Évaluation de l’état de préparation des Forces terrestres

Novembre 2016

1258-228 (SMA(Svcs Ex))

Revu par le SMA(Svcs Ex) conformément à la Loi sur l’accès à l’information. Renseignements NON CLASSIFIÉS.

Acronymes et abréviations

Sommaire

Le présent rapport présente les résultats de l’évaluation du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre qu’a effectuée le sous-ministre adjoint (Services d’examen) (SMA(Svcs Ex)). L’évaluation constitue un volet du Plan d’évaluation quinquennal du ministère de la Défense nationale (MDN) et des Forces armées canadiennes (FAC) (de l’AF 2013-2014 à l’AF 2017-2018). La Politique du Conseil du Trésor (CT) sur l’évaluation (2009) a été abrogée le 1er juillet 2016 et remplacée par la nouvelle Politique sur les résultats. Comme cette dernière n’était en vigueur que depuis le 1er juillet 2016, la présente évaluation a été effectuée en fonction de l’ancienne Politique du CT. Conformément à cette dernière, l’évaluation examine la pertinence et le rendement du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre entre l’AF 2010-2011 et l’AF 2014-2015.

Description du programme

Le Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre relève de l’Armée canadienne (AC). Celle-ci a pour mission de fournir au gouvernement du Canada des Forces terrestres polyvalentes et aptes au combat. Grâce au Programme, l’AC pourra mettre sur pied et maintenir en puissance des Forces terrestres adaptables, agiles et aptes à répondre aux besoins, à combattre et à faire preuve d’efficacité dans toute la gamme des conflits, depuis le maintien de la paix jusqu’à la reconstruction d’une nation et au combat. Pour ce faire, l’Armée de terre doit atteindre un état de disponibilité opérationnelle en assemblant et en organisant le personnel, le matériel et les approvisionnements terrestres et en veillant à fournir aux Forces terrestres l’instruction individuelle et collective nécessaire pour les préparer à défendre les intérêts du Canada au pays, dans le continent et ailleurs dans le monde¹. Les dépenses annuelles du Programme dépassent les trois milliards de dollars².

Pertinence

L’évaluation a établi qu’il existe un besoin continu de mettre sur pied et d’employer des Forces terrestres, c’est-à-dire l’AC, car ce sont là les principaux atouts des FAC dans toute la gamme des opérations terrestres allant des missions d’aide humanitaire et des secours aux sinistrés au pays jusqu’aux missions de combat internationales. Le Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre s’harmonise avec les rôles et les responsabilités du gouvernement fédéral et du Ministère, dans le contexte de la Loi sur la défense nationale. En outre, l’AC a grandement contribué à la réalisation des priorités du gouvernement fédéral et du Ministère, à savoir défendre le Canada, protéger la population canadienne au pays et à l’étranger et faire un apport bien visible et important à l’accroissement de la sécurité mondiale.

Rendement

Le Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre a toujours procuré à l’AC des éléments bien entraînés et préparés qui ont pu exécuter toute une gamme d’opérations allant des opérations intérieures d’aide aux sinistrés ou de sécurité jusqu’aux missions de combat internationales, et c’est ce que leur rendement atteste. Cela dit, ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ par exemple la mission de combat en Afghanistan et le déploiement de forces sur les lieux d’une crise ailleurs dans le monde pendant de courtes périodes, y compris les opérations actuelles des FAC en Europe de l’Est. Jusqu’ici, l’AC a toujours pu répondre aux exigences opérationnelles.

Les dépenses du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre, tout comme le budget de la Défense, ont diminué au cours de la période visée par l’évaluation, sauf en 2011-2012, année où ce programme et d’autres du même genre ont reçu des fonds supplémentaires. Dans le cas de l’AC, cette augmentation a coïncidé avec un paroxysme d’activité, au moment où elle est passée de la mission de combat à Kandahar (Afghanistan) à la mission d’instruction à Kaboul. Dans l’ensemble, le budget du Programme a fléchi entre les AF 2011-2012 et 2013-2014, ce qui a obligé l’AC à chercher des économies et des gains d’efficacité pour respecter les exigences relatives à la disponibilité opérationnelle énoncées dans les directives du chef d’état-major de la Défense sur la posture de la force et la disponibilité opérationnelle (PFDO). Un élément clé de cet effort a consisté à réviser le cycle de préparation opérationnelle des trois principales divisions de l’AC et de leurs groupes-brigades mécanisés canadiens (GBMC) respectifs de la F rég, cycle qui est passé de 18 mois, pendant les opérations en Afghanistan, à 36 mois après la campagne d’Afghanistan. En outre, les commandants ont été instruits de profiter au maximum des possibilités d’offrir l’instruction collective en même temps aux unités et aux éléments de la F rég et de la Réserve.

Dans l’avenir, l’AC subira des pressions grandissantes en matière de ressources, en particulier dans son budget de fonctionnement et d’entretien (F et E), ce qui compromettra encore plus sa capacité d’atteindre le niveau de préparation exigé. De même, tant que les nouveaux véhicules de combat et de servitude ne seront pas livrés, il sera de plus en plus difficile de rassembler les équipements nécessaires en bon état de fonctionnement, ce qui réduira davantage la capacité de l’AC de parvenir à son niveau de disponibilité opérationnelle attendu.

Principales constatations et recommandations

Constatations

Principale constatation no 1 : L’Armée de terre canadienne doit toujours maintenir un bon état de préparation opérationnelle de manière à pouvoir exécuter des opérations à l’appui des intérêts nationaux du pays et de sa population.

Principale constatation no 2 : La mise sur pied et l’exécution du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre (DOAT) s’harmonisent avec les rôles et les responsabilités du Ministère et du gouvernement fédéral.

Principale constatation no 3 : La mise sur pied et l’exécution du Programme de DOAT vont dans le sens des rôles du gouvernement fédéral, du MDN et des FAC, qui consistent à défendre le Canada et l’Amérique du Nord et à contribuer à la paix et à la sécurité internationales.

Principale constatation no 4 : Jusqu’ici, le Programme de DOAT a répondu à toutes les exigences opérationnelles; cependant, face ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ dans les métiers de soutien et les spécialités habilitantes, par exemple dans les domaines du renseignement et des transmissions.

Principale constatation no 5 : Le Programme de DOAT ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ au niveau de préparation exigé pour l’exécution de tâches particulières, étant donné ses effectifs et leur disponibilité, en l’absence d’une mission opérationnelle.

Principale constatation no 6 : ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

Principale constatation no 7 : La disponibilité opérationnelle de l’AC pour mener des opérations dans l’Arctique est ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ pour ce faire.

Principale constatation no 8 : L’infrastructure actuelle de l’AC ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

Principale constatation no 9 : ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

Principale constatation no 10 : L’Armée a prouvé qu’elle est efficace dans toute la gamme des opérations allant de l’apport de secours aux sinistrés jusqu’aux missions de combat, en passant par l’aide humanitaire.

Principale constatation no 11 : La capacité opérationnelle de l’AC dans l’Arctique est en cours de développement, de sorte que la mobilité et la viabilité de cette dernière, dans le contexte de ses opérations dans l’Arctique, ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

Principale constatation no 12 : Au cours de son déploiement dans le cadre de l’Op ATHENA, l’AC a clairement montré qu’elle peut diriger et exécuter de grandes opérations internationales prolongées.

Principale constatation no 13 : Les opérations de l’AC avec d’autres ministères du gouvernement seraient renforcées si elle faisait participer davantage les autorités et organismes civils à la planification et aux exercices, de manière à améliorer l’interopérabilité et les connaissances de ces intervenants au sujet des opérations.

Principale constatation no 14 : L’AC a montré une bonne capacité d’intervention dans diverses crises survenant dans le monde, dans le cadre des opérations pangouvernementales (PG) d’aide aux sinistrés et dans celui d’opérations alliées.

Principale constatation no 15 : La réduction de ses ressources financières et matérielles a amené l’AC à faire preuve d’une efficience accrue dans l’emploi de ces ressources.

Principale constatation no 16 : Le portefeuille infrastructurel de l’AC s’est dégradé dans une certaine mesure, parce que l’AC a affecté en priorité des fonds à d’autres besoins.

Principale constatation no 17 : L’AC emploie efficacement toute une gamme de données pour formuler des décisions sur ses ressources financières et autres et elle continue à élaborer son Cadre de mesure du rendement.

Principale constatation no 18 : L’évaluation a montré que le Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre est abordable.

Principale constatation no 19 : L’AC a réussi à maintenir un haut niveau de préparation malgré la réduction de son budget.

Principale constatation no 20 : Le commandant de l’Armée canadienne (cmdt AC) a lancé des initiatives pour atténuer les pressions financières s’exerçant dans toute l’Armée.

Principale constatation no 21 : L’Armée de terre applique un Programme de disponibilité opérationnelle relativement économique, comparativement à ceux des armées de certains des plus proches alliés du Canada.

Recommandations

Recommandation du SMA(Svcs Ex) no 1: Que l’AC poursuive ses efforts pour accroître le niveau de déployabilité du personnel disponible, en se servant de la Stratégie de rendement intégré de l’Armée canadienne (SRIAC) et d’autres initiatives semblables, pour renforcer l’état de préparation personnelle et la résilience de chaque soldat.

BPR : cmdt AC; Bureau consultatif (BC) : chef du personnel militaire (CPM)

Recommandation du SMA(Svcs Ex) no 2 : Que l’AC collabore avec le CPM pour ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ et qu’elle intensifie le recrutement dans la Réserve, tout en faisant fond sur la réussite des unités de la Réserve bien dotées et appuyées et en maintenant les unités moins viables jusqu’à ce qu’elles puissent montrer leur potentiel de croissance.

BPR : cmdt AC; BC : CPM, chef – Réserves (C Rés)

Recommandation du SMA(Svcs Ex) no 3 : Que l’AC continue à mettre en œuvre sa Stratégie de la disponibilité opérationnelle de l’équipement afin d’atteindre ses objectifs quant au taux de véhicules hors d’usage (VHU).

BPR : cmdt AC; BC : sous-ministre adjoint (Matériels) (SMA(Mat)) / directeur général – Gestion du programme d’équipement terrestre (DGGPET)

Recommandation du SMA(Svcs Ex) no 4 : Que l’AC collabore avec le SMA(Mat) et le sous-ministre adjoint (Infrastructure et environnement) (SMA(IE)) pour documenter ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ et dresser un plan afin de remédier ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ où entreposer et réparer le nouvel équipement et d’améliorer la disponibilité de l’équipement aux fins de l’instruction et des opérations.

BPR : cmdt AC; BC : SMA(Mat)/DGGPET et SMA(IE)

Recommandation du SMA(Svcs Ex) no 5 : Que l’AC continue à rationaliser et à consolider son infrastructure.

BPR : cmdt AC; BC : SMA(IE)

Recommandation du SMA(Svcs Ex) no 6 : Que l’AC continue à élaborer un Cadre de mesure du rendement complet et à recourir à la comptabilité par activité, en mettant à profit les « pratiques exemplaires » des divisions, au besoin.

BPR : cmdt AC

Nota : Pour connaître les mesures prises par la direction en réponse aux recommandations du SMA(Svcs Ex), veuillez consultez l’annexe A – Plan d’action de la direction.

1.0 Introduction

1.1 Contexte de l’évaluation

Le présent rapport présente les résultats de l’évaluation du Programme de DOAT exécutée par le SMA(Svcs Ex) entre décembre 2014 et avril 2016, conformément à la Politique sur l’évaluation du CT (2209). En vertu de cette politique, l’équipe d'évaluation a examiné la pertinence et le rendement du Programme au cours d’une période de cinq ans (de l’AF 2010-2011 à l’AF 2014-2015).

Le Programme de DOAT a fait l’objet des évaluations antérieures suivantes :

• Évaluation du CS Ex : Perspectives sur l’état de préparation et le maintien en puissance de l’avant-garde des FC (octobre 2004). Dans cette évaluation, on a mis en lumière les faiblesses de l’instruction de l’Armée et les lacunes au chapitre de l’équipement, y compris en ce qui concerne les véhicules;
• Évaluation de l’état de préparation et de l’instruction de la Force terrestre (mars 2011). Les auteurs de cette évaluation ont souligné que la mission en Afghanistan a mis le personnel et l’équipement de l’Armée à rude épreuve et qu’elle a posé d’importants problèmes de maintien en puissance, mais que l’Armée canadienne (AC) a fait preuve d’efficacité dans toute la gamme des opérations.

La présente évaluation a reçu l’appui d’un groupe consultatif formé de membres de l’état-major supérieur du commandant de l’Armée canadienne (cmdt AC). Le groupe a été consulté relativement au modèle logique du programme, à la grille d’évaluation et aux sources d’information et il a fourni sa rétroaction sur la version provisoire du rapport.

1.2 Profil du programme

1.2.1 Description du programme

Le cmdt AC exerce le commandement fonctionnel sur l’AC, et le Programme de DOAT qui est intégré dans l’AC relève de lui. Pour réaliser ce programme, l’Armée de terre assemble et organise le personnel, le matériel et les approvisionnements terrestres et veille à fournir aux Forces terrestres l’instruction individuelle et collective nécessaire pour les préparer à défendre les intérêts du Canada au pays, dans le continent et ailleurs dans le monde³.

L’AC est la composante terrestre et le plus gros élément des FAC; elle comprend environ ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ ⁴.

