Programmes unilatéraux de traitement tarifaire préférentiel du Canada pour les importations en provenance des pays en développement

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En vertu de sa législation sur le Tarif des douanes, le Canada maintient des programmes unilatéraux de traitement tarifaire préférentiel pour les importations en provenance de pays en développement admissibles. Les programmes permettent aux marchandises originaires de ces pays de bénéficier d'un traitement tarifaire plus libéralisé par rapport au tarif standard de la nation la plus favorisée (NPF) du Canada. Contrairement aux accords de libre-échange (ALE) du Canada, les programmes sont offerts unilatéralement, ce qui signifie que les préférences tarifaires du Canada ne reposent pas sur un accès préférentiel aux marchés des produits canadiens dans ces pays en développement. Cependant, certains bénéficiaires des programmes sont également des partenaires en vertu des accords de libre-échange du Canada et le Canada et ces bénéficiaires ont également assuré l'ouverture du marché dans le cadre de ces accords distincts.

Dans les années 1970, les Nations Unies (ONU) ont recommandé aux pays développés d'accorder des préférences tarifaires unilatérales aux importations en provenance des pays en développement dans le cadre d'un système des préférences généralisées (SPG), afin de faciliter et de promouvoir leur industrialisation et leur développement axés sur les exportations. Depuis lors, le Canada ainsi que de nombreuses autres économies développées, notamment l'Union européenne, le Royaume-Uni, les États-Unis et le Japon, accordent des préférences tarifaires aux pays en développement.

Les programmes unilatéraux de traitement tarifaire préférentiel du Canada

Chacun des programmes du Canada couvre différents groupes de produits qui peuvent être importés dans le cadre de préférences tarifaires régies par certaines exigences en matière de règles d'origine, ainsi que différents critères d'admissibilité des pays. À l'exception du régime tarifaire pour les pays des Caraïbes, les programmes expirent périodiquement en vertu du Tarif des douanes et ont été régulièrement renouvelés dans le passé sans aucune interruption de leur fonctionnement.

Vous trouverez ci-dessous des détails sur chaque programme, ainsi que les changements annoncés dans le budget de 2023. Ces changements ont fait l'objet de consultations publiques tenues en automne 2022.

Tarif de préférence général (TPG)

Des réductions tarifaires ou un traitement en franchise de droits pour la majorité des marchandises importées des pays en développement.

Comment cela fonctionne

Créé en 1974 et renouvelé par voie législative jusqu'au 31 décembre 2034, le programme TPG accorde actuellement des préférences tarifaires à 106 pays en développement, dont 49 sont des pays les moins développés (PMD) qui sont également admissibles aux préférences du TPMD. Les préférences du TPG (c.-à-d. des droits de douane réduits ou un traitement en franchise de droits) couvrent plus de 80 % des lignes tarifaires pour les marchandises, à l'exception de la plupart des vêtements et produits textiles, des chaussures, de certains produits agricoles ainsi que de certains produits sidérurgiques. Pour plus de détails, y compris les exigences techniques actuelles pour l'admissibilité des marchandises au programme TPG, veuillez consulter le Mémorandum D11-4-4 – Règles d'origine aux fins du Tarif de préférence général et du Tarif des pays moins développés (cbsa-asfc.gc.ca).

Selon les examens périodiques effectués par le Canada, les pays bénéficiaires peuvent être retirés du programme TPG une fois qu'ils satisfont à l'un des deux critères de développement du Canada :

• Deux années consécutives de classification comme économie à revenu intermédiaire supérieur ou élevé par la Banque mondiale;
• Une part minimale des exportations mondiales de 1 % pendant deux années consécutives, selon les données de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).

Les anciens bénéficiaires peuvent également demander à être réintégrés, à condition qu'ils se situent en dessous du statut de revenu intermédiaire supérieur et du seuil de 1 % des exportations mondiales pendant deux années consécutives.

Bénéficiaires

• Afghanistan
• Angola
• Anguilla
• Arménie
• Bangladesh
• Belize
• Bénin
• Bhoutan
• Birmanie (Myanmar)
• Bolivie
• Burkina Faso
• Burundi
• Cambodge
• Cameroun
• Cap-Vert
• Ceuta et Melilla
• Comores
• Congo
• Côte d'Ivoire
• Djibouti
• Égypte
• El Salvador
• Érythrée
• Éthiopie
• Fidji
• Gambie
• Géorgie
• Ghana
• Guatemala
• Guinée
• Guinée-Bissau
• Guyana
• Haïti
• Honduras
• Île Christmas
• Île d'Ascension
• Île Norfolk

