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Mesures de traitement spéciales : personnes directement touchées par les feux de forêt dans l’ensemble du Canada en 2023

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.

Remarque : Ces mesures de traitement spéciales ont pris fin le 30 novembre 2023. Les demandes reçues après le 30 novembre 2023 ne sont pas admissibles à ces mesures spéciales. Les instructions restent disponibles afin de fournir aux agents de traitement les renseignements nécessaires pour achever le traitement de toute demande reçue jusqu’au 30 novembre 2023.

Les présentes instructions sur l’exécution de programmes (IEP) contiennent des instructions opérationnelles relatives aux mesures spéciales temporaires visant les citoyens canadiens, les personnes protégées, les résidents temporaires et les résidents permanents du Canada directement touchés par les feux de forêt au Canada en 2023.

Ces mesures s’appliquent aux clients résidents temporaires qui demandent le remplacement d’un document de statut, le rétablissement de leur statut ou la prorogation de leur statut à compter du 9 juin 2023, et resteront en place jusqu’au 30 novembre 2023. Pour les citoyens canadiens et les résidents permanents qui souhaitent faire remplacer leur passeport, leur certificat de citoyenneté ou leur carte de résident permanent, ces mesures s’appliquent rétroactivement à la date de première observation des incendies ou de la déclaration de l’état d’urgence dans chaque région touchée, et resteront en place jusqu’au 30 novembre 2023 : le 6 mai 2023 pour l’Alberta, le 11 mai 2023 pour la Colombie-Britannique, le 26 mai 2023 pour l’Ontario, le 28 mai 2023 pour la Nouvelle-Écosse, le 29 mai 2023 pour le Nouveau-Brunswick et le 1er juin 2023 pour le Québec.

Pour pouvoir être prises en considération au titre de ces mesures spéciales, les demandes de remplacement de documents ou de prorogation ou de rétablissement de statut doivent être présentées au plus tard le 30 novembre 2023. Aux fins de ces mesures spéciales, le cachet de la poste sur les enveloppes contenant les demandes papier peut être considéré comme la date à laquelle la demande a été présentée. Si la demande est soumise par voie électronique, la date à laquelle la demande électronique est soumise à IRCC sera considérée comme étant la date de réception de la demande.

Les demandes présentées au titre de ces mesures spéciales doivent être traitées en priorité, si elles sont jugées urgentes selon les critères propres au secteur d’activité concerné.

Instructions à l’intention des demandeurs : Feux de forêt au Canada : Mesures temporaires concernant l'immigration, les passeports et la citoyenneté

Sur cette page

Contexte

La saison des feux de forêt au Canada en 2023 a déjà créé un précédent, avec des incendies dévastateurs en Alberta, au Québec, en Colombie-Britannique et en Nouvelle-Écosse. Des milliers de personnes ont été forcées de quitter leur domicile, et plus d’un million d’hectares de forêt ont été détruits. Le Canada a demandé l’aide de la communauté internationale des pompiers et des Forces armées canadiennes. Comme il est encore tôt dans la saison, on s’attend à ce que de graves incendies continuent de mettre en péril les collectivités et les forêts dans l’ensemble du Canada au cours des prochains mois.

Un suivi des feux de forêt est assuré par le Centre interservices des feux de forêt du Canada (CIFFC), qui est un organisme sans but lucratif appartenant aux organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux de gestion des feux de forêt afin d’aider à surveiller les feux de forêt et à coordonner les ressources en cas de besoin. Des renseignements clés sur chaque feu de forêt signalé sont publiés régulièrement sur le site Web du CIFFC, qui a été recommandé à titre d’outil de référence par Ressources naturelles Canada.

Compte tenu de cette situation de crise, il se pourrait est probable que des passeports canadiens et d’autres documents appartenant à des citoyens canadiens, à des personnes protégées, à des résidents temporaires et à des résidents permanents aient été perdus, détruits ou endommagés. En outre, il est possible que les travailleurs étrangers peuvent êtresoient temporairement sans emploi, et que les étudiants étrangers peuvent être temporairement incapables dene puissent pas temporairement poursuivre leurs études si leur établissement d’enseignement désigné n’est pas accessible, ou que leur transfert vers un autre établissement d’enseignement désigné peut êtresoit retardé en attendant la délivrance de documents officiels d’un établissement d’enseignement désigné dans une région touchée.

En ce qui concerne ces risques de perturbation liés au statut de ces personnes, aux autorisations accordées et à la perte des documents d’immigration que l’on peut attribuer à la situation d’urgence, le ministre a établi la politique d’intérêt public temporaire pour les étrangers directement touchés par les feux de forêt de 2023 dans l’ensemble du Canada (politique d’intérêt public) en vertu de l’article 25.2 de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés. Cette politique contient des mesures spéciales visant les résidents temporaires au Canada.