Les unités opérationnelles de la F rég et des Réserves sont réparties entre quatre divisions de l’AC, autrefois appelées « Secteurs de la Force terrestre »; ces quatre divisions couvrent l’Ouest canadien, le Québec central et la région de l’Atlantique, comme on le précise ci-après :

• 3e Division du Canada (Div C), autrefois le Secteur de l’Ouest de la Force terrestre – Le quartier général (QG) est à Edmonton;
• 4e Div C, autrefois le Secteur du Centre de la Force terrestre – le QG est à Toronto;
• 2e Div C, autrefois le Secteur du Québec de la Force terrestre – le QG est à Montréal;
• 5e Div C, autrefois le Secteur de l’Atlantique de la Force terrestre – le QG est à Halifax.

Depuis la fin des opérations en Afghanistan, chaque division de l’AC nommée ci-dessus (sauf la 5 Div C) fournit le corps des forces opérationnelles (FO) de l’AC et suit un cycle de préparation opérationnelle de trois ans décrit dans la figure E-1 de l’annexe E. Outre que chaque élément d’une FO reçoit l’instruction régulière axée sur la disponibilité opérationnelle, il peut subir un entraînement supplémentaire axé sur le théâtre et la mission (EATM) avant le déploiement, tout dépendant de la mission lui ayant été confiée⁵.

Le Centre de doctrine et d’instruction de l’Armée canadienne (CDIAC), autrefois appelé Système de la doctrine et de l’instruction de la Force terrestre, installé à Kingston (Ontario), est chargé de la doctrine opérationnelle de l’AC (la façon dont l’AC combattra), de l’instruction individuelle (instr indiv) et de l’instruction collective (instr coll) qui est au cœur de la DOAT.

L’annexe E contient d’autres renseignements sur la composition de chaque division et sur les organisations du CDIAC.

Le personnel, l’instruction et le matériel de l’AC, y compris les munitions, qui sont le fondement du Programme de DOAT, sont gérés par l’intermédiaire du Plan annuel d’opération de l’Armée, c.-à-d. le « Plan op ». Celui-ci fournit des directives détaillées aux divisions en ce qui concerne ce dont leurs unités de la F rég et de la Réserve ont besoin en matière d’instruction pour parvenir au niveau normal de préparation (instruction de base) et au niveau de préparation élevé (NPE), les ressources leur étant affectées pour l’instruction, y compris les fonds, l’équipement (Parc de véhicules d’instruction pour la préparation opérationnelle en vue de l’instruction propre au chemin menant au niveau de préparation élevé (CMNPE)), et les objectifs d’instruction précis. Les normes d’instruction et les exigences de confirmation de l’instruction sont clairement définies dans les documents intitulés L’instruction sur les opérations terrestres et Normes d’aptitude au combat pour l’instruction collective.

En outre, le Plan op désigne les unités de NPE et en attente de l’AC, afin de répondre aux exigences énoncées dans les directives du chef d’état-major (CEMD) sur la PFDO, et les missions de l’AC par l’intermédiaire de son Plan de gestion de l’état de préparation (PGEP). Les unités en attente comprennent les unités d’intervention immédiate de la F rég, les groupements tactiques territoriaux (GTT) de la Réserve et les Groupes-compagnies d’intervention dans l’Arctique (GCIA), qui se chargent des opérations au pays. Les affectations de tâches à des unités particulières sont détaillées dans une matrice d’organisation des tâches pour la mise sur pied de la force, et le Plan de transition entre la mise sur pied et l’emploi des forces fournit une planification préliminaire pour la création de FO ultérieures au cas où il faudrait mener une grande opération prolongée telle que celle exécutée en Afghanistan.

Comme toute autre forme d’instruction des FAC, celle de l’AC comprend des études militaires professionnelles (EMP), l’instr indiv) et l’instr coll. Les EMP sont offertes dans divers établissements de l’AC et des FAC, et l’instr indiv propre aux groupes professionnels militaires de l’AC est principalement fournie au Centre d’instruction au combat, à Gagetown (N.-B.). La majeure partie de l’instruction spécialisée de l’Armée, par exemple l’entraînement au parachutisme et aux opérations en montagne, est donnée au Centre d’instruction supérieure en guerre terrestre de l’Armée canadienne, situé à la 8e Escadre de l’Aviation royale canadienne (ARC), à Trenton (Ontario), ou dans le cadre de programmes des forces alliées. Les divisions offrent une partie de l’instr indiv par le biais de cours professionnels et de cours axés sur la préparation opérationnelle individuelle, ces derniers étant décrits dans les Normes individuelles d’aptitude au combat de l’AC⁶.

En raison de la nature de l’instruction axée sur la préparation opérationnelle, la présente évaluation met surtout l’accent sur l’instr coll, qui est détaillée dans les publications suivantes de l’Armée : L’instruction sur les opérations terrestres⁷ et Normes d’aptitude au combat relatives à l’instruction collective⁸. L’instr coll est le mécanisme par lequel un commandant prend un effectif complet de soldats qualifiés, les encadre pendant un certain temps et utilise les ressources ainsi que les tactiques, techniques et procédures voulues pour arriver à former des entités tactiques cohésives et aptes au combat pouvant être déployées dans le cadre d’opérations à l’issue de délais de préparation réalistes. L’instr coll a surtout lieu dans les secteurs d’entraînement et d’exercice des divisions, ou dans le cadre des exercices d’entraînement en campagne, dans le cas de l’instr coll de plus haut niveau (voir le Tableau 1 ci-dessous). L’instr coll destinée aux unités et aux quartiers généraux (QG) pour les amener au NPE leur est nécessaire avant de partir en déploiement dans le contexte d’opérations internationales. L’instr coll du plus haut niveau est employée dans l’exercice de confirmation du NPE, soit l’exercice MAPLE RESOLVE, qui a lieu au Centre canadien d’entraînement aux manœuvres (CCEM), à Wainright (Alberta).

Les niveaux de l’instr coll de l’AC sont décrits dans le tableau suivant :

Tableau 1. Niveaux de l’instruction collective¹⁰.

1.2.2 Objectifs du programme

Le Programme de DOAT a pour objectif de fournir au gouvernement du Canada une Armée de terre polyvalente et apte au combat. Grâce au Programme, l’AC mettra sur pied et maintiendra en puissance des Forces terrestres pertinentes et aptes à répondre aux besoins et à combattre efficacement dans toute la gamme de conflits, depuis le maintien de la paix jusqu’à la reconstruction d’une nation et jusqu’au combat. Les résultats escomptés du Programme sont définis dans le modèle logique illustré dans l’annexe C.

1.2.3 Intervenants

Le principal intervenant des FAC et du MDN, aux fins du Programme de DOAT, est le Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC)¹¹. Parmi les autres éléments des FAC et du MDN qui pourraient figurer parmi les intervenants ou les partenaires, tout dépendant des circonstances, mentionnons l’ARC, la Marine royale canadienne (MRC) et le Commandement des forces d’opérations spéciales du Canada (COMFOSCAN); toutes ces entités peuvent travailler avec l’AC dans le contexte de l’instruction et des opérations interarmées, et recevoir de l’AC un soutien de divers degrés aux chapitres du personnel et du matériel. Parmi les autres partenaires clés figurent le SMA(Mat), le CPM, le SMA(IE) et le SMA(GI). Parmi les autres ministères du gouvernement qui sont des intervenants, mentionnons Sécurité publique Canada et Affaires mondiales Canada¹².

1.3 Portée de l’évaluation

1.3.1 Couverture et responsabilités

La présente évaluation porte sur les AF 2010-2011 à 2014-2015. L’Architecture des activités de programmes (AAP) du Ministère (2009) a été sensiblement révisée en vue de l’AF 2014-2015, ce qui a donné lieu à une nouvelle AAP et entraîné la perte de cohérence entre les activités de programmes et la comptabilisation des coûts, qui était possible dans l’ancienne AAP (2009), et de la possibilité de comparer les données de l’AF 2014-2015 à celles des années antérieures. Par conséquent, l’évaluation a mis l’accent sur les activités prévues dans l’AAP 2009, sous la rubrique du Résultat stratégique 2 « Le ministère de la Défense nationale est prêt à répondre aux attentes du gouvernement en matière de défense », plus précisément sous celle du Programme 2.2 « Disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre » et des sous-programmes suivants :

• 2.2.1 Engagement principal à l’échelle internationale
• 2.2.2 Engagement secondaire à l’échelle internationale
• 2.2.3 Tâches permanentes et intérieures du gouvernement du Canada
• 2.2.4 Maintien en puissance de la Force terrestre

1.3.2 Ressources

Le tableau ci-dessous décrit les coûts et le personnel attribués au Programme de DOAT dans l’AAP (2009).

Tableau 2. Dépenses au titre de la disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre (en milliers de dollars), en vertu de la structure de l’AAP de 2009.

Aux fins de l’évaluation, nous avons mis l’accent sur les dépenses de l’AC au titre de la DOAT et sur le personnel de l’AC.

1.3.3 Enjeux et questions

Conformément à la Directive sur la fonction d’évaluation du Secrétariat du Conseil du Trésor (2009)¹⁴, l’évaluation porte sur les cinq questions clés liées à la pertinence et au rendement. Une matrice d’évaluation qui énumère toutes les questions utilisées pour l’évaluation ainsi que les indicateurs et les sources de données connexes, constitue l’annexe D. La méthodologie employée pour réunir les éléments de preuve à l’appui des questions d’évaluation est expliquée dans l’annexe B.

2.0 Constatations et recommandations

Dans les sections suivantes, les évaluateurs ont mesuré la pertinence et le rendement du Programme de DOAT. Ils ont examiné dans quelle mesure la mise sur pied et à exécution du Programme répond à un besoin permanent, s’harmonise avec les priorités du gouvernement du Canada et avec les résultats stratégiques et les objectifs du MDN et des FAC, va dans le sens du rôle du gouvernement fédéral, produit les résultats escomptés et favorise l’efficience et l’économie.

2.1 Pertinence – Besoin continu

Le Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre est-il encore nécessaire?

Afin d’établir si la disponibilité opérationnelle des Forces terrestres continue de répondre à un besoin manifeste, les évaluateurs ont utilisé deux indicateurs clés :

• Signes concrets attestant que, dans le passé, la DOAT a été nécessaire (nombre et genre de cas où l’Armée canadienne a été effectivement employée dans un contexte opérationnel au cours des cinq dernières années);
• Besoin en matière de DOAT dans l’environnement de sécurité de l’avenir (ESA).

Les constatations suivantes reposent sur des éléments probants tirés des documents étudiés et obtenus au cours d’entrevues avec des membres clés de l’AC et du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC).

Principale constatation no 1 : L’Armée de terre canadienne doit toujours maintenir un bon état de préparation opérationnelle de manière à pouvoir exécuter des opérations à l’appui des intérêts nationaux du pays et de sa population.

Indicateur : Signes concrets attestant que, dans le passé, la DOAT a été nécessaire (nombre et genre de cas où l’Armée canadienne a été effectivement employée dans un contexte opérationnel au cours des cinq dernières années)

Le Programme de DOAT fait en sorte que l’AC soit à même d’appuyer toute une gamme d’opérations, comme en atteste sa capacité de déployer des éléments au Canada et à l’étranger. Au cours des cinq dernières années, l’AC a participé activement à tout un éventail d’activités de défense et de sécurité, y compris des opérations intérieures, continentales et internationales de petite et de grande envergure¹⁵ (voir le tableau ci-dessous). La diminution du personnel en déploiement reflète l’évolution des missions de l’AC qui est passée d’une grande mission de combat très complexe en Afghanistan, en 2010-2011, à une grande mission d’entraînement dans ce même pays, en 2011-2012 et à la clôture de cette mission en 2012-2013. Au cours de l’AF 2013-2014, l’augmentation du personnel de l’AC en déploiement dans le cadre d’opérations intérieures a eu pour but de soutenir des opérations de secours aux sinistrés et d’atténuation des dégâts, par exemple lors des vastes inondations survenues en Alberta, et elle souligne l’imprévisibilité du nombre de membres de l’AC qui peuvent être nécessaires pour ces opérations d’une année à l’autre. Au moment même où nous rédigeons le présent rapport, l’AC a déployé des unités en Europe centrale et en Europe de l’Est dans le contexte des mesures d’assurance prises par l’OTAN (Op REASSURANCE) et de l’effort multinational déployé pour renforcer le professionnalisme et la capacité des Forces armées ukrainiennes (Op UNIFIER). C’est le GC qui décide d’envoyer ou non des membres de l’AC participer à des opérations internationales, en fonction de ses priorités et de la situation stratégique.

Tableau 3. Nombre total de déploiements opérationnels de l’AC et nombre cumulatif de militaires partis en déploiement – AF 2010-2011 à 2014-2015.

Indicateur : Besoin en matière de DOAT dans l’environnement de sécurité de l’avenir (ESA)

D’après les évaluations actuelles du MDN et des FAC sur l’environnement de sécurité de l’avenir¹⁶, il continuera de se caractériser par les activités d’acteurs non étatiques et par des menaces asymétriques, tandis que s’accroîtront les tensions entre l’OTAN et la Russie à cause de l’annexion de la Crimée par cette dernière et que grandiront les risques de conflit au sujet de frontières et de ressources internationales contestées dans la mer de Chine méridionale. Les évaluateurs reconnaissent aussi que l’environnement de l’avenir mettra constamment les capacités des FAC au défi. Le Programme de DOAT est essentiel pour faire en sorte que les éléments de l’AC soient convenablement dotés en personnel, entraînés et équipés pour atténuer les risques imprévisibles en matière de défense et de sécurité et qu’ils constituent une force très capable et prête à relever les défis de l’avenir.

