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DOAD 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes

Table des matières

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Abréviations
  4. Cadre
  5. Système de perfectionnement professionnel des Forces canadiennes
  6. Perfectionnement professionnel des officiers
  7. Perfectionnement professionnel des militaires du rang
  8. Responsabilités
  9. Références

1. Introduction

Date de publication : 2003-04-30

Date de la dernière modification : 2012-06-14

Application : La présente DOAD est une ordonnance qui s'applique aux officiers et aux militaires du rang (MR) des Forces armées canadiennes (FAC), ci-après nommés « militaires ».

Document annulé : DOAD 5038-1, Système de perfectionnement professionnel des officiers (PPO)

Autorité approbatrice : Chef du personnel militaire (CPM)

Demandes de renseignements :

2. Définitions

description professionnelle (specification)

A le même sens que dans l'Instr Pers Mil des FC 02/07, Cadre d'autorité et gestion – Structure des emplois militaires (SEM).

instruction individuelle et éducation (individual training and education)

A le même sens que dans A-P9-050-000/PT-001, Système de l'instruction individuelle et de l'éducation des Forces canadiennes, volume 1, Introduction/Description.

responsable désigné de l'instruction (designated training authority)

A le même sens que dans l'Instr Pers Mil des FC 02/07, Cadre d'autorité et gestion – Structure des emplois militaires (SEM).

responsable de l'instruction (training authority)

A le même sens que dans l'Instr Pers Mil des FC 02/07, Cadre d'autorité et gestion – Structure des emplois militaires (SEM).

structure des emplois militaires (military employment structure)

A le même sens que dans l'Instr Pers Mil des FC 02/07, Cadre d'autorité et gestion – Structure des emplois militaires (SEM).

3. Abréviations

Abréviation Mot ou terme en toutes lettres

CA

commandement d'armée

CEMD

chef d'état-major de la Défense

CPP FC

Conseil de perfectionnement professionnel des FC

DBPP

directeur – Besoins en production de personnel

DEMF

description des exigences militaires fondamentales

DEMFMR

description des exigences militaires fondamentales – Militaires du rang

DEMFO

description des exigences militaires fondamentales – Officiers

DGPM

directeur général – Personnel militaire

F rég

force régulière

GPM

groupe professionnel militaire

II et E

instruction individuelle et éducation

mat 3 R

matelot de 3e classe (recrue)

mat 3 C

matelot de 3e classe (confirmé)

MR

militaire du rang

NOC

niveau opérationnel de compétence

NQ

niveau de qualification

P rés

Première réserve

PP

période de perfectionnement

QMB(O)

qualification militaire de base des officiers

RDI

responsable désigné de l'instruction

RI

responsable de l'instruction

sdt C

soldat (confirmé)

sdt F

soldat (formé)

sdt R

soldat (recrue)

SEM

structure des emplois militaires

SPPFC

Système de perfectionnement professionnel des FC

Nota – Dans la présente DOAD, l'abréviation des grades est conforme au document intitulé
A-AD-121-F01/JX-000, Manuel des abréviations, Ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes.

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4. Cadre

Le SPPFC

4.1 Le SPPFC est un système de perfectionnement exhaustif, intégré et séquentiel qui fournit aux militaires un milieu d'apprentissage continu leur permettant d'accroître et d'améliorer leurs capacités et leurs qualités de leader.

4.2 Il est composé des quatre piliers suivants :

Pilier Description

Éducation

Fournit une base de connaissances et de compétences intellectuelles permettant d'interpréter l'information correctement et d'exercer un jugement sain.

Instruction

Permet d'acquérir les compétences, les connaissances et les attitudes nécessaires pour accomplir les fonctions assignées.

Expérience professionnelle

S'entend du perfectionnement continu des compétences, des connaissances et des attitudes acquises grâce à l'instruction, à l'éducation et à l'autoperfectionnement, et de leur application pratique, dans l'exécution des rôles et des fonctions assignés, en particulier dans le contexte des opérations et du commandement.

Autoperfectionnement

S'entend de l'apprentissage autodéterminé ou de l'apprentissage d'orientation professionnelle ou personnelle, qui se fait généralement en dehors des heures de service.