Régions touchées

La situation des régions géographiques touchées par cette crise reste active et en constante évolution. Aux fins des présentes instructions opérationnelles, ces mesures spéciales ont pour but de faciliter les choses, et les agents peuvent évaluer à leur discrétion dans quelle mesure les clients ont été touchés. En plus des attestations des clients, les agents peuvent consulter le site Web sur le suivi des feux de forêt du CIFFC afin d’obtenir des indications à jour et précises sur les régions touchées, et ce, dans le but de déterminer l’admissibilité des clients à ces mesures spéciales.

Remarque : Les clients ne doivent pas nécessairement résider dans la région touchée pour pouvoir bénéficier de ces mesures. Pour être admissibles à ces mesures, les clients doivent indiquer qu’ils sont directement touchés par un feu de forêt au Canada, et doivent fournir une attestation expliquant en quoi les feux de forêt les touchent.

À titre d’exemple, un client peut avoir voyagé avec son passeport hors de sa région de résidence et avoir perdu ses documents en raison des feux de forêt.

Pour déterminer si un incendie s’est produita eu lieu à l’endroit indiqué par le client et pour vérifier les informations relatives à l’incendie (y compris les dates), les étapes suivantes peuvent être suivies :

S’il s’agit d’un incendie actif :

  1. S’il s’agit d’un incendie actif (par exemple, hors de contrôle, sous contrôlemaîtrisé ou en courscontenu), consultez accédez à la carte interactive sur la page d’accueil du site web du CIFFC.
  2. Faites un zoom avant pour voir l’emplacement des incendies actifs, afin de déterminer s’ils correspondent à l’adresse fournie par le demandeur.

Si l’incendie est éteint :

  1. Si l’incendie est éteint, recherchez la longitude et la latitude liées à l’adresse fournie par le demandeur sur Google Maps.
  2. Accédez à la base de données nationale sur les incendies, choisissez la province ou le territoire concerné sous dans le menu déroulant « organisme » et les incendies considérés comme étant répertoriés comme étant « éteints » (« out ») sous dans le menu déroulant « statut de la condition d’incendie ».
  3. Recherchez (Ctrl+F) la longitude et la latitude pertinentes pour trouver une preuve d’un incendie.

Ces mesures spéciales ne limitent pas les pouvoirs conférés aux agents par l’article L25.1, et les agents doivent faire preuve de compassion lorsqu’ils traitent les demandes, lesquelles qui doivent être examinées au cas par cas.

Il incombe aux clients d’indiquer qu’ils sont directement touchés par cette situation d’urgence en utilisant le formulaire Web.

Traitement prioritaire

Toutes les demandes liées aux crises se rapportant aux régions touchées (y compris les demandes de documents de remplacement) et les demandes d’information ou d’orientation devraient être traitées en priorité, si elles sont jugées urgentes selon les critères propres au secteur d’activité concerné. Par ailleurs, il faut traiter toutes les demandes avec compassion et souplesse, en fonction des circonstances propres à chaque cas. On demande aux clients de faire ce qui suit pour signaler leur demande aux fins du traitement prioritaire :

Les agents du Centre de soutien à la clientèle examineront ces demandes et ajouteront une correspondance entrante urgente pour le bureau responsable, ou encore enverront une consultation urgente au bureau responsable dans les cas où la demande ne figure pas encore dans le système.

Mesures spéciales propres aux programmes

Chaque programme a ses propres exigences en matière d’admissibilité et de documentation pour ces mesures spéciales. Pour en savoir plus, consultez le secteur d’activité concerné.

Résidents temporaires

Dispense des frais : Dans le cadre des présentes mesures spéciales, les frais suivants exigés pour le traitement et le remplacement des documents de résidence temporaire sont levés :

Renouvellement de permis de travail ou d’études : La politique d’intérêt public prévoit une dispense de l’obligation prévue aux alinéas 201(1)a) et 217(1)a) du Règlement sur l’immigration et la protection des réfugiés (RIPR) pour les étrangers touchés afin de présenter une demande de renouvellement de leur permis de travail ou d’études avant l’expiration de leur document actuel, dans le cas où la demande est présentée au plus tard le 30 novembre 2023. Cette mesure vise les personnes suivantes :

Visiteurs : Pour indiquer qu’ils sont des « visiteurs touchés », les demandeurs doivent fournir une preuve comme :

Travailleurs : La résidence ou le lieu de travail d’un travailleur peuvent être touchés par les feux de forêt. Pour indiquer qu’ils sont des « travailleurs touchés », les demandeurs doivent fournir une preuve comme :

Titulaires de permis de travail actuels : Étant donné que la politique d’intérêt public accorde plus de temps aux étrangers pour renouveler leur permis de travail, ceux qui ont soumis une demande de renouvellement et qui ont demandé à être pris en compte dans le cadre de la politique d’intérêt public seront autorisés à continuer à travailler en vertu de l’alinéa R186u) tant qu’ils travaillent selon les mêmes conditions que celles de leur permis expiré.

