Vaccination des membres de l’Équipe de la Défense contre la COVID-19

Nous encourageons tous les membres de l’Équipe de la Défense à se faire vacciner contre la COVID-19.

Tous les vaccins contre la COVID-19 approuvés par Santé Canada se sont avérés efficaces pour atténuer les symptômes et la gravité du virus. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les vaccins contre la COVID-19 qui ont été approuvés par Santé Canada, consultez la page suivante sur le site Web du gouvernement du Canada : Vaccins contre la COVID-19.

La vaccination aidera les membres de l’Équipe de la Défense et leurs familles à préserver leur santé, en plus de protéger les Canadiens vulnérables, de réduire le fardeau qui pèse sur nos systèmes de soins de santé et de garantir que nos forces demeurent prêtes à mener des opérations, si l’on fait appel à elles.

Sur cette page

Vaccination des membres des Forces armées canadiennes (FAC) contre la COVID-19
Vaccination des employés de la fonction publique contre la COVID-19
Pour de plus amples renseignements sur les vaccins contre la COVID-19

Vaccination des membres des Forces armées canadiennes (FAC) contre la COVID-19

Directive du CEMD sur la vaccination contre la COVID-19 des FAC
Politique des FAC relativement à la vaccination contre la COVID-19
Répercussions de la COVID-19 sur les opérations des FAC
Vaccination dans les FAC
Doses supplémentaires
À quoi peut-on s’attendre durant les cliniques de vaccination des FAC?
Preuves de vaccination pour les membres des FAC

Directive du CEMD sur la vaccination des FAC

Les FAC ont mis en œuvre la Directive du CEMD sur la vaccination contre la COVID-19 des FAC le 8 octobre 2021; la période d’attestation a pris fin le 29 octobre 2021, et la prise de mesures d’atténuation a commencé le 15 novembre 2021. La Directive vise tous les officiers et les militaires du rang des FAC qui sont affectés au pays, de même qu’à ceux qui sont en service temporaire ou prennent part à des opérations expéditionnaires, à des exercices ou à une instruction à l’étranger. Elle concerne donc les membres de la Force régulière, les réservistes en service de classe A, B et C, les Rangers canadiens et les officiers du Cadres des instructeurs de cadets. De plus, la politique des FAC sur la vaccination contre la COVID-19 constituera une condition d’enrôlement dans les FAC.

Si vous n’avez pas déjà reçu au moins deux doses de vaccin contre la COVID‑19, nous vous conseillons de prendre votre rendez-vous dès que possible. Dans les cas exceptionnels où vous ne pouvez pas vous faire vacciner pour des motifs de discrimination illicites en vertu de la Loi canadienne sur les droits de la personne, telle qu’une contre-indication médicale, vous pouvez demander des mesures d’adaptation.

Tous les membres des Forces armées canadiennes (FAC) devaient fournir une attestation de leur statut vaccinal, quel qu’il soit, au plus tard le 29 octobre 2021 en suivant le processus d’attestation unique dans le LCM Gestion SSAM. Les membres des FAC qui n’ont pas accès à Gestion SSAM pouvaient fournir à leur superviseur une attestation écrite et signée en format papier; ce dernier devait veiller à ce qu’elle soit saisie correctement dans le système de suivi des attestations approprié. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les étapes à suivre pour remplir votre attestation dans le LCM Gestion SSAM, consultez le guide de l’utilisateur bilingue (seulement accessible dans le RED).

Entre le 29 octobre et le 14 novembre 2021, les membres des FAC qui ne satisfaisaient pas aux exigences énoncées dans la Directive du CEMD sur la vaccination contre la COVID-19 des FAC parce qu’ils ne voulaient pas divulguer leur statut vaccinal ou ont indiqué dans leur attestation qu’ils n’étaient pas vaccinés devaient suivre la formation virtuelle obligatoire « Renseignements sur la vaccination contre la COVID-19 à l’intention des membres des FAC » par l’intermédiaire du Réseau d’apprentissage de la Défense (RAD) et fournir leur certificat de cours à leurs superviseurs après l’avoir suivie. À partir du 15 novembre 2021, les membres des FAC qui ne se conformaient pas à la Directive pourraient être soumis à des mesures administratives ou correctives.

Pour de plus amples renseignements, consultez la Directive du CEMD sur la vaccination contre la COVID-19 des FAC, Directive 003 du CEMD sur la vaccination contre la COVID-19 et la page Web FAQ relative à la vaccination contre la COVID-19.

