Guide de classification des déchets dangereux et des matières recyclables dangereuses : annexes
Annexes
- Annexe 1. Raisons pour lesquelles les déchets et les matières sont destinés à l’élimination ou au recyclage (tableau 1 de la Décision de l’OCDE C(88)90/Final)
- Annexe 2. Opérations d’élimination des déchets dangereux (annexe 1 du Règlement)
- Annexe 3. Opérations de recyclage des matières recyclables dangereuses (annexe 2 du Règlement)
- Annexe 4. Types génériques de déchets potentiellement dangereux (tableau 3 de la Décision de l’OCDE C(94)152/Final)
- Annexe 5. Constituants des déchets potentiellement dangereux (tableau 4 de la Décision de l’OCDE C(94)152/Final)
- Annexe 6. Liste des caractéristiques de danger (tableau 5 de la Décision de l’OCDE C(94)152/Final)
- Annexe 7. Activités susceptibles d’engendrer des déchets potentiellement dangereux (tableau 6 de la Décision de l’OCDE C(94)152/Final)
- Annexe 8. Liste principale des flux de déchets à être contrôlés en vertu de la Convention de Bâle et de la Décision de l’OCDE C(2001)107/Final
- Annexe 9. Annexe VIII de la Convention de Bâle
- Annexe 10. Partie II de l’annexe 4 de la Décision de l’OCDE C(2001)107/Final
Code | Description |
---|---|
Q1 | Résidus de production non précisés ci-après |
Q2 | Produits hors normes |
Q3 | Produits dont la date d’utilisation est échue |
Q4 | Matières accidentellement déversées, perdues ou ayant subi tout autre incident, y compris toute matière, équipement, etc. contaminé par suite de l'incident en question |
Q5 | Matières contaminées ou souillées par suite d'activités volontaires (p. ex., résidus d'opérations de nettoyage, matériaux d'emballage, conteneurs, etc.) |
Q6 | Éléments inutilisables (p. ex., batteries hors d'usage, catalyseurs épuisés, etc.) |
Q7 | Substances devenues impropres à l’utilisation (p. ex., acides contaminés, solvants contaminés, sels de trempe épuisés, etc.) |
Q8 | Résidus de procédés industriels (p. ex., scories, culots de distillation, etc.) |
Q9 | Résidus de procédés antipollution (p. ex., boues de lavage de gaz, poussières de filtres à air, filtres usés, etc.) |
Q10 | Résidus d'usinage/façonnage (p. ex., copeaux de tournage ou de fraisage, etc.) |
Q11 | Résidus d'extraction et de préparation des matières premières (p. ex., résidus d'exploitation minière ou pétrolière, etc.) |
Q12 | Matière contaminée (p. ex., huile souillée par des BPC, etc.) |
Q13 | Toute matière, substance ou produit dont l'utilisation est juridiquement interdite dans le pays d'exportation |
Q14 | Produits qui n'ont plus d'utilisation (p. ex., articles mis au rebut par l'agriculture, les ménages, les bureaux, les magasins, les ateliers, etc.) |
Q15 | Matières, substances ou produits provenant d'activités de remise en état de terrains contaminés |
Q16 | Toute matière, substance ou produit que le producteur ou l'exportateur décide de déclarer comme déchet et qui n'est pas contenu dans les catégories ci-dessus |
Code | Description |
---|---|
D1 | Le rejet sur le sol ou dans celui-ci autrement que par les opérations D3 à D5 ou D12 |
D2 | Le traitement en milieu terrestre, notamment la biodégradation de liquides ou de boues dans les sols |
D3 | L’injection en profondeur, notamment l’injection dans un puits, un dôme de sel, une mine ou un réceptacle géologique naturel |
D4 | L’entreposage dans un réservoir de retenue, notamment le déversement de liquides ou de boues dans un puits, un étang ou un bassin |
D5 | La mise en décharge spécialement aménagée, notamment le placement dans des alvéoles étanches séparées, isolées les unes des autres et de l’environnement |
D6 | Le rejet en milieu aquatique, sauf l’immersion en mer, autrement que par l’opération D4 |
D7 | Rejet en mer, y compris l’enfouissement dans le sous-sol marin, autrement que par l’opération D4 |
D8 | Traitement biologique non visé ailleurs dans le présent tableau |
D9 | Traitement physique ou chimique non visé ailleurs dans le présent tableau, notamment l’évaporation, le séchage, la calcination, la neutralisation et la précipitation |
D10 | Incinération ou traitement thermique à terre |
D11 | Incinération ou traitement thermique en mer |
D12 | Stockage permanent |
D13 | Regroupement ou mélange préalablement à l’une des opérations de D1 à D12 (remarque : il s’agit d’une opération intérimaire) |
D14 | Reconditionnement préalablement à l’une des opérations D1 à D13 (remarque : il s’agit d’une opération intérimaire qui s’applique jusqu’à l’opération D12) |
D15 | Rejet ou traitement, y compris la libération des gaz compressés ou liquéfiés, ou le traitement, autrement que par une opération de D1 à D12 |
D16 | Mise à l’essai d’une nouvelle technique d’élimination de déchets dangereux |
