Détermination du statut des benzodiazépines
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- Comment utiliser cette page
- Au sujet des benzodiazépines
- Substances classées en tant que benzodiazépines selon la LRCDAS
Comment utiliser cette page
Le présent document d'orientation donne un aperçu général de la façon dont Santé Canada détermine le statut des benzodiazépines en vertu de la LRCDAS. Veuillez noter que ce document d'orientation est sujet à changement dès que de nouvelles preuves scientifiques sont disponibles. Il convient de souligner que ce document est publié à titre informatif seulement. Il ne s'agit pas d'un compte rendu complet de la façon dont les décisions relatives au statut sont prises et il ne remplace pas les décisions relatives au statut prises par la Division des sciences du Bureau des affaires législatives et réglementaires.
Le présent document devrait être lu en parallèle avec les articles pertinents de la LRCDAS et de ses règlements d'application. En cas de contradiction entre ce document et les textes de loi, ces derniers prévalent.
Pour vérifier l'exactitude du statut de toute substance d'intérêt, veuillez envoyer un courriel à l'adresse : status-demandedestatut@hc-sc.gc.ca.
Au sujet des benzodiazépines
Les benzodiazépines sont des médicaments dépresseurs qui ralentissent l'activité cérébrale et qui ont des effets sédatifs et calmants. Elles peuvent servir au traitement des personnes atteintes d'anxiété, d'attaques de panique, de troubles du sommeil et d'épilepsie. Les benzodiazépines peuvent être obtenues légalement sur ordonnance seulement et doivent être prises conformément aux recommandations d'un médecin.
L'usage problématique des benzodiazépines peut engendrer un trouble lié à l'usage de cette substance, une surdose et même le décès. Leur consommation est particulièrement dangereuse lorsqu'elles sont combinées avec de l'alcool ou d'autres drogues.
Actuellement, 34 benzodiazépines sont inscrites à l'article 18 de l'annexe IV de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRCDAS), sous le titre « Benzodiazépines, ainsi que leurs sels et dérivés ». Cependant, certaines benzodiazépines sont inscrites dans d'autres catégories, notamment le flunitrazépam, qui figure à l'article 20 de l'annexe I, et clotiazepam, qui figure à l'article 12 de l'annexe IV. De plus, la clozapine et l'olanzapine, qui sont des benzodiazépines, sont exclues de la LRCDAS, mais sont réglementées comme médicaments sur ordonnance selon le Règlement sur les aliments et drogues.
De nombreuses substances ayant une structure semblable peuvent induire des effets psychoactifs et toxiques qui s'apparentent à ceux des benzodiazépines. Santé Canada estime que ces substances sont également désignées, car elles appartiennent à classe chimique des benzodiazépines.
Substances classées en tant que benzodiazépines selon la LRCDAS
Pour déterminer si une substance appartient à la classe des benzodiazépines et est, par conséquent, désignée au sens de la LRCDAS, une structure centrale des benzodiazépines a été définie. Cette structure centrale se retrouve chez des substances qui sont apparentées chimiquement et qui sont potentiellement psychoactives. La structure centrale proposée pour les benzodiazépines repose sur les éléments structurels des benzodiazépines qui sont actuellement inscrites en vertu de la LRCDAS. La structure centrale est en outre validée au moyen des renseignements scientifiques connus au sujet des benzodiazépines, notamment les relations structure-activité et l'activité pharmacologique.
Figure 1 - Équivalent textuel
La structure centrale des benzodiazépines comprend un squelette constitué d'un cycle diazépine fusionné avec un cycle aromatique substitué ou non substitué à 5 ou 6 chaînons adjacent à la position 1 du cycle diazépine. Le cycle substitué ou non substitué à 6 chaînons (R) doit être attaché à la position 5 du cycle diazépine, sauf pour le cycle pipérazine. Les benzodiazépines avec un cycle pipérazine en position 5 sont exclues de cette structure centrale. Les deux atomes de nitrogène (N) du cycle diazépine doivent être soit en positions 1,4 (X) soit en positions 1,5 (Y). Toutes les autres positions des deux atomes d'azote sont exclues de cette structure central. D'autres substitutions, y compris un cycle fusionné supplémentaire, peuvent être effectuées sur les positions 1, 2, 3, 4 ou 5.
- Deuxième atome d'azote (N) en position 4 ou 5
- X et Y - si l'une des positions est occupée par un atome d'azote (N) l'autre doit l'être par un atome de carbone (C)
- Tout cycle aromatique à 5 ou 6 membres fusionné au cycle diazépine; adjacent à la position 1, y compris toute autre substitution sur le cycle aromatique fusionné
- R est un cycle à 6 membres lié à la position 5 (p. ex. phényle, pyridine, cyclohexén-1-yl, etc.), éventuellement mono ou polysubstitué
Voir « Exclusions » pour connaître les exceptions à cette règle - Toute autre substitution à la position 1, 2, 3, 4 ou 5, y compris un cycle fusionné supplémentaire
Exclusions:
- Atomes d'azote à d'autres positions que 1,4 et 1,5
- Substances comprenant un cycle pipérazine en position 5 (R = pipérazine)
La structure centrale permet de déterminer avec fiabilité si une substance appartient à la classe des benzodiazépines. Si la substance correspond à la structure centrale présentée ci-dessus, elle est visée par l'article 18 de l'annexe IV de la LRCDAS.
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