Les entrevues avec l’état-major supérieur du COIC ont souligné et confirmé la pertinence et la nécessité future du Programme de DOAT pour faire en sorte que l’AC soit prête à exécuter les opérations internationales, intérieures et continentales, et elles ont mis en lumière le soutien annuel qu’apporte chaque année l’AC aux services d’urgence provinciaux, en cas d’inondations et de feux de forêt, et la planification d’urgence continue du COIC relativement à toute une gamme d’opérations internationales. Le Programme de DOAT fournit une force très bien entraînée et adaptable qui est équipée d’une façon sans pareille pour répondre aux besoins du Canada en matière de défense, dans des opérations interarmées et multinationales complexes¹⁷, et pour aider les autorités civiles à faire face aux situations d’urgence intérieures et aux menaces pour la sécurité au pays, selon les besoins et quand on le lui demandera.

Par conséquent, le Programme de DOAT demeurera nécessaire.

2.2 Pertinence – Concordance avec les responsabilités et les rôles fédéraux

Le Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre s’harmonise-t-il avec les responsabilités et les rôles fédéraux et avec ceux du MDN et des FAC?

La présente section examine la mesure dans laquelle la mise sur pied et l’exécution du Programme de DOAT par l’AC s’harmonisent avec les responsabilités et les rôles du gouvernement fédéral et du Ministère. Les constatations énoncées dans la présente section reposent sur les documents examinés et sur les entrevues avec des sources clés, y compris des officiers supérieurs de l’AC et de l’état-major du COIC.

Les indicateurs suivants ont servi à évaluer le degré d’harmonisation avec les responsabilités et les rôles fédéraux :

• L’harmonisation avec les lois et directives stratégiques du gouvernement;
• La mesure dans laquelle les Forces terrestres du Canada, soit l’Armée canadienne, mènent des activités qui relèvent d’autres ministères, d’autres ordres de gouvernement ou le secteur privé.

Principale constatation no 2 : La mise sur pied et l’exécution du Programme de DOAT s’harmonisent avec les rôles et les responsabilités du Ministère et du gouvernement fédéral.

Indicateur : L’harmonisation avec les lois et directives stratégiques du gouvernement

La défense est une des principales responsabilités du gouvernement fédéral, comme l’énonce la Loi constitutionnelle¹⁸, qui définit et décrit les responsabilités et les devoirs du gouvernement fédéral, y compris les Forces armées canadiennes et le ministère de la Défense nationale. De plus, l’article 17 de la Loi sur la défense nationale établit le MDN et les FAC comme des entités distinctes qui fonctionnent au sein d’un Quartier général de la Défense nationale (QGDN) intégré, en s’acquittant de leur responsabilité principale, soit assurer la défense du Canada et de sa population. La Loi sur la défense nationale et divers décrets du gouvernement fédéral prévoient aussi que les FAC doivent prêter main-forte aux autorités civiles fédérales et provinciales au besoin.

Le gouvernement fournit aussi une orientation stratégique aux FAC quant aux types de missions qu’il est disposé à entreprendre et dans le cadre desquelles les Forces terrestres jouent un rôle clé. Ainsi, les FAC doivent être prêtes à appuyer les autorités civiles en cas de crise au Canada, par exemple quand des désastres naturels se produisent, et pouvoir diriger ou exécuter une opération internationale d’envergure pendant une longue période et déployer des forces sur les lieux de crises ailleurs dans le monde pendant des périodes plus courtes.

Indicateur : La mesure dans laquelle les Forces terrestres du Canada, soit l’Armée canadienne, mènent des activités qui relèvent d’autres ministères, d’autres ordres de gouvernement ou le secteur privé.

La Force terrestre a mené des opérations pour appuyer directement d’autres ministères et organismes des gouvernements fédéral et provinciaux et leurs entités homologues provinciales et communautaires, dans le contexte du cadre pangouvernemental et comme le prévoit le Plan fédéral d’intervention d’urgence. Dans chaque cas, l’AC a joué un rôle complémentaire en renforçant les organismes civils quand ils étaient débordés ou avaient besoin d’une capacité propre à l’AC dans le contexte d’une crise intérieure ou pour appuyer des opérations de sécurité dont ces organismes étaient chargés au premier chef. Dès que les conditions sont établies pour permettre aux autorités civiles d’assumer l’entière responsabilité de la gestion d’une crise, par exemple lors d’une inondation ou d’un feu de forêt, ou qu’une tâche spéciale de soutien est terminée, la participation de l’AC prend fin.

2.3 Pertinence – Harmonisation avec les priorités du gouvernement

Le Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre s’harmonise-t-il avec les priorités du gouvernement fédéral et les objectifs stratégiques de la Défense?

La présente section examine la mesure dans laquelle la mise sur pied et l’exécution du Programme de DOAT concordent avec les priorités du gouvernement fédéral et les objectifs stratégiques du MDN. Les constatations formulées ici reposent sur les renseignements tirés des documents examinés aux fins de l’évaluation, dont les Plans budgétaires fédéraux (de 2010 à 2014), les discours du Trône et les Rapports sur les plans et les priorités.

Les indicateurs suivants ont servi à établir les faits à cet égard :

• Harmonisation du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre avec les priorités déclarées du gouvernement, ou inclusion du Programme dans ces dernières;
• Harmonisation du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre avec les priorités ou les objectifs stratégiques du MDN et des FAC, ou inclusion du Programme dans ces priorités ou objectifs.

Principale constatation no 3 : La mise sur pied et l’exécution du Programme de DOAT vont dans le sens des rôles du gouvernement fédéral, du MDN et des FAC, qui consistent à défendre le Canada et l’Amérique du Nord et à contribuer à la paix et à la sécurité internationales.

Indicateur : Harmonisation du Programme de DOAT avec les priorités déclarées du gouvernement, ou inclusion du Programme dans ces dernières.

Dans le discours du Trône de 2013, le gouvernement s’est engagé à renouveler la politique de défense. On y lisait ce qui suit : « ... aujourd’hui et demain, les Forces armées canadiennes défendront le Canada et protégeront ses frontières; préserveront notre souveraineté sur les eaux et les terres du Nord; combattront aux côtés de nos alliés pour défendre nos intérêts et interviendront en cas d’urgence, ici et à l’étranger »¹⁹. Le soutien financier que le gouvernement continue d’accorder au Programme de DOAT et l’emploi de l’AC en tant qu’un des instruments de sa politique étrangère confirment l’harmonisation du Programme avec les priorités du gouvernement.

Indicateur : Harmonisation du Programme de DOAT avec les priorités ou les objectifs stratégiques du MDN et des FAC, ou inclusion du Programme dans ces priorités ou objectifs.

L’examen des documents montre clairement que la mise sur pied de Forces terrestres prêtes à combattre grâce au Programme de DOAT s’harmonise directement avec la priorité du MDN et des FAC, qui consiste à « faire preuve d’excellence dans les opérations au pays et à l’étranger », et qu’elle est conforme à la directive du CEMD concernant la posture de la force et la disponibilité opérationnelle. Les activités menées dans le cadre du Programme de DOAT, qui produisent des Forces terrestres déployables et prêtes à combattre, procurent un soutien direct aux éléments des FAC qui sont prêts à combattre dans le contexte des missions permanentes des FAC²⁰. Le Programme continue de mettre sur pied et de maintenir en puissance des Forces terrestres pertinentes et aptes à répondre aux besoins et à combattre efficacement dans toute la gamme des conflits, que ce soit le maintien de la paix, la reconstruction d’une nation ou le combat²¹.

L’AC travaille aussi dans le sens de la priorité du MDN et des FAC consistant à « reconstituer et à harmoniser les FAC après les opérations en Afghanistan ». Au cours de la période d’évaluation, elle s’est ainsi attachée à mettre fin à sa mission de combat en Afghanistan, à y lancer sa mission d’entraînement et à reconstituer son personnel et son équipement, conformément à son plan. En outre, cette réorientation et cette réorganisation ont favorisé l’harmonisation des Forces terrestres pour remplir les six missions permanentes des FAC.

Enfin, dans ses Rapports sur les plans et les priorités (des AF 2010-2011 à 2013-2014), le Ministère a mis un accent particulier sur la mise sur pied de Forces terrestres polyvalentes et aptes à combattre pour le Canada. Ces rapports ont constamment évoqué la priorité consistant à « mettre sur pied et à maintenir une armée de terre pertinente, réactive et apte au combat, se montrant efficace dans toute la gamme des conflits, que ce soit le maintien de la paix, la reconstruction d’une nation ou le combat ». Pour ce faire, l’AC voit à ce que « l'Armée de terre atteigne un état de disponibilité opérationnelle, résultant du regroupement et de l'organisation du personnel, des fournitures et du matériel terrestres, ainsi que de la prestation d'entraînements individuels ou de groupe visant la préparation à la défense des intérêts du Canada à l'échelle nationale, continentale et internationale ».²²

Par conséquent, le MDN et les FAC considèrent qu’il s’agit là d’une haute priorité.

2.4 Rendement – Atteinte des résultats escomptés (Efficacité)

Dans la présente section, les évaluateurs ont mesuré l’efficacité du Programme de DOAT. Pour cela, ils ont examiné la capacité du Programme de produire les résultats suivants :

• Résultat immédiat : Le Programme de DOAT amène les Forces terrestres à un certain niveau de préparation opérationnelle;
• Résultat intermédiaire : Le Programme de DOAT procure au Canada une armée polyvalente et apte à mener efficacement des opérations de combat.

2.4.1 Résultat immédiat

Le Programme de DOAT amène les Forces terrestres à un certain niveau de préparation opérationnelle.

En termes généraux, on entend par « disponibilité opérationnelle » la capacité opérationnelle des Forces terrestres d’exécuter les opérations ou les tâches leur étant confiées et leur capacité de répondre aux besoins. Cette capacité est fonction de trois facteurs²³:

• Personnel – effectifs, niveaux de qualification et capacité de partir en déploiement des points de vue de la santé physique et mentale;
• Instruction – individuelle et collective;
• Équipement – disponibilité et bon état de fonctionnement.

Par « capacité de répondre aux besoins », on désigne la capacité d’une unité ou d’une force opérationnelle (FO) de répondre à un avis de mouvement donné : un ordre d’avertissement qui précise le temps accordé à une unité pour se préparer à un déploiement²⁴.

Les indicateurs suivants ont servi à évaluer l’atteinte du résultat immédiat :

• La dotation en personnel et l’entraînement des unités / brigades de l’Armée de terre sont confirmés par rapport aux besoins déclarés du cmdt AC (Niveau de préparation élevé (NPE) et niveau de préparation normal (NPN))²⁵;
• L’équipement et le matériel opérationnels dont les Forces terrestres disposent répondent aux besoins du cmdt AC;
• L’infrastructure des Forces terrestres répond aux besoins du cmdt AC sur les plans de l’instruction et des opérations;
• La structure et la fonction de gouvernance des Forces terrestres répondent aux besoins du cmdt AC;
• Les besoins du cmdt AC relatifs à la disponibilité opérationnelle sont conformes à la directive du CEMD sur la posture de la force et la disponibilité opérationnelle.

Indicateur : La dotation en personnel et l’entraînement des unités / brigades de l’Armée de terre sont confirmés par rapport aux besoins déclarés du cmdt AC (NPE et NPN).

Principale constatation no 4 : Jusqu’ici, le Programme de DOAT a répondu à toutes les exigences opérationnelles; cependant, face à certains besoins opérationnels simultanés, l’AC ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ dans les métiers de soutien et les spécialités habilitantes, par exemple dans les domaines du renseignement et des transmissions.

L’examen des documents et des entrevues avec des sources clés révèlent que les unités de la F rég parviennent toujours, au cours de l’instruction fondamentale, au NPN et au NPE qu’elles sont censées atteindre; cependant, la proportion du personnel pouvant partir en déploiement dans les unités parvenant au NPE fait problème à ces dernières. Par exemple, le pourcentage des effectifs déployables de la F rég de l’AC se situait à ▓▓▓▓▓▓▓ en septembre 2012 et à ▓▓▓▓▓▓▓ en septembre 2015²⁶. Par conséquent, il se peut que les unités parvenues au NPE doivent compter sur des renforts provenant d’autres unités de leur division ou d’en-dehors, tout dépendant des exigences de leur mission. En fait, le pourcentage des effectifs déployables est tel qu’il faut les trois bataillons d’infanterie d’un GBMC pour en constituer deux qui seront complets. Le PGEP de l’AC exige que seulement deux des trois bataillons d’infanterie composant le GBMC parvenu au NPE soient affectés à des tâches de ce niveau : un est en attente en vue d’un déploiement dans le cadre d’une grande opération internationale avec le groupement tactique se maintenant au NPE, et un autre l’est pour une petite opération internationale de renfort. Le PGEP prévoit que le troisième bataillon fournira des renforts aux deux autres, selon les besoins, et des éléments au QG 1 Div C pour appuyer une opération d’évacuation des non-combattants et l’Équipe d’intervention en cas de catastrophe.

