ARCHIVÉE - Stratégie de défense Le Canada d’abord - Document complet

Table des matières

• Message du Premier ministre
• Message du ministre de la Défense nationale
• Sommaire
• Introduction
• Environnement stratégique
• Rôles des Forces canadiennes
• Un nouveau cadre de financement à long terme
• Rebâtir les Forces canadiennes
• Assurer le bon positionnement de l'industrie canadienne
• Conclusion

Message du Premier ministre

Message du ministre de la Défense nationale

Sommaire

La Stratégie de défense Le Canada d'abord fournit un cadre précis pour la modernisation des Forces canadiennes et se fonde sur la décision du gouvernement, dès son entrée en fonction en 2006, d'investir dans la force militaire. Grâce à cette stratégie, les Forces canadiennes seront au rang des forces armées modernes de premier ordre et pourront compter sur des militaires bien entraînés, bien équipés et aptes à relever les défis du XXI^e siècle. La Stratégie de défense Le Canada d'abord est basée sur la vision du gouvernement ainsi que sur une analyse approfondie et rigoureuse des risques et menaces auxquels feront face les Canadiens et le Canada au cours des années à venir. En se basant d'abord sur les rôles et les visées clairement définis par le gouvernement pour les Forces canadiennes, la stratégie identifie les besoins en matière de capacités militaires en vue de la réalisation des objectifs, puis établit les investissement prioritaires. La Stratégie tient aussi compte des leçons apprises au cours des opérations menées récemment au pays et à l'échelle du globe.

Par l'entremise de la stabilité et la prévisibilité du financement alloué à la défense, La Stratégie de défense Le Canada d'abord permettra au gouvernement de planifier en toute confiance et de poursuivre son projet de relance des Forces canadiennes pour que le Canada, qui mérite d'être bien servi, puisse compter sur une force armée à la fine pointe de la technologie dont il a besoin. La Stratégie aura aussi comme effet de multiplier les possibilités comme jamais auparavant pour les industries canadiennes désireuses d'atteindre l'excellence sur la scène internationale.

Une force militaire aux missions et capacités clairement définies

Le gouvernement a précisé ses visées à l'égard des Forces canadiennes, qui doivent être en mesure de répondre aux besoins du Canada en matière de défense, d'offrir une sécurité accrue aux Canadiens et de contribuer à la réalisation des objectifs liés à la politique étrangère et à la sécurité nationale. Pour remplir leurs engagements, les Forces canadiennes doivent pouvoir servir avec excellence au pays, être un partenaire fort et fiable voué à la défense de l'Amérique du Nord et faire preuve de leadership à l'étranger en contribuant d'une manière importante à la sécurité internationale.

Les Forces canadiennes satisferont à ces attentes en maintenant la capacité de mener six missions essentielles au Canada, en Amérique du Nord et dans le monde, parfois simultanément. Plus précisément, les Forces canadiennes pourront :

1. mener des opérations quotidiennes nationales et continentales, y compris dans l'Arctique et par l'entremise du Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord (NORAD);
2. offrir leur soutien dans le cadre d'un évènement international important au Canada, comme les Jeux olympiques de 2010;
3. répondre à une attaque terroriste importante;
4. appuyer les autorités civiles en cas de crise au Canada, par exemple en cas de catastrophe naturelle;
5. diriger et/ou mener une opération internationale importante durant une période prolongée;
6. déployer des forces en cas de crise à l'étranger pour une période de plus courte durée.

Pour exécuter ces missions, les Forces canadiennes devront être entièrement intégrées, souples, polyvalentes et aptes au combat, et elles devront travailler de concert avec des employés civils compétents et aptes à réagir au sein du ministère de la Défense nationale. L'équipe intégrée de la Défense constituera un élément fondamental d'une approche pangouvernementale visant à répondre aux besoins en matière de sécurité, tant au pays qu'à l'échelle internationale.

Une force militaire pouvant compter sur un financement stable et prévisible

La Stratégie de défense Le Canada d'abord est appuyée par un plan d'investissement stratégique qui prévoit un financement qui augmentera d'une façon prévisible durant une période de 20 ans. En se fondant sur le budget de 2006, qui prévoyait une augmentation de 5,3 milliards de dollars sur cinq ans par rapport au montant de base alloué à la défense, le gouvernement s'est engagé, dans son budget de 2008, à faire passer de 1,5 p. 100 à 2 p. 100 le taux annuel d'augmentation du montant alloué à la défense, à compter de l'année financière 2011-2012. Au cours des 20 prochaines années, ces fonds additionnels feront passer le budget annuel du ministère de la Défense nationale de 18 milliards de dollars en 2008-2009 à plus de 30 milliards en 2027-2028. Au total, le gouvernement prévoit investir près de 490 milliards de dollars en défense au cours de cette période. Plus important encore, l'assurance d'un financement stable permettra au ministère de la Défense nationale de planifier à long terme et de répondre à ses besoins futurs.