Politique des FAC relativement à la vaccination contre la COVID-19

Le soldat Luis Penagos, technicien médicale de la 2^e Ambulance de campagne reçoit son vaccin contre la COVID-19 à la garnison Petawawa en janvier 2021.

La prestation de soins de santé aux membres des Forces armées canadiennes (FAC) est régie par la Loi sur la défense nationale en vue d’optimiser la disponibilité opérationnelle des militaires. Il incombe au ministère de la Défense nationale (MDN) et aux FAC de veiller à ce que les militaires admissibles reçoivent des soins et des services de santé comparables à ceux qui sont fournis à tous les citoyens canadiens par l’intermédiaire des régimes provinciaux et territoriaux, en vertu de la Loi canadienne sur la santé, soins et services de santé qui sont toutefois adaptés aux exigences opérationnelles et aux besoins particuliers des militaires.

La campagne de vaccination contre la COVID-19 des FAC est fondée sur les conseils de l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) et les lignes directrices du Comité consultatif national de l’immunisation (CCNI). En outre,elle est mise en œuvre sous la surveillance du médecin général des FAC.

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Répercussions de la COVID-19 sur les opérations des FAC

La COVID-19 constitue un problème persistant dans nos collectivités et une menace pour nos unités et nos opérations. Des éclosions au sein des FAC peuvent entraîner l’annulation de déploiements et de missions, le confinement dans des bases/escadres/camps et l’obligation pour l’ensemble du personnel d’unités ou de sections en déploiement de s’isoler ou de se mettre en quarantaine.

Cela affaiblit la capacité des FAC à entraîner et à déployer leurs troupes. La vaccination à l’échelle de l’Équipe de la Défense est essentielle pour maintenir la disponibilité opérationnelle des FAC et leur permettre d’offrir le niveau de service auquel la population canadienne s’attend.

Conformément à la Directive du CEMD sur la vaccination contre la COVID-19 des FAC, les membres des FAC doivent être entièrement vaccinés. L’intention demeure de protéger les FAC et de protéger les autres, afin de maintenir l’efficacité opérationnelle alors qu’elles servent le Canada et la population canadienne, au pays comme à l’étranger.

Vaccination dans les FAC

Le vaccin de Moderna contre la COVID-19 approuvé par Santé Canada est offert aux membres admissibles des FAC par l’intermédiaire de leur centre médical local des Services de santé des Forces canadiennes (SSFC).

Les réservistes en service de classe A et B (moins de 180 jours) peuvent se faire vacciner par l’entremise du système de santé de leur province ou territoire.

Doses supplémentaires

Les SSFC surveillent étroitement la situation relative au variant du virus de la COVID‑19 et collaborent avec les agences de santé publique civiles canadiennes.

Les SSFC fournissent déjà une troisième dose de vaccin contre la COVID‑19 aux personnes considérées à haut risque et à d’autres membres du personnel, comme les travailleurs de la santé de première ligne. Les FAC comptent offrir une troisième dose de vaccin à ARNm à tous les membres des FAC ainsi qu’à d’autres personnes admissibles au début de 2022. L’administration des vaccins se fera par étape et en fonction des risques liés aux opérations militaires et à l’âge.

À quoi peut-on s’attendre dans le cadre des séances de vaccination des FAC?

Un professionnel de la santé des SSFC renseignera les membres des FAC sur le vaccin de Moderna, qui a été approuvé par Santé Canada. Il leur demandera ensuite de donner leur consentement avant d’administrer le vaccin.

Le jour de votre rendez-vous, vous pouvez vous attendre à :

recevoir une fiche de renseignements renfermant des précisions sur le vaccin que l’on vous administrera
discuter de votre situation médicale et de vos allergies avec la personne qui vous immunisera
consigner votre vaccination dans votre carnet de vaccination ou votre fiche de suivi
demeurer sur les liens après la vaccination, à des fins de surveillance
éprouver éventuellement de légers effets secondaires

La vidéo suivante offre aux membres des FAC un aperçu du processus d’immunisation lors des cliniques de vaccination : À quoi vous attendre lors de votre rendez-vous de vaccination contre la COVID-19?

Foire aux questions (FAQ) à l’intention des membres des FAC

Preuves de vaccination pour les membres des FAC

Les membres des FAC qui se font vacciner contre la COVID‑19 par les FAC reçoivent une preuve de vaccination. Celle-ci peut prendre la forme d’une inscription dans un carnet de vaccination, d’un document papier, d’une carte ou d’un « passeport » numérique avec un code QR. Les détails relatifs aux vaccins sont aussi inscrits dans le Système d’information sur la santé des Forces canadiennes, soit le système électronique de gestion de l’information sur la santé des FAC où sont conservés les dossiers médicaux des militaires.