Malgré les renforts disponibles auprès du troisième bataillon du GBMC, l’AC cherche à accroître le nombre de ses militaires aptes à partir en déploiement en mettant en œuvre un programme intégré de ses ressources et de ses services afin de renforcer l’état de préparation et la résilience personnels de ses soldats et d’aider les familles de l’Armée et les civils de l’Armée membres du MDN à se préparer aux exigences de la vie dans l’Armée²⁷.

Comme on en a déjà fait mention, l’AC a une longue liste de tâches liées à la directive du CEMD sur la PFDO, et des éléments de l’AC sont affectés à ces tâches dans le PGEP de l’AC et dans la Matrice d’organisation des tâches – Mise sur pied de la force, qui sont diffusés chaque année dans le Plan op de l’AC²⁸. Le PGEP et la Matrice portent sur une période de cinq ans dans le Plan op et ils sont mis à jour tous les ans, ou en fonction des besoins opérationnels. Dans chaque cas, c’est la taille réelle et la complexité de la mission à remplir qui déterminent si les éléments désignés pour une FO donnée sont suffisants. Tout dépendant des circonstances, un bataillon d’infanterie, une compagnie ou un QG de brigade affectés à une mission pourraient avoir besoin de renforts de la part d’autres éléments de la brigade ou d’une autre division. En outre, certains éléments spécialisés ou de soutien, indiqués dans la Matrice d’organisation des tâches, se voient confier plus qu’une tâche, ce qui risque d’engendrer des problèmes de concurrence s’ils doivent remplir deux tâches en même temps. Voici un exemple cité par l’état-major du QG de la 4 Div C : un des bataillons du Royal Canadian Regiment, à Petawawa, faisait partie de la division maintenue au NPE pour les opérations intérieures, soit l’Unité d’intervention immédiate (UII) de la Division, mais il était aussi chargé de soutenir la 1 Div C si celle-ci devait se déployer. Les officiers interrogés ont aussi déclaré que les éléments de soutien logistique au combat de l’AC ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓²⁹.

Une étude a été faite pour évaluer les besoins opérationnels du personnel à un niveau d’engagement (et de pertes humaines) semblable à celui de l’AC quand elle avait déployé des éléments en Afghanistan pour sa mission de combat, avec des missions simultanées pour les divisions de tête responsables des préparatifs en vue d’une grande mission internationale (ligne d’opération 3 de l’AC) et d’une intervention de plus courte durée ailleurs dans le monde par suite d’une crise (ligne d’opération 4)³⁰. Des modèles établis pour plusieurs cycles opérationnels différents (p. ex. cycles de 24 et de 36 mois) ont montré que les divisions de tête susmentionnées avaient besoin de renforts toujours plus grands afin de mettre sur pied des forces pour de multiples rotations, comme le montre la Figure 1 ci-dessous.

L’ampleur des pénuries de personnel et des renforts a varié en fonction de la mission et de la rotation des divisions de l’AC (à l’époque, les 3e 4e et 2e Divisions du Canada s’appelaient respectivement Secteur de l’Ouest de la Force terrestre (SOFT), Secteur du Centre de la Force terrestre (SCFT) et Secteur du Québec de la Force terrestre (SQFT)). Comme le fait voir la Figure 1, le nombre de militaires disponibles de la principale brigade qui maintenait le NPE (vert vif dans la figure) va en diminuant au cours des rotations opérationnelles successives, et les effectifs des FAC et de la Réserve provenant de l’intérieur et de l’extérieur de la division vont en augmentant; par ailleurs, il y a eu diverses pénuries de personnel (rouge) auxquelles on n’a pu remédier d’aucune façon. Pendant la mission de combat menée par l’AC en Afghanistan, il a toujours été difficile de trouver des renforts, de sorte qu’il existait toujours des pénuries de personnel, comme le font voir les segments rouges dans la Figure 1.

Le nombre total nécessaire de militaires aptes à partir en déploiement ne représente qu’un volet du défi qui se pose à l’AC, car elle a aussi dû faire face à des pénuries dans certains groupes professionnels militaires (GPM) clés d’officiers et de militaires du rang (une partie des pénuries de personnel illustrées en rouge dans la Figure 1). Les pénuries ont été particulièrement grandes dans les GPM spécialisés et de soutien (sapeurs de combat, hommes d’équipage et techniciens de véhicules), ce qui a nécessité, de la part de l’AC, une autre approche d’envergure pour trouver le personnel voulu.

Figure 1. Illustration combinée d’une grande opération prolongée et d’une petite opération intensifiée, 16 mois s’écoulant entre les déploiements de personnel (cycle de 24 mois), avec des renforts provenant de tous les secteurs de l’Armée³¹.

Principale constatation no 5 : Le Programme de DOAT ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ étant donné ses effectifs et leur disponibilité, en l’absence d’une mission opérationnelle.

La figure 1 fait aussi voir le rôle essentiel que les Réserves jouent dans les opérations de l’AC en fournissant des renforts pour concrétiser la devise de l’Armée : « Une Armée. ». Toutefois, les Réserves de l’AC ont aussi été chargées de tâches opérationnelles particulières, en plus de fournir des renforts individuels destinés aux unités de la F rég de l’AC. Il incombe à la F rég de l’AC de mettre sur pied dix GBT de ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ militaires chacun, soit un par GBC, et quatre GCIA de ▓▓▓▓▓▓▓ militaires chacun, soit un par division conformément au Plan op de l’AC. Ces deux modèles d’emploi de la force ont pour objet de renforcer ou de remplacer l’UII de la F rég de l’AC dans chaque division. En outre, les GBC de chaque division sont chargés de rassembler plus de ▓▓▓▓▓▓▓ militaires pour d’autres éléments à NPE propres à la Réserve qui pourraient être nécessaires pour des opérations internationales.

Dans tous les cas, en ce qui concerne les tâches actuelles de MPF attribuées aux Réserves, on ne prend pas en compte les Réserves disponibles dans les GBC affectés auprès des divisions. Le nombre de militaires, leur disponibilité, leurs grades et leurs GPM varient tous considérablement d’un GBC à l’autre. L’AC a aussi estimé qu’il faut cinq réservistes pour en produire un seul (ratio de 5 : 1) pouvant participer à des opérations internationales, et qu’il en faut trois afin d’en produire un (ratio de 3 : 1) pouvant prendre part à des opérations intérieures, ce qui risque d’être ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ des Réserves³². En outre, en 2015, seulement ▓▓▓▓▓ pourcent des réservistes étaient normalement aptes au déploiement, bien que ce fût là un taux sensiblement plus haut que ▓▓▓▓▓▓▓ pourcent enregistré quand les réservistes allaient en déploiement en Afghanistan en septembre 2012³³.

Les évaluateurs n’ont pas examiné les renseignements sur la disponibilité opérationnelle des Réserves, lesquels sont recueillis au niveau de la division. Cependant, les entrevues menées auprès de sources clés ont révélé que les Réserves appliquent des méthodes de confirmation incohérentes qui ne sont pas saisies systématiquement. Les entrevues ont aussi montré que les GBC ont réussi à mobiliser des éléments d’un GBT de la taille d’une compagnie et que, chaque année, le QG GBT et d’autres états-majors clés exécutent un XPC/XAO de confirmation de la disponibilité opérationnelle, qui est dirigé par leurs divisions respectives. Cela dit, la viabilité du GCIA et des éléments des Réserves maintenus au NPE, par exemple les compagnies d’escorte de convois, les compagnies d’activités d’influence ou les compagnies de protection de la force, n’a pas encore été confirmée.

Quand l’AC ne met pas de force sur pied en vue d’une mission nommée, il n’existe actuellement aucune directive semblable au Plan op de l’AC qui concerne la gestion de la disponibilité opérationnelle en vue de mettre sur pied des éléments des Réserves au NPE. En vertu du plan actuel, les Réserves ne participent pas à la Roto 0 d’une mission internationale (sauf de petits éléments chargés des activités d’influence et du renseignement), car la participation aux efforts menant au NPE risque d’être un gaspillage des ressources d’instruction s’il n’y a aucune mission à confier aux Réserves. Idéalement, les éléments des GBC seront chargés d’atteindre un état de préparation plus élevé à un moment où ils pourront être intégrés dans l’instruction de la F rég menant au NPE, en vue de la Roto 1 d’une mission³⁴.

Entre-temps, on ne sait pas au juste si, quelles que soient les circonstances, une division pourrait rassembler avec succès, parmi les réservistes, les éléments nécessaires parvenus au NPE uniquement à même ses propres GBC. Cela dit, après la première rotation d’une mission prolongée et avec un effort fait à l’échelle de l’Armée, celle-ci serait probablement capable de réunir la majorité des renforts nécessaires et les éléments à NPE particuliers aux Réserves pour les rotations ultérieures d’une mission, et garantir leur pleine intégration dans l’instruction de la F rég menant au NPE, avant le déploiement.

L’AC s’entraîne aussi pour être prête à mener des opérations dans l’Arctique, en exécutant des exercices annuels au niveau des divisions, y compris des exercices pour les UII et les GCIA, et en menant des opérations interarmées de protection de la souveraineté telles que l’Op NANOOK³⁵. L’entraînement de la F rég et de la Réserve dans l’Arctique a par ailleurs été renforcé grâce à l’intégration accrue des Rangers canadiens qui aident les soldats à améliorer leurs habiletés non liées au combat dans l’environnement rigoureux du Nord³⁶. Cependant, d’autres améliorations sont nécessaires par le biais de l’entraînement et de l’acquisition de meilleures capacités de transport et de communication³⁷ pour que l’AC parvienne à une capacité d’intervention viable dans l’Arctique³⁸.

Enfin, en ce qui concerne les Rangers canadiens, leur instruction ne correspond pas aux normes de la F rég ou de la Réserve, mais ils reçoivent leur propre entraînement « fondamental ». Grâce à cet entraînement et à leurs connaissances des lieux et de l’environnement, ils procurent un soutien précieux à l’entraînement et aux opérations de la F rég et de la Réserve et ils sont disponibles pour appuyer des opérations en cas de crise, telles que les missions de recherche et de sauvetage, dans leurs régions respectives.

Indicateur : L’équipement et le matériel opérationnels dont les Forces terrestres³⁹ disposent par rapport aux besoins du cmdt AC.

Principale constatation no 6: Vu l’équipement dont l’AC dispose actuellement, ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

Les entrevues et les documents de l’AC ont mis au jour une ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ Pour ce qui est de l’entraînement, il peut arriver que des unités ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ pour exécuter l’instr coll. Aspect plus important, comme nous le détaillons plus bas, les unités ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ou louer des véhicules du parc B (soutien logistique / véhicules utilitaires) dans le commerce.

Les ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ des parcs A (combat) et B ont été aggravées par ce qui suit :

• ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓
• des taux élevés de véhicules hors d’usage (VHU) dans les parcs existants, taux qui sont dus à ce qui suit :
  • le temps que met le Programme d’approvisionnement national pour ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ les parcs de véhicules (et d’autres équipements)⁴⁰;
  • les retards possibles dans le système d’approvisionnement en pièces de rechange;
  • l’annulation d’un contrat d’entretien national qui visait l’entretien du parc B;
  • une pénurie continue ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓⁴¹;
  • la faible productivité des techniciens de véhicules⁴²;
  • ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ du nouvel équipement.
• l’accroissement des taux d’utilisation des véhicules disponibles et de l’entretien leur étant nécessaire;
• les retards subis par de grands programmes d’équipement et l’annulation de certains d’entre eux, ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ en fonction des calendriers de livraison originaux de ces programmes. ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ La Figure 2 ci-dessous illustre les lacunes et les risques importants relatifs à la transition, pour ce qui concerne les grands équipements.

Le cas du parc des nouveaux véhicules Leopard 2 (PV Leo 2), où l’AC s’est heurtée à plusieurs des problèmes susmentionnés, illustre on ne peut mieux les difficultés actuelles auxquelles elle fait face au chapitre de l’équipement⁴³.

Figure 2. Transition de l’Armée canadienne – Gros équipement⁴⁴.

Dans la Stratégie de la disponibilité opérationnelle de l’Armée canadienne⁴⁵, publiée le 27 mai 2013, on lisait que le degré de disponibilité de l’équipement était ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ la majorité des véhicules de modèle militaire normalisé n’étant plus, en janvier 2013, qu’à des niveaux d’exploitabilité ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ à l’échelle de l’AC. La Stratégie souligne aussi que chaque division de tête chargée des préparatifs ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ en bon état de fonctionnement pour respecter les engagements nationaux et internationaux courants sans demander des renforts à d’autres divisions, et que l’AC prévoyait que la situation demeurerait ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓pendant toute la durée du programme de modernisation des VBL (VBL 6) et jusqu’à l’entrée en service du véhicule blindé tactique de patrouille (VBTP). En date du 9 juin 2015, ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ dans les trois principales divisions⁴⁶.

Le parc global de véhicules blindés de l’AC a lui aussi diminué, le nombre de véhicules passant de ▓▓▓▓▓▓▓▓▓ en 2014 à ▓▓▓▓▓▓▓▓▓ en 2015 : le nombre de chars Leopard et de ses variantes du génie, en particulier les VBL chenillés (VBLC) (variantes du M113), a diminué, et le nombre de nouveaux VBL VI qui sont entrés en service a été inférieur à celui des VBL III retirés du service⁴⁷.

