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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 06/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 06/25, 2025-03-01

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑996‑8789

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
4007-5 Intervention de sauvetage d’urgence des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses Majeure
  • La modification du titre;
  • Les sections 5 et 6 remplacés;
  • Supprimer la section d’Abréviations
  • Mise à jour de la section des Responsabilités et de la section des Références
5012-0 Prévention et résolution du harcèlement Majeure
5014-0 Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail

Majeure
  • Mise à jour des sections d’Application et Document annulé
  • Mise à jour de la section des Définitions
  • Modification aux section 3 et 5;
  • Mise à jour de la section des Références
5029-0 Dotation des postes civils

Majeure
  • L’ajout de la section des Conséquences;
  • La section des demandes des renseignements remplacée par Directeur général - Opération des ressources humaines (DG OpsRH);
  • Un amendement à la section 2;
  • Mise à jour du tableau des autorités et de la section des Références
5029-2 Mesures correctives et révocations Majeure
  • L’ajout de la section sur la Conformité et les conséquences
  • La section des demandes des renseignements remplacée par Directeur général - Opération des ressources humaines (DG OpsRH);
  • Mise à jour du tableau des responsabilités et de la section des Références.

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