4.3 Les fondements du SPPFC sont les suivants :

  1. un cadre de politiques, d'instructions, de lignes directrices et de descriptions professionnelles;
  2. une structure de perfectionnement comportant un échéancier pour que les militaires aient plus facilement accès au perfectionnement professionnel au moment opportun et de façon efficace.

4.4 Les composantes de l'II et E du SPPFC sont décrites de façon plus détaillée dans la DOAD 5031-2, Cadre stratégique de l'instruction individuelle et de l'éducation.

Objectifs

4.5 Le SPPFC est conçu pour :

  1. faire en sorte que les militaires remplissent les exigences applicables énoncées dans les descriptions professionnelles de la SEM;
  2. faire en sorte que les militaires soient capables, dans tous les secteurs du service militaire, d'avoir un esprit critique, de gérer le changement, d'exercer un leadership efficace et de gérer des ressources;
  3. renforcer la compréhension qu'ont les militaires de leur profession;
  4. accroître les compétences générales et propres à chacune des trois armées ou à un GPM;
  5. permettre aux militaires d'acquérir les compétences professionnelles et les attitudes nécessaires pour exécuter efficacement leurs fonctions et leurs tâches;
  6. préparer les militaires aux exigences des diverses étapes de leur carrière;
  7. préparer les militaires qui vont prendre leur retraite à la transition à la vie civile.

Compétences professionnelles

4.6 Les FAC considèrent les connaissances, compétences, capacités et autres qualités personnelles comme étant des compétences professionnelles qui :

  1. constituent la base d'un rendement efficace ou excellent au travail;
  2. sont observables et mesurables;
  3. sont reconnaissables chez les différents militaires selon que leur niveau de rendement est supérieur, ou égal, à la moyenne.

Principes directeurs

4.7 Les FAC s'engagent à :

  1. offrir le perfectionnement professionnel aux militaires tout au long de leur carrière militaire;
  2. favoriser un milieu d'apprentissage continu, en vue de transmettre aux militaires de nouvelles connaissances et de leur faire acquérir des compétences et des attitudes qui formeront la base de leur innovation et de leur jugement.

4.8 Le perfectionnement professionnel est une responsabilité partagée entre les commandants, d'une part, et chacun des militaires, d'autre part.

4.9 Comme le bilinguisme fait partie intrinsèque du leadership dans les FAC, la capacité d'utiliser les deux langues officielles croît en importance d'une PP à l'autre.

Ressources offertes par le SPPFC

4.10 Le SPPFC offre, au besoin et dans la mesure du possible :

  1. des options à temps plein et à temps partiel;
  2. des formations données à l'interne, à l'externe ou par d'autres méthodes;
  3. l'évaluation et la reconnaissance des acquis;
  4. une gamme de stratégies d'instruction, de méthodes d'apprentissage et de technologies.

Attribution de temps de service pour l'II et E

4.11 Les militaires doivent se voir attribuer du temps de service pour l'II et E sans que cela n'entraîne une augmentation de leur nombre d'heures de service ni une diminution de leur temps hors service.

4.12 Le temps de service normal correspond à celui qui est propre au poste occupé par le militaire et à la situation de son unité d'appartenance.

4.13 L'II et E requise comprend les cours, programmes et qualifications mentionnés dans les règlements, ordonnances et instructions applicables, qui sont essentiels pour que les militaires conservent ou perfectionnent leurs compétences et connaissances professionnelles ou relatives à leur GPM.

Autoperfectionnement

4.14 Les militaires qui procèdent à de l'autoperfectionnement, notamment par l'II et E pour lesquelles ils n'ont été choisis ni officiellement, ni par l'administration centrale ou qu'ils ne sont pas tenus de suivre, doivent normalement le faire en dehors de leurs heures de service. Lorsqu'il peut le justifier, un militaire qui poursuit ses études dans le cadre de son autoperfectionnement peut être autorisé à un congé spécial (poursuite des études), sous réserve de la DOAD 5060-0, Congés et ses références.

