14-48 – Utilisation de pièces pyrotechniques et de cartouches à blanc
Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)
Objet
1. La présente ordonnance établit la politique concernant l’utilisation des cartouches à blanc ou de pièces pyrotechniques par les Organisations de cadets du Canada (OCC).
Définitions
2. Pour les besoins de cette ordonnance, les définitions suivantes s’appliquent :
- cartouches à blanc : les cartouches à blanc contiennent de la poudre à canon, mais pas de projectile, et produisent une détonation lorsque tirées. Elles servent à simuler le tir d’une carabine ou d’un canon de campagne à des fins d’instruction et/ou de cérémonies; et
- pièce pyrotechnique : une pièce pyrotechnique est un engin explosif produisant de la chaleur, de la lumière, du gaz, de la fumée et/ou une détonation. Elles sont utilisées à des fins d’instruction.
Généralités
3. L’utilisation de cartouches à blanc et/ou de pièces pyrotechniques dans les OCC est limitée.
4. Il incombe aux personnes en charge de veiller à ce que toutes les politiques et ordonnances liées à la sécurité et à la manipulation soient respectées lorsque des cartouches à blanc ou des pièces pyrotechniques sont utilisées.
Autorité
5. Le Directeur - Cadets et Rangers juniors canadiens (D Cad & RJC) est responsable d’établir les politiques concernant l’utilisation de pièces pyrotechniques et de cartouches à blanc par les cadets.
6. Le commandant (cmdt) de l’Unité régional de soutien aux cadets (URSC) est responsable de :
- autoriser l’utilisation de pièces pyrotechniques et/ou cartouches à blanc; et
- autoriser l’instruction et/ou les cérémonies reliés à ou nécessitant l’utilisation de pièces pyrotechniques et/ou de cartouches à blanc.
Note : L’autorisation pourra être accordée seulement si des instructeurs qualifiés sont présents en tout temps durant l’activité.
7. L’utilisation de pièces pyrotechniques et/ou de cartouches à blanc par des cadets peut être autorisée seulement que lors des circonstances suivantes :
- pendant l’instruction autorisée lors d’un échange international ou sur un centre d’instruction d’été des cadets (CIEC);
- lors de la participation à une cérémonie spéciale telle que celle du feu de joie (cartouches à blanc seulement);
- lorsque des pièces pyrotechniques sont requises en vertu des règlements de sécurité de la Garde côtière canadienne ou d’autres instances nationales ou internationales régissant la conduite sécuritaire de navires;
- pendant une activité de formation par l’aventure autorisée, lorsqu’une récupération d’urgence ou une protection contre un prédateur s’impose; et
- pendant l’instruction autorisée avec la Force Régulière (F rég) et/ou la Première Réserve (P rés).
Note : un cadet peut prendre part à l’instruction autorisée avec la F rég et/ou la P rés si les deux conditions suivantes sont respectées : (a) l’approbation des parents/ tuteurs a été donnée; et (b) le cadet a participé à au moins une leçon concernant la manipulation sécuritaire des cartouches à blanc et des pièces pyrotechniques enseignée par des instructeurs qualifiés de la F rég ou de la P rés.
Sécurité
8. Il faut en tout temps observer et respecter les consignes relatives aux zones de danger lors de l’utilisation des cartouches à blanc et/ou des pièces pyrotechniques. On doit faire preuve de vigilance surtout lorsque les activités se déroulent dans des espaces restreints. Il faut tout particulièrement tenir compte des dangers éventuels dus au bruit pour les spectateurs et les participants et envisager les possibilités de bris de verre ou de dommages à des structures. À cet effet, les spectateurs présents, notamment les civils, seront avisés à l’avance de l’utilisation de cartouches à blanc ou de pièces pyrotechniques.
9. Toutes les mesures de sécurité entourant le maniement des armes doivent être respectées tant pour l’utilisation de cartouches à blanc que pour les cartouches réelles. Les cartouches à blanc doivent être clairement identifiées et toutes les mesures de sécurités possibles doivent être prises afin d’éviter toute confusion avec les cartouches réelles.