• Îles Canaries
• Îles Cocos (Keeling)
• Îles Cook
• Îles Falkland
• Îles Marshall
• Îles Salomon
• Îles Tokelau
• Îles Vierges britanniques
• Iraq
• Kenya
• Kirghizistan
• Kiribati
• Laos
• Lesotho
• Libéria
• Madagascar
• Malawi
• Mali
• Maroc
• Mauritanie
• Micronésie
• Moldova
• Mongolie
• Montserrat
• Mozambique
• Nauru
• Népal
• Nicaragua
• Niger
• Nigéria
• Niue
• Ouganda
• Ouzbékistan
• Pakistan
• Papouasie-Nouvelle-Guinée
• Paraguay

• Philippines
• Pitcairn
• République centrafricaine
• République démocratique du Congo
• Rwanda
• Sainte-Hélène et dépendances
• Samoa
• Sao Tomé-et-Principe
• Sénégal
• Sierra Leone
• Somalie
• Soudan
• Soudan du Sud
• Sri Lanka
• Swaziland
• Syrie
• Tadjikistan
• Tanzanie
• Tchad
• Terres australes et antarctiques françaises
• Territoire britannique de l'océan Indien
• Timor-Leste
• Togo
• Tonga
• Tristan Da Cunha
• Turkménistan
• Tuvalu
• Ukraine
• Vanuatu
• Vietnam
• Yémen
• Zambie
• Zimbabwe

Changements entrant en vigueur le 1^er janvier 2025

Selon les classifications de revenus et les données d'exportation les plus récentes, les pays suivants seront retirés du programme TPG :

Selon leurs demandes et les dernières données vérifiant qu'ils répondent aux critères de réintégration du Canada (deux années consécutives en dessous des seuils de revenu intermédiaire supérieur et de 1 % des exportations mondiales), les pays suivants seront réintégrés au programme :

• Liban
• Tunisie

Consultez les changements entrant en vigueur pour tous les programmes.

Tarif des pays les moins développés (TPMD)

Traitement complet en franchise de droits pour pratiquement toutes les marchandises importées des pays les moins développés (PMD).

Comment cela fonctionne

En vigueur depuis 1983 et renouvelé par voie législative jusqu'au 31 décembre 2034, le programme TPMD s'applique actuellement à 49 pays les moins développés (PMD) et offre la couverture la plus complète des programmes du Canada : un traitement en franchise de droits pour toutes les importations, à l'exception des produits soumis à la gestion de l'offre qui sont au-dessus des limites de l'engagement d'accès (c.-à-d. les produits du lait, de la volaille et des œufs). Pour plus de détails, y compris les exigences techniques actuelles pour l'admissibilité des marchandises au programme TPMD, veuillez consulter le Guide d'introduction au Tarif des pays les moins développés (cbsa-asfc.gc.ca).

L'adhésion au programme TPG est une condition préalable à l'admissibilité au TPMD. Bien que le Canada s'appuie sur la liste des pays les moins développés des Nations Unies (ONU) pour déterminer et mettre à jour l'admissibilité des pays au programme TPMD, cela est en fin de compte soumise à la discrétion de la gouverneure en conseil, sur recommandation de la ministre des Finances, comme le prévoit l'article 38 du Tarif des douanes.

Le Comité des politiques de développement (CPD) des Nations Unies examine la liste des PMD tous les trois ans et formule des recommandations en matière de reclassement selon 1) le respect des seuils liés au revenu, à l'indice du capital humain et à l'indice de vulnérabilité économique, lors de deux examens consécutifs et 2) les renseignements complémentaires, y compris les points de vue du gouvernement du pays. Une recommandation du CPD doit être approuvée par une résolution de l'Assemblée générale. Les pays en voie de reclassement bénéficient d'une période préparatoire, généralement de trois ans, avant la date d'entrée en vigueur d'exclusion, afin de permettre une transition en douceur.

Plusieurs bénéficiaires du programme TPMD ont été déterminés en vue d'un éventuel reclassement par les Nations Unies dans les années à venir :

• Sao Tomé-et-Principe en 2024;
• Le Bangladesh, le Laos et le Népal en 2026;
• Les Îles Salomon en 2027.

Politique de transition sur trois ans

Même si l'admissibilité au TPMD restera assujettie à la discrétion de la gouverneure en conseil, sur recommandation de la ministre des Finances, le Canada a l'intention d'appliquer une nouvelle politique de transition standard qui accordera aux bénéficiaires du TPMD une période supplémentaire de trois ans pour conserver l'intégralité des avantages tarifaires dans le cadre du programme après un changement formel de leur statut à l'ONU. La période de transition améliorera la transparence du programme TPMD, offrant aux importateurs canadiens et aux pays bénéficiaires une prévisibilité et un délai précieux pour effectuer des ajustements d'approvisionnement, si nécessaire, afin de réduire les perturbations potentielles des chaînes d'approvisionnement qui dépendent du traitement en franchise de droits du TPMD. La nouvelle politique fournira également un soutien supplémentaire et facilitera une transition plus douce pour les anciens PMD du point de vue de l'accès aux marchés. Cela est conforme à la décision du Conseil général de l'OMC d'octobre 2023 appelant les pays développés à étendre les mesures unilatérales de soutien tarifaire aux PMD en voie de reclassement.