D17 | Entreposage provisoire préalable à l’une ou l’autre des opérations D1 à D12 (remarque : il s’agit d’une opération intérimaire) |
Code | Description |
---|---|
R1 | Utilisation comme combustible dans un système de recouvrement d’énergie, si le pouvoir calorifique net du produit est d’au moins 12 780 kJ/kg |
R2 | Récupération ou régénération de substances qui ont été utilisées comme solvants |
R3 | Récupération de substances organiques qui n’ont pas été utilisées comme solvants |
R4 | Récupération de métaux ou de composés métalliques |
R5 | Récupération de matières inorganiques, autres que des métaux ou des composés métalliques |
R6 | Régénération d’acides ou de bases |
R7 | Récupération de composants servant à réduire la pollution |
R8 | Récupération de composants provenant de catalyseurs |
R9 | Re-raffinage, ou réemplois, des huiles usées, autrement que par l’opération R1 |
R10 | Traitement en milieu terrestre qui améliore l’agriculture ou l’écologie |
R11 | Emploi de matériaux résiduels obtenus à partir de l’une des opérations R1 à R10 ou R14 |
R12 | Échange d’une matière recyclable contre une autre matière recyclable préalable au recyclage par l’une ou l’autre des opérations R1 à R11 ou R14 (remarque : il s’agit d’une opération intérimaire) |
R13 | Accumulation préalable au recyclage par l’une ou l’autre des opérations R1 à R11 ou R14 (remarque : il s’agit d’une opération intérimaire) |
R14 | Récupération ou régénération d’une substance ou emploi ou réemploi d’une matière recyclable, autrement que par l’une ou l’autre des opérations R1 à R10 |
R15 | Mise à l’essai d’une nouvelle technique de recyclage de matières recyclables dangereuses |
R16 | Entreposage provisoire préalable à l’une ou l’autre R1 à R11 ou R14 (remarque : il s’agit d’une opération intérimaire) |
Code | Description |
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1 | Déchets cliniques provenant de soins médicaux dispensés dans des hôpitaux, centres médicaux et cliniques |
2 | Déchets issus de la production et de la préparation de produits pharmaceutiques |
3 | Médicaments et déchets de produits pharmaceutiques |
4 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l’utilisation de biocides et de produits phytopharmaceutiques |
5 | Déchets issus de la fabrication, de la préparation et de l’utilisation des produits de préservation du bois |
6 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l’utilisation de solvants organiques |
7 | Déchets cyanurés de traitements thermiques et d’opérations de trempe |
8 | Déchets d’huiles minérales impropres à l’usage initialement prévu |
9 | Mélanges et émulsions huile/eau ou hydrocarbure/eau |
10 | Substances et articles contenant, ou contaminés par, des diphényles polychlorés (BPC), des terphényles polychlorés (TPC) ou des diphényles polybromés (BPB) |
11 | Résidus goudronneux de raffinage, de distillation ou de toute opération de pyrolyse |
12 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l’utilisation d’encres, de colorants, de pigments, de peintures, de laques ou de vernis |
13 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l’utilisation de résines, de latex, de plastifiants ou de colles et adhésifs |
14 | Déchets de substances chimiques non identifiées et/ou nouvelles qui proviennent d’activités de recherche, de développement ou d’enseignement, et dont les effets sur l’homme et/ou sur l’environnement ne sont pas connus |
15 | Déchets de caractère explosible non soumis à une législation différente |
16 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l’utilisation de produits et matériels photographiques |
17 | Déchets acides ou alcalins de traitements de surface des métaux et matières plastiques |
18 | Résidus issus des opérations d’élimination de déchet industriel |
Matières contenant l'un des constituants énumérés au tableau 4 (codes "C")et consistant en:
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|
19 | Savons, corps gras, cires d'origine animale ou végétale |
20 | Substances organiques non halogénées non employées comme solvants |
21 | Substances inorganiques sans métaux |
22 | Scories et/ou cendres |
23 | Terres, argiles ou sables, y compris boues de dragage |
24 | Sels de trempe non cyanurés |
25 | Poussières ou poudres métalliques |
26 | Matériaux catalytiques usés |
27 | Liquides ou boues contenant des métaux |
28 | Déchets de traitement de dépollution sauf les éléments 29 et 30 ci-dessous |
29 | Boues de lavage de gaz |
30 | Boues des installations de purification de l'eau et des stations d'épuration d'eaux usées |
31 | Résidus de décarbonatation |
32 | Résidus de colonnes échangeuses d'ions |
33 | Boues d'égout |
34 | Eaux usées non expressément reprises dans ce tableau |
35 | Résidus du nettoyage de citernes ou de matériel |
