Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 5029 - Table des matières

DOAD 5029-0, Dotation des postes civils

  1. Introduction
  2. Orientation de la politique
  3. Conséquences
  4. Autorités
  5. Références

DOAD 5029-1, Zone de sélection

DOAD 5029-2, Mesures correctives et révocations

  1. Introduction
  2. Aperçu
  3. Application des mesures correctives et des révocations
  4. Conformité et conséquences
  5. Responsabilités
  6. Références

DOAD 5029-3, Mutations

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