5. Système de perfectionnement professionnel des Forces canadiennes

Cadre de leadership

5.1 Le cadre de leadership établi dans le document intitulé A-PA-005-000/AP-006, Leadership dans les Forces canadiennes, Diriger l'institution, décrit les exigences nouvelles en leadership imposées aux militaires à mesure qu'ils progressent dans la hiérarchie et que leurs responsabilités augmentent. Ce cadre de leadership vise notamment les éléments suivants :

  1. expertise;
  2. capacités cognitives;
  3. capacités sociales;
  4. capacité de s'adapter aux changements;
  5. idéologie professionnelle.

5.2 Le cadre de leadership indique de quelle façon la progression d'un leader de la PP 1 à la PP 5 modifie l'orientation de son leadership, lequel évolue de la gestion des personnes à la gestion d'une organisation.

Les DEMF

5.3 La DEMFO et la DEMFMR décrivent les exigences communes de rendement et de perfectionnement professionnel des militaires.

5.4 La partie commune de la DEMF comprend le cadre de leadership, qui indique les compétences liées à chacune des exigences.

5.5 Les exigences de rendement se divisent en quatre catégories :

  1. diriger des opérations militaires;
  2. diriger des organisations;
  3. diriger des personnes;
  4. diriger en appliquant les compétences professionnelles.

5.6 Les parties de la DEMF propres aux différents CA énumèrent les fonctions, les tâches et les compétences de tous les militaires des forces maritime, terrestre et aérienne et celles des militaires faisant partie d'un GPM relevant de ces CA.

5.7 Veuillez consulter le site intranet du DBPP pour accéder aux DEMFO, aux DEMFMR, aux GPM et aux descriptions professionnelles de spécialités.

Descriptions professionnelles de la SEM

5.8 Les descriptions professionnelles de la SEM constituent le fondement du SPPFC. Ces descriptions professionnelles sont des documents de politiques et de contrôle de la qualité qui décrivent les fonctions, les conditions de travail et les tâches des militaires à l'égard des capacités générales, propres à chacune des trois armées ou à chaque GPM, et spécialisées.

Période de perfectionnement

5.9 Une PP correspond à une période dans la carrière d'un militaire pendant laquelle il est formé et employé, et se voit offrir la possibilité d'acquérir les compétences et les connaissances particulières à son GPM ou à sa profession.

5.10 Les PP se distinguent les unes des autres par la progression des niveaux de reddition de comptes, de responsabilité, d'autorité, de compétence, d'aptitude au leadership militaire et de connaissance des opérations.

Les NQ

5.11 Les NQ sont les niveaux de compétence et de connaissance précisés pour chaque GPM dans la série de publications A-PD-055.

6. Perfectionnement professionnel des officiers

PP des officiers

6.1 Dans la DEMFO, la carrière d'un officier se divise en cinq PP. Le tableau suivant indique les PP, les grades connexes et les qualifications communes des officiers de la F rég et de la
P rés :

PP Grade Qualification commune d'officier

PP 1

élof/aspm
slt/ens 2
capt/ltv (Nota 1)

QMB(O) (commune)
QMB(O) (avec exemptions) (Nota 2)

PP 2

slt/ens 2 (Nota 3)
lt/ens 1
capt/ltv

NQ1 – officier subalterne
NQ2 – officier subalterne

PP 3

maj/capc
lcol/capf

qualification intermédiaire d'officier

PP 4

col/capv

qualification avancée d'officier

PP 5

gén/offr gén

qualification supérieure d'officier

Nota 1 – Un officier passe de la PP 1 à la PP 2 lorsqu'il atteint le NOC approprié. Dans certains GPM ou programmes d'enrôlement, il faut avoir obtenu le grade de capt/ltv pour achever la PP 1. L'officier atteint le NOC approprié lorsqu'il obtient toutes les qualifications requises pour occuper un premier emploi dans son GPM. À ce stade, son nom est retiré des effectifs suivant l'instruction élémentaire ou des effectifs en stage universitaire subventionné pour être inscrit parmi les effectifs qualifiés en activité. Le NOC de chaque GPM est précisé dans la description des GPM mise à jour par le DBPP.

Nota 2 – Il existe une QMB(O) distincte pour tout officier appartenant à un GPM pour lequel il est exempté de certaines tâches dans la DEMFO.

