Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 4 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure.
Groupe de substances | N° CAS | Nom commun | Nom dans la Liste intérieure | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
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Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure | 8013-01-2Note de bas de tableau 1 - a | Extraits de levure | Extraits de levure | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
9015-54-7Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b | Sans objet | Hydrolysats de protéines | |||||
92113-31-0Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b | Hydrolysats de collagène | Collagènes, hydrolysats | |||||
111174-63-1Note de bas de tableau 1 - a | Collagène hydrolysé par l'isostéaroyle | Produits de réaction des hydrolysats de protéines du cuir avec le chlorure d'isostéaroyle | |||||
Date | Activité |
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Le 1 octobre 2022 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 156, No 40. |
Le 6 février 2021 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 6. |
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