36 | Matériel contaminé |
37 | Récipients contaminés ayant contenu un ou plusieurs des constituants énumérés au tableau 4 (codes « C ») |
38 | Batteries et piles électriques |
39 | Huiles végétales |
40 | Objets issus d’une collecte sélective auprès des ménages et présentant une des caractéristiques énumérées au tableau 5 (codes « H ») |
41 | Tout autre déchet contenant l’un quelconque des constituants énumérés au tableau 4 (codes « C ») |
Code | Description |
---|---|
C1 | Béryllium, composés du béryllium (Y20) |
C2 | Composés du vanadium |
C3 | Composés du chrome hexavalent (Y21) |
C4 | Composés de cobalt |
C5 | Composés du nickel |
C6 | Composés du cuivre (Y22) |
C7 | Composés du zinc (Y23) |
C8 | Arsenic, composés de l'arsenic (Y24) |
C9 | Sélénium, composés du sélénium (Y25) |
C10 | Composés de l'argent |
C11 | Cadmium, composés du cadmium (Y26) |
C12 | Composés de l'étain |
C13 | Antimoine, composés de l'antimoine (Y27) |
C14 | Tellure, composés de tellure (Y28) |
C15 | Baryum, composés du baryum, à l'exception du sulfate de baryum |
C16 | Mercure, composés du mercure (Y29) |
C17 | Thallium, composés du thallium (Y30) |
C18 | Plomb, composés du plomb (Y31) |
C19 | Sulfures inorganiques |
C20 | Composés inorganiques du fluor, à l'exclusion du fluorure de calcium (Y32) |
C21 | Cyanures inorganiques (Y33) |
C22 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux suivants: lithium, sodium, potassium, calcium, magnésium, sous forme non combinée |
C23 | Solutions acides ou acides sous forme solide (Y34) |
C24 | Solutions basiques ou bases sous forme solide (Y35) |
C25 | Amiante (poussières et fibres) (Y36) |
C26 | Composés organiques du phosphore (Y37) |
C27 | Métaux carbonyles (Y19) |
C28 | Peroxydes |
C29 | Chlorates |
C30 | Perchlorates |
C31 | Azotures |
C32 | Diphényles polychlorés, terphényles polychlorés,diphényles polybromés (Y10) |
C33 | Composés pharmaceutiques ou vétérinaires |
C34 | Biocides et substances phytopharmaceutiques |
C35 | Substances infectieuses |
C36 | Créosotes |
C37 | Isocyanates, thiocyanates |
C38 | Cyanures organiques (Y38) |
C39 | Phénols, composés phénolés, y compris les chlorophénols (Y39) |
C40 | Éthers (Y40) |
C41 | Solvants organiques halogénés (Y41) |
C42 | Solvants organiques, sauf solvants halogénés (Y42) |
C43 | Composés organohalogénés, à l'exclusion des matières polymérisées inertes et des autres substances figurant dans ce tableau (Y45) |
C44 | Composés aromatiques, composés organiques polycycliques et hétérocycliques |
C45 | Composés organiques azotés, en particulier les amines aliphatiques |
C46 | Composés organiques azotés, en particulier les amines aromatiques |
C47 | Substances de caractère explosible (Y15) |
C48 | Composés organiques du soufre |
C49 | Toute matière contaminée par un produit de la famille de dibenzofurannes polychlorées (Y43) |
C50 | Toute matière contaminée par un produit de la famille de dibenzoparadioxines polychlorées (Y44) |
C51 | Hydrocarbures et leurs composés oxygénés, azotés et/ou soufrés non spécifiquement repris dans ce tableau |
Code | Characteristique | Description |
---|---|---|
H3 | Liquides inflammables | Les liquides inflammables sont les liquides, mélanges de liquides, ou liquides contenant des solides en solution ou suspension qui émettent des vapeurs inflammables à une température ne dépassant pas 60,5 oC en creuset fermé ou 65,6 oC en creuset ouvert. (Puisque les résultats de test en creuset ouvert et fermé ne sont pas strictement comparables et que même les résultats individuels effectués à l’aide des mêmes tests peuvent varier, la réglementation variant des indications précédentes afin de permettre l’expression de telles différences respecterait l’esprit de cette définition. Les liquides inflammables comprennent les peintures, les vernis, les laques, etc., mais ne comprennent pas les matières ou déchets autrement classés en fonction de leurs caractéristiques dangereuses. |
H4.1 | Matières solides inflammables | Les solides inflammables sont les matières solides autres que celles classées comme explosives, qui, dans les conditions rencontrées lors du transport, s’enflamment facilement ou peuvent causer un incendie sous l’effet du frottement, ou le favoriser. |
H4.2 | Matières ou déchets spontanément inflammables | Matières ou déchets susceptibles de s’échauffer spontanément dans des conditions normales de transport, ou de s’échauffer au contact de l’air, et pouvant alors s’enflammer. |
H4.3 | Matières ou déchets qui, au contact de l'eau, émettent des gaz inflammables | Matières ou déchets qui, par réaction avec l’eau, sont susceptibles de s’enflammer spontanément ou d’émettre des gaz inflammables en quantités dangereuses. |