Bénéficiaires

• Afghanistan
• Angola
• Bangladesh
• Bénin
• Bhoutan
• Birmanie (Myanmar)
• Burkina Faso
• Burundi
• Cambodge
• Cap-Vert
• Comores
• Djibouti
• Érythrée
• Éthiopie
• Gambie
• Guinée
• Guinée-Bissau

• Haïti
• Îles Salomon
• Kiribati
• Laos
• Lesotho
• Libéria
• Madagascar
• Malawi
• Mali
• Mauritanie
• Mozambique
• Népal
• Niger
• Ouganda
• République centrafricaine
• République démocratique du Congo

• Rwanda
• Samoa
• Sao Tomé-et-Principe
• Sénégal
• Sierra Leone
• Somalie
• Soudan
• Soudan du Sud
• Tanzanie
• Tchad
• Timor-Leste
• Togo
• Tuvalu
• Vanuatu
• Yémen
• Zambie

Changements entrant en vigueur le 1^er janvier 2025

Les pays suivants, dont trois ont déjà été retirés de la liste des PMD des Nations Unies depuis au moins trois ans, seront retirés du programme TPMD du Canada en 2025 :

• Cap-Vert
• Samoa
• Vanuatu
• Tuvalu (le retrait du programme TPG du Canada nécessite le retrait du TPMD selon la législation canadienne)

Consultez les changements entrant en vigueur pour tous les programmes.

Tarif des pays antillais du Commonwealth (TPAC)

Traitement en franchise de droits pour la majorité des marchandises importées des pays du Commonwealth et des territoires britanniques d'outre-mer dans la région des Caraïbes.

Comment cela fonctionne

Créé en 1986, ce programme (qui n'expire pas dans la législation) offre un traitement en franchise de droits à 18 pays du Commonwealth et territoires britanniques d'outre-mer dans la région des Caraïbes. La couverture des produits dans le cadre de ce programme, actuellement semblable à celle du programme TPG, doit être élargie le 1^er janvier 2025, comme indiqué ci-dessous. Pour plus de détails, y compris les exigences techniques actuelles pour l'admissibilité des marchandises au programme TPAC, veuillez consulter le Mémorandum D11-4-5 – Règles d'origine aux fins des pays antillais du Commonwealth (cbsa-asfc.gc.ca).

Étant donné que le programme TPAC cible un sous-groupe particulier de pays en développement et est distinct du système généralisé de préférences, il nécessite une dérogation du Canada aux obligations de la nation la plus favorisée au sein de l'Organisation mondiale du commerce. La dérogation actuelle du Canada a été accordée jusqu'au 31 décembre 2033.

Bénéficiaires

• Anguilla
• Antigua-et-Barbuda
• Bahamas
• Barbade
• Belize
• Bermudes

• Dominique
• Grenade
• Guyana
• Îles Caïmans
• Îles Turques et Caïques
• Îles Vierges britanniques

• Jamaïque
• Montserrat
• Saint-Kitts-et-Nevis
• Sainte-Lucie
• Saint-Vincent-et-les Grenadines
• Trinité-et-Tobago

Changements entrant en vigueur le 1^er janvier 2025

Comme annoncé par le premier ministre, afin de faire progresser les possibilités de commerce et d'investissement et d'encourager davantage la croissance industrielle dans la région des Caraïbes, le traitement en franchise de droits dans le cadre du programme TPAC sera élargi pour couvrir tous les textiles, vêtements et articles textiles confectionnés visés aux chapitres 50 à 63 du Système harmonisé.

Consultez les changements entrant en vigueur pour tous les programmes.

Tarif de préférence général plus (TPGP) (n'est pas encore en vigueur)

Ce programme offrira des avantages tarifaires supplémentaires aux pays du TPG qui adhèrent aux normes internationales relatives aux droits de la personne, aux droits dans le domaine du travail et au développement durable.

Conception et développement du programme

Doté d'une autorité législative nouvellement établie en vertu du Tarif des douanes jusqu'au 31 décembre 2034, le TPGP est destiné à être un nouveau programme qui offre des préférences tarifaires élargies, allant au-delà des avantages du TPG, pour les bénéficiaires du TPG qui respectent certaines normes internationales et s'efforcent d'améliorer les conditions liées aux droits de la personne, aux droits dans le domaine du travail et au développement durable, y compris la protection de l'environnement.