L’AC s’est efforcée ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ en prenant les mesures suivantes :

• Gérer l’ensemble des parcs en attribuant les véhicules et l’équipement aux divisions en fonction de leur organisation et de leurs besoins opérationnels et en accordant la priorité au soutien des divisions en vue de leur instruction menant au NPE et des périodes où elles sont en attente au NPE;
• Établir un Parc de véhicules d’instruction pour la préparation opérationnelle (PVIPO) affecté aux divisions qui sont sur le chemin menant au NPE (CMNPE);
• Entretenir et préserver un parc de véhicules et d’équipements en quarantaine en vue d’une grande opération internationale, ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓⁴⁸;
• Tenir à jour la Stratégie de la disponibilité opérationnelle de l’équipement de l’Armée canadienne, qui vise à réduire les taux de VHU grâce à diverses initiatives⁴⁹;
• Louer un grand nombre de véhicules utilitaires commerciaux.

▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ dans les divisions de la F rég persiste, mais ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ dans leurs GBC et leurs unités de la Réserve respectifs. La F rég a pris de nombreux véhicules du parc B de la Réserve pour répondre à ses besoins, de sorte que les Réserves ont dû dépendre davantage de véhicules commerciaux pour satisfaire à leurs besoins en matière d’entraînement⁵⁰.

Outre que les Réserves ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ du parc B, ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ et l’accessibilité ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ limités de la F rég ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ l’entretien de leurs véhicules militaires.

L’analyse ci-dessus a surtout porté sur ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ dans l’AC, mais celle-ci ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ de beaucoup d’autres équipements plus petits mais tout aussi essentiels. ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓, tandis que l’AC attend la livraison de son nouvel équipement de communications, et la situation a fait en sorte que les unités de la Réserve doivent se servir de radios vendues sur le marché et d’émetteurs-récepteurs portatifs au cours de leurs exercices d’entraînement en campagne⁵¹.

Principale constatation no 7 : La disponibilité opérationnelle de l’AC pour mener des opérations dans l’Arctique ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ dont elle a besoin pour ce faire.

Enfin, ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ pour soutenir l’entraînement et les opérations de l’AC dans l’Arctique ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ de la F rég et des Réserves. Le plus important véhicule qui existe pour appuyer les activités de l’Armée dans le Nord est le transporteur chenillé BV-206 qui est surtout employé par les UII et les GCIA de l’AC dans le cadre des opérations intérieures et de l’entraînement dans le Nord. Le BV-206 ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓; il est entré en service en ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ L’Armée s’est mise lentement à s’en départir au cours des 20 dernières années, et il n’en reste plus que ▓▓▓▓▓, comme le fait voir la Figure 2 ci-dessus. L’absence d’un véhicule de remplacement dans l’avenir prévisible entravera considérablement la capacité de l’Armée à répondre aux besoins dans l’Arctique.

Indicateur : L’infrastructure des Forces terrestres répond aux besoins du cmdt AC sur les plans de l’instruction et des opérations

L’AC est appuyée par une vaste infrastructure en grande partie vieillissante qui n’a pas été bien entretenue au cours de nombreuses années, comme l’a signalé le Bureau du vérificateur général⁵²; en outre, à bien des égards, elle n’est pas optimisée pour répondre aux besoins actuels de l’AC sur les plans de l’instruction et des opérations. Malgré ces entraves, l’AC a réussi jusqu’ici à répondre à ses besoins opérationnels et en matière d’instruction.

Comme on le signalait dans l’Évaluation de la disponibilité opérationnelle et de l’instruction de la Force terrestre (2011) – et dans une certaine mesure, c’est encore le cas –, « pour des raisons afférentes à la géographie, à l’environnement et aux droits de propriété, la quasi-totalité des tirs d’armes de fort calibre et de l’instruction collective au-dessus du niveau 3 ou 4 (y compris particulièrement les tirs réels) doivent avoir lieu à Wainright ou Gagetown ». Au cours des opérations de l’AC en Afghanistan, l’entraînement a aussi dû avoir lieu au Centre national d’entraînement de l’Armée américaine, à Fort Irwin (Californie) pendant les mois d’hiver, pour mieux reproduire le milieu opérationnel existant en Afghanistan⁵³. Par ailleurs, l’urbanisation et les activités commerciales, notamment l’exploitation pétrolière dans des zones d’entraînement clés, empiètent de plus en plus sur les polygones de tir et les secteurs d’entraînement existants. Il n’existe aucune solution pratique pour surmonter ces contraintes autrement que d’obliger la plupart des unités à déplacer un personnel nombreux et de grandes quantités d’équipement jusqu’aux aires d’exercice nécessaires qui sont loin des bases d’attache et à un coût sensiblement plus élevé qu’autrement. Malgré tout, d’après les documents sur l’instruction, les rapports sur la disponibilité opérationnelle et des entrevues avec des sources clés, on répond aux besoins d’entraînement de l’AC pour ce qui concerne les éléments de la F rég et, dans une large part, les unités des Réserves.

Principale constatation no 8 : L’infrastructure actuelle de l’AC ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

Les entrevues et les preuves documentaires ont montré que l’infrastructure actuelle de l’AC ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ certains des nouveaux parcs de véhicules que celle-ci est en train d’acquérir. Cela s’explique principalement par ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ quand l’AC se concentrait sur l’acquisition urgente de nouveaux équipements pour les opérations. Cela résulte surtout de la taille, du poids et du nombre plus grands des ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ attribués aux unités à Edmonton et à Gagetown et des VBL VI plus gros qui seront distribués à toutes les divisions⁵⁴.

En outre, l’AC a souligné que la réparation et l’entretien de ses installations ont constamment été ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ et que l’infrastructure ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓, les manèges de la Réserve (logements et locaux) étant les pires illustrations de cet état⁵⁵. Bien que la plupart des infrastructures demeurent en bon état, l’AC se départit des ouvrages excédentaires ou non viables pour s’épargner les ressources humaines et financières qu’exige leur entretien.

Enfin, l’infrastructure de l’AC dans le Nord est ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓, et la seule installation digne de mention est le Centre d’entraînement des FAC dans l’Arctique, à Resolute, lequel est partagé avec Ressources naturelles Canada. Le Centre est réservé à l’instruction, mais il pourrait fournir un soutien limité sous la forme de logements, de fournitures et d’équipement pour les opérations dans le Nord.

Indicateur : La structure et la fonction de gouvernance des Forces terrestres en fonction des besoins du cmdt AC

L’AC comprend une structure de gouvernance très développée qui porte sur l’instruction et le perfectionnement professionnel, sur le développement des capacités et sur la gestion des forces et qui appuie les décisions du commandement de l’Armée et détermine les rapports qu’elle entretient avec le commandement des FAC et les autorités du Ministère chargées des ressources. Les divers organes de gouvernance définissent la répartition des ressources de l’AC en cours d’exercice, le développement des forces de l’AC et l’ordre de priorité des travaux à accomplir pour répondre à ses besoins tant à court qu’à long terme. Au cours des opérations de l’AC en Afghanistan, elle a réussi à mettre en œuvre une nouvelle doctrine, des tactiques, techniques et procédures et de l’équipement pour répondre à ses besoins opérationnels immédiats, tout en planifiant sa structure de l’après-Afghanistan, comme en atteste ses documents conceptuels stratégiques⁵⁶.

Malgré ces réussites, l’Autorité d’instruction de l’Armée de terre et le chef d’état-major – Stratégie (Terre) (aujourd’hui appelé chef d’état-major – Stratégie de l’Armée) ont reconnu en 2010 que l’AC avait besoin de moderniser sa structure de gouvernance existante⁵⁷. Pendant l’examen de la structure de gouvernance, on a conclu ce qui suit, au début de 2014⁵⁸ :

• Par suite des changements de leadership aux niveaux stratégique et opérationnel, la gouvernance des FAC et du MDN avait été modifiée également. Divers conseils et comités décisionnels avaient changé, ou avaient été créés ou éliminés, et l’on a souligné que :
  • l’Équipe de renouvellement de la Défense examinait le régime de gouvernance du MDN et des FAC;
  • l’ARC et la MRC avaient toutes deux modifié leur modèle de gouvernance pour l’harmoniser davantage avec celui du QGDN (du MDN et des FAC);
• L’AC avait une stratégie (Engagés vers l’avant) et dressait un Plan op annuel qui régissait la répartition de ses ressources et ses activités clés axées sur la disponibilité opérationnelle. Cependant, elle n’avait aucun plan de campagne pour concrétiser la stratégie et pour la relier au Plan op et elle n’avait ni fixé de calendrier d’exécution de la stratégie ni défini les moyens à prendre pour la mettre en œuvre.

En juillet 2014, le cmdt AC a publié une directive pour examiner le Manuel de prise de décisions stratégiques de l’Armée de terre, dont la première version remontait à juillet 2004, pour réinsuffler efficacité et discipline dans le processus décisionnel de l’Armée de terre⁵⁹. Une partie du travail consistera à harmoniser les processus avec les nouvelles structures des FAC et de l’AC et à synchroniser les activités des divers conseils et groupes de travail de l’AC avec les entités analogues des FAC et du MDN. En outre, l’AC est en train d’élaborer un plan de campagne pour mieux synchroniser et faire progresser la stratégie de l’Armée dans tous les secteurs de la gouvernance. Ces initiatives se poursuivent.

Indicateur : Les besoins du cmdt AC relatifs à la disponibilité opérationnelle sont conformes à la directive du CEMD sur la posture de la force et la disponibilité opérationnelle.

L’examen des directives stratégiques du CEMD concernant la PFDO des FAC montre que les besoins du cmdt AC en matière de disponibilité opérationnelle s’harmonisent de près avec ces documents⁶⁰. Le Plan op annuel de l’AC et le PGEP désignent les éléments de l’AC qui sont affectés aux missions des FAC et ils contiennent des directives détaillées sur l’instruction et la disponibilité opérationnelle, tout en attribuant aux unités, selon un ordre de priorité, les ressources financières et autres dont elles ont besoin pour parvenir au niveau de préparation opérationnelle exigé. Dans sa directive adressée aux FAC, le CEMD continue d’accorder la priorité aux exercices et aux possibilités d’entraînement de grande envergure. L’AC respecte l’intention du CEMD grâce à son exercice de confirmation de l’atteinte du NPE, soit l’Ex MAPLE RESOLVE, qui est l’exercice de niveau opérationnel le plus complexe mené au Canada avec un nombre toujours plus grand d’éléments interarmées et multinationaux. En outre, l’AC est un acteur clé dans les grandes activités interarmées que sont l’Ex JOINTEX et l’Op NANOOK.

L’annexe F du présent rapport fournit une analyse comparative des défis auxquels l’AC fait face par rapport à ceux qui se posent aux armées américaine, britannique et australienne. D’après cette comparaison, les compressions budgétaires subies par l’AC se situent entre les réductions apportées aux armées des États-Unis et de la Grande-Bretagne et la croissance dont bénéficient actuellement la Force de défense australienne et l’Armée australienne. Soulignons aussi que les compressions que l’AC a vécues n’ont entraîné ni une réduction des effectifs et des unités ni la fermeture de bases, contrairement à ce qui s’est passé dans les armées des É.-U. et de la Grande-Bretagne.

Principale constatation no 9 : Un ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ entre les trois piliers de la disponibilité opérationnelle (personnel, instruction et équipement) dans l’AC ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

Jusqu’ici, l’AC a réussi admirablement à conserver sa disponibilité opérationnelle avec le personnel, l’équipement et l’infrastructure dont elle dispose; cependant ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ dans les programmes d’équipement et d’instruction de l’AC, même si les effectifs et les tâches opérationnelles de l’AC n’ont pas été touchés jusqu’ici. Il existe un ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ entre les trois piliers de la disponibilité opérationnelle (personnel, instruction et équipement), car ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ sur l’instruction et le matériel. Plusieurs autorités, dont le sénateur américain McCain et l’ancien CEMD des FAC, le général Natynczyk, ont déclaré que la ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓⁶¹. Cet équilibre pourrait être partiellement rétabli avec ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

2.4.2 Résultat intermédiaire

Le Programme de DOAT procure au Canada une armée polyvalente et apte à mener efficacement des opérations de combat.⁶²

Les indicateurs suivants ont servi à évaluer la mesure dans laquelle le résultat intermédiaire a été atteint :

• L’AC a montré qu’elle était une armée polyvalente et apte à mener efficacement des opérations de combat;
• L’AC a montré sa capacité de diriger ou de remplir une grande mission internationale prolongée avec d’autres ministères et agences du gouvernement et avec des alliés;
• L’AC a montré sa capacité d’intervenir dans une crise secondaire ailleurs dans le monde pendant une courte période, avec d’autres ministères et organismes du gouvernement et avec des alliés.

Indicateur : L’AC a montré qu’elle était une armée polyvalente et apte à mener efficacement des opérations de combat.

Principale constatation no 10 : L’Armée a prouvé qu’elle est efficace dans toute la gamme des opérations allant de l’apport de secours aux sinistrés jusqu’aux missions de combat, en passant par l’aide humanitaire.

L’Armée canadienne s’est donné comme principale mission d’être une armée polyvalente et capable d’exécuter efficacement des opérations de combat et elle se soucie d’être prête à remplir toute une gamme de missions terrestres au Canada, en Amérique du Nord et ailleurs dans le monde dans un environnement interarmées, interinstitutionnel, multinational et public. Cette capacité a été confirmée au cours d’exercices et démontrée dans des opérations nationales et internationales.