H5.1 | Matières comburantes | Matières ou déchets qui sans être toujours combustibles elles-mêmes, peuvent, en général en cédant de l’oxygène, provoquer ou favoriser la combustion d’autres matières. |
H5.2 | Peroxydes organiques | Les matières organiques ou déchets contenant la structure bivalente -0-0- sont des matières thermiquement instables qui peuvent subir une décomposition auto-accélérée exothermique. |
H6.1 | Matières toxiques (aiguës) | Matières ou déchets qui, par ingestion, inhalation ou pénétration cutanée, peuvent causer la mort ou une lésion grave ou nuire à la santé. |
H6.2 | Matières infectieuses | Matières ou déchets contenant des micro-organismes viables ou leurs toxines, dont on sait, ou dont on a de bonnes raisons de croire, qu’ils causent la maladie chez les animaux ou chez l’homme. |
H8 | Matières corrosives | Matières ou déchets qui, par action chimique, causent des dommages importants aux tissus vivants qu’elles touchent, ou qui peuvent en cas de fuite endommager sérieusement, voire détruire, les autres marchandises transportées ou les engins de transport. Elles peuvent aussi entraîner d’autres risques. |
H10 | Libérant des gaz toxiques au contact de l'air ou de l'eau | Matières ou déchets qui, par réaction avec l’air ou l’eau, sont susceptibles d’émettre des gaz toxiques en quantités dangereuses. |
H11 | Toxiques (effets différé ou chroniques) | Substances ou déchets qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer des effets à retardement ou chroniques, incluant le cancer. |
H12 | Ecotoxiques | Matières ou déchets qui, s’ils sont rejetés, provoquent ou risquent de provoquer, par bioaccumulation et/ou effets toxiques sur les systèmes biologiques, des impacts nocifs immédiats ou différés sur l’environnement. |
H13 | Lixiviation | Matières susceptibles après élimination de donner lieu, par quelque moyen que ce soit, à une autre substance, p. ex., un produit de lixiviation, qui possède l’une des caractéristiques énumérées ci-dessus. |
Code | Description |
---|---|
Agriculture - Industrie agricole | |
A100 | Agriculture, sylviculture |
A101 | Cultures |
A102 | Élevages |
A103 | Sylviculture et exploitation forestière (coupe du bois) |
A110 | Industrie agro-alimentaire, produits animaux et végétaux |
A111 | Industrie de la viande, abattoirs, équarrissage |
A112 | Industrie laitière |
A113 | Industrie des huiles et grasses d'origine animale ou végétale |
A114 | Industrie du sucre |
A115 | Autres |
A120 | Industrie des boissons |
A121 | Distillation d'alcool et eau-de-vie |
A122 | Fabrication de bière |
A123 | Fabrication d'autres boissons |
A130 | Fabrication d'aliments pour animaux |
Energie | |
A150 | Industrie charbonnière |
A151 | Extraction et préparation du charbon et des produits charbonniers |
A152 | Cokéfaction |
A160 | Industrie pétrolière |
A161 | Extraction de pétrole et gaz naturel |
A162 | Raffinage du pétrole |
A163 | Stockage de pétrole, produits dérivés du raffinage et gaz naturel |
A170 | Production d'électricité |
A171 | Centrales thermiques |
A172 | Centrales Hydrauliques |
A173 | Centrales nucléaires |
A174 | Autres centrales électriques |
A180 | Production d'eau |
Métallurgie, Construction mécanique et électrique | |
A200 | Extraction de minerais métalliques |
A210 | Sidérurgie |
A211 | Production de fonte (haut fourneau) |
A212 | Production d'acier brut |
A213 | Première transformation de l'acier (laminoirs) |
A220 | Métallurgie des métaux non ferreux |
A221 | Fabrication d'alumine |
A222 | Métallurgie de l'aluminium |
A223 | Métallurgie du plomb et du zinc |
A224 | Métallurgie des métaux précieux |
A225 | Métallurgie des autres métaux non ferreux |
A226 | Industrie des ferro-alliages |
A227 | Fabrication d'électrodes |
A230 | Fonderie et travail des métaux |
A231 | Fonderie des métaux ferreux |
A232 | Fonderie des métaux non ferreux |
A233 | Travail des métaux (non compris l'usinage) |
A240 | Construction mécanique, électrique, électronique |
A241 | Usinage |
A242 | Traitement thermique |
A243 | Traitement de surface |
A244 | Application de peinture |
A245 | Assemblage, montage |
A246 | Fabrication de piles électriques et accumulateurs |
A247 | Fabrication de fils et câbles électriques (gainage, enrobage, isolation) |
A248 | Fabrication de composants électroniques |
Minerais non métalliques, Matériaux de construction, Céramiques, Verre | |
A260 | Extraction de minerais non métalliques |
A270 | Matériaux de construction, céramique, verre |
A271 | Fabrication de chaux, ciment, plâtre |
A272 | Fabrication de produits céramiques |
A273 | Fabrication de produits en amiante-ciment |
A274 | Fabrication d'autres matériaux de construction |
A275 | Industrie du verre |
A280 | Chantiers, construction, terrassement |