Nota 3 – Pour certains GPM et programmes d'enrôlement, les officiers peuvent atteindre le NOC au grade de slt/ens 2. Ils peuvent donc passer à la PP 2 en détenant ce grade.

Enchaînement des PP des officiers

6.2 Le tableau suivant indique les étapes-clés du perfectionnement professionnel ainsi que les exigences pour passer d'une PP à l'autre :

Dans la les officiers acquièrent, d'une part,... et, d'autre part, la formation en langue seconde soit par l'autoperfectionnement, soit par l'II et E selon les exigences du poste qu'ils occupent, en fonction... le passage à la PP suivante étant conditionnel à...

PP 1,
  • la QMB(O);
  • la qualification propre à leur armée d'appartenance;
  • la qualification de base de leur GPM,
  • des exigences de l'élément constitutif, du GPM ou du programme d'enrôlement,
  • la réussite de l'instruction menant à la QMB(O);
  • la réussite de l'instruction propre à leur armée d'appartenance;
  • la réussite de l'instruction de base propre à leur GPM;
  • l'atteinte du NOC.

PP 2,
  • les qualifications applicables communes et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • davantage de compétences et connaissances générales et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • de l'expérience au niveau de l'unité,
  • des aptitudes à accéder à des postes supérieurs,
  • la réussite de l'instruction d'officier subalterne du NQ1 et du NQ2;
  • la réussite de l'instruction pertinente propre à leur armée d'appartenance;
  • la réussite de l'instruction pertinente propre à leur GPM;
  • la promotion au grade de maj/capc.

PP 3,
  • les qualifications applicables communes et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • de l'expérience des activités communes et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • davantage d'expérience au niveau de l'unité;
  • de l'expérience au niveau d'une formation et aux niveaux plus élevés;
  • une expertise accrue au sein de leur GPM;
  • une compréhension des opérations interarmées et interalliées;
  • la qualification liée au Programme de commandement et d'état-major interarmées ou une qualification équivalente pour les officiers désignés,
  • des aptitudes à accéder à des postes supérieurs,
  • la réussite de l'instruction menant à la qualification intermédiaire d'officier pour les officiers désignés;
  • la réussite de l'instruction pertinente propre à leur armée d'appartenance;
  • la réussite de l'instruction spécialisée pertinente;
  • la promotion au grade de col/capv.

PP 4,
  • des compétences en planification et conduite d'opérations nationales et internationales interarmées et interalliées;
  • davantage d'expérience des activités communes et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • la qualification liée au Programme de sécurité nationale ou une qualification équivalente pour les officiers désignés,
  • des aptitudes à accéder à des postes supérieurs,
  • la réussite de l'instruction menant à la qualification avancée d'officier pour les officiers désignés;
  • la réussite de l'instruction pertinente propre à leur armée d'appartenance;
  • la réussite de l'instruction spécialisée pertinente;
  • la promotion au grade de bgén/cmdre.

PP 5,
  • des compétences en leadership stratégique, en élaboration des politiques de sécurité nationale et en gestion des ressources au niveau national.

sans objet

7. Perfectionnement professionnel des militaires du rang

PP des MR

7.1 Dans la DEMFMR, la carrière d'un MR est divisée en cinq PP. Le tableau suivant indique les PP, les grades connexes et les NQ de la F rég et de la P rés :

PP Grade/nomination NQ

PP 1

sdt R/mat 3 R
sdt C/mat 3 C

0
3

PP 2

sdt F/mat 2
cpl/mat 1

4
5A

PP 3

cplc/matc
sgt/m 2

sans objet
6A

PP 4

adj/m 1
adjum/pm 2

6B
7

PP 5

adjuc/pm 1

8

Nota – Un MR passe de la PP 1 à la PP 2 lorsqu'il atteint le NOC approprié, c'est-à-dire lorsqu'il obtient toutes les qualifications requises pour occuper un premier emploi dans son GPM. À ce stade, il est retiré des effectifs suivant l'instruction élémentaire pour être inscrit parmi les effectifs qualifiés en activité. Le NOC pour chaque GPM est précisé dans la description des GPM mise à jour par le DBPP.