La conception, le développement et la mise en œuvre du TPGP seront entrepris dans les années à venir. La mise en œuvre du TPGP sera assujettie aux décisions futures du gouvernement du Canada visant à déterminer, entre autres aspects, l'étendu des avantages tarifaires, les produits concernés, l'admissibilité des pays et les critères de conformité.

Le TPGP vise à s'aligner sur les programmes d'autres partenaires partageant les mêmes idées, en particulier le système de préférences généralisées Plus (SPG +) de l'Union européenne, ainsi que sur les politiques commerciales plus larges du Canada. Il est également envisagé de fournir au Canada un moyen de collaborer directement avec les pays bénéficiaires afin de combler les lacunes potentielles dans les domaines mentionnés ci-dessus.

Plus de renseignements sur le développement du TPGP seront publiés ici dès qu'elles seront disponibles.

Changements entrant en vigueur pour tous les programmes

Le budget de 2023 a annoncé des mises à jour, y compris des simplifications techniques des règles d'origine et des exigences en matière d'expédition, qui s'appliquent horizontalement à tous les programmes.

Le 1^er janvier 2025, le Canada introduira un certain nombre de mises à jour de ses programmes unilatéraux de traitement tarifaire préférentiel afin d'en faciliter l'utilisation et l'accès pour les importateurs canadiens et les pays en développement.

Règles d'origine

Les règles d'origine déterminent l'étendue de la production qui doit être réalisée dans un pays bénéficiaire pour que le produit importé soit admissible aux avantages tarifaires. Actuellement, les règles d'origine du programme TPMD pour les produits vestimentaires autorisent la production de vêtements dans les PMD à partir de fils et de tissus importés, à condition qu'un pourcentage minimum de valeur soit ajouté dans le PMD. Il n'existe actuellement aucune règle d'origine pour les produits vestimentaires dans le cadre du programme TPG ou TPAC, car ces produits ne sont pas admissibles aux préférences dans le cadre de ces programmes.

Pour résoudre ce problème, les règles d'origine pour les produits vestimentaires seront libéralisées et harmonisées dans tous les programmes du Canada afin de permettre la coupe et la couture de tissus dans les pays en développement et les pays les moins développés de conférer l'origine au produit vestimentaire final, quelle que soit l'origine du fil et du tissu^{Note de bas de page 1}. Cela réduira les problèmes de conformité relevés par les importateurs de vêtements et les parties prenantes, contribuant ainsi à maximiser l'utilisation des avantages tarifaires dans l'ensemble des programmes du Canada, y compris les avantages potentiels futurs des programmes TPG et TPGP. Les changements augmenteront également la cohérence des politiques pour les bénéficiaires en s'alignant sur les règles d'origine pour les vêtements dans le cadre de programmes similaires de l'Union européenne et du Japon.

Exigences d'expédition

Pour être admissibles aux programmes unilatéraux de traitement tarifaire préférentiel du Canada, les marchandises doivent être expédiées directement d'un pays bénéficiaire au Canada sur la base de documents acceptables. Les exigences en matière d'expédition directe, actuellement définies dans le Tarif des douanes, ne peuvent être satisfaites qu'au moyen d'un seul type de document d'expédition, le connaissement direct, qui est devenu moins courant au cours des dernières décennies. En conséquence, les programmes sont devenus plus difficiles d'accès au fil du temps simplement en raison de preuves de conformité acceptables. Par ailleurs, dans le cas de marchandises transbordées via un pays intermédiaire, les exigences limitent à six mois la durée pendant laquelle les marchandises peuvent rester stockées dans le pays intermédiaire, ce qui peut créer des problèmes logistiques pour les importateurs.

Compte tenu de ces problèmes, les exigences en matière d'expédition seront supprimées du Tarif des douanes et rétablies avec des paramètres modifiés dans la réglementation. La réglementation élargira les types de preuves documentaires pouvant servir de preuve d'expédition directe, au-delà du connaissement direct. Elle supprimera également le délai de six mois pour le stockage des marchandises dans un pays intermédiaire. Ces changements tiendront compte de la façon dont les entreprises effectuent actuellement leurs activités lorsqu'elles expédient des marchandises, garantiront que l'accès aux programmes du Canada n'est pas entravé par des problèmes administratifs ou logistiques et s'aligneront sur les exigences d'expédition du Canada dans le cadre de ses accords de libre-échange.

Les nouveaux règlements pour les règles d'origine et l'expédition directe

• Règlement sur les règles d'origine (tarif de préférence général, tarif de préférence général plus et tarif des pays les moins développés)
• Règlement sur les règles d'origine (tarif des pays antillais du Commonwealth)
• Règlement sur l'expédition directe (tarif de la nation la plus favorisée, tarif de préférence général, tarif de préférence général plus, tarif des pays les moins développés, tarif des pays antillais du Commonwealth, tarif de l'Australie et tarif de la Nouvelle-Zélande)