Papier ou carnet de vaccination

Les militaires à qui l’on demande de prouver leur statut vaccinal peuvent donc utiliser leur carnet de vaccination des FAC ou tout autre document fourni après leur vaccin. Les responsables de la santé publique des provinces et territoires du Canada savent à quoi ressemblent les preuves de vaccination des membres des FAC.

L’authenticité de ces documents peut être confirmée en les comparant aux exemples suivants, et en vérifiant que le nom et le numéro matricule indiqués sur le document correspondent à l’information figurant sur la carte d’identité militaire de la personne concernée.

Carte d’identité militaire Carnet de vaccination Certificat international de vaccination ou de prophylaxie Preuve de vaccination (feuille) Preuve de vaccination (carte).

Les militaires qui sont admissibles aux services santé de leur province ou territoire, mais qui ont été vaccinés par les FAC (comme les membres de la Force de réserve), doivent vérifier auprès de leur système civil ou des unités de soins de santé de leur province ou territoire pour savoir comment les vaccins administrés par les FAC peuvent être ajoutés à leur dossier civil.

Carte d'identité militaire

Deux exemples de carte d'identité militaire qui comprend le nom et le numéro de service.

Carnet de vaccination

Un carnet de vaccination de voyage qui comprend le nom, le numéro de service et les détails de la vaccination.

Certificat international de vaccination ou de prophylaxie

Un certificat international de vaccination ou de prophylaxie qui comprend le nom, le numéro de service et les détails de la vaccination.

Un certificat international de vaccination ou de prophylaxie qui comprend le nom, le numéro de service et les détails de la vaccination..

Preuve de vaccination (feuille)

Une feuille de preuve de vaccination qui comprend le nom, le numéro de service et les détails de la vaccination.

Preuve de vaccination (carte)

Preuve canadienne de vaccination contre la COVID-19 (code QR)

La preuve canadienne de vaccination contre la COVID‑19 a été mise au point par l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) en partenariat avec diverses administrations à l’échelle du pays, y compris les FAC. Cette preuve de vaccination en format numérique répond aux normes nationales et internationales et permettra aux membres des FAC de prouver plus facilement leur statut vaccinal lors de voyages internationaux et à leur retour au Canada. Elle pourra également être utilisée chaque fois qu’une preuve vaccinale est demandée, par exemple pour voyager au Canada et accéder à des services non essentiels pour lesquels la vaccination est requise.

La preuve de vaccination des FAC sera remise aux membres des FAC vaccinés. D’autres personnes pour lesquelles les FAC ont tenu des dossiers de vaccination, comme c’est le cas pour bon nombre de personnes à charge accompagnant des membres des FAC à l’extérieur du Canada, peuvent aussi en faire la demande.

Depuis le 29 octobre 2021, la preuve de vaccination est envoyée directement aux membres des FAC par courriel à leurs adresses électroniques du Réseau étendu de la Défense (RED) et du RIE. La preuve est automatiquement générée et envoyée si votre dossier médical indique que vous avez reçu un ou des vaccins contre la COVID‑19 administrés par les FAC (ou si vous avez inscrit vos vaccins auprès de votre clinique de santé locale des Services de santé des Forces canadiennes [Svc S FC]). Une fois votre preuve reçue par courriel, vous pourrez la transmettre à votre adresse personnelle pour la conserver sur votre téléphone, ou vous pouvez l’imprimer pour en conserver une version papier, au besoin. (Pour en savoir plus : FAQ : La preuve de vaccination numérique pour les membres des FAC)

Si vous avez accès au RED ou au RIE et avez reçu au moins un vaccin contre la COVID‑19, mais que vous n’avez toujours pas reçu votre preuve de vaccination, veuillez écrire à l’adresse suivante : CFHISHelpdesk@forces.gc.ca.

Si vous n’avez pas accès au RED ou au RIE, un fichier de preuve de vaccination sera automatiquement créé et versé dans votre dossier médical. Les militaires (ou les personnes à charge les accompagnant à l’étranger) qui n’ont pas accès aux comptes du RED et du RIE peuvent demander que leur preuve soit envoyée à une adresse électronique civile; à noter que l’ajout de cette adresse au dossier devra se faire manuellement. Pour ce faire, veuillez donc communiquer avec votre clinique de santé des Svc S FC ou, si vous êtes en affectation à l’étranger, écrire à l’adresse RDT-DM@forces.gc.ca. L’identité de la personne demandant l’envoi de la preuve de vaccination numérique à une adresse civile devra être vérifiée, généralement par recoupement avec les données de vaccination apparaissant déjà dans son dossier (NM, nom, date de naissance, date et type des vaccins inscrits au dossier).