Une force militaire bien formée et dotée de l'équipement nécessaire

Un certain nombre de projets clés, y compris l'attribution de fonds pour accroître l'effectif de la Force régulière et l'acquisition d'équipements dont les FC avaient un besoin urgent, ont permis d'accomplir des progrès importants vers la réalisation de ces objectifs. En plus d'acheter les quatre aéronefs C-17 Globemaster qui sont déjà en service, le gouvernement a fait l'acquisition de dix-sept nouveaux aéronefs de transport tactique C-130J Hercules et a annoncé son intention d'acheter seize hélicoptères Chinook CH-47F, trois navires de ravitaillement, 2 300 camions, jusqu'à 100 chars Leopard 2 et de six à huit navires de patrouille extracôtiers.

Le gouvernement continuera d'améliorer la capacité des Forces canadiennes grâce à un plan d'investissement équilibré qui couvrira les quatre piliers sur lesquels reposent les capacités militaires : le personnel, le matériel, la disponibilité opérationnelle et les infrastructures. Plus précisément, le ministère de la Défense nationale :

• augmentera le nombre des militaires, qui passera à 70 000 dans la Force régulière, et à 30 000 dans la Réserve;
• renouvellera le matériel de base des flottes d'équipement des Forces canadiennes, en se procurant, entre autres :
• 15 navires, qui remplaceront les destroyers et les frégates en service;
• de 10 à 12 aéronefs de patrouille maritime;
• 17 aéronefs de recherche et sauvetage à voilure fixe;
• 65 avions de chasse de nouvelle génération;
• un parc de véhicules et de systèmes de combat terrestre.
• augmentera le niveau de disponibilité opérationnelle des Forces canadiennes et consolidera leur capacité de poursuivre leurs opérations une fois qu'elles seront déployées;
• améliorera et modernisera les infrastructures de la Défense nationale.

Une force militaire en partenariat avec les industries canadiennes

La Stratégie de défense Le Canada d'abord profitera aussi grandement aux industries canadiennes. Le financement stable à long terme qui en découle permettra aux industries d'atteindre l'excellence à l'échelle internationale et de mieux se positionner pour obtenir des contrats de défense au pays et à l'étranger, permettant ainsi de procéder à des investissements proactifs en matière de recherche et développement et de profiter d'éventuelles retombées économiques et applications industrielles au pays et à l'échelle de la planète.

La voie de l'avenir

Grâce à la Stratégie de défense Le Canada d'abord, les Forces canadiennes seront en mesure de remplir les engagements pris par le gouvernement du Canada et de relever l'ensemble des défis reliés à la défense et à la sécurité maintenant et pour l'avenir. En renforçant sa force militaire, le Canada pourra offrir une sécurité accrue aux Canadiens sur son territoire et mieux défendre ses intérêts sur la scène internationale. Conscient de l'évolution constante du contexte mondial en matière de sécurité et des capacités requises pour y faire face, le gouvernement s'est engagé à revoir régulièrement son plan, pour s'assurer qu'il satisfera toujours aux besoins des forces armées et au service des Canadiens.

Rôles des Forces canadiennes

Des visées précises

Étant donné le caractère complexe et imprévisible du contexte actuel en matière de sécurité, le Canada doit pouvoir compter sur des forces armées modernes, bien entraînées, bien équipées et dotées de la flexibilité et des capacités essentielles requises pour contrer les menaces traditionnelles et asymétriques, y compris le terrorisme, les mouvements insurrectionnels et les cyberattaques. Les Canadiens s'attendent à ce que leurs forces armées soient parfaitement en mesure d'assurer leur sécurité et d'appuyer la politique étrangère et les objectifs de leur pays en matière de sécurité, et ils méritent de telles forces armées.

Le gouvernement a d'ailleurs établi, à l'intention des Forces canadiennes, une ligne directrice claire en ce qui a trait à leurs trois rôles - défendre le Canada, défendre l'Amérique du Nord et contribuer à la paix et à la sécurité à l'échelle internationale - de même que les types et les nombres de missions qu'il s'attend à ce que nos militaires effectuent. Les visées formulées à l'intention des Forces canadiennes les obligent d'abord à atteindre l'excellence au pays, à constituer ensuite un partenaire fort et sur lequel on peut compter pour la défense de l'Amérique du Nord et enfin de faire preuve de leadership à l'étranger en contribuant aux opérations internationales à l'appui des valeurs et des intérêts des Canadiens.

La défense du Canada - L'excellence au pays

Les Forces canadiennes doivent en tout premier lieu assurer la sécurité des Canadiens et appuyer la souveraineté sur le territoire national. Les Canadiens s'attendent à juste titre à ce que leurs militaires leur viennent en aide en cas de catastrophe ou de crise. Les Forces canadiennes doivent également travailler en étroite collaboration avec les partenaires du gouvernement fédéral pour assurer la surveillance ininterrompue du territoire canadien et de ses voies d'approche aériennes et maritimes, y compris en Arctique, afin de détecter le plus tôt possible toutes les menaces à la sécurité des Canadiens.

L'excellence au pays exige des Forces canadiennes qu'elles identifient les menaces, mais elles doivent également posséder la capacité de les contrer rapidement et efficacement. Bien que dans la plupart des circonstances, d'autres ministères et organismes gouvernementaux doivent assumer le leadership, les Forces canadiennes sont également appelées à jouer un rôle vital dans de nombreuses situations. Le Commandement Canada a été mis sur pied en 2006 dans le but d'assumer sans équivoque le leadership opérationnel à l'occasion des opérations en territoire national. Ce commandement travaille en étroite collaboration avec les ministères fédéraux, tel que Sécurité publique Canada, pour que les mesures nécessaires soient prises en cas de désastre naturel ou d'attaque terroriste.