Étudiants : La résidence ou l’établissement d’enseignement désigné (EED) peuvent être touchés par les feux de forêt. Pour indiquer qu’ils sont des « étudiants touchés », les demandeurs doivent fournir une preuve comme :

Le client doit conserver son statut d’étudiant au Canada afin de pouvoir retourner en classe après la réouverture de l’établissement. Si le client doit demander une prorogation de son permis d’études, il doit joindre une lettre du registraire de son établissement d’enseignement désigné expliquant la situation.

Période de rétablissement : Dans le cadre de ces mesures spéciales, le ministre a levé l’obligation prévue à l’article 182 pour un visiteur, un travailleur ou un étudiant touché de présenter une demande de rétablissement de statut dans les 90 jours suivant la perte de son statut de résident temporaire, pour les demandeurs concernés qui avaient un statut valide le 6 mai 2023 expirant au plus tard le 30 novembre 2023. De plus, les demandeurs touchés sont dispensés de l’obligation de payer les frais de rétablissement du statut prévus au paragraphe R306(1) pour les demandes de rétablissement du statut présentées entre la date d’entrée en vigueur de la politique d’intérêt public et le 30 novembre 2023.

Les demandeurs dont le statut expire avant le 2 septembre 2023 ont jusqu’au 30 novembre 2023 pour présenter une demande de rétablissement de statut.

Les demandeurs dont le statut expire le 2 septembre 2023 ou après cette date disposent du délai normal de 90 jours civils pour présenter une demande de rétablissement de statut.

L’objectif est de donner aux personnes touchées par les feux de forêt plus de temps pour rétablir leur statut de résident temporaire, au besoin.

Preuve de citoyenneté

Citoyens canadiens touchés : Ces mesures spéciales visent uniquement les personnes directement touchées par la situation d’urgence, et la responsabilité incombe à ces cidernières d’indiquer  que c’est le cas. Pour se déclarer comme étant des « personnes touchées », les demandeurs doivent fournir les documents suivants :

Remplacement du certificat de citoyenneté : Pour demander le remplacement de certificats de citoyenneté, les citoyens canadiens touchés doivent suivre les procédures habituelles, mais les frais (75 $) d’une demande de preuve de citoyenneté associés au remplacement ne doivent pas être facturés au demandeur.

Les demandes présentées en ligne au moyen du compte sécurisé (MonDossier) d’IRCC exigent que les clients payent les frais de demande de preuve de citoyenneté dès le départ. Cela dit, si l’agent détermine que le client est admissible au remplacement de la preuve de citoyenneté dans le cadre des présentes mesures spéciales, un remboursement pourra être fait pour les frais payés seulement lorsque le décret de remise sera obtenu. Veuillez consulter la section Dispense des frais et remboursement pour plus d’information.

Dispense des frais : Dans le cadre de ces mesures spéciales, les frais suivants associés au remplacement des documents de citoyenneté ne seront pas perçus :

Passeports canadiens, certificats d’identité ou titres de voyage pour réfugiés

Ces mesures spéciales visent également les passeports canadiens, les certificats d’identité et les titres de voyage pour réfugiés. Pour en savoir plus sur les critères d’admissibilité et les exigences relatives aux documents du Programme de passeport, les agents doivent consulter les instructions figurant dans Passage.

Remarque : Les droits à payer pour les services consulaires (25 $) habituellement perçus conjointement avec les demandes de titre de voyage pour adulte au nom d’Affaires mondiales Canada ne seront pas perçus entre les dates précisées de l’état d’urgence pour les zones régions touchées et le 30 novembre 2023. Nous avons consulté Affaires mondiales Canada, et ilqui convient de cette dispense.

Dispense des frais : Dans le cadre de ces mesures spéciales, les frais suivants associés au remplacement des passeports et des pièces d’identité ne seront pas perçus :

Remarque : Les seuls types de passeports qui seront délivrés dans le cadre de ces mesures spéciales porteront la même date d'expiration que les passeports qui ont été perdus, endommagés ou rendus inaccessibles en raison des feux de forêt.