Opérations expéditionnaires : L’AC a connu le succès dans ses missions remplies outre-mer, ce qui peut être attribué à un programme efficace de préparation opérationnelle. Le modèle du CMNPE atteint son point culminant avec un exercice final qui est suivi par la réalisation de l’entraînement aboutissant au NPE qui est confirmée par le commandant du Centre de doctrine et d’instruction de l’Armée canadienne au nom du cmdt AC. Après cette confirmation, une déclaration de disponibilité opérationnelle est présentée par le cmdt AC au COIC⁶³. À mesure qu’une mission progresse et qu’un environnement opérationnel évolue, comme ce fut le cas en Afghanistan, un solide processus des leçons retenues influe sur les exigences auxquelles doivent satisfaire le prochain cycle d’instruction menant au NPE et l’instruction axée sur le théâtre et la mission, exigences qui sont ensuite confirmées pendant l’exercice final aboutissant au NPE, soit l’Ex MAPLE RESOLVE⁶⁴.

Les personnes interviewées dans le cadre de l’étude de M. Windsor ayant porté en 2013 sur l’Op ATHENA⁶⁵ ont toutes convenu que le modèle d’instruction menant au niveau de préparation élevé avait bien préparé leurs pelotons, compagnies et bataillons en vue de la campagne de Kandahar. À quelques exceptions près, elles ont affirmé que les exercices d’instruction collective effectués au Centre canadien d’entraînement aux manœuvres (CCEM) de Wainwright (Alberta) et dans différents lieux du sud-ouest des États-Unis ont permis aux sous-unités d’agir avec cohésion et d’acquérir assurance et souplesse dans l’exécution de petites tâches. Des vétérans de grade supérieur, qui se souvenaient de l’instruction préalable au déploiement donnée dans les années 1990, ont trouvé le système très efficace, notamment en ce qui concernait la possibilité de travailler sur les règles d’engagement particulières qui ont évolué tout au long de la campagne. Le système d’instruction collective centralisé du CCEM a servi, entre autres, à diffuser les plus récentes leçons retenues tirées de l’expérience vécue dans le théâtre. Il a certes toujours servi d’outil pour transmettre les leçons tirées des plus récentes expériences, mais en 2009, le processus est devenu plus systématique. Cette même année, en particulier, l’instruction collective centralisée du CCEM a porté sur les plus récentes tactiques air-terre, elle a mis l’accent sur l’importance de maintenir une « connaissance de la situation blanche », c’est-à-dire de réunir des renseignements sur la population de la région, et sur les façons les plus récentes d’exécuter des opérations d’influence et d’information. La seule exception à cette instruction très adaptative a été l’entraînement destiné à la FO qui a mis fin à la mission de combat, avant que l’AC commence son instruction en vue de la mission d’entraînement de l’Armée afghane centrée à Kaboul – ce que l’on a appelé l’Op ATTENTION. Cette FO s’était préparée à participer à l’ancienne mission de combat, mais elle n’était ni prête ni structurée de façon optimale pour agir avec la plus grande efficacité dans le contexte de la clôture de l’Op ATHENA⁶⁶.

• Opérations au Canada : L’AC est intervenue très efficacement quand elle s’est déployée dans le cadre des neuf opérations qu’elle a menées au Canada pendant la période visée par la présente évaluation⁶⁷, et elle a toujours satisfait aux attentes de l’organisme ayant fait appel à elle⁶⁸. Les unités d’intervention immédiate de la F rég ont répondu à bref préavis à des demandes d’aide et ont été renforcées par des éléments des GBT de la Réserve, conformément à leur avis de mouvement. En 2013, au cours de l’opération de secours aux victimes des inondations exécutée par les FAC en Alberta (Op LENTUS 13-01), une composante importante de l’AC a clairement montré l’intégration efficace d’unités de la F rég, d’un GBT de la Réserve et d’éléments spécialisés. Les unités désignées avaient amorcé les opérations de secours dans les 24 heures qui ont suivi le déploiement des éléments de reconnaissance⁶⁹. Cela dit, comme dans le cas des opérations expéditionnaires, l’interopérabilité et l’efficacité opérationnelle seraient accrues par une participation régulière plus grande des paliers provinciaux et locaux de gouvernement, en particulier dans les régions où se produisent souvent des inondations ou des feux de forêt.

Principale constatation no 11 : La capacité opérationnelle de l’AC ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

L’AC n’a pas pour mandat d’exécuter des opérations de combat dans l’Arctique, mais elle est tenue d’intervenir rapidement en cas de désastre dans cette partie du monde en recourant à ses UII, à ses GCIA et aux Rangers canadiens. En 2011, pendant que des membres de l’AC prenaient part à l’Op NANOOK, ils se sont portés sur les lieux d’une véritable catastrophe aérienne (CATAIR) près de Resolute Bay. L’Op NANOOK 13 a en outre montré les capacités améliorées des FAC dans l’Arctique, car celles-ci ont su projeter des forces aériennes, terrestres et marines dans cette partie du Canada, en collaboration avec d’autres ministères du gouvernement et des partenaires internationaux⁷⁰. Malgré tout, l’efficacité opérationnelle dans l’Arctique continue de poser un défi unique en son genre à l’AC, étant donné l’éloignement et l’environnement souvent rigoureux qui y gênent la déployabilité, la mobilité et le maintien en puissance de l’Armée. On n’a pas encore réglé ces problèmes inhérents aux opérations dans l’Arctique⁷¹.

Indicateur : L’AC a montré sa capacité de diriger ou de remplir une grande mission internationale prolongée avec d’autres ministères et agences du gouvernement et avec des alliés.

Principale constatation no 12 : Au cours de son déploiement dans le cadre de l’Op ATHENA, l’AC a clairement montré qu’elle peut diriger et exécuter de grandes opérations internationales prolongées.

Bien que l’opération menée par l’AC en Afghanistan n’ait pas été sa plus grande, elle a représenté sa plus longue mission soutenue et a comporté la gamme complète des interventions, depuis la reconstruction d’une nation jusqu’au combat. La Force opérationelle Kandahar, dirigée par l’Armée canadienne, a connu le succès sur les plans tant tactiques qu’opérationnels.

Comme l’a précisé M. Windsor dans son article intitulé L’infanterie à Kandahar : une introduction à l’expérience vécue par le Canada durant la deuxième phase de l’opération ATHENA, de 2006 à 2011⁷², bien que le GB du Canada n’eût pas les effectifs ou la capacité de délivrer Kandahar des talibans, les autres organismes et les forces afghanes qui pouvaient y parvenir ne pouvaient le faire qu’avec le soutien du GBC. Les détachements de coopération civilo-militaire (COCIM), l’équipe provinciale de reconstruction, les agents du service extérieur, les travailleurs des organisations d’aide et de développement, les forces de police ainsi que l’Armée, la police et le gouvernement afghans dépendaient tous du GBC, non seulement pour assurer la sécurité et la mobilité, mais aussi pour recueillir et transmettre les renseignements dans ce qui s’apparentait à une campagne électorale armée visant à déterminer qui formerait le futur gouvernement de l’Afghanistan.

Pendant l’Op ATHENA, le général Petraeus, commandant des forces américaines en Afghanistan, a fait l’éloge du travail de l’AC dans ce pays et il a loué les efforts et le sacrifice des Canadiens, tout en mettant en lumière ses succès opérationnels⁷³. L’AC a aussi mérité les remerciements des généraux afghans qui ont dit de la mission canadienne que non seulement elle avait brisé les talibans dans sa zone d’opérations, mais aussi qu’elle avait amélioré l’Afghanistan⁷⁴. Les entrevues avec le COIC ont fait écho à ces évaluations, des membres de ce dernier ayant déclaré que la réussite de l’AC au cours de ses missions au Canada et à l’étranger attestait l’efficacité de son programme d’instruction menant au NPE et de l’ensemble de son régime d’entraînement⁷⁵.

En outre, bien que cela se situe en dehors de la période visée par la présente évaluation, l’AC a manifesté sa capacité à diriger des opérations quand elle a assumé le commandement de la Brigade multinationale (Commandement régional Sud) basée à Kandahar, dans le cadre de la Force internationale d’assistance à la sécurité (FIAS) en février 2006 et de nouveau en février 2008. Ces deux mandats ont attesté la capacité de l’AC de commander des opérations et le fait que nos alliés avaient confiance en l’aptitude de l’AC d’assumer ce rôle. En 2006 et plus tard, les É.-U. eux ont aussi placé certaines de leurs forces sous le commandement opérationnel du Canada en Afghanistan, ce que le gouvernement américain ne permet normalement pas; c’est là un autre signe de la confiance suscitée par la qualité du leadership de l’AC.

Principale constatation no 13 : Les opérations de l’AC avec d’autres ministères du gouvernement seraient renforcées si elle faisait participer davantage les autorités et organismes civils à la planification et aux exercices, de manière à améliorer l’interopérabilité et les connaissances de ces intervenants au sujet des opérations.

Les opérations de l’AC en Afghanistan ont aussi reflété l’approche pangouvernementale des opérations expéditionnaires, qui nécessite l’élimination des cloisonnements dans l’appareil militaire et les autres ministères pour réduire la friction entre les diverses organisations et renforcer l’efficacité opérationnelle, les communications et l’intégration des ministères, ce qui n’avait jamais été fait dans les opérations expéditionnaires avant la campagne d’Afghanistan⁷⁶. Bien que des opérations pangouvernementales aient été couronnées de succès en Afghanistan, on a souligné que l’approche pangouvernementale a été entravée par le degré d’expérience et la qualité des capacités de chaque ministère et par les différences dans les comportements organisationnels, les points de vue politiques et les cultures ministérielles⁷⁷.

Depuis la fin des opérations en Afghanistan, l’AC a continué d’inviter les autres ministères et d’autres organismes civils à participer à l’Ex MAPLE RESOLVE pour renforcer leur efficacité quand ils travaillent ensemble dans le cadre d’opérations. Cette initiative doit se poursuivre et prendre de l’ampleur afin d’améliorer l’efficacité des divers autres ministères et organismes et l’interopérabilité avec eux, tant dans le contexte des opérations internationales que dans celui des opérations de sécurité nationales et de secours aux sinistrés.

Indicateur : L’AC a montré sa capacité d’intervenir dans une crise secondaire ailleurs dans le monde pendant une courte période, avec d’autres ministères et organismes du gouvernement et avec des alliés.

Principale constatation no 14 : L’AC a montré une bonne capacité d’intervention dans diverses crises survenant dans le monde, dans le cadre des opérations pangouvernementales d’aide aux sinistrés et dans celui d’opérations alliées.

Le PGEP de l’AC a été conçu pour permettre de multiples déploiements en même temps; la situation la plus exigeante serait celle où l’AC participerait à une grande opération internationale prolongée en même temps qu’à une opération internationale de moindre envergure et de plus courte durée. L’AC a manifesté sa capacité de mener des opérations simultanées en 2010 quand elle s’est déployée pour exécuter des opérations de combat en Afghanistan et une opération de secours en Haïti après une catastrophe (Op HESTIA). Plus tard, des opérations se sont chevauchées pendant trois mois, en 2011, quand des forces au NPE se sont déployées pour prendre part à la mission de combat qui prenait fin à Kandahar, tout en commençant la mission d’instruction de l’OTAN à Kaboul (Op ATTENTION)⁷⁸.

Ces missions simultanées ont été exécutées avec succès, et l’AC a pu connaître la réussite : elle a poursuivi ses opérations en Afghanistan, tout en se déployant à Haïti dans les 24 heures⁷⁹ et en apportant une grande contribution à la sécurité au cours des Jeux olympiques de Vancouver. L’AC a réussi à réunir des ressources suffisantes pour remplir les trois obligations, mais les évaluateurs estiment que des déploiements concomitants prolongés tels que ceux-là auraient pu devenir intenables pour elle, en ce qui concernait le personnel et l’équipement nécessaires à l’exécution de telles opérations simultanées de grande envergure⁸⁰.

Plus récemment, depuis la fin de l’Op ATTENTION, l’AC a affecté des éléments de sa brigade parvenue au NPE à l’opération UNIFIER, soit la contribution du Canada à l’effort multinational déployé pour établir le professionnalisme et les capacités des Forces armées ukrainiennes, et à l’Op REASSURANCE pour appuyer les mesures d’assurance de l’OTAN auprès de ses alliés d’Europe de l’Est, après l’annexion de la Crimée par la Russie. L’AC fournit aussi un certain nombre d’éléments à l’Op IMPACT, qui est la contribution du Canada à la coalition aidant les forces de sécurité de la République d’Iraq à combattre Daesh.

2.5 Rendement – Démonstration d’efficience et d’économie

L’évaluation de l’efficience et de l’économie du Programme de DOAT repose sur les données obtenues des centres de fonds de l’Armée et de l’AAP. Les évaluateurs n’ont pas analysé les dépenses de l’AF 2014-2015, car les changements apportés à la structure de l’AAP ont empêché toute comparaison avec les données des années antérieures.

Le Programme de DOAT a-t-il utilisé ses ressources avec efficience?

Les évaluateurs ont employé six indicateurs clés pour établir si le Programme avait utilisé ses ressources avec efficience :

• Tendances des coûts du Programme;
• Tendances des coûts d’instruction;
• Tendances des coûts du maintien en puissance de l’équipement;
• Tendances des coûts du maintien en puissance de l’infrastructure;
• Tendances des coûts de gouvernance;
• Recours à des renseignements commerciaux pour optimiser l’efficacité des ressources.