Les Forces canadiennes doivent également être disponibles pour aider les autres ministères dans des domaines qui touchent la sécurité, comme les activités de surpêche, le crime organisé, le transport clandestin de drogue et de personnes et les activités qui nuisent à l'environnement. Les Forces canadiennes sont également prêtes à aider efficacement les autres ministères à assurer la sécurité lors d'événements importants qui se produisent au Canada, tels que les Jeux olympiques et paraolympiques d'hiver de 2010, qui auront lieu à Vancouver, et le Sommet du G8 qui aura lieu au Canada au cours de la même année.

Les Forces canadiennes doivent aussi pouvoir exercer la souveraineté du Canada en Arctique et en assurer la défense. De nouvelles possibilités s'offrent partout dans cette région, mais elles s'accompagnent de problèmes nouveaux. Étant donné que le rythme des activités dans les terres et dans les eaux du Nord s'intensifie, les militaires joueront un rôle vital pour démontrer une présence canadienne visible dans cette région potentiellement riche en ressources ainsi que pour aider d'autres organismes gouvernementaux tels que la Garde côtière canadienne à réagir aux menaces qui peuvent s'y manifester.

La défense de l'Amérique du Nord - Un partenaire solide et fiable

Servir avec excellence au pays signifie également contribuer à la défense de l'Amérique du Nord en collaboration avec les États-Unis, le plus proche allié du Canada. Comme le Canada et les États-Unis ont des besoins communs en matière de sécurité, il est dans l'intérêt stratégique du Canada de constituer un partenaire fiable pour la défense du continent.

Les Forces canadiennes continueront de collaborer avec les États-Unis dans le cadre du Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord (NORAD). Ce commandement binational a toujours constitué un élément important du partenariat de défense Canada / États-Unis depuis sa mise sur pied, en 1958, et sa principale mission, qui consiste à défendre l'espace aérien de l'Amérique du Nord, s'avère toujours aussi importante aujourd'hui. Le NORAD évolue de façon à pouvoir contrer toute nouvelle menace; lors du renouvellement de l'entente, en mai 2006, le commandement a reçu la nouvelle responsabilité de s'occuper des alertes maritimes.

Le Commandement Canada maintient sa collaboration avec le US Northern Command pour l'atteinte d'objectifs communs. Les deux commandements consacrent des efforts à l'amélioration de leur coopération militaire à l'appui des services d'urgence civils dans l'éventualité d'une crise. Sous réserve de l'obtention de l'autorisation des deux gouvernements, les forces des deux pays sont prêtes à collaborer en de telles circonstances.

Enfin, les forces armées des deux pays poursuivent leur fructueuse collaboration dans le cadre d'opérations en Amérique du Nord et à l'étranger. Pour assurer l'interopérabilité de nos forces, nous devons nous assurer que les aspects clés de nos doctrines et de nos équipements respectifs sont compatibles. Les Forces canadiennes doivent en conséquence continuer à participer à des exercices interarmées et à des échanges de personnel avec les forces américaines.

Contribution à la paix et à la sécurité internationales - faire preuve de leadership à l'étranger

À titre de nation commerçante dans un marché de plus en plus ouvert sur le monde, la prospérité et la sécurité du Canada reposent sur la stabilité à l'étranger. Tandis que la communauté internationale est aux prises avec d'innombrables menaces à la sécurité, le Canada doit contribuer pourremédier à ces problèmes au fur et à mesure qu'ils surgissent. En fait, il s'avère important de contrer ces menaces à la source pour assurer la protection du Canada.

Afin que le Canada continue d'être un intervenant crédible sur la scène mondiale, il est essentiel qu'il joue un rôle de leader international. À cet effet, les Forces canadiennes doivent posséder les capacités nécessaires pour apporter une contribution sérieuse à l'ensemble de la gamme des opérations internationales, qui vont de l'aide humanitaire aux opérations de combat, en passant par les opérations de stabilisation.

De nos jours, les déploiements sont beaucoup plus dangereux, plus complexes et plus difficiles que par le passé et ils ne peuvent se limiter uniquement à une solution militaire. Par exemple, en Afghanistan, les Forces canadiennes ne sont qu'une composante, même si elle est essentielle, d'une approche pangouvernementale. Les efforts déployés par le Canada pour affronter les menaces actuelles ne seront couronnés de succès que s'il fait appel à une large gamme d'expertises et de ressources gouvernementales.

Ces opérations se dérouleront souvent sous l'égide des Nations Unies et de l'Organisation du traité de l'Atlantique nord (OTAN). Le Canada continuera d'appuyer ces organismes internationaux clés et de participer à leurs opérations. De plus, il prendra part à des missions conjointement avec des États alignés, lorsque les circonstances l'exigeront, à titre de membre responsable de la communauté internationale.