Si vous avez obtenu votre ou vos doses de vaccin auprès d’un autre fournisseur, comme un établissement civil de soins de santé, vous devez transmettre cette information à une clinique de santé des Svc S FC afin qu’elle puisse être consignée à votre dossier médical; une preuve de vaccination valide ne pourra être créée pour vous autrement. Votre clinique de santé des Svc S FC pourrait communiquer avec ce fournisseur externe afin de vérifier que les renseignements figurant à votre dossier de vaccination sont exacts.

On recommande aux membres de la Force régulière d’utiliser la preuve vaccinale émise par les FAC lorsqu’une preuve de vaccination est exigée. Les membres de la Force régulière (ceux qui n’ont pas de carte d’assurance-maladie provinciale ou territoriale) doivent s’abstenir de demander à leur système provincial ou territorial de leur fournir une preuve de vaccination provinciale ou territoriale, à moins que cette province ou ce territoire n’ait indiqué qu’une preuve de vaccination sera offerte aux membres des FAC.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la foire aux questions suivantes :

FAQ : La preuve de vaccination numérique pour les membres des FAC

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Vaccination des employés de la fonction publique contre la COVID-19

Le 14 juin 2022, le gouvernement du Canada a annoncé qu’il suspendait l’obligation de vaccination contre la COVID-19 pour les employés fédéraux, y compris le personnel des fournisseurs et les employés contractuels qui accèdent aux lieux de travail du gouvernement fédéral.

À compter du 20 juin 2022, les employés qui étaient en congé administratif non payé en raison de la politique sur la vaccination pourront recommencer à assumer leurs fonctions normales avec salaire. Les mesures d’adaptation qui ont été mises en place dans le cadre de la politique sur la vaccination, y compris l’examen des demandes en suspens, prendront fin.

La politique exigeait que les employés du MDN remplissent une attestation dans le Système de suivi pour l’attestation à la vaccination du gouvernement du Canada (SSAV-GC) au plus tard le 29 octobre 2021. Les fonctionnaires qui n’ont pas attesté leur statut vaccinal ou qui ne voulaient pas se faire vacciner ont été placés en congé administratif non payé en date du 15 novembre 2021. Même si la Politique est suspendue, les gestionnaires et les employés désignés devront tout de même suivre le processus d’audit et de vérification afin de veiller au respect des exigences de la Politique, d’assurer un certain niveau de confiance quant à la validité des attestations, ainsi que de garantir l’équité entre les employés.

La vaccination demeure l’un des moyens les plus efficaces de protéger les Canadiens, y compris les plus jeunes, notre système de soins de santé et notre économie. Près de 90 % des Canadiens admissibles ont été vaccinés contre la COVID-19, et le nombre de cas, d’hospitalisations et de décès diminue. Pour limiter le nombre de cas, tous les Canadiens sont priés de recevoir les doses recommandées du vaccin contre la COVID-19, y compris les doses de rappel, en vue de l’automne.

Le gouvernement continuera de surveiller de près les données scientifiques nationales et internationales afin d’évaluer la nécessité de prendre des mesures supplémentaires en matière de santé publique, y compris la réintroduction possible de l’obligation de vaccination.

Pour de plus amples renseignements, consultez la page Vaccination des fonctionnaires fédéraux contre la COVID‑19 et la FAQ relative à la vaccination contre la COVID-19.

Nous conseillons aux employés du MDN qui ne sont pas encore entièrement vaccinés de prendre leur rendez‑vous auprès du système de soins de santé de leur province ou territoire dès que possible. Les fonctionnaires du MDN et le personnel de la Force de réserve, y compris les Rangers canadiens et les officiers du Cadre des instructeurs de cadets, peuvent obtenir le vaccin contre la COVID-19 auprès de leur fournisseur de soins de santé provincial ou territorial.

Si un employé de la fonction publique doit s’absenter durant le jour de travail pour se faire vacciner, il peut consigner son absence comme congé pour rendez-vous chez le médecin ou le dentiste. Même s’il doit fixer deux rendez-vous, l’un pour la première dose et l’autre pour la deuxième dose, cela ne répond pas à la définition de « rendez-vous récurrents ». Les employés n’ont donc pas besoin d’utiliser des crédits de congé de maladie.

Pour obtenir de l’information sur les campagnes de vaccination provinciales ou territoriales, consultez le site Web de la province ou du territoire en question :