L’analyse des tendances des coûts du Programme de DOAT, lesquelles sont essentiellement des indicateurs « indirects » de l’efficience, a clairement montré que l’AC avait su trouver et appliquer diverses mesures d’efficience pour parvenir aux niveaux de disponibilité opérationnelle et s’y maintenir pendant une période d’opérations particulièrement difficiles et de changements constants apportés aux ressources budgétaires.

Principale constatation no 15 : La réduction de ses ressources financières et matérielles a amené l’AC à faire preuve d’une efficience accrue dans l’emploi de ces ressources.

Principale constatation no 16 : Le portefeuille infrastructurel de l’AC s’est dégradé dans une certaine mesure parce que l’AC a affecté en priorité des fonds à d’autres besoins.

Indicateur : Tendances des coûts du Programme.

Comme le Tableau 4 le fait voir, l’AC est une des deux principales entités qui contribuent au Programme de DOAT, avec le CPM, qui fournit la solde de la F rég de l’AC. Parmi les autres organisations qui apportent une contribution et qui n’ont pas été prises en compte dans la présente évaluation, il y a le SMA(Mat)/DGGPET, qui a récemment fait l’objet d’une évaluation distincte, le SMA(Fin), qui s’occupe des avantages sociaux et des paiements réglementaires dus au personnel de l’AC, ainsi que l’ARC et la MRC, qui fournissent un soutien mineur au Programme de DOAT.

Les dépenses annuelles de l’AC, qui se chiffrent à environ un milliard de dollars, et celles du CPM, qui atteignent 1,3 milliard, constituent les principales données financières aux fins de la présente évaluation, mais le budget de l’AC sert de fondement à la mesure de l’efficience et de l’économie du Programme de DOAT, dans le contexte de la présente évaluation. Les dépenses de l’AC ont constamment diminué depuis l’AF 2011-2012 où elles ont atteint leur maximum. Le total (dépenses de l’AC et du CPM (Terre)) est demeuré relativement constant depuis lors, exception faite d’une diminution marginale (7,73 pourcent) au cours de l’AF 2013-2014.

Tableau 4. Dépenses de l’AC au titre de la disponibilité opérationnelle⁸¹.

Comme le montre le Tableau 5, le financement du Programme de DOAT a atteint son maximum en 2011-2012. Cela a coïncidé avec un apport de fonds à chaque responsable des FAC mettant des forces sur pied (MRC, AC, ARC et Commandement – Forces d’opérations spéciales du Canada). L’augmentation des fonds affectés à l’AC au cours de l’AF 2011-2012 a été particulièrement importante, car elle était nécessaire pendant la période d’activité intense où le Canada a mis fin à sa mission de combat en Afghanistan, soit l’Op ATHENA, qui a compris la récupération et la reconstitution de l’équipement de l’Armée ramené d’Afghanistan, et où il a organisé la nouvelle mission d’entraînement en Afghanistan, soit l’Op ATTENTION. La 3e Division du Canada, qui a été chargée des deux missions susmentionnées, et la 4e Division du Canada, à laquelle on a confié la prochaine rotation (ROTO) de l’Op ATTENTION, ont été les principaux bénéficiaires des fonds supplémentaires. Une hausse des dépenses au titre de l’entretien de l’équipement en 2013-2014 a été attribuable surtout à un ambitieux et coûteux programme d’instruction (3 Div C) qui a compris trois grands exercices et entraîné des dépenses plus élevées au chapitre de l’entretien du matériel pour faire en sorte que l’équipement nécessaire soit préparé et entretenu en vue de ces exercices.

L’accroissement du financement accordé aux responsables de la mise sur pied des forces en 2012 a été suivi d’une réduction en 2013. Autrement, sauf pour l’anomalie de l’AF 2011-2012, les dépenses ont fléchi de façon relativement constante à l’égard de toutes les activités au cours des quatre années postérieures à 2010-2011, ce qui a été attribuable principalement à la compression du budget de fonctionnement de l’Armée, comme le fait voir le Tableau 5.

Tableau 5. Contributions de l’AC aux sous-programmes de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre, selon l’AAP (2009)⁸².

* À noter que les totaux ont été arrondis. À noter que les coûts des engagements opérationnels mêmes (Emploi de la force) pour les sous-sous-programmes 2.2.1.0 et 2.2.2.0 sont absorbés par le Commandement des opérations interarmées du Canada (CPOC), et non à même le budget de l’AC, qui assume le coût de la mise sur pied des forces.

Indicateur : Tendances des coûts d’instruction

Comme le fait voir le Tableau 6, dans l’ensemble, les dépenses attribuées aux activités « d’instruction » ont diminué au cours de la période, sauf en 2011-2012 quand l’instruction en vue des missions en mutation de l’AC en Afghanistan a atteint son paroxysme.

Bien que l’AC ait continué d’affecter les ressources en priorité à l’instruction en vue de la disponibilité opérationnelle et de les protéger, la diminution des dépenses d’instruction a aussi correspondu à la réduction du budget de l’AC, à la cessation de l’Op ATTENTION et à l’adoption d’un cycle de préparation opérationnelle de l’AC qui est passé de 18 à 36 mois avec une diminution du nombre d’exercices de confirmation de l’atteinte du NPE, nombre qui est passé de deux au cours de certaines AF à seulement un par AF. Les dépenses d’instruction de l’AC pour les missions continues et l’instruction collective des unités devant atteindre le NPE, après la campagne d’Afghanistan, ont été fondées sur les directives annuelles du CEMD sur la PFDO, directives dont on retrouve le contenu dans le Plan op et le PGEP.

Tableau 6. Dépenses de l’AC au titre de l’instruction⁸³.

* À noter que les totaux ont été arrondis.

En outre, comme nous l’avons déjà souligné, l’AC est encouragée à faire des économies dans ses efforts pour parvenir aux niveaux de disponibilité opérationnelle, et ce, avec des ressources financières et matérielles réduites. Les coûts moyens de l’instruction par personne ont diminué à partir de l’AF 2012-2013; ils sont passés d’environ 38 000 $ en 2011-2012 à 26 000 $ en 2013-2014⁸⁴.

Les évaluateurs ont relevé les mesures d’efficience suivantes :

• Plan de gestion de l’état de préparation : L’AC a officiellement opéré la transition à un cycle de disponibilité opérationnelle de 12 mois, ce qui lui a fait épargner 41 millions de dollars en trois ans, et elle a amélioré la synchronisation entre la période annuelle des affectations des militaires et l’AF et la période de maintien en puissance / de soutien (autrefois appelée « période de reconstitution »)⁸⁵;
• Examen de l’instruction de l’Armée. L’examen, entrepris après la campagne d’Afghanistan, a introduit diverses mesures pour susciter des gains d’efficacité, tout en permettant la réalisation d’économies et en maintenant l’équilibre par rapport à l’efficacité. Les premiers éléments de la mise en œuvre ont été complétés en 2012. C’était les suivants :
  • créer des solutions réseautées et axées sur l’apprenant,
  • rationaliser la façon dont l’instruction est donnée, pour permettre l’apprentissage par l’expérience,
  • intégrer l’instruction des Réserves et de la Force régulière,
  • fusionner l’instruction individuelle et l’instruction collective,
  • réduire la taille des structures d’instruction résidentielles centralisées permanentes,
  • rationaliser l’augmentation nécessaire du personnel instructeur.

Mis à part l’examen sur l’instruction, l’AC a, en 2014, remis l’accent sur la définition de critères qualitatifs et quantitatifs de mesure du rendement afin de parfaire davantage ses mesures d’efficience et d’en élaborer de nouvelles pour l’avenir⁸⁶.

Certaines initiatives ont réduit l’instruction à l’interne et accru l’apprentissage à distance dans le cadre des cours professionnels. De plus en plus dans le contexte de l’instruction militaire, on recourt à l’apprentissage à distance et à l’instruction professionnelle donnée dans les unités – aussi bien les études que la formation en cours d’emploi – afin de réduire les coûts indirects et le temps à passer en classe. Dans certains cas, ces initiatives ont ajouté au fardeau des militaires déjà occupés à temps plein dans le jour. Dans la F rég, il est possible d’accroître l’apprentissage à distance et l’instruction dans les unités, mais, comme on l’a souligné pendant les entrevues, cela est plus difficile dans le cas des Réserves. Les réservistes ont du mal à recevoir l’instruction voulue, à cause du manque de temps, de la disponibilité insuffisante de certaines ressources nécessaires à l’instruction et de leur participation souvent irrégulière aux activités d’instruction de leur unité. On a atténué ce problème dans une certaine mesure avec des gains d’efficacité que les unités ont obtenus en s’entraînant avec d’autres unités et en partageant les ressources.

Enfin, le nombre de jours d’instruction collective / d’exercice a été maintenu dans les unités et, dans certains cas, il a augmenté au cours de la période visée par l’évaluation. Cela met en lumière la grande priorité que le commandant de l’Armée accorde à l’instruction et à la disponibilité opérationnelle. L’AC fait aussi des gains d’efficacité en recourant davantage, dans le cadre de l’instruction, à la simulation que l’on intègre dans l’instruction individuelle sur les systèmes d’arme et l’équipement et aux XAO pour former les états-majors des QG. Malgré tout, les réductions du budget de F et E, de l’ordre de 10 pourcent, qui sont prévues dans l’avenir compromettront encore plus la capacité de l’AC de maintenir aux niveaux actuels l’instruction et la disponibilité opérationnelle⁸⁷.

Indicateur : Tendances des coûts du maintien en puissance de l’équipement

Comme le Tableau 7 le montre, exception faite des dépenses de la 3 Div C, le coût du maintien en puissance de l’équipement de l’AC au cours de la période visée par l’évaluation est demeuré relativement stable. La pointe observée au cours de l’AF 2011-2012 s’explique par les dépenses supplémentaires subies par la 3 Div C, qui recevait alors le gros de l’équipement de l’AC arrivant de l’Afghanistan, après la clôture de l’Op ATHENA, et par la mise en service des nouveaux chars Leopard 2. La nouvelle hausse des dépenses de la 3 Div C en 2013-2014 a été due à ses activités d’entretien de l’équipement à l’appui de deux grands exercices divisionnaires et de l’Ex MAPLE RESOLVE.

Tableau 7. Dépenses dues au maintien en puissance de l’équipement des divisions de l’AC⁸⁸.

* À noter que les totaux ont été arrondis.

Le Tableau 8 présente les coûts de l’entretien des véhicules et de l’équipement des parcs A et B. La réduction importante des dépenses d’entretien du parc A entre les AF 2012-2013 et 2013-2014 correspond à la diminution du budget de l’AC en 2013-2014 et à fin du financement supplémentaire fourni en 2012-2013 pour la restauration / reconstitution de l’équipement qui avait servi pendant l’Op ATHENA. La baisse des coûts d’entretien du parc B entre les AF 2013-2014 et 2014-2015 s’explique par les épargnes faites par l’Armée quand elle s’est départie d’environ ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ par mesure d’économie et pour réduire le fardeau de l’effectif incomplet de techniciens de véhicules chargés d’entretenir le reste des parcs de l’AC. Cette ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ a réduit les dépenses d’entretien et augmenté brièvement la disponibilité des pièces de rechange grâce à la cannibalisation ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

Tableau 8. Dépenses dues à l’entretien des véhicules de l’AC⁸⁹.

* À noter que les totaux ont été arrondis.

Enfin, on s’attend à ce que les coûts du maintien en puissance de l’équipement continuent à augmenter dans l’avenir par suite de ce qui suit :

• ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓
• ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓

Indicateur : Tendances des coûts de maintien en puissance de l’infrastructure

Le modèle du MDN en ce qui concerne le financement des biens immobiliers nécessaire pour les entretenir, d’après le coût de remplacement des biens immobiliers (CRBI), a établi un taux minimum de 1,4 pourcent du CRBI, pour l’entretien et les réparations (L119), et de 2,5 pourcent pour la mise à niveau (L518), afin de maintenir les immobilisations du Ministère. Au cours des cinq dernières années, les dépenses de l’AC au titre de l’infrastructure ont été sensiblement inférieures à ces niveaux cibles et, à mesure que le budget de l’AC a été réduit, celle-ci a plutôt affecté ses fonds disponibles à l’instruction menant à la disponibilité opérationnelle et à d’autres secteurs considérés comme étant plus prioritaires. Le tableau ci-dessous illustre la tendance à la baisse des dépenses à partir de l’AF 2012-2013. L’insuffisance du financement a notamment eu pour effet une certaine détérioration du portefeuille infrastructurel de l’AC. Jusqu’ici, cela n’a pas eu d’incidences marquées sur le Programme de DOAT.

Au cours des cinq dernières années, l’AC a reçu des fonds supplémentaires de 20 millions de dollars pour atténuer les pressions s’exerçant sur l’infrastructure; ce financement n’a pas été maintenu en 2013-2014, mais l’AC a pu obtenir une augmentation en cours d’exercice de 20 millions dans le cadre du processus d’attribution des dépenses du Ministère.

Tableau 9. Dépenses de l’AC au titre du maintien en puissance de l’infrastructure⁹⁰.

* À noter que les totaux ont été arrondis.