On peut utiliser plusieurs moyens pour faire preuve de leadership à l'étranger - participer à une vaste campagne internationale, comme le Canada le fait actuellement en Afghanistan, ou bien diriger une composante particulière d'une opération multinationale, par exemple, un groupe opérationnel naval. Il ne fait nul doute, cependant, que le Canada ne peut jouer un rôle de chef de file en ne comptant que sur la rhétorique. Le leadership exige par dessus tout la capacité de déployer des ressources militaires, y compris une « présence sur le terrain ». De concert avec ses alliés, le Canada doit être prêt à agir et à fournir les ressources appropriées au soutien des intérêts du pays et des objectifs internationaux.

Visées - Six missions principales au Canada, en Amérique du Nord et à l'étranger

Le contexte au chapitre de la sécurité mondiale a beaucoup changé au cours des dernières années. Nous avons été témoins de montées rapides des tensions régionales et de leur transformation en conflit ainsi que de désastres naturels qui ont tourné à la crise humanitaire. Le Canada a besoin d'une force armée disposant de la flexibilité qui lui permette de réagir à de telles situations tout en étant en mesure de poursuivre au jour le jour ses missions essentielles. Le gouvernement a en conséquence demandé aux Forces canadiennes d'accomplir les missions suivantes, potentiellement toutes en même temps :

Un nouveau cadre de financement à long terme

Les fonds nécessaires à la mise en oeuvre de la Stratégie de défense Le Canada d'abord proviennent d'un financement à long terme accru. Cet engagement financier effacera les dommages causés par les réductions importantes du budget de la Défense dans les années 1990. En fait, après avoir connu un sommet durant les dernières années de la guerre froide, le budget de la Défense a diminué, en chiffres absolus, d'environ 30 p. 100 durant cette période tandis que les gouvernements de l'époque tentaient de réduire le déficit fédéral.

Bien qu'une série d'augmentations des crédits entre 1999 et 2005 ait permis au budget de la Défense de croître en chiffres absolus, ces augmentations épisodiques n'étaient pas prévisibles et n'ont pas permis de régler des problèmes tels que l'usure progressive de flottes d'équipement essentielles et les contraintes imposées au personnel ainsi que d'autres difficultés occasionnées par le rythme opérationnel élevé.

Nota : Les chiffres couvrant la période allant jusqu'à 2007-2008 inclusivement tiennent compte des ajustements finals apportés, par exemple, au chapitre du financement des coûts supplémentaires des opérations à l'étranger. Bien que le gouvernement se soit engagé à continuer de fournir les fonds nécessaires, ces futurs ajustements ne sont pas inclus dans le tableau. Ces derniers n'auront toutefois pas d'incidence sur la base de référence qui a servi aux calculs à long terme. Conformément aux pratiques établies en vertu du système de gestion des dépenses, la planification annuelle présentée ici sera reconfirmée sur une base annuelle par le biais du processus de préparation du budget.

1 Dans le tableau ci-dessus, les années 2006-2007 et 2007-2008 sont retenues pour représenter celles de la remise sur pied du programme et sur lesquelles est basée par la suite la SDCD. Les chiffres allant jusqu'à l'année 2007-2008 inclusivement reflètent les rajustements définitifs d'articles tels que le financement des coûts supplémentaires des opérations à l'étranger. Même si le gouvernement s'est engagé à continuer de fournir ce financement, les futurs ajustements dans ce contexte ne sont pas inclus dans le tableau. De tels rajustements ne modifient en rien les données de référence sur lesquelles se fondent les chiffres de planification à long terme.

2 Ces chiffres correspondent seulement à la composante du capital de l'équipement au cours de la période de 20 ans. La somme déjà annoncée de 30 G$ comprend les coûts des investissements et de soutien en service pendant la durée de vie complète de l'équipement.

3 Ces chiffres représentent les coûts en capital des nouveaux remplacements des grands équipements au cours de la période de 20 ans. Les coûts totaux en capital de ces flottes d'équipement sont de 45-50 G$ et seront amortis au cours de la vie utile qui s'étend au-delà de la période de 20 ans.

Pour régler le problème, le gouvernement a annoncé dans son budget 2006 qu'il augmentait le budget de la Défense de 5,3 milliards de dollars sur cinq ans, y compris une augmentation de base de 1,8 milliards de dollars à compter de 2010- 2011. Ce faisant, il a établi des assises solides pour l'avenir et a haussé le montant de référence sur lequel seront fondés les efforts déployés pour rebâtir les Forces canadiennes.

Poursuivant dans cette voie, le gouvernement a annoncé dans son budget 2008 qu'il haussait le taux automatique annuel d'augmentation des dépenses liées à la Défense, qui passera de 1,5 p. 100 à 2 p. 100 à partir de l'année financière 2011-2012. Au cours des 20 prochaines années, ces fonds additionnels feront passer le budget annuel du ministère de la Défense nationale de 18 milliards de dollars en 2008-2009 à plus de 30 milliards en 2027-2028, tel qu'il est illustré dans les tableaux 1 et 2.

Ce montant tient compte des nouveaux investissements faits par le gouvernement, qui sont exposés dans le présent document. En tout, le gouvernement consacrera près de 490 milliards de dollars à la défense au cours des 20 prochaines années (pour plus de détails, voir les tableaux 3 et 3a).