7.2 Pour les NQ de la P rés, il faut employer la nomenclature des NQ de la F rég. S'il y a des différences entre une qualification de la F rég et celle de la P rés, la qualification sera suivie de l'abréviation « P rés » (p. ex. NQ3 P rés, NQ5A P rés). S'il n'y a pas de différences, le NQ de la F rég doit être utilisé.

Enchaînement des PP pour les MR

7.3 Le tableau ci-dessous indique les étapes-clés du perfectionnement professionnel ainsi que les exigences permettant de passer d'une PP à l'autre :

Dans la les MR acquièrent, d'une part,... et, d'autre part, la formation en langue seconde soit par l'autoperfectionnement, soit par l'II et E selon les exigences du poste qu'ils occupent, en fonction... le passage à la PP suivante étant conditionnel à...

PP 1,
  • la qualification militaire de base;
  • la qualification propre à leur armée d'appartenance;
  • la qualification de base de leur GPM,
  • des exigences de l'élément constitutif, du GPM ou du programme d'enrôlement,
  • la réussite de l'instruction menant à la qualification militaire de base;
  • la réussite de l'instruction propre à leur armée d'appartenance;
  • la réussite de l'instruction de base de leur GPM;
  • l'avancement au grade de sdt F/mat 2.

PP 2,
  • les qualifications applicables communes et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • davantage de compétences et connaissances générales et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • de l'expérience au niveau de l'unité,
  • des exigences de l'élément constitutif ou du GPM,
  • la réussite de l'instruction menant à la qualification élémentaire en leadership;
  • la réussite de l'instruction pertinente propre à leur armée d'appartenance;
  • la réussite de l'instruction pertinente propre à leur GPM pour le NQ approprié;
  • la nomination au poste de cplc/matc.

PP 3,
  • les qualifications applicables communes et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • de l'expérience en gestion des ressources;
  • davantage d'expérience des activités communes et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • davantage d'expérience au niveau de l'unité,
  • des aptitudes à accéder à des postes supérieurs,
  • la réussite de l'instruction menant à la qualification intermédiaire en leadership;
  • la réussite de l'instruction pertinente propre à leur armée d'appartenance;
  • la réussite de l'instruction pertinente propre à leur GPM pour le NQ approprié;
  • la promotion au grade d'adj/m 1.

PP 4,
  • les qualifications applicables communes et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • des compétences en planification et en conduite de missions au niveau de sous-unités et d'unités, et d'activités aux niveaux tactique et opérationnel;
  • de l'expertise en gestion des ressources;
  • davantage d'expérience des activités communes et propres à leur armée d'appartenance ou à leur GPM;
  • une compréhension des FAC au-delà de leur unité et de leur armée d'appartenance,
  • des aptitudes à accéder à des postes supérieurs,
  • la réussite de l'instruction menant à la qualification avancée en leadership;
  • la réussite de l'instruction pertinente propre à leur armée d'appartenance;
  • la réussite du cours de qualification d'adjuc/pm 1;
  • la promotion au grade d'adjuc/pm 1.

PP 5,
  • du travail d'état-major et de l'expérience en préparation de l'atteinte des niveaux les plus élevés de leadership des MR à titre de leaders de l'organisation ou des nominations supérieures au niveau stratégique;
  • la qualification liée au programme d'instruction menant à une nomination supérieure (le cas échéant),
  • des aptitudes à être choisi pour des postes clés et des nominations supérieures au grade d'adjuc/pm 1.
  • sans objet

8. Responsabilités

Tableau des responsabilités

8.1 Le tableau suivant indique les responsabilités relatives à la présente DOAD :

Le ou les... est chargé ou sont chargés de ou d'...

CPM
  • établir la structure de gouvernance relative au perfectionnement professionnel;
  • prendre en considération les conseils du CPP FC;
  • conseiller le CEMD sur les questions, les politiques et les programmes de perfectionnement professionnel et de lui fournir des lignes directrices à cet égard.

conseillers de niveau un
  • attribuer, dans la mesure du possible, des fonctions et des responsabilités de façon à permettre aux militaires de mettre à profit leur instruction et leur éducation et de perfectionner leurs compétences, leurs connaissances et leur attitude professionnelles;
  • tenter d'obtenir, pour les militaires de la F rég, des fonctions auprès de forces militaires alliées, des ministères fédéraux et des industries.

