11-08 Annexe D – Matières dangeureuses

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

Généralités

1. Utilisées ou manipulées de façon incorrecte, les matières dangereuses peuvent mettre en danger la santé du personnel, nuire à l’environnement, ou endommager le matériel. Les administrations fédérales, provinciales et municipales, ainsi que le ministère de la Défense nationale, ont adopté des lois et règlements régissant l’utilisation, l’entreposage et l’élimination des matières dangereuses. 

2. On se conformera aux procédures énoncées dans la présente annexe pour toute utilisation, entreposage, transport ou élimination de matières dangereuses. 

3. Parmi les exemples de matières dangereuses utilisées dans les OCC/le CIC, on note la peinture, le naphte, les solvants, les colles, les munitions, les ingrédients chimiques utilisés en photographie, les carburants, les huiles et les ingrédients chimiques utilisés en électronique. 

Procédures relatives aux matières dangereuses 

4. Les matières dangereuses devront être utilisées, entreposées, transportées et éliminées conformément aux règlements et aux lignes directrices appropriées, lesquels peuvent être obtenus par l’intermédiaire de la base de soutien ou de la source d’approvisionnement. Au minimum, les matières dangereuses seront :

1. étiquetées clairement avec indication de la substance et de la date d’acquisition;
2. entreposées et transportées dans un contexte qui ne pose aucune menace aux personnes ou à l’environnement. 

5. Afin de réduire les conséquences adverses d’un déversement ou d’un rejet durant l’utilisation, l’entreposage, le transport ou l’élimination de matières dangereuses, l’officier responsable d’une activité s’assurera que les procédures et le matériel approprié sont facilement accessibles pour chaque matière dangereuse détenue par l’unité. Le matériel doit comprendre une trousse d’intervention en cas de déversements de matières dangereuses qui corresponde à chacune de ces substances. 

Trousses d'intervention en cas déversements 

6. Une trousse d’intervention en cas de déversements devrait contenir : 

1. un absorbant convenant à la matière dangereuse concernée (on trouvera une liste de ces absorbants à l’appendice 1);
2. boudins, remblais tubulaires;
3. un réceptacle où placer l’absorbant contaminé, par exemple, de 2 à 4 sacs de plastique; 
4. un réceptacle où placer le contenant qui fuit;
5. des gants et des lunettes de protection, et un écran protecteur du visage, des yeux et du nez;
6. porte poussière ou pelle;
7. un sac de transport ; et  
8. des procédures de nettoyage correspondant à la matière dangereuse entreposée.

Procédures d'intervention en cas de déversements 

7. Lorsqu’il y a déversement d’une matière dangereuse, il faut appliquer même procédure que pour les incidents environnementaux telle que décrite dans l’annexe C paragraphe 6 – suivante : 

8. On devra utiliser des procédures plus détaillées selon la nature de la substance déversée. Ces procédures sont disponibles auprès de la source d’approvisionnement de la substance (et habituellement indiquées sur la fiche signalétique qui accompagne les matières dangereuses). 

Élimination

9. On doit prendre des mesures pour s’assurer que l’absorbant contaminé sera éliminé conformément aux lois ou aux ordonnances pertinentes (y compris les procédures de la base/escadrille et les règlements municipaux). 

Appendice

Appendice 1

Liste des absorbants de matières dangeureuses

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