Grâce à ce cadre de financement, le ministère de la Défense nationale pourra pour la première fois planifier l'avenir en comptant sur un financement stable et prévisible, ce qui lui permettra d'affecter les ressources de façon stratégique et de mettre sur pied les capacités nécessaires pour répondre aux besoins du pays en matière de défense. Qui plus est, au-delà de cette nouvelle formule, le gouvernement s'engage à financer séparément les coûts supplémentaires des opérations majeures.

Cet engagement financier à long terme et l'adoption d'une stratégie d'approvisionnement détaillée appuyée par cet engagement se traduiront par de nouvelles possibilités importantes d'investissement pour l'industrie canadienne et des retombées économiques considérables pour les Canadiens.

Ils fourniront de bons emplois et des nouvelles possibilités pour des dizaines de milliers de Canadiens qui travaillent dans l'industrie de la défense ainsi qu'au sein des communautés militaires. Cela permettra également aux sociétés canadiennes d'harmoniser leurs programmes de fabrication, de soutien ainsi que de recherche et de développement à long terme pour mieux répondre aux besoins d'approvisionnement. Ce plan détaillé sera mis en oeuvre conjointement avec une nouvelle stratégie d'approvisionnement à long terme conçue pour profiter à l'industrie canadienne, tout en créant une capacité commerciale dans les industries du savoir et de la technologie connexes.

1. Personnel

Le défi :

À la fin de la guerre froide, les Forces canadiennes avaient dans la Force régulière un effectif total de quelque 89 000 militaires. Au moment où ce chiffre chutait à moins de 60 000 dans les années 1990, le rythme opérationnel s'est considérablement accru à la même époque, assujettissant le personnel des Forces canadiennes à d'énormes pressions. La fatigue opérationnelle, combinée à la réalité démographique du vieillissement de l'effectif, a fini par donner une « force creuse ». Par rapport aux nouvelles exigences et à la nécessité de réagir aux crises nouvelles et imprévues, les Forces canadiennesont besoin d'un plus grand nombre de recrues compétentes et possédant des connaissances et des aptitudes adaptées au contexte actuel.

Malgré l'augmentation de la force, leur effectif actuel étant d'environ 64 000 de la Force régulière et 26 000 réservistes, les Forces canadiennes ont toujours de la difficulté à mener des opérations d'envergure au pays et à l'étranger.

Initiatives précédentes :

Le gouvernement a déjà commencé à remédier à ce problème en finançant une croissance significative de l'effectif. Le budget de 2006 prévoyait des fonds pour accroître l'effectif en activité de la Force régulière à 68 000 personnes et celui de la Réserve à 26 000 personnes. Ces effectifs supplémentaires aideront à assurer le maintien en puissance des opérations internationales dans les années à venir et permettront aux Forces canadiennes de contribuer à la sécurité des Jeux olympiques de 2010 à Vancouver.

Quoi de neuf :

La Stratégie de défense Le Canada d'abord donne accès aux ressources nécessaires pour augmenter l'effectif de la Force régulière à 70 000 membres et celui de la Réserve à 30 000 membres. Ainsi, les Forces canadiennes auront un effectif total de 100 000 militaires pour atteindre les objectifs du gouvernement en matière de défense au Canada, sur le continent américain et sur la scène internationale, tout en étant mieux préparées à poursuivre leur croissance. Cette expansion leur permettra aussi de renforcer leurs principales capacités interarmées et habilitantes, en particulier sur le plan des techniciens médicaux et des techniciens de maintenance, des spécialistes de la surveillance, de la reconnaissance et du renseignement, ainsi que des forces d'opérations spéciales.Il s'agit d'une entreprise d'envergure : le coût annuel d'une augmentation de 1 000 réguliers est d'environ 150 millions de dollars, sans compter l'équipement connexe, les infrastructures et la formation qui vont de pair avec l'expansion. En tout, un peu plus de 50 p. 100 du budget de la Défense nationale est consacré au personnel.

2. Équipment

Le défi :

D'importantes coupures dans le budget de la Défense au cours des années 90 ont amené à la dégradation générale de l'équipementdes Forces canadiennes, et ce, dans les trois services. À titre d'exemple, la Marine a été obligée de se débarrasser d'un de ses trois navires ravitailleurs et d'un de ses quatre destroyers; la Force aérienne a dû se départir de près de la moitié de ses aéronefs, y compris des hélicoptères Chinook - qui doivent maintenant être rachetés d'urgence pour la mission en Afghanistan; et l'Armée de terre a perdu une grande partie de ses véhicules de combat et de ses véhicules utilitaires. Dans l'environnement opérationnel contemporain aux multiples dangers, les Forces canadiennes ont besoin d'équipement robuste et moderne pour remplir leurs rôles.

D'ici dix à vingt ans, plusieurs flottes importantes vont en être à la fin de leur vie utile, et il faudra les remplacer. Les décisions quant à l'acquisition de nouveaux systèmes clés pour remplacer ces flottes doivent être prises sans tarder.

Initiatives précédentes :

Au cours des deux dernières années, le gouvernement a investi beaucoup de ressources pour rebâtir les Forces canadiennes et pris des décisions concernant les besoins les plus pressants en équipement tout en poursuivant l'analyse sous-tendant la Stratégie de défense Le Canada d'abord. Pendant cette période, le gouvernement a pris des engagements importants en vue d'acquérir de l'équipement pour lequel le besoin est urgent, dont des aéronefs de transport stratégique C-17 Globemaster et des aéronefs de transport tactique C-130J Hercules, des hélicoptères CH-47F Chinook, des navires de soutien interarmées et des camions pour accroître la capacité de déploiement des forces armées, des chars Leopard 2 modernes et des véhicules renforcés contre les mines pour accroître leur aptitude au combat, ainsi que des navires de patrouille extracôtiers de l'Arctique pour leurs opérations dans les eaux du Nord.

Ces acquisitions constituent une base solide pour la poursuite de la modernisation et du renforcement des forces armées, et elles leur permettront de mener leurs opérations plus efficacement et plus sûrement, aussi bien au Canada qu'à l'étranger. Cependant, il faut poursuivre l'effort pour s'assurer que les Forces disposent de tous les outils dont elles ont besoin pour faire leur travail à long terme.

Quoi de neuf :

En se basant sur une évaluation détaillée des besoins, le gouvernement s'engage, au moyen d'un plan qui s'étale sur 20 ans, à renouveler les équipements essentiels des Forces.

Ceux-ci nous permettront de conserver un maximum de souplesse pour contrer toutes les menaces auxquelles le Canada doit faire face. Il s'agit notamment de ce qui suit :

Le remplacement de ces équipements essentiels exigera des investissements de 45 à 50 milliards de dollars en coûts d'acquisition. Selon les principes de la comptabilité d'exercice, ces coûts seront amortis sur la période de vie utile de l'équipement qui va au-delà de l'échéancier de la Stratégie.

En plus de ces programmes majeurs de remplacement de parcs d'équipement, la Défense va continuer à faire des investissements courants dans d'autres projets visant à remplacer du matériel essentiel existant et à améliorer nos capacités. Ces projets vont porter sur les armes individuelles, le matériel de communication et des véhicules logistiques plus petits. La Défense prévoit aussi faire l'acquisition de radars et de satellites pour améliorer ses capacités de surveillance, spécialement dans l'Arctique.

Transformer les progrès scientifiques en capacités militaires est crucial pour réussir des opérations. Les nouveaux équipements qui seront acquis, à savoir les véhicules et systèmes de combat terrestre, les navires de remplacement des frégates et des destroyers et les chasseurs de la nouvelle génération, intégreront les progrès de la technologie. Les nouveaux éléments de commandement et de contrôle exploiteront les progrès réalisés dans les systèmes d'information, notamment la miniaturisation.

3. Disponibilité opérationnelle

Le défi :

La disponibilité opérationnelle fait référence à la souplesse et à l'état de préparation des Forces canadiennes pour se déployer à la demande du gouvernement. Elle englobe les ressources nécessaires pour assurer la maintenance de l'équipement, la tenue de l'entraînement et la préparation des unités en vue des opérations. Au cours des 15 dernières années, les Forces ont été obligées d'économiser à ce chapitre. Des ressources réduites pour l'entraînement et les pièces de rechange, couplées à un rythme opérationnel accru et de l'équipement vieillissant, ont érodé l'état de préparation des Forces canadiennes, c'est-à-dire l'aptitude à entreprendre des opérations à court préavis. Jusqu'à récemment, les ressources allouées au budget d'approvisionnement national, qui couvre le carburant, les munitions, les pièces de rechange et la maintenance, ne répondaient qu'à environ 70 p. 100 de la demande, ce qui entravait grandement la capacité des Forces de s'entraîner et de maintenir un niveau de préparation élevé.

Initiatives précédentes :

Le gouvernement reconnaît que si les Forces canadiennes doivent intervenir avec succès dans des environnementsaussi difficiles et différents que l'Arctique et l'Afghanistan, elles doivent disposer de ressources adéquates pour l'entraînement, les pièces de rechange et le matériel. Les augmentations budgétaires récentes ont commencé à renverser le déclin de la disponibilité opérationnelle et ont permis de financer un plus grand nombre d'exercices pour l'Armée de terre, un plus grand nombre de jours en mer pour la Marine et un plus grand nombre d'heures de vol pour la Force aérienne.

Quoi de neuf :

La mise en oeuvre de la Stratégie, avec son plan qui s'étale sur 20 ans, contribuera à améliorer la disponibilité opérationnelle des Forces canadiennes. Des investissements planifiés, plutôt que ponctuels, vont permettre d'améliorer et d'augmenter l'entraînement du personnel. En outre, ce financement facilitera les choses en permettant d'amener un plus grand nombre de militaires aux niveaux de formation requis et de disposer de tout l'équipement nécessaire pour l'entraînement et pour les opérations. Grâce à cette Stratégie, le gouvernement pourra compter sur des militaires capables de se déployer plus rapidement et avec plus d'efficacité.

