International Council for Harmonisation (ICH)
Lignes directrices : (Efficacité, Multidisciplinaire, Qualité, Innocuité)
Sur cette page :
- Renseignements sur les lignes directrices de l'ICH récemment finalisées
- Lignes directrices ICH récemment finalisées
- Lignes directrices en matière d'efficacité
- Lignes directrices multidisciplinaires
- Lignes directrices en matière de qualité
- Lignes directrices en matière d'innocuité
Renseignements sur les lignes directrices de l'ICH mises en œuvre par Santé Canada
Les tableaux ci-dessous présentent les lignes directrices de « l'International Council for Harmonisation of Technical Requirements of Pharmaceuticals for Human Use » (ICH) adoptées par Santé Canada. Ces lignes directrices ont été élaborées par les groupes de travail d'experts de l'ICH appropriés et ont fait l'objet de consultations par les parties réglementaires, conformément au processus de l'ICH. L'assemblée de l'ICH a approuvé le projet final et recommandé sa mise en œuvre par les membres de l'ICH.
En mettant en œuvre ces lignes directrices de l'ICH, Santé Canada fait siens les principes et les pratiques qui y sont énoncés. Veuillez noter que le site Web de l'ICH n'est disponible qu'en anglais. Si vous souhaitez demander une version française d'un document, veuillez contacter la boîte de réception ICH de la DGPSA.
Santé Canada est conscient que la portée et l'objet de ses lignes directrices actuelles peuvent ne pas toujours correspondre en totalité à ceux des lignes directrices de l'ICH qui sont introduites dans le cadre de l'engagement de Santé Canada envers l'harmonisation à l'échelle internationale et le processus de l'ICH. Dans de tels cas, les lignes directrices de l'ICH mises en oeuvre par Santé Canada auront préséance.
Santé Canada s'est engagé à éliminer ces divergences et publiera des notes explicatives pour les intervenants, le cas échéant. Cela entraînera la modification ou, selon l'ampleur des révisions requises, le retrait de certaines lignes directrices de Santé Canada.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant le contenu des lignes directrices de l'ICH, veuillez communiquer avec :
Santé Canada – Coordinateur de l'ICH
Courriel: ich@hc-sc.gc.ca
Lignes directrices ICH récemment finalisées
Ce tableau énumère les lignes directrices de l'ICH qui ont été récemment finalisées et qui sont en attente de mise en œuvre ou qui ont été mises en œuvre par Santé Canada au cours des 12 derniers mois.
Document | Type d'avis | Numéro de dossier | Notes supplémentaires |
---|---|---|---|
M10 : Validation de méthodes bioanalytiques et analyse d'échantillons d'étude (disponible en anglais seulement) | Étape 4 – Ligne directrice finale | 22-108195-929 | Ce document d'orientation a été mis en œuvre le 20 janvier 2023 |
M10 : Questions et réponses - Validation de méthodes bioanalytiques et analyse d'échantillons d'étude (disponible en anglais seulement) | Étape 4 – Document des questions et réponses finale | 22-108195-929 | Ce document des questions et réponses a été mis en œuvre le 20 janvier 2023 |
S1B(R1) : Tests de cancérogénicité des produits pharmaceutiques (disponible en anglais seulement) | Étape 4 – Ligne directrice finale | 23-102720-154 | Ce document d'orientation a été mis en œuvre le 20 juin 2023 |
S1B(R1) : Avis de Santé Canada | Avis | 23-110144–993 | Cet avis a été révisé le 1er décembre 2023 |
S12 : Considérations non cliniques sur la biodistribution pour les produits de thérapie génique (disponible en anglais seulement) | Étape 4 – Ligne directrice finale | 23-105640-963 | Ce document d'orientation a été mis en œuvre le 21 juillet 2023 |
M7(R2) : Évaluation et contrôle des impuretés réactives à l'ADN (mutagènes) dans les produits pharmaceutiques pour limiter le risque cancérigène potentiel | Étape 4 – Ligne directrice finale | 23-105639-669 | Ce document d’orientation a été mis en œuvre le 29 septembre 2023 |
M7(R2) : Questions et Réponses - Évaluation et contrôle des impuretés réactives à l'ADN (mutagènes) dans les produits pharmaceutiques pour limiter le risque cancérigène potentiel | Étape 4 – Document des questions et réponses finale | 23-105639-669 | Ce document des questions et réponses a été mis en œuvre le 29 septembre 2023 |
E19: Approche sélective de la collecte de données sur l'innocuité lors des essais cliniques spécifiques en phase avancée de pré-autorisation ou de post-autorisation | Étape 4 – Ligne directrice finale | 23-111286 - 769 | Ce document d'orientation a été mis en œuvre le 21 décembre 2023 |
E19: Avis de Santé Canada | Avis | 24-100744 – 309 | Cet avis a été publié le 21 décembre 2023 et mis à jour le 27 février 2024. |
Lignes directrices en matière d'efficacité
Lignes directrices multidisciplinaires
Lignes directrices en matière de qualité
Lignes directrices en matière d'innocuité
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