Industrie chimique primaire | |
A300 | Fabrication de produits chimiques de base et de produits pour la chimie |
A301 | Industrie du chlore |
A351 | Fabrication d'engrais |
A401 | Autres fabrications de l'industrie chimique minérale de base |
A451 | Pétrochimie, carbochimie |
A501 | Fabrication de matières plastiques de base |
A551 | Autres fabrications de la chimie organique de base |
A601 | Traitement chimique des corps gras; fabrication de produits de base pour détergents |
A651 | Fabrication de produits pharmaceutiques, phytosanitaires et pesticides |
A669 | Autres fabrications de produits chimiques finis |
Parachimie | |
A700 | Fabrication d'encres, vernis, peintures, colles |
A701 | Fabrication d'encres |
A702 | Fabrication de vernis |
A703 | Fabrication de peintures |
A704 | Fabrication de colles |
A710 | Fabrication de produits photographiques |
A711 | Fabrication de surfaces sensibles |
A712 | Fabrication de produits et traitements photographiques |
A720 | Parfumerie, fabrication de produits savonniers et détergents |
A721 | Fabrication de produits savonniers |
A722 | Fabrication de produits détergents |
A723 | Fabrication de produits de parfumerie |
A730 | Transformation du caoutchouc et des matières plastiques |
A731 | Industrie du caoutchouc |
A732 | Transformation des matières plastiques |
A740 | Fabrication de produits à base d'amiante |
A750 | Fabrication des poudres et explosifs |
Textiles et cuirs, Bois et ameublement, Industries diverses | |
A760 | Industrie textile et de l'habillement |
A761 | Peignage, cardage des fibres textiles |
A762 | Filerie, filature, tissage |
A763 | Blanchiment, teinture, impression |
A764 | Confection de vêtements |
A770 | Industrie des cuirs et peaux |
A771 | Tannerie, mégisserie |
A772 | Pelleterie |
A773 | Fabrication de chaussures et d'autres articles en cuir |
A780 | Industrie du bois et de l'ameublement |
A781 | Scieries, fabrication de panneaux |
A782 | Fabrication de produits en bois, ameublement |
A790 | Industries diverses connexes |
Papier, Carton, Imprimerie | |
A800 | Industrie du papier et du carton |
A801 | Fabrication de pâte à papier |
A802 | Fabrication de papiers et cartons |
A803 | Transformation de papiers et cartons |
A810 | Imprimerie, édition, laboratoires photographiques |
A811 | Imprimeries, édition |
A812 | Laboratoires photographiques |
Services commerciaux | |
A820 | Laveries, blanchisseries, teintureries |
A830 | Commerces |
A840 | Transports, commerces et réparation automobile |
A841 | Commerces et réparation automobile |
A842 | Transports |
A850 | Hôtels, cafés, restaurants |
Services collectifs | |
A860 | Santé |
A861 | Santé: (hôpitaux, centres de soins, maison de santé, laboratoires) |
A870 | Recherche |
A871 | Enseignement (y compris les laboratoires de recherche) |
A880 | Activités administratives, bureaux |
Ménages | |
A890 | Ménages |
Dépollution, Élimination des déchets | |
A900 | Nettoyage et entretien des espaces publics |
A910 | Stations d'épuration urbaine |
A920 | Traitement de déchets urbains |
A930 | Traitement des effluents et déchets industriels |
A931 | Incinération |
A932 | Traitements physico-chimiques |
A933 | Traitements biologiques |
A934 | Solidification de déchets |
A935 | Regroupement et/ou préconditionnement de déchets |
A936 | Mise en décharge sur ou dans le sol |
Régénération, Récupération | |
A940 | Activités de régénération |
A941 | Régénération d'huiles |
A942 | Régénération de solvants |
A943 | Régénération de résines échangeuses d'ions |
A950 | Activités de récupération |
Code | Description |
---|---|
Y1 | Déchets cliniques provenant de soins médicaux dispensés dans des hôpitaux, centres médicaux et cliniques |
Y2 | Déchets issus de la production et de la préparation de produits pharmaceutiques |
Y3 | Y3 Déchets de médicaments et produits pharmaceutiques |
Y4 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de biocides et de produits phytopharmaceutiques |
Y5 | Déchets issus de la fabrication, de la préparation et de l'utilisation des produits de préservation du bois |
Y6 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de solvants organiques |
Y7 | Déchets cyanurés de traitements thermiques et d'opérations de trempe |
Y8 | Déchets d'huiles minérales impropres à l'usage initialement prévu |
Y9 | Mélanges et émulsions huile/eau ou hydrocarbure/eau |
Y10 | Substances et articles contenant, ou contaminés par, des diphényles polychlorés(PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) |
Y11 | Résidus goudronneux de raffinage, de distillation ou de toute opération de pyrolyse |
Y12 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l’utilisation d’encres, de colorants, de pigments, de peintures, de laques ou de vernis |