4. Infrastructure

Le défi :

La Défense nationale est le plus gros propriétaire que compte l'Administration fédérale. Elle détient les titres d'environ 21 000 bâtiments, 13 500 ouvrages (incluant 5 500 km de chaussées, jetées, secteurs d'entraînement, etc.) et 800 parcelles de terrain qui couvrent 2,25 millions d'hectares, soit quatre fois la superficie de l'Île-du-Prince-Édouard. Plus de la moitié des infrastructures de la Défense ont plus de 50 ans d'âge et une bonne partie de celles-ci ne sont plus adaptées aux besoins opérationnels actuels. La Défense nationale est aussi responsable d'un certain nombre d'édifices historiques et elle applique avec soin un programme visant à promouvoir la gérance de l'environnement, lequel comporte notamment des initiatives de nettoyage approfondi et de remise en état.

Par suite des compressions budgétaires des années 1990, les ressources destinées à l'entretien et au remplacement des infrastructures ont été grandement réduites. C'est pourquoi une bonne partie des infrastructures de la Défense nationale sont vieillissantes et en mauvais état, et il faudra les réparer ou les remplacer au cours des prochaines années.

Initiatives précédentes :

Le gouvernement se préoccupe de la question des infrastructures depuis 2006. Les acquisitions de nouveaux équipements, tels que les aéronefs C-17 Globemaster et C-130J Hercules, incluent le financement de projets d'infrastructures connexes. Cela signifie que les coûts des nouveaux hangars et des autres installations directement liées à l'acquisition de ces appareils ont déjà été pris en compte dans les coûts d'ensemble de tous ces projets. Cette nouvelle approche assure une incidence moindre sur le grand budget des infrastructures.

Quoi de neuf :

Pour faire en sorte que les Forces canadiennes disposent des installations dont elles ont besoin, la Stratégie de défense Le Canada d'abord comporte des mesures qui se traduiront par une amélioration globale de l'état des infrastructures de la Défense à long terme. De façon plus précise, nos militaires tireront profit des nouveaux investissements et de la mise en place d'une approche concertée à l'échelle nationale visant à instaurer une gérance responsable et une saine gestion des risques. En termes concrets, les dépenses annuelles dans ce domaine passeront d'une moyenne de 2,5 p.100 des coûts de remplacement des biens immobiliers de 2000 à 2006, à près de 4 p.100 annuellement pour les vingt prochaines années. Des ressources suffisantes seront prévues pour de futures acquisitions rendues nécessaires par l'application de cette Stratégie afin de construire ou d'améliorer des infrastructures connexes. Dans l'ensemble, la Stratégie vise le remplacement de 25 p. 100 des infrastructures actuelles au cours des dix prochaines années et de 50 p. 100 au cours des vingt prochaines années. Dans les années à venir, la Défense nationale consentira plus d'efforts à la gestion de ses sites patrimoniaux et continuera d'assurer la protection de l'environnement dans l'exercice de ses activités et d'en faire la promotion.

Plan d'investissement

La Stratégie de défense Le Canada d'abord constitue un cadre viable qui regroupe des initiatives touchant les quatre piliers des capacités militaires. Pour s'assurer que les investissements énumérés dans le présent document seront utilisés de façon cohérente, la Défense nationale est en train d'élaborer un plan d'investissement stratégique pluriannuel exhaustif. Ce plan appuiera le ministère de la Défense nationale dans la mise en oeuvre de la Stratégie en l'aidant à gérer la complexité de l'opération visant à équilibrer les ressources investies dans les quatre piliers, incluant le jalonnement des projets clés, pour que de l'équipement ne soit pas livré sans que le personnel nécessaire pour le faire fonctionner ou que l'infrastructure nécessaire à son soutien ne soient disponibles. Ce plan vise à regrouper les demandes de financement provenant de l'ensemble du ministère de la Défense nationale en un plan unique et cohérent et à s'assurer que le calendrier des investissements majeurs corresponde à la disponibilité des fonds. Le plan réduit non seulement les risques d'écarts au plan des capacités, mais assure la viabilité financière du Ministère pour les vingt prochaines années.

La première version du plan sera déposée au Secrétariat du Conseil du Trésor en novembre 2008 dans le cadre d'un projet pilote découlant de la nouvelle politique de cet organisme sur la planification des investissements, qui vise à « optimiser les ressources et à assurer une saine gérance par une planification efficace des investissements ».

Assurer le bon positionnement de l'industrie canadienne

Le financement sans précédent, stable et à long terme promis pour les vingt prochaines années viendra directement appuyer les objectifs du programme Avantage Canada, ce plan stratégique du gouvernement qui vise à favoriser la prospérité économique, la compétitivité à l'échelle mondiale et la qualité de vie des Canadiens. De fait, la Stratégie de défense Le Canada d'abord représente un investissement important dans les secteurs canadiens de l'industrie, de la connaissance et de la technologie, ce qui rapportera des dividendes considérables dans toutes les régions du pays. Ce plan clair à long terme permettra aux acteurs de ces secteurs d'activité de mieux se positionner pour obtenir des contrats de défense au Canada et sur le marché mondial.

