Archivée - Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments [2020-01-24]
Avis au lecteur :
Ceci s'agit d'une liste qui a été archivée. Veuillez consulter la version la plus récente de cette liste.
La Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments est une liste en deux parties qui énonce les conditions sous lesquelles certains aliments deviennent falsifiés. Les interdictions de certaines substances sont énumérées dans la colonne 1 de la partie 1 de la Liste, ce qui signifie qu’aucune quantité de celles-ci n’est tolérée dans les aliments correspondants inscrits dans la colonne 2. La partie 2 de la Liste comprend les concentrations maximales (CM) de diverses substances dans certains aliments. Un aliment inscrit dans la colonne 2 de la partie 2 est déclaré falsifié si la substance correspondante identifiée dans la colonne 1 est présente dans l’aliment ou sur sa surface en une quantité dépassant la CM prévue à la colonne 3. Les CM de la colonne 3 de la partie 2 de la Liste ne s’appliquent qu’aux aliments inscrits dans la colonne 2 de la partie 2. Si un aliment inscrit dans la colonne 2 de la partie 2 de la Liste est également vendu sous forme séchée, concentrée ou diluée, mais que les CM n’ont pas été établies pour ces autres formes de l’aliment inscrit dans la colonne 2, alors toute constatation d’une concentration élevée de contaminant dans ces formes sera évaluée au cas par cas.
Cette Liste est incorporée par renvoi au titre 15 du Règlement sur les aliments et drogues. Des CM additionnelles à l’égard d’autres contaminants dans les aliments sont présentées dans la Liste des concentrations maximales à l’égard de divers contaminants chimiques dans les aliments.
Pour faire en sorte que les Canadiens ne soient pas exposés par leur alimentation à des teneurs en contaminants chimiques risquant de susciter une préoccupation pour la santé, la partie 1 ou la partie 2 de la Liste ci-dessous pourraient être modifiées par le Bureau d’innocuité des produits chimiques de la Direction des aliments au fur et à mesure que de nouveaux renseignements scientifiques sont publiés. Les changements à la Liste sont apportés à la suite de consultations avec d’autres partenaires gouvernementaux fédéraux lorsqu’il y a lieu, dont l’Agence canadienne d’inspection des aliments, ainsi qu’avec les intervenants concernés et le public. Une notification de toute modification proposée à la Liste sera diffusée au moyen d’un Avis de proposition et d’une notification parallèle de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Les changements à la Liste sont annoncés au moyen d’un Avis de modification accompagné d’une notification de l’OMC.
Cette Liste publiée le 17 septembre 2018 en est la plus récente version.
Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments
| Article | Colonne 1 Substance |
Colonne 2 Aliment |
|---|---|---|
| 1 | Huile minérale | Tous les aliments, sauf des aliments nécessitant l'utilisation d'huile minérale dans le cadre des bonnes pratiques industriellesTableau 1 note de bas de page 1 |
| 2 | Paraffine | Tous les aliments, sauf la gomme à mâcher à base de cire de paraffine |
| 3 | Vaseline | Tous les aliments |
| 4 | Coumarine, un extrait de fèves tonka, des graines de Dipteryx odorata Willd., ou de Dipteryx oppositifolia Willd | Tous les aliments |
| 5 | Acides gras et leurs sels qui renferment le facteur de l'oedème du poussin ou un autre facteur toxique | Tous les aliments |
| 6 | Dihydrosafrole | Tous les aliments |
| 7 | Isosafrole | Tous les aliments |
| 8 | Essence de sassafras américaine obtenue du Sassafras albidum (Nutt). Nees | Tous les aliments |
| 9 | Essence de sassafras brésilienne obtenue de l'Ocotea cymbarum H.B.K. | Tous les aliments |
| 10 | Essence camphrée de sassafras obtenue du Cinnamomum camphorum Sieb. | Tous les aliments |
| 11 | Essence de micranthum obtenue du Cinnamomum micranthum Hayata |
Tous les aliments |
| 12 | Safrole | Tous les aliments |
| 13 | Essence, extrait ou racine de calamus obtenue de l'Acorus calamus L. | Tous les aliments |
| 14 | Éthylène-thiourée | Tous les aliments, sauf les fruits, les légumes et les céréalesTableau 1 note de bas de page 1 |
| 15 | Dibenzo-p-dioxines chlorées sauf 2,3,7,8-tétrachlorodibenzoparadioxin | Tous les aliments |
| 16 | 2,3,7,8-tétrachlorodibenzoparadioxin | Tous les aliments, sauf le poissonTableau 1 note de bas de page 1 |
| 17 | Anthranilate de cinnamyle | Tous les aliments |
| 18 | Huiles partiellement hydrogénées | Tous les aliments |
Notes de bas de page du Tableau 1
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| Article | Colonne 1 Substance |
Colonne 2 AlimentNote de bas de page 1 |
Colonne 3 Concentration maximale |
|---|---|---|---|
Notes de bas de page
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| 1 | Arsenic | (1) Protéines de poisson | (1) 3,5 p.p.m. (parties par million) |
| (2) Farine d'os comestible | (2) 1 p.p.m. | ||
| (3) Boissons; jus de fruits; nectar de fruits | (3) 0,1 p.p.m., sous leur forme consommable | ||
| (4) Eau vendue dans des contenants scellés | (4) 0,01 p.p.m. | ||
| 2 | Fluorure | (1) Farine d'os comestible | (1) 650 p.p.m. |
| (2) Protéines de poisson | (2) 150 p.p.m. | ||
| 3 | Plomb | (1) Farine d'os comestible | (1) 10 p.p.m. |
| (2) Pâte de tomates; sauce tomate | (2) 1,5 p.p.m. | ||
| (3) Protéines de poisson; tomates entières | (3) 0,5 p.p.m. | ||
| (4) Boissons | (4) 0,2 p.p.m., sous leur forme consommable | ||
| (5) Lait évaporé; lait condensé; préparation pour nourrissons concentrée | (5) 0,15 p.p.m. | ||
| (6) Préparation pour nourrissons, lorsque prête à servir | (6) 0,08 p.p.m. | ||
| (7) Jus de fruits; nectar de fruits | (7) 0,05 p.p.m., sous leur forme consommable | ||
| (8) Eau vendue dans des contenants scellés | (8) 0,01 p.p.m. | ||
| 4 | Étain | Aliments en conserve | 250 p.p.m. |
| 5 | Gossypol libre | Farine de graine de cotonnier | 450 p.p.m. |
| 6 | Aflatoxine | Noix; produits de noix | 15 p.p.b. (parties par milliard) calculé en fonction de la graine comestible |
| 7 | Éthylène-thiourée | Fruits; légumes; céréales | 0,05 p.p.m. |
| 8 | 2,3,7,8-tétrachlorodibenzoparadioxin | Poissons | 20 p.p.t. [parties par billion] |
| 9 | Huile minérale | Aliments nécessitant l'utilisation d'huile minérale dans le cadre des bonnes pratiques industrielles. | 0,3 % |
| 10 | Patuline | Jus de pommes; jus de pommes brut | 50 p.p.b., sous leur forme consommable |
| 11 | Glyco-alcaloïdes totaux (somme de lʼalpha-solanine et de lʼalpha-chaconine) | Tubercules de pomme de terre | 200 p.p.m. |
Numéros de référence du document : NOM/ADM C-2018-1; NOM/ADM C-2018-2; NOM/ADM C-2017-3; NOM/ADM C-2017-2; NOM/ADM C-2017-1
Listes archivées des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments
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