10. Si l’on soupçonne que les cartouches à blanc et/ou les pièces pyrotechniques sont altérées ou, pour quelque raison que ce soit, inutilisables, il faut en référer au personnel technique compétent du MDN à des fins de résolution.
11. Il est interdit de :
- tirer, ou de tenter de tirer, au moyen de cartouches à blanc ou de pièces pyrotechniques fabriquées localement;
- modifier ou de tenter de modifier des cartouches à blanc ou des pièces pyrotechniques; et
- utiliser des cartouches à blanc ou des pièces pyrotechniques à des fins autres que celles pour lesquelles elles sont conçues.
12. Si des cadets participent à une activité dans un secteur d’entraînement militaire où il existe un danger en raison de la présence de munition et/ou de pièces pyrotechniques non explosées, ces cadets devront assister à un exposé sur les dangers éventuels et sur les mesures de sécurité à prendre.
Supervision
13. Le personnel pourra participer à de la formation sur les cartouches à blanc et/ou les pièces pyrotechniques seulement qu’après avoir reçu les instructions sur les mesures de sécurité appropriées. Seul un instructeur qualifié qui possède suffisamment de connaissances pour donner une telle formation, grâce à des cours structurés ou une combinaison de formation à l’unité et d’expérience, dirigera l’instruction sur les mesures de sécurité.
14. La présence d’un officier de sécurité du champ de tir (O Sécur Tir) n’est pas requise pour le tir de cartouches à blanc et/ou de pièces pyrotechniques. Cependant, les cadets prenant part à ces activités doivent toujours être supervisées de près par des instructeurs qualifiés tel que décrits au paragraphe 13 afin d’assurer la sécurité des cadets et/ou des spectateurs.
Restrictions
15. Sauf en ce qui concerne les pièces pyrotechniques des modèles réduits de fusées qui sont utilisées dans des situations approuvées par le D Cad & RJC, seul l’emploi des cartouches à blanc et/ou des pièces pyrotechniques en bon état et fournies par le Ministère de la Défense nationale (MDN) est autorisé.
16. Il faut appliquer les restrictions suivantes quand des cartouches à blanc sont utilisées :
- un instructeur qualifié tel que décrit au paragraphe 13 sera désigné pour remplir le chargeur et devra procéder à une inspection visuelle de chaque cartouche pour s’assurer qu’il s’agit bien de cartouches à blanc;
- il ne faut PAS viser ou tirer en direction du personnel ou des structures avec une arme chargée de cartouches à blanc;
Note: Ceci signifie que le tir de cartouches à blanc est interdit à l’intérieur. - la zone de danger lorsqu’on emploie des cartouches à blanc pour fusil compte un minimum de 20 mètres (dans toutes les directions);
- la zone de danger lorsqu’on utilise des munitions d’artillerie à blanc de calibre .50 pour salve d’honneur doit avoir au moins 45 mètres de long sur 15 mètres de profondeur, calculée à partir de la bouche du canon et centrée sur l’axe de tir;
- avant de commencer les exercices d’entraînement avec des cartouches à blanc, l’officier responsable doit s’assurer :
(1) que la munition qui sera utilisée pour l’exercice est exempte de balles réelles (balle contenant un ou des projectiles) et qu’elle se trouve dans un contenant scellé, et
(2) que le personnel ne transporte aucune balle factice et qu’il ne s’en trouve aucune dans les véhicules ou l’équipement qui servira durant l’entraînement; et - il faut traiter les ratés de munitions à blanc exactement comme les ratés de munitions réelles tel que décrit dans le manuel C-09-008-002/FP-000, Destruction des munitions non explosées et des ratés dans les champs de tir et les zones d’instruction des Forces canadiennes.
Cérémonie du feu de joie
17. La cérémonie du feu de joie est décrite comme une salve d’honneur. Elle requiert l’utilisation de cartouches à blanc par les cadets et fait partie de l’instruction au CIEC. L’annexe A fournit des instructions précises afin d’aider à assurer la sécurité de tous les participants et spectateurs pendant les cérémonies du feu de joie.
Annexe
Annexe A
BPR : D Cad 4
Date : fév 10
Modificatif : mod 5/10
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