
2020-07-14
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Publications – Santé
Publications : Sécurité et risque pour la santé
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Publications : Maladies et affections
Publications – Vie saine
Publications – Santé des Autochtones
Système et services de soins de santé : Rapports et publications
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Publications – Sécurité des produits
Rapport sommaire sur le contrôle des produits de consommation : Projet d’application cyclique 2016-2017 : Règlement sur les bijoux pour enfants et lignes directrices sur le cadmium dans les bijoux pour enfants de Santé Canada
Rapport sommaire sur le contrôle des produits de consommation : Projet d’application cyclique 2017-2018 : Règlement sur les couvre-fenêtres à cordon
Rapport sommaire sur l’application de la réglementation relative aux produits de consommation : Projet d’application cyclique 2016-2017 : Règlement sur les lits d’enfant, berceaux et moïses
Rapport sommaire sur l’application de la réglementation relative aux produits de consommation : Projet d’application cyclique 2017-2018 : Règlement sur les jouets (exigence relative à l’acide borique et aux sels d’acide borique)
Rapport sommaire sur l’application de la réglementation relative aux produits de consommation : Projet sur les normes 2017-2018 : Meubles qui se peuvent se renverser
Publications : Vaccins et immunisation
Le Radon- Ce que vous devez savoir