Groupe des substances ignifuges

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 10 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des substances ignifuges.

• Résumé des publications
• Échéancier
• Collecte de renseignements
  • Article 71 PGPC 2023
• Context

Résumé des publications

Groupe de substances	Sous-groupe	N° CAS	Nom commun et acronyme	Nom dans la Liste intérieure	Ébauche d'évaluation préalable	Cadre de gestion des risques	Conclusion proposée sur les critères de l'article 64	Activités de suivi
Groupe des substances ignifuges	Organophosphate alkylique	78-40-0Note de bas de page b	Phosphate de triéthyle [PTE]	Phosphate de triéthyle	HTML	HTML	Satisfait à un ou à plusieurs des critères	Voir le cadre de gestion des risques
	Organophosphate alkylique	78-42-2Note de bas de page b	Phosphate de tris(2-éthylhexyle) [PTEHx]	Phosphate de tris(2-éthylhexyle)		Aucun	Ne satisfait pas aux critères	Aucune activité planifiée pour le moment
	Organophosphate alkylique	78-51-3	Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) [PTBOE]	Phosphate de tris(2-butoxyéthyle)				À l'étude
	Organophosphate alkylique	298-07-7Note de bas de page b	Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) [PBEHx]	Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle)				Aucune activité planifiée pour le moment
	Organophosphate arylique	115-86-6Note de bas de page a	Phosphate de triphényle [PTPh]	Phosphate de triphényle		HTML	Satisfait à un ou à plusieurs des critères	Voir le cadre de gestion des risques
	Organophosphate arylique	29761-21-5	Phosphate de 8 méthylnonyle et de diphényle [PMNDPh]	Phosphate d'isodécyle et de diphényle
	Organophosphate arylique	56803-37-3	Phosphate de tert butylphényle et de diphényle [PBPhDPh]	Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle
	Organophosphate arylique	65652-41-7Note de bas de page a	Phosphate de bis(tert-butylphényle) et de phényle [PBBPhPh]	Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle
	Organophosphate arylique	68937-41-7Note de bas de page c	Phosphate de tris(propan-2-ylphényle) [PTPPh]	Phénol isopropylé, phosphate (3:1)
	Aucun	58965-66-5Note de bas de page a	2,3,5,6-Tétrabromo-1,4-phénylènebisoxy bis(2,3,4,5,6-pentabromobenzène) [TBPhBOBPBBz]	1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène		Aucun	Ne satisfait pas aux critères	À l'étude

Échéancier

Date	Activité
Novembre 2023	Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée.
Le 24 juin 2023	Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999).
Le 6 novembre 2021	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour leGroupe des substances ignifuges (incluant des activités de suivi pour le PTBOE et TBPhBOBPBBz) et le Cadre de gestion des risques pour le PTPh, PBPhDPh, PBBPhPh, PMNDPh, PTPPh, et PTE.L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 45.

Collecte de renseignements

Article 71 PGPC 2023

En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). L'avis s'applique au PTPPh (Nº CAS 68937-41-7) et au PTE (Nº CAS 78-40-0). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.

Contexte

Trois autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des substances ignifuges au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour N^os CAS 26446-73-1, 68527-01-5 et 68527-02-6 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.