Excellence sur la scène internationale

En lien avec l'amélioration de la structure prévue pour favoriserla compétitivité et le commerce dans le cadre du programme Avantage Canada, la Stratégie de défense Le Canada d'abord permettra aux sociétés canadiennes de bien se positionner sur le marché international. Grâce au financement stable et à long terme, l'industrie sera en mesure de faire de la planification, de mieux utiliser ses investissements en capital et en technologie, et de devenir un joueur plus efficace dans les chaînes d'approvisionnement des principaux fabricants d'équipement de défense dans le monde. Bref, cette Stratégie aidera les sociétés canadiennes à établir leur excellence sur la scène internationale et à tirer parti de l'avantage compétitif du Canada.

Technologie et innovation

La Défense nationale, par le truchement de Recherche et développement pour la défense Canada (RDDC), entretient depuis très longtemps des liens avec l'industrie canadienne et ses alliés dans le but de permettre le développement de ressources technologiques qui satisfont aux besoins des Forces canadiennes. Dans le cadre de la mise en oeuvre de cette Stratégie par la Défense nationale, RDDC va collaborer avec des partenaires de la Défense pour tirer le maximum d'avantages de la technologie et faire en sorte que les Forces canadiennes continuent d'offrir de l'équipement de pointe à ses militaires.

Les projets d'acquisitions majeures qui figurent dans ce plan permettront également d'offrir de nombreuses possibilités intéressantes à l'industrie canadienne, grâce à la Stratégie des sciences et de la technologie du gouvernement. De façon plus précise, le nouveau cadre de financement à long terme permettra à de grandes sociétés bien établies dans les secteurs technologiques à valeur ajoutée élevée, au Canada, d'adapter en conséquence leurs plans de fabrication, de soutien, et de recherche et développement pour mieux répondre aux besoins d'acquisition de matériels de défense. Les petites et moyennes entreprises qui se sont taillées une place parmi les leaders mondiaux dans des technologies spécifiques vont également tirer profit de la situation. Elles seront mieux positionnées pour prendre de l'expansion, et pour investir dans de nouvelles technologies, au point d'être en mesure de développer d'autres types de produits viables. Finalement, une grande partie des ressources technologiques et des innovations nécessaires pour rebâtir les Forces canadiennes auront des répercussions commerciales précieuses, se soldant par des avantages additionnels qui seront bénéfiques à long terme pour l'industrie.

De nouveaux liens

La Stratégie de défense Le Canada d'abord permettra d'ouvrir la voie à l'établissement de nouveaux rapports avec l'industrie de la défense et les organismes de recherche et de développement du Canada.

Le gouvernement prendra des mesures précises pour améliorer ses interactions avec l'industrie. Par exemple, il poursuivra l'amélioration de son mode d'acquisition des nouveaux équipements de façon à se montrer plus transparent et à engager l'industrie plus tôt dans le processus. Ces réformes en cours permettront de simplifier le processus d'acquisition et de s'assurer qu'il demeure ouvert et juste. De plus, le gouvernement entreprendra la révision de ses politiques actuelles de retombées industrielles dans le but d'inciter l'industrie à investir à long terme au Canada.

L'accroissement des activités commerciales liées à des entreprises de haute technologie de grande valeur profitera aux Canadiens de toutes les régions, soit directement par le développement de capacités militaires, soit indirectement par les produits technologiques dérivés et les applications industrielles. Ainsi, des Canadiens travailleront à la protection du Canada. Les universités et les collèges profiteront aussi de cette Stratégie de défense car ils auront davantage d'occasions de participer à des projets de recherche de pointe.

Conclusion

La Stratégie de défense Le Canada d'abord représente une étape majeure, et elle témoigne de l'engagement du gouvernement à contribuer à la relance des Forces canadiennes comme force militaire de premier ordre capable d'offrir une sécurité accrue aux Canadiens. Cette Stratégie permet à la fois de satisfaire aux besoins actuels des Forces, ainsi qu'à leurs besoins futurs lorsqu'elles auront à faire face à des défis de sécurité différents. Conscient de la situation mondiale en matière de sécurité et conscient également que les capacités requises pour composer avec cette situation continueront d'évoluer, le gouvernement s'est engagé à revoir régulièrement son plan pour s'assurer qu'il satisfera toujours aux besoins des militaires et des Canadiens.

La mise en application de la Stratégie de défense Le Canada d'abord permettra à nos militaires, qui se sacrifient tellement pour leur pays, de compter sur les ressources dont ils ont besoin pour s'acquitter de leurs missions essentielles, et ce, dans le respect des attentes des Canadiens, qui méritent d'être bien servis.

Ce plan de vingt ans consacré à rebâtir les Forces, appuyé par un cadre ferme de financement à long terme sans précédent, fera en sorte que les Canadiens puissent compter sur une force militaire capable de servir avec excellence au pays, capable de respecter ses engagements à titre de partenaire fiable voué à la défense de l'Amérique du Nord, et capable de faire preuve de leadership à l'étranger dans le cadre de missions de paix et de sécurité internationales. Ce plan permettra aussi au gouvernement de développer des liens plus solides et mutuellement bénéfiques avec l'industrie. Par dessus tout, nos Forces canadiennes revitalisées et transformées, travaillant de concert avec des civils compétents et responsables au sein du Ministère, contribueront à assurer la sécurité de nos citoyens au XXI^e siècle.