Gazoles et kérosènes
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- Groupe des gazoles et kérosènes avec des utilisations dans des produits disponibles pour les consommateurs
- Vingt-six gazoles et kérosènes restreints aux industries
Groupe des gazoles et kérosènes avec des utilisations dans des produits disponibles pour les consommateurs
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation porte sur 16 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des gazoles et kérosènes avec des utilisations dans des produits disponibles pour les consommateurs.
| Groupe de substances | Ébauche d'évaluation | Cadre de gestion des risques | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|
| Groupe des gazoles et kérosènes avec des utilisations dans des produits disponibles pour les consommateurs | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques |
| La liste des substances incluses dans ce groupe est disponible à l'annexe A de l'évaluation. | ||||
| Date | Activité |
|---|---|
| Mai 2025 | Publication prévue de l'évaluation finale et l'approche de gestion des risques proposée. |
| Le 3 mai 2024 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation et le cadre de gestion des risques. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 158, Nº 18. |
Contexte
Quinze substances du Groupe des gazoles et kérosènes avec des utilisations dans des produits disponibles pour les consommateurs ont initialement été incluses dans les 42 substances évaluées dans le cadre de l'Ébauche d'évaluation préalable pour les gazoles et kérosènes. Suite à la publication de l'ébauche d'évaluation, des informations supplémentaires sur la santé humaine ont été prises en compte, ce qui a entraîné le retrait de 15 substances du groupe initial de 42 substances. En outre, de nouvelles informations ont été reçues concernant la partie écologique de l'évaluation, ce qui a entraîné une modification de la conclusion écologique proposée pour ces substances, de nocive à non nocive pour l'environnement aux niveaux d'exposition considérés dans l'évaluation.
Le présent ébauche d'évaluation porte sur 15 gazoles et kérosènes et une substance similaire, Nº CAS 64771-72-8.
Vingt-six gazoles et kérosènes restreints aux industries
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du PGPC.
| Groupe de substances | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques | Évaluation finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|
| Vingt-six des gazoles et kérosènes restreints aux industries | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
| La liste des substances incluses dans ce groupe est disponible à l'annexe A de l'évaluation. | ||||
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 9 décembre 2023 | Publication de l'évaluation finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 49. |
| Le 11 mai 2019 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº. 19. |
Contexte
Les 26 gazoles et kérosènes restreints aux industries ont initialement été incluses dans les 42 substances évaluées dans le cadre de l'Ébauche d'évaluation préalable pour les gazoles et kérosènes. Suite à la publication de l'ébauche d'évaluation, des informations supplémentaires sur la santé humaine ont été prises en compte, ce qui a entraîné le retrait de 16 substances du groupe initial de 42 substances :
- Quinze de ces substances ont été évalué dans le Groupe des gazoles et kérosènes avec des utilisations dans des produits disponibles pour le groupe de consommateurs
- Une de ces substances (Nº CAS 64724-88-7) a été évalué dans le Groupe des naphtas à bas point d'ébullition
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