Revenu agricole et de pêche

Vous exploitez peut-être une entreprise agricole ou de pêche, ou les deux. Si vous exploitez une entreprise agricole et de pêche, votre revenu d'agriculture et de pêche comprend les revenus gagnés d'activités énumérées dans l'une ou l'autre des listes ci-dessous.

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• Revenus d'agriculture
• Revenus de pêche

Revenus d'agriculture

Le revenu d'agriculture comprend les revenus provenant des activités suivantes :

• la culture du sol;
• l'élevage ou l'exposition d'animaux de ferme;
• l'entretien de chevaux de course;
• l'élevage de la volaille;
• la production laitière;
• l'élevage des animaux à fourrure;
• la sylviculture;
• l'arboriculture fruitière;
• l'apiculture;
• la culture dans l'eau ou la culture hydroponique;
• la production de sapins de Noël;
• l'exploitation d'un élevage de poulets;
• l'exploitation de parcs d'engraissement.

Dans certains cas, votre revenu d'agriculture peut aussi provenir de :

• la pisciculture;
• la culture maraîchère;
• l'exploitation de pépinières et de serres;
• l'exploitation d'une érablière (y compris les activités de transformation de la sève d'érable en produits de l'érable, si cette activité est considérée comme secondaire aux activités de base d'une érablière, telles que l'extraction et la collecte de la sève d'érable, qui sont des activités agricoles).

L'élevage ou la reproduction d'animaux, de poissons, d'insectes ou d'autres espèces naturelles destinés à la vente en tant qu'animaux domestiques n'est pas considéré une activité agricole.

Pour en savoir plus, allez au chapitre 1 du guide T4002, Revenus d'un travail indépendant d'entreprise, de profession libérale, de commissions, d'agriculture et de pêche.

Revenus de pêche

Le revenu de pêche comprend les revenus provenant des activités de pêche suivantes :

• la pêche en eau salée, propriétaires de bateaux avec parts aux membres;
• la pêche en eau salée, propriétaires de bateaux sans parts aux membres;
• la pêche en eau salée, pêcheur à la part;
• la pêche en eau douce, propriétaires de bateaux avec parts aux membres;
• la pêche en eau douce, propriétaires de bateaux sans parts aux membres;
• la pêche en eau douce, pêcheur à la part;
• l'aquaculture animale;
• la vente de poissons, de mollusques, de crustacés et d'autres produits marins.

Cela inclut aussi les revenus provenant des :

• subventions;
• crédits;
• remboursements;
• subsides;
• indemnités pour la perte d'un revenu ou d'un bien de pêche;
• d'autres revenus.

Vous pouvez gagné un revenu de pêche en tant que travailleur indépendant qui exploite une entreprise de pêche ou en tant qu'associé d'une société de personnes qui exploite une entreprise de pêche. Le revenu de pêche ne comprend pas le salaire que vous avez reçu en tant qu'employé d'une entreprise de pêche. Si vous n'êtes pas certain d'être un employé ou un travailleur indépendant, allez à Les pêcheurs et l'assurance-emploi.

L'ARC considère les membres d'équipage qui reçoivent une part de la prise, mieux connus sous le nom de pêcheurs à la part, comme étant des travailleurs indépendants. Par conséquent, ils pourraient devoir s'inscrire à la TPS/TVH. Pour en savoir plus, allez à TPS/TVH pour les entreprises.

Pour en savoir plus sur, allez au chapitre 1 du guide T4002, Revenus d'un travail indépendant d'entreprise, de profession libérale, de commissions, d'agriculture et de pêche.