Y13 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l’utilisation de résines, de latex, de plastifiants ou de colles et adhésifs |
Y14 | Déchets de substances chimiques non identifiées et/ou nouvelles qui proviennent d’activités de recherche, de développement ou d’enseignement, et dont les effets sur l’homme et/ou sur l’environnement ne sont pas connus |
Y15 | Déchets de caractère explosible non soumis à une législation différente |
Y16 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l’utilisation de produits et matériels photographiques |
Y17 | Déchets de traitements de surface des métaux et matières plastiques |
Y18 | Résidus d’opérations d’élimination des déchets industriels |
Déchets ayant comme constituants : | |
Y19 | Métaux carbonyles |
Y20 | Béryllium composés du béryllium |
Y21 | Composés du chrome hexavalent |
Y22 | Composés du cuivre |
Y23 | Composés du zinc |
Y24 | Arsenic, composés de l'arsenic |
Y25 | Sélénium, composés du sélénium |
Y26 | Cadmium, composés du cadmium |
Y27 | Antimoine, composés de 1'antimoine |
Y28 | Tellure, composés du tellure |
Y29 | Mercure, composés du mercure |
Y30 | Thallium, composés du thallium |
Y31 | Plomb, composés du plomb |
Y32 | Composés inorganiques du fluor, à l'exclusion du fluorure de calcium |
Y33 | Cyanures inorganiques |
Y34 | Solutions acides ou acides sous forme solide |
Y35 | Solutions basiques ou bases sous forme solide |
Y36 | Amiante (poussières et fibres) |
Y37 | Composés organiques du phosphore |
Y38 | Cyanures organiques |
Y39 | Phénols, composés phénolés, y compris les chlorophénols |
Y40 | Ethers |
Y41 | Solvants organiques halogénés |
Y42 | Solvants organiques, sauf solvants halogénés |
Y43 | Tout produit de la famille des dibenzofurannes polychlorés |
Y44 | Tout produit de la famille des dibenzoparadioxines polychlorées |
Y45 | Composés organohalogénés autres que les matières figurant dans le présent tableau (par exemple Y39, Y41, Y42 Y43, Y44). |
Déchets nécessitant une considération spéciale | |
Y46 | Déchets ménagers collectés |
Y47 | Résidus provenant de l'incinération des déchets ménagers |
Annexe 9: Annexe VIII de la Convention de Bâle
- A1 Déchets métalliques et déchets métallifères
- A2 Déchets ayant principalement des constituants inorganiques qui pourraient contenir des métaux et des matières organiques
- A3 Déchets ayant principalement des constituants organiques, qui pourraient contenir des métaux et des matières organiques
- A4 Déchets qui pourraient contenir des matières soit inorganiques, soit organiques
Code | Description | |
---|---|---|
A1 Déchets métalliques et déchets métallifères | ||
A1010 | Déchets métalliques et déchets constitués d'alliages d'un ou plusieurs des métaux suivants:
à l'exclusion des déchets de ce type inscrits sur la liste B. |
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A1020 | Déchets ayant pour éléments constituants ou contaminants, à l'exclusion des déchets métalliques sous forme solide, une ou plusieurs des matières suivantes:
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A1030 | Déchets ayant comme éléments constituants ou contaminants:
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A1040 | Déchets ayant comme constituants :
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A1050 | Boues de galvanisation | |
A1060 | Liqueurs provenant du décapage des métaux | |
A1070 | Résidus de lixiviation du traitement du zinc, poussières et boues telles que jarosite, hématite, etc. | |
A1080 | Déchets de zinc ne figurant pas sur la liste B et contenant des concentrations de plomb et de cadmium suffisantes pour qu'ils possèdent les caractéristiques de l'annexe III | |
A1090 | Cendres issues de l'incinération de fils de cuivre isolés | |
A1100 | Poussières et résidus provenant des systèmes de dépoussiérage des fonderies de cuivre | |
A1110 | Solutions électrolytiques épuisées provenant d'opérations d'électro-extraction du cuivre | |
A1120 | Boues résiduaires, à l'exclusion des boues anodiques, provenant des systèmes d'épuration dans les opérations d'électro-extraction du cuivre. | |
A1130 | Solutions de décapage contenant du cuivre dissout | |
A1140 | Déchets de catalyseurs à base de chlorure et de cyanure de cuivre | |
A1150 | Cendres de métaux précieux provenant de l'incinération de circuits imprimés ne figurant pas sur la liste B | |
A1160 | Déchets d'accumulateurs électriques au plomb et à l'acide, entiers ou concassés | |
A1170 | Accumulateurs et batteries usagés autres que ceux contenant le mélange spécifié sur la liste B. Accumulateurs usagés ne figurant pas sur la liste B et contenant des constituants mentionnés à l'annexe I dans une proportion qui les rend dangereux | |
