Liste des substances toxiques gérées sous la Loi canadienne sur la protection de l’environnement

La Liste des substances toxiques de l'annexe I de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] comprend des substances qui sont jugées toxiques en vertu de l'article 64 de la LCPE. Le gouvernement du Canada a les pouvoirs nécessaires pour réglementer et autoriser d'autres instruments visant à prévenir ou à contrôler l'utilisation et/ou le rejet de ces substances. Le gouvernement du Canada ajoute les substances à l'annexe I de la LCPE (1999) à la suite de la recommandation du ministre de l'Environnement et du ministre de la Santé.

Afin de réduire les effets des substances inscrites à l'annexe I sur l'environnement et la santé humaine, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada sont responsables de l'élaboration et de la mise en oeuvre de règlements et d'autres instruments qui permettront de prévenir ou de contrôler l'utilisation et/ou le rejet de ces substances.

• (4-chlorophényle)cyclopropylméthanone, O-[(4-nitrophényle)méthyl]- oxime (NCC éther)
• 1,1,1-Trichloroéthane
• 1,2-Dichloroéthane
• 1,2-Époxybutane
• 1,3-Butadiène
• 2,4,6-tri-tert- butylphénol
• 2-(2-Méthoxyéthoxy) éthanol (EMDEG)
• 2-Butoxyéthanol
• 2-Méthoxypropanol
• 2-Méthoxyéthanol (2-ME)
• 2-Méthoxyéthyle
• 2-Nitropropane
• 2-Nitrotoluène
• 3,3'-Dichlorobenzidine
• 4-sec-butyl-2,6-di-tert-butylphénol (DTBSBP)
• Acétaldéhyde
• Acétate de 2-méthoxyéthyle (2-MEA)
• Acroléine
• Acrylamide
• Acrylonitrile
• Alcanes chlorés
• Amiante
• Ammoniac dissous dans l'eau
• BENPAT
• Benzène
• Benzidine et dichlorhydrate de benzidine
• Biphényles polybromés (PBB)
• Bisphénol A
• Bromate de potassium
• Bromochlorodifluorométhane
• Bromochlorométhane
• Bromofluorocarbures
• Bromotrifluorométhane
• Bromure de méthyle
• Butanone-oxime, dont la formule moléculaire est C₄H₉NO
• Cétone de Michler
• Chloramines inorganiques
• Chlorofluorocarbone, chlorofluorocarbures
• Chlorure de benzyle
• Chlorure de tributyltétradécylphosphonium
• Chlorure de Vinyle
• Combustible contenant une substance toxique qui est une marchandise dangereuse au sens de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses
• Composés inorganiques du cadmium
• Composés du chrome hexavalent
• Composés inorganiques de l'arsenic
• Composés inorganiques oxygénés, sulfurés et solubles du nickel
• D4
• Dibenzodioxines polychlorées
• Dibenzofuranne
• Dibenzofurannes polychlorés
• Dibenzo-para-dioxine
• Dibromotétrafluoroéthane
• Dichlorodiphényltrichloroéthane (DDT)
• Dichlorométhane
• Diisocyanates de toluène
• Dioxyde de carbone (CO₂)
• Dioxyde de soufre
• DEHA
• Dodécachloropentacyclo [5.3.0.0^2,6.0^3,9.0^4,8]- décane (Mirex)
• Eaux usées chlorées
• Effluents des usines de pâte blanchie
• Effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé
• Epichlorhydrine
• Éther de butyle normal et glycidyle (BGE)
• Fibres de céramique réfractaire
• Fluorures inorganiques
• Formaldéhyde
• Gaz de pétrole et de raffinerie
• Hexabromocyclododécane (HBCD)
• Hexachlorobenzène (HCB)
• Hexachlorobutadiène (HCBD)
• Hexafluorure de soufre (SF₆)
• Hydrazine
• Hydrobromofluorocarbures
• Hydrocarbures aromatiques polycycliques
• Hydrochlorofluorocarbures
• Hydrofluorocarbures (HFC)
• Hydroquinone
• Isoprène
• L’acide pentadécafluorooctanoïque (APFO), ses sels et précurseurs
• L'ammoniac à l'état gazeux
• Le dioxyde d'azote, dont la formule moléculaire est NO₂
• Le monoxyde d'azote, dont la formule moléculaire est NO
• Les acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (APFC à LC), leurs sels et précurseurs
• Les biphényles chlorés
• Les composés organiques volatils participant à des réactions photochimiques atmosphériques
• Les hydrocarbures perfluorés (PFC)
• MAPBAP acétate
• Matières résiduaires imprégnées de créosote provenant de lieux contaminés par la créosote
• Mercure
• Méthane (CH₄)
• Méthyl eugénol
• Méthyloxirane
• Microbilles
• N-Phénylaniline, produits de réaction avec le styrène et le 2,4,4-triméthylpentène (BNST)
• N-Nitrosodiméthylamine (NDMA)
• Naphtalène
• Naphtalènes polychlorés (NPC)
• Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés
• Oxybis(chlorométhane) (BCME)
• Oxyde de chlorométhyle et de méthyle (CMME)
• Oxyde d'éthylène
• Oxyde nitreux (N₂O)
• Ozone
• Pantaoxyde de divanadium
• Particules inhalables de 10 microns ou moins
• Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des fonderies ou des affineries de cuivre, ou des deux
• Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des usines de traitement du zinc
• Pentachlorobenzène (PeCB)
• Phosphate de tris(2-chloroéthyle) (TCEP)
• Phtalate de bis(2-éthylhexyle)
• Pigment jaune 34
• Pigment rouge 3
• Pigment rouge 104
• Plomb
• Polybromodiphényléthers (PBDE)
• PREPOD
• Pyrocatéchol
• Quatre substances à base de télomères fluorés évaluées dans le cadre du Programme des substances nouvelles
• Quinoléine
• Solvent Red 23
• Sulfate de diéthyle
• Sulfate de diméthyle
• Sulfonate de perfluorooctane (SPFO), ses sels et précurseurs
• Tétrabutylétain
• Tétrachlorobenzènes (TeCB)
• Tétrachloroéthylène
• Tétrachlorométhane , Tétrachlorure de carbone
• TGOPE
• Thiourée
• Tributylétains (TBT)
• Trichloroéthylène
• Triphényles polychlorés (PCT)

Substances pour lesquelles l'ajout à l'annexe 1 de la LCPE 1999 est recommandé

• Sels de voirie

Actions sous d'autres législations

• Rejets de radionucléides des installations nucléaires (effets sur les espèces autre que l'être humain