Groupe des acides gras et dérivés

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette ébauche d'évaluation préalable porte sur 9 de 16 substances appelées collectivement le Groupe des acides gras et dérivés.

• Résumé des publications
• Échéancier
• Contexte

Résumé des publications

Groupe de substances	Nº CAS	Nom commun	Nom dans la LIS	Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable	Évaluation préalable finale	Conclusion proposée d'après les critères de l'article 64 criteria	Activités de suivi
Groupe des acides gras et dérivés	112-38-9	acide undécylénique	Acide undéc-10-énoïque	HTML	HTML	Ne satisfait pas aux critères.	Aucune n'est prévue pour le moment
	463-40-1	Acide α-linolénique (AAL)	Acide linolénique
	8001-20-5	huile d'abrasin	Huile de Canton
	61790-12-3	s/o	Acides gras de tallöl
	61790-44-1	tallate de potassium	Acides gras de tallöl, sels de potassium
	90028-66-3	huile d'onagre	Onagre, Oenothera biennis, ext.
	68937-90-6	s/o	Trimères d'acides gras en C18 insaturés
	61788-89-4	s/o	Dimères d'acides gras en C18 insaturés
	92044-87-6	cocoate d'éthylhexyle	Esters 2-éthylhexyliques d'acides gras de coco

Échéancier

Date	Activité
Le 1 août 2020	Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, Nº 31.
Le 18 août 2018	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 33.

Contexte

Sept autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des acides gras et dérivés au début de la troisième phase du PGPC.

Une des 7 substances (N^o CAS 8002-65-1) était incluse dans l'ébauche d'évaluation préalable du groupe des acides gras et dérivés publiée le 18 août 2018. Toutefois, selon d'autres renseignements obtenus, cette substance UVCB (substance de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques) nécessite une évaluation approfondie. Celle-ci sera présentée dans une évaluation préalable distincte.

Quatre de ces 7 substances [Nº CAS 68139-89-9, 53980-88-4, 68647-55-2 et numéro d'identification confidentielle de la Liste intérieure des substances (LIS) 11556-0] ont été par la suite identifiées comme étant peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement, par d'autres approches. La conclusion pour Nº CAS 68139-89-9 est fournie dans l'Évaluation préalable finale des substances jugée comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions pour Nº CAS 53980-88-4, 68647-55-2 et numéro d'identification confidentielle de la LIS 11556-0 sont fournies dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.

Les 2 autres substances (Nº CAS 68476-03-9, et 73138-45-1) ont été placées dans d'autres groupes de substances, qui sont plus appropriés en fonction de considérations scientifiques. Les conclusions pour ces substances sont fournies dans l'Évaluation préalable finale de sept substances à base d'hydrocarbures.