A1180 | Assemblages électriques et électroniques usagés ou sous forme de débris contenant des éléments tels que les accumulateurs et autres batteries mentionnés sur la liste A, les rupteurs à mercure, les verres provenant de tubes à rayons cathodiques et d'autres verres activés et condensateurs à PCB, ou contaminés par les constituants cités à l'annexe I (cadmium, mercure, plomb, biphényles polychlorés, etc.) dans une proportion telle qu'ils puissent posséder l'une quelconque des caractéristiques citées à l'annexe III [voir rubrique correspondante de la liste B (B1110)] | |
A2 Déchets ayant principalement des constituants inorganiques qui pourraient contenir des métaux et des matières organiques | ||
A2010 | Débris de verre provenant de tubes cathodiques et d'autres verres activés | |
A2020 | Déchets de composés inorganiques du fluor sous forme de liquides ou de boues à l'exclusion de ceux figurant sur la liste B | |
A2030 | Catalyseurs usagés, à l'exclusion de ceux figurant sur la liste B | |
A2040 | Déchets de gypse provenant de traitements chimiques industriels, contenant des constituants cités à l'annexe I dans une proportion telle qu'ils puissent posséder l'une des caractéristiques de danger énumérées à l'annexe III [voir rubrique correspondante de la liste B (B2080)] | |
A2050 | Déchets d'amiante (poussières et fibres) | |
A2060 | Cendres volantes de centrales électriques alimentées au charbon, contenant des substances citées à l'annexe I à des concentrations suffisantes pour qu'elles possèdent l'une des caractéristiques énumérées à l'annexe III [voir rubrique correspondante de la liste B (B2050)] | |
A3 Déchets ayant principalement des constituants organiques, qui pourraient contenir des métaux et des matières organiques | ||
A3010 | Résidus de la production ou du traitement du coke et du bitume de pétrole | |
A3020 | Déchets d'huiles minérales impropres à l'usage initialement prévu | |
A3030 | Déchets contenant, consistant en, ou contaminés par des boues de composés antidétonants au plomb | |
A3040 | Fluides thermiques (transfert calorifique) | |
A3050 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de résines, de latex, de plastifiants ou de colles et adhésifs, à l'exclusion de ceux mentionnés sur la liste B [voir rubrique correspondante de la liste B (B4020)] | |
A3060 | Déchets contenant de la nitrocellulose | |
A3070 | Phénols et composés phénolés, y compris les chlorophénols, sous forme de liquides ou de boues | |
A3080 | Ethers usés, à l'exclusion de ceux inscrits sur la liste B | |
A3090 | Sciures, cendres, boues et farines de cuir contenant des composés de chrome hexavalent ou des biocides [voir rubrique correspondante de la liste B (B3100)] | |
A3100 | Rognures et autres déchets de cuirs et de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir, contenant des composés de chrome hexavalent ou des biocides [voir rubrique correspondante de la liste B (B3090)] | |
A3110 | Déchets issus des opérations de pelleterie, contenant des composés de chrome hexavalent, des biocides ou des substances infectieuses [voir rubrique correspondante de la liste B (B3110)] | |
A3120 | Résidus de broyage automobile (fraction légère: peluche, étoffe, déchets de plastique, etc.) | |
A3130 | Composés organiques du phosphore | |
A3140 | Solvants organiques non-halogénés, autres que ceux spécifiés sur la liste B | |
A3150 | Solvants organiques halogénés | |
A3160 | Résidus de distillation non-aqueux, halogénés ou non-halogénés, issus d'opérations de récupération de solvants organiques | |
A3170 | Déchets issus de la production d'hydrocarbures aliphatiques halogénés (tels que le chlorométhane, le dichloréthane, le chlorure de vinyle, le chlorure de vinylidène, le chlorure d'allyle et l'épichlorhydrine) | |
A3180 | Déchets, substances et articles contenant, consistant en, ou contaminés par des biphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT), du naphtalène polychloré (PCN) ou des biphényles polybromés (PBB), y compris tout composé polybromé analogue ayant une concentration égale ou supérieure à 50mg/kg | |
A3190 | Déchets bitumineux (à l'exclusion des ciments asphaltiques) provenant du raffinage, de la distillation et de tout traitement pyrolitique de matières organiques | |
A4 Déchets qui pourraient contenir des matières soit inorganiques, soit organiques | ||
A4010 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de produits pharmaceutiques, à l'exclusion de ceux inscrits sur la liste B | |
A4020 | Déchets cliniques provenant de soins médicaux, infirmiers, dentaires et vétérinaires, ou d'autres pratiques analogues, et déchets issus des opérations d'examen et de traitement de patients dans les hôpitaux et établissements apparentés, ou des travaux de recherche | |