CPP FC
  • conseiller le CPM sur les programmes de perfectionnement professionnel;
  • examiner les nouvelles stratégies, politiques et doctrines en matière de perfectionnement professionnel;
  • veiller à l'intégration, sur les plans de la coordination des descriptions professionnelles et de l'avancement professionnel, des programmes de perfectionnement professionnel communs à l'ensemble des FC et des programmes propres à un CA;
  • examiner les besoins en ressources des programmes de perfectionnement professionnel communs à l'ensemble des FAC.

RI
  • en appui au DGPM, examiner deux fois par an le contenu des DEMFO et des DEMFMR qui est propre à leur armée d'appartenance.

DGPM
  • fournir des politiques sur le perfectionnement professionnel de niveau stratégique, dont le cadre de l'II et E, l'orientation en matière de politique et le cadre de gestion;
  • revoir deux fois par an, en collaboration avec les CA, les exigences des DEMFO et des DEMFMR qui sont communes à l'ensemble des FAC et propres à chacune des trois armée;
  • approuver les nouveaux groupes et sous-groupes professionnels militaires, la suppression de groupes et sous-groupes professionnels militaires et la création ou la mise à jour des descriptions professionnelles correspondantes, et de fournir des lignes directrices à cet égard.

directeur général – Carrières militaires
  • participer à la sélection des militaires de la F rég pour l'instruction reliée aux GPM, l'enseignement en langue seconde, l'éducation complémentaire et les affectations;
  • veiller à ce que l'avancement professionnel des militaires de la F rég se fasse en fonction des exigences du service.

commandant de l'ACD
  • présider le CPP FC;
  • gérer le SPPFC en collaboration avec le CPM et les RI;
  • établir les politiques de perfectionnement professionnel et d'en assurer l'orientation et l'administration;
  • gérer les activités de perfectionnement professionnel assignées par le CPM;
  • fournir au CPM des conseils et une orientation sur les questions, les politiques et les programmes de perfectionnement professionnel;
  • entretenir des relations professionnelles avec les établissements d'enseignement du Canada et des pays alliés qui ont des programmes liés à la profession des armes;
  • s'assurer que les activités de perfectionnement professionnel sont conformes aux exigences des DEMFO et des DEMFMR et aux objectifs de l'orientation stratégique, des politiques et des lignes directrices relatives au perfectionnement professionnel.

DBPP
  • gérer les descriptions professionnelles des FAC et le processus de gestion du changement de la SEM;
  • approuver les révisions majeures de toutes les descriptions professionnelles et des descriptions professionnelles de spécialités qui n'entraînent pas un changement structurel.

RI et les RDI
  • coordonner et de donner les activités de perfectionnement professionnel communes à l'ensemble des FAC qu'a assignées l'ACD;
  • concevoir, de coordonner et de donner des activités de perfectionnement professionnel propres à leur armée d'appartenance et aux GPM;
  • gérer les activités de perfectionnement professionnel assignées par le CPM et les responsabilités qui sont énoncées dans la DOAD 5031-2.

commandants d'unités
  • dans la mesure du possible, employer les militaires dans des activités qui leur permettront de mettre à profit leur instruction et leur éducation et de perfectionner leurs capacités professionnelles grâce à des expériences variées et progressives;
  • voir à ce que le niveau adéquat d'encadrement, de mentorat et de supervision soit fourni aux militaires qui sont en train de perfectionner leurs compétences et leurs connaissances;
  • suggérer le nom de militaires afin que ceux-ci reçoivent l'instruction et l'éducation requises pour leur poste ou en fonction de leurs aptitudes à accéder à des postes supérieurs;
  • permettre aux militaires qui sont choisis afin de recevoir cette instruction ou cette éducation d'obtenir, dans la mesure du possible, les qualifications qui y sont liées.

militaires
  • tenter d'obtenir l'instruction et l'éducation requises pour leur poste et pour leur avancement professionnel;
  • entreprendre et de poursuivre des activités d'autoperfectionnement;
  • mettre en pratique leurs connaissances et compétences professionnelles dans l'exercice de leurs fonctions.

9. Références

Lois, règlements, politiques des organismes centraux et DOAD – politique

Autres références

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