Cartes de résident permanent

Résidents permanents du Canada touchés : Ces mesures spéciales ne s’appliquent qu’auxvisent uniquement les personnes directement touchées par la situation d’urgence, et la responsabilité revient à celles-ciil incombe à ces dernière d’indiquer que c’est le cas. Pour se déclarer comme étant des « personnes touchées », les demandeurs doivent fournir le formulaire dûment rempli Déclaration solennelle concernant une carte de résident permanent perdue, volée, détruite ou non reçue (PDF, 2.24 Mo), ainsi que leur formulaire de demande de carte RP aussi dûment rempli.

Remplacement de la carte RP : Ces mesures spéciales ne s’appliquent qu’auxvisent uniquement les demandes de remplacement des cartes de résident permanent perdues, endommagées ou détruites pour les clients qui étaient titulaires d’une carte RP délivrée dans les cinq 5 dernières années. Afin de demander le remplacement d’unee cartes RP, les résidents permanents du Canada touchés doivent suivre les procédures standard, mais les frais de demande (50 $) ne seront pas perçus au demandeur. Veuillez consulter la section Dispense des frais et remboursement pour plus d’information.

Les premières demandes de carte RP et les demandes de renouvellement des RP actuels ne sont pas visées par ces mesures spéciales, et elles doivent être traitées selon les procédures habituelles. Les frais et les exigences standard s’appliquent.

Procédures de traitement prioritaire des cartes RP : À la réception d’une demande dans le cadre de ces mesures spéciales, lorsque le client a demandé un traitement prioritaire, l'agent doit faire ce qui suit :

Dispense des frais : Dans le cadre de ces mesures spéciales, les frais suivants associés au remplacement des documents de résidence permanente ne seront pas perçus :

Exigence concernant les données biométriques : Les demandeurs résidents permanents pourraient devoir fournir leurs données biométriques lorsqu’ils font une demande de remplacement de carte RP s’ils en avaient déjà été exemptés parce qu’ils avaient moins de 14 ans au moment de présenter leur demande. Cependant, ils n’auront pas à payer les frais de collecte des données biométriques. Veuillez consulter la section Dispense des frais et remboursement pour plus d’information.

Dispense des frais : Dans le cadre de ces mesures spéciales, les frais suivants associés à la collecte des données biométriques ne seront pas perçus :

Remplacement d’un document d’immigration (vérification du statut)

Les présentes instructions s’appliquent aux personnes qui doivent remplacer les documents suivants :

Remarque : la fiche relative au droit d’établissement et la confirmation de résidence permanente ne peuvent être imprimées une nouvelle fois. Les clients recevront un document de vérification du statut (VDS).

Personnes touchées : Ces mesures spéciales visent uniquement les personnes directement touchées par la situation d’urgence, et il incombe à ces dernières d’indiquer que c’est le cas. Pour se déclarer comme étant des « personnes touchées », les demandeurs doivent fournir une preuve, notamment :

Remplacement d’un document d’immigration : Pour obtenir un document de vérification du statut ou le remplacement d’un document de résidence temporaire valide, les personnes touchées doivent suivre les procédures standard, mais les frais de demande (30 $) ne sont pas exigés dans le cadre de ces mesures. Veuillez consulter la section Dispense des frais et remboursement pour plus d’information.

Demandes incomplètes

Si le client a indiqué dans sa demande qu’il n’est pas en mesure de fournir des documents prouvant qu’il a été touché par les feux de forêt, l’agent peut lui accorder une prolongation de la période de présentation des documents, et ce, au cas par cas.

Non-conformité en raison de la non-réponse aux demandes de renseignements supplémentaires : Certaines personnes ont été déplacées du fait de la crise, et il est possible qu’elles soient impossibles de les joindre aux coordonnées fournies initialement à IRCC dans leurs demande ou par un autre moyen. Aucune décision ne doit être prise lorsque des demandeurs de la région touchée ne répondent pas à des demandes de renseignements supplémentaires dont la date était fixée à compter du 9 juin (jusqu’à la date d’échéance des présentes mesures spéciales). Dans de tels cas, les dossiers doivent être mis en attente jusqu’au rétablissement des communications avec le demandeur ou jusqu’à ce que les présentes mesures  spéciales arrivent à expiration, selon la première éventualité.

Examens médicaux aux fins de l’immigration

Les clients n’ont pas à subir un nouvel examen médical aux fins de l’immigration pour le remplacement de documents perdus ou détruits et n’ont pas non plus à en subir un expressément en raison de cette situation de crise. Les exigences de présélection habituelles s’appliquent, et les demandeurs doivent subir un examen médical aux fins de l’immigration afin que les agents puissent achever le traitement de leur demande, s’il y a lieu. Une liste complète des médecins désignés se trouve sur le site Web d’IRCC. Les médecins désignés ne sont pas liés à IRCC, et le Ministère n’a aucuna contrôle sur les frais qu’ils facturent pour un examen médical aux fins de l’immigration, le cas échéant.

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