A4030 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de biocides et de produits phytopharmaceutiques, y compris les rejets de pesticides et d'herbicides non conformes aux spécifications, périmés ou impropres à l'usage initialement prévu | |
A4040 | Déchets issus de la fabrication, de la préparation et de l'utilisation de produits chimiques destinés à la préservation du bois | |
A4050 | Déchets contenant, consistant en, ou contaminés par l'une des substances suivantes:
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A4060 | Mélanges et émulsions huile/eau ou hydrocarbure/eau | |
A4070 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation d'encres, de colorants, de pigments, de peintures, de laques ou de vernis, excepté ceux qui figurent sur la liste B [voir rubrique correspondante de la liste B (B4010)] | |
A4080 | Déchets à caractère explosible (à l'exclusion de ceux qui figurent sur la liste B) | |
A4090 | Solutions acides ou basiques, autres que celles qui figurent dans la rubrique correspondante de la liste B (B2120) | |
A4100 | Déchets provenant des installations industrielles antipollution d'épuration des rejets gazeux, à l'exception de ceux qui figurent sur la liste B | |
A4110 | Déchets contenant, consistant en, ou contaminés par l'une des substances suivantes :
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A4120 | Déchets contenant, consistant en, ou contaminés par des peroxydes | |
A4130 | Conditionnements et emballages usés contenant des substances de l'annexe I à des concentrations suffisantes pour qu'ils présentent des caractéristiques de danger figurant à l'annexe III | |
A4140 | Déchets consistant en, ou contenant des produits chimiques non conformes aux spécifications ou périmés, appartenant aux catégories de l'annexe I et ayant les caractéristiques de danger figurant à l'annexe III | |
A4150 | Déchets de substances chimiques provenant d'activités de recherche-développement ou d'enseignement, non identifiés et/ou nouveaux et dont les effets sur l'homme et/ou sur l'environnement ne sont pas connus | |
A4160 | Déchets contenant du carbone actif usé ne figurant pas sur la liste B [voir rubrique correspondante de la liste B (B2060)] |
Annexe 10. Partie II de l’annexe 4 de la Décision de l'OCDE C(2001)107/Final
Les déchets suivants sont également soumis à la procédure de contrôle «orange» :
Code | Description | ||
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Déchets contenant des métaux | |||
AA010 | 261900 | Laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l'acier | |
AA060 | 262050 | Cendres et résidus de vanadium | |
AA190 | 810420 ex 810430 |
Déchets et débris de magnésium qui sont inflammables, pyrophoriques ou qui émettent, au contact de l'eau, des quantités dangereuses de gaz inflammables | |
Déchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières organiques | |||
AB030 | - | Déchets issus du traitement de surface des métaux à l'aide de produits non cyanurés | |
AB070 | - | Sables utilisés dans les opérations de fonderie | |
AB120 | ex 281290 ex 3824 |
Composés inorganiques d'halogénure, non dénommés ni compris ailleurs | |
AB130 | - | Résidus des opérations de sablage | |
AB150 | ex 382490 | Sulfite de calcium et sulfate de calcium non raffinés provenant de la désulfuration des fumées | |
Déchets contenant principalement des constituants organiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières inorganiques | |||
AC020 | - | Matériaux bitumineux (déchet d'asphalte) non dénommés ni compris ailleurs | |
AC060 | ex 381900 | Fluides hydrauliques | |
AC070 | ex 381900 | Liquides de freins | |
AC080 | ex 382000 | Fluides antigel | |
AC150 | - | Hydrocarbures chlorofluorés | |
AC160 | - | Halons | |
AC170 | ex 440310 | Déchets de liège et de bois traités | |
AC250 | - | Agents tensioactifs (surfactants) | |
AC260 | ex 3101 | Lisier de porc ; excréments | |
AC270 | - | Boues d'égouts | |
Déchets pouvant contenir des constituants organiques et inorganiques | |||
AD090 | ex 382490 | Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de produits et matériels reprographiques et photographiques, non dénommés ni compris ailleurs | |
AD100 | - | Déchets issus du traitement de surface des matières plastiques à l'aide de produits non cyanurés | |
AD120 | ex 391400 ex 3915 |
Résines échangeuses d'ions | |
AD150 | - | Substances organiques d'origine naturelle utilisées comme milieu filtrant (membranes filtrantes usagées, par exemple) | |
Déchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières organiques | |||
RB020 | ex 6815 | Fibres de céramique possédant des propriétés physico-chimiques similaires à celles de l'amiante |
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