Liste des substances toxiques : BPC

Les biphényles polychlorés, communément appelés chlorobiphényles ou BPC, sont des produits chimiques industriels qui ont été synthétisés et commercialisés en Amérique du Nord en 1929. Jusqu'à la fin des années 1970, ils entraient dans la fabrication de matériel électrique, d'échangeurs de chaleur et de systèmes hydrauliques ainsi que dans plusieurs autres applications spécialisées. Ils n'ont jamais été fabriqués au Canada, mais ont été largement utilisés dans ce pays.

Les BPC sont très persistants, tant dans l'environnement que dans les tissus vivants. Les signes les plus manifestes de dommages à l'environnement causés par les BPC sont observés dans les écosystèmes aquatiques et chez les espèces qui se nourrissent principalement d'organismes aquatiques. En raison des préoccupations liées aux effets des BPC sur la santé et l'environnement, le gouvernement du Canada a pris des mesures pour éliminer les BPC au pays. L'importation, la fabrication et la vente des BPC (en vue de leur réutilisation) sont devenues illégales au Canada en 1977, tandis que les rejets de BPC dans l'environnement sont devenus illégaux en 1985. La législation canadienne a néanmoins permis aux propriétaires de matériel contenant des BPC de continuer à utiliser ce matériel jusqu'à la fin de sa durée de vie utile. L'entreposage des BPC est réglementé depuis 1988. La manutention, le transport et la destruction des BPC sont également réglementés, principalement en vertu des réglementations provinciales.

Malgré les importantes réductions de stocks de BPC depuis la mise en œuvre de contrôles réglementaires, des BPC continuent d'être rejetés dans l'environnement par suite de déversements et d'incendies. Si aucune mesure n'est prise pour « accélérer » l'élimination graduelle des BPC, Environnement Canada doute que l'objectif d'élimination des BPC du Canada puisse être atteint par la présente génération. De plus, le Canada est signataire de plusieurs ententes internationales qui ont trait à l'élimination graduelle d'un nombre de substances toxiques persistantes, notamment les BPC. Environnement Canada a donc abrogé le Règlement n^o 1 sur les biphényles chlorés et le Règlement sur le stockage des matériels contenant des BPC le 5 septembre 2008, puis adopté le Règlement sur les BPC en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], qui établit des dates précises pour la destruction des BPC en circulation et en entrepôt.

Pour plus d'informations sur les engagements internationaux du Canada concernant cette substance, veuillez visiter:

• Convention de la CÉE-ONU sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (PATLD) relatif aux polluants organiques persistants (POP)
• Convention Rotterdam

Plus d'un numéro d'enregistrement CAS s'applique à ce groupe de substances

Pour plus d'informations, veuillez visiter le site officiel des substances chimiques.

Évaluation du risque

• Rapport d'analyse scientifique sous la Politique de gestion des substances toxiques
• Avis concernant la confirmation du statut de « substance de la voie 1 » de les biphényles chlorés, tel qu'il est déterminé par l'évaluation selon les critères de la voie 1 de la Politique de gestion des substances toxiques
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
  a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
  b) mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie.
  c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
• Élimination virtuelle de la substance (voie 1) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.

Sources

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :

• Industrie des produits forestiers
• Produits industriels, commerciaux et de consommation
• Secteur de la fabrication de l'acier
• Secteur de la fusion des métaux communs
• Secteur de production d'énergie électrique à partir de carburants fossiles

Outils de gestion du risque

Outils visant à gérer les risques associés à la substance :

• Règlement sur les biphényles chlorés
• Règlement fédêral sur le traitement et la destruction des BPC au moyen d'unités mobiles
• Règlement sur le stockage des matériels contenant des BPC
• Règlement sur l'exportation de déchêts contenant des BPC (1996)
• Règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses
• Règlement sur les mouvements interprovinciaux des déchets dangereux 
• Lignes directrices du CCME : Décontamination des transformateurs contenant des BPC: Normes et Protocoles
• Lignes directrices du CCME : Lignes directrices applicables aux systèmes mobiles de destruction des biphényles polychlorés (BPC)
• Lignes directrices du CCME : Lignes directrices applicables aux systèmes mobiles de traitement des biphényles polychlorés (BPC)
• Lignes directrices du CCME : Guide pour la gestion des déchets contenant des biphényles polychlorés (BPC)

Autres informations

• Biphényles polychlorés (BPC) - centre d'information
• La Stratégie binationale relative aux toxiques des Grands Lacs
• Détermination de la limite de dosage pour l'analyse des PCB dans les émissions de cheminée et dans les échantillons de cendres (ÉBAUCHE) (2002)
• Site web de l'Agence de la protection de l'environnement des États-Unis (USEPA) en anglais seulement
• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP)
• Site web des BPC du Programme des Nations Unies sur l'environnement (PNUE) en anglais seulement
• Plan d'action régional relatif aux BPC de la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord
• Plan d'action régional relatif aux BPC de la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord: Fiche d'information
• Lignes directrices de la Convention de Bâle : Directives techniques générales pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants (POP), en contenant ou contaminés par ces substances
• Lignes directrices de la Convention de Bâle : Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polychlorobiphényles (PCB), polychloroterphényles (PCT) et polybromobiphényles (PBB), en contenant ou contaminés par ces substances
• Lignes directrices pour l'identification des PCB et du matériel contenant des PCB - UNEP Chemicals (1999) en anglais seulement

Nos coordonnées

Ligne d'information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Environnement et changement climatique Canada
Gatineau QC K1A 0H3

Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Courriel : substances@ec.gc.ca

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