En 2011, l’AC a constaté que son infrastructure était ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓⁹¹. Puis, l’Examen stratégique et les Plans d’action pour la réduction du déficit ont entraîné la fermeture des unités de soutien des divisions et d’une garnison de l’Armée⁹², ce qui a abouti à la présentation d’une proposition au Conseil de l’Armée au début de 2013, proposition qui visait à optimiser et à rationaliser l’infrastructure de l’AC⁹³. Cela a donné lieu à la rationalisation des fonds immobiliers de l’AC et à des économies qui s’accumuleront dans l’avenir de manière à compenser la hausse des coûts et les réductions budgétaires possibles dans l’avenir. Cette mesure libérera aussi des ressources, déjà rares, que l’AC pourra affecter au maintien de la disponibilité opérationnelle.

Indicateur : Tendances des coûts de gouvernance

Les évaluateurs ont examiné les niveaux des effectifs de l’AC et des QG de division au cours de la période visée, afin de relever les tendances des coûts de gouvernance. Le tableau ci-dessous fait voir les effectifs des QG en personnel pendant la période en question.

Dans l’ensemble, entre 2010 et 2015, les effectifs totaux des QG ont fléchi de 7,57 pourcent (ils sont passés de 555 à 513 personnes), la baisse la plus marquée s’étant produite au QG AC. Les augmentations enregistrées au QG AC entre 2010 et 2012 ont été dues à la cadence opérationnelle élevée de l’AC pendant cette période, mais elles ont été suivies de réductions attribuables au deuxième volet de la Transformation du MDN et des FAC, au Plan d’action pour la réduction du déficit (PARD) du gouvernement et à l’Étude sur la capacité d’emploi de la Première réserve des FAC. Cette étude avait pour objet de produire des économies et a amené le Programme de DOAT à trouver des gains d’efficacité pour maintenir son rendement avec des ressources réduites.

Tableau 10. Effectifs en personnel de l’AC à son quartier général⁹⁴.

Indicateur : Recours à des renseignements commerciaux pour optimiser l’efficacité des ressources

Principale constatation no 17 : L’AC emploie efficacement toute une gamme de données pour formuler des décisions sur ses ressources financières et autres et elle continue à élaborer son Cadre de mesure du rendement.

Les évaluateurs ont examiné l’utilisation des données sur le rendement / renseignements organisationnels pour définir les décisions opérationnelles, et ils ont constaté que l’AC avait élaboré des pratiques prometteuses à cette fin et qu’elle continuait à les parfaire.

L’AC élabore un Cadre de mesure du rendement depuis 2011, mais il est encore en construction, après la révision récente de l’AAP. L’AC a néanmoins utilisé des renseignements organisationnels pour prendre des décisions fondées sur les faits, en tant qu’éléments intégrants de sa planification opérationnelle, y compris en ce qui a concerné la répartition des véhicules, de l’équipement, des munitions, d’autres matériels et de fonds à l’appui du PGEP/CMNPE dans son Plan op annuel. Des affectations budgétaires ont aussi été faites en fonction des besoins actuels et prévus (année courante + deux ans), besoins dont l’AC s’est servi pour déterminer l’ordre de priorité de ses activités/dépenses et, dans certains cas, pour les reporter.

Enfin, les évaluateurs ont conclu que le modèle de comptabilité par activités de la 4 Div C (matrice intégrée des tâches, ou MIT) était un outil prometteur pour optimiser l’utilisation efficiente des ressources en intégrant le coût des activités dans le cadre de fonctionnement et l’AAP de l’AC. Le modèle sert à établir si les affectations de fonds en fonction de l’AAP sont correctes. Les évaluateurs ont aussi trouvé qu’un outil de gestion des ressources (2 Div C) était prometteur pour optimiser l’utilisation efficiente des ressources.

Le Programme de DOAT a-t-il utilisé ses ressources de façon économique?

Les évaluateurs ont utilisé les trois indicateurs clés suivants pour établir si le Programme de DOAT avait utilisé ses ressources de façon économique :

• les tendances du coût du Programme de DOAT;
• les efforts manifestes faits pour réduire ou stabiliser les ressources d’intrant (p. ex. collaboration);
• la mesure où les ressources d’intrant ont produit un effet opérationnel.

La période évaluée s’est caractérisée par une cadence opérationnelle très élevée pour le Programme de DOAT et par des compressions budgétaires grandissantes. L’analyse montre que l’AC a réussi à cerner les économies qu’elle a dû faire à ce moment-là pour toujours répondre aux exigences de la disponibilité opérationnelle.

Principale constatation no 18 : L’évaluation a montré que le Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre est abordable.

Principale constatation no 19 : L’AC a réussi à maintenir un haut niveau de préparation malgré la réduction de son budget.

Indicateur : Tendances du coût du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre

Comme le montre le tableau ci-dessous, l’importance du Programme de DOAT dans l’AC est manifeste quand on voit qu’entre 67 et 70 pourcent des dépenses budgétaires annuelles totales de l’AC lui sont affectées. Le budget de ce Programme est demeuré presque constant au cours de la période visée par l’évaluation, en tant que partie du budget fléchissant de l’AC et aussi comme pourcentage du budget du MDN en diminution, à environ 11,8 pourcent du budget annuel du MDN, tandis que l’AC représente 44 pourcent des effectifs des FAC.

Tableau 11. Dépenses de l’AC au titre de la disponibilité opérationnelle (Terre), exprimées en pourcentage du budget des FAC⁹⁵.

Les réductions budgétaires se reflètent par ailleurs dans le coût du F et E de l’AC, par personne, coût qui est en baisse, pour ses membres de la F rég et son personnel civil, comme le montre le tableau ci-dessous.

Tableau 12. Dépenses de l’AC par personne – F et E⁹⁶.

Une comparaison établie entre l’AC, l’ARC et la MRC a aussi révélé que l’Armée a supporté le plus gros des réductions budgétaires au cours de la période visée par l’évaluation, car elle a perdu près de 32 pourcent de son budget, comparativement à 20 et à 27 pourcent, respectivement, chez l’ARC et la Marine entre 2012 et 2015. Dans l’ensemble, le budget total du MDN a été réduit de 8 pourcent entre les AF 2010-2011 et 2014-2015. Tout compte fait, bien que le budget de l’AC ait été réduit, elle a effectivement maintenu un haut niveau de disponibilité opérationnelle, de sorte que l’on peut dire que le Programme de DOAT est un programme économique.

Indicateur : Les efforts manifestes faits pour réduire ou stabiliser les ressources d’intrant (p. ex. mise à profit)

Principale constatation no 20 : Le cmdt AC a lancé des initiatives pour atténuer les pressions financières s’exerçant dans toute l’Armée.

Les évaluateurs ont relevé plusieurs exemples d’optimisation des intrants en ce qui concerne le personnel, l’équipement, les biens immobiliers et les éléments habilitants opérationnels. Les entrevues avec l’état-major général de l’Armée et les documents pertinents ont confirmé que l’intention du cmdt AC a été respectée : « L’Autorité d’instruction de l’Armée de terre tentera d’accroître l’efficacité générale des ressources par le recoupement des objectifs d’instruction et des groupes cibles visés plutôt qu’en ne tenant compte que du court terme ou d’une interprétation étroite des économies⁹⁷. » Parmi les principales initiatives observées pendant la période visée par l’évaluation figurent les suivantes :

• Utilisation accrue de la simulation pour l’instruction – Simulateur d’armes portatives, XAO;
• Exercices concomitants à différents niveaux, à un même endroit chaque fois (masse critique);
• Mise à profit des exercices d’instruction alliés;
• Mise à profit par les Réserves des possibilités d’instruction collective, notamment avec les unités de la F rég, pour des unités / groupes d’instruction multiples.

Indicateur : La mesure où les ressources d’intrant ont produit un effet opérationnel

Les faits montrent que l’AC a réussi à produire l’effet opérationnel souhaité dans les limites des ressources lui ayant été attribuées. Toutefois, le Programme de DOAT se heurtera à d’autres difficultés dans l’avenir, à cause de la compression ou de la réduction des ressources financières (F et E)⁹⁸ et de l’augmentation des coûts aux titres de l’instruction, de l’équipement et de l’infrastructure. Ces hausses sont liées aux besoins relatifs à l’entretien, au maintien en puissance et à l’acquisition, en sus de l’inflation.

Quels sont le caractère économique et l’efficience relatifs de l’AC, comparativement aux armées alliées?

Les évaluateurs ont établi des comparaisons (voir l’annexe F pour lire une analyse détaillée supplémentaire) avec plusieurs armées alliées en se servant des indicateurs suivants :

• coût par militaire;
• dépenses de F et E;
• nombre de militaires par véhicule blindé;
• pourcentage du budget de l’Armée que représentent les dépenses au titre du personnel.

Principale constatation no 21 : L’Armée de terre applique un Programme de disponibilité opérationnelle relativement économique, comparativement à ceux des armées de certains des plus proches alliés du Canada.

Les évaluateurs ont recueilli et analysé les données en se servant des livres Jane’s, comme le fait le tableau ci-dessous, pour mesurer l’efficience et le caractère économique du Programme de DOAT (AC) par rapport à ceux d’alliés clés membres du Groupe des Cinq. Tous les pays, y compris le Canada, ont employé les données tirées de ces livres pour normaliser les données et faciliter les comparaisons⁹⁹.

Tableau 13. Comparaison de référence entre les armées alliées. Toutes les données financières sont en dollars américains.

Indicateur : Coût par militaire

Les évaluateurs ont conclu que l’AC a un régime plus économique que plusieurs de ses alliés, si l’on s’en tient au coût par militaire, car elle affiche le coût le plus bas par soldat. Pour tous les pays, la valeur en dollars inclut toutes les dépenses attribuables à l’Armée, y compris la solde, le coût des opérations et celui de la maintenance. Ce coût relativement faible au titre du personnel s’explique principalement par les Réserves de l’AC qui non seulement sont nombreuses, mais représentent aussi une proportion beaucoup plus grande de toute l’AC que les réserves des armées alliées. Les Réserves de l’AC constituent une « force en attente » éprouvée qui peut être mobilisée quand les opérations l’exigent, comme on a pu le voir au cours des nombreuses années de la campagne d’Afghanistan et, au pays, quand des catastrophes se sont produites. Cela montre le bien-fondé économique de maintenir une réserve nombreuse, et c’est probablement une des principales raisons pour lesquelles l’Armée britannique, bien que réduisant actuellement la taille de sa Force régulière, accroît celle de ses réserves en y ajoutant presque 10 000 membres pour en porter l’effectif à 30 000¹⁰⁹.

Indicateur : Dépenses de F et E

Aux fins de cette comparaison, les chiffres fournis par Jane’s au sujet du F et E comprennent les coûts relatifs au soutien de l’équipement, à la consommation des stocks, à la gestion des biens immobiliers, aux mouvements (transport), aux locaux et aux services publics, aux frais professionnels, au carburant, à l’accueil et aux loisirs, aux TI et aux communications. Les dépenses de l’AC au titre du F et E sont très comparables à celles de nos partenaires, exception faite du R.-U. qui dépense sensiblement plus pour l’entretien de son armée. Cet état de choses peut être attribuable directement à un parc de véhicules en général plus vaste et à l’aviation de l’Armée britannique. Un aspect clé relevé dans le présent rapport concerne la tendance à la baisse des dépenses de l’AC au titre du F et E. Cela est lié à la mesure où d’autres pressions financières s’exerçant sur le budget de l’AC ont un effet négatif sur le financement disponible pour le F et E, quand le budget total de l’AC comprend les Réserves, la paie des civils, etc. La proportion que le F et E représente dans le budget de l’AC montre la nécessité pour elle de mieux utiliser les ressources dont elle dispose.

Indicateur : Nombre de militaires par véhicule blindé

L’AC affiche un des nombres les plus élevés de militaires par véhicule blindé, dans les pays visés par la comparaison. Le R.-U. et l’Australie ont tous deux plus de véhicules de combat par membre de l’armée. Cela reflète en partie le plus grand nombre de réservistes de l’AC. Si nous supposons l’existence d’un rendement opérationnel standard, nous pouvons dire que l’AC est plus efficiente, car elle parvient à ce rendement en investissant moins dans ses parcs de véhicules; cependant, cela signifie aussi que la réserve d’équipement est moins profonde lorsqu’il s’agit de respecter de multiples engagements ou de remplacer des équipements endommagés au combat, etc.

Indicateur : Pourcentage du budget de l’Armée que représentent les dépenses au titre du personnel

L’AC affecte plus que le pourcentage moyen du budget de l’Armée de terre à la solde et aux avantages sociaux que les armées des pays partenaires. Bien que cela puisse être interprété comme indiquant que l’AC a un régime moins économique que ses partenaires, les chiffres correspondent en fait au budget relativement petit dont elle dispose, comparativement à celui de ses alliés, tant pour le F et E que pour l’équipement. L’équilibre n’est pas aussi bon dans l’AC entre le personnel, le F et E et l’équipement que dans les armées britannique et australienne, qui se comparent davantage à l’AC qu’à l’Armée de la Nouvelle-Zélande.

Annexe A – Plan d’action de la direction

L’AC a été très heureuse d’être invitée à participer au processus d’évaluation et à la production ultérieure du présent rapport sur la disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre. Elle souscrit aux constatations principales et aux recommandations que le rapport contient et elle est particulièrement satisfaite de la conclusion selon laquelle elle fonctionne d’une façon économique et efficiente, tout en continuant à répondre à ses obligations réglementaires en matière de disponibilité opérationnelle dans toute la gamme des opérations. Le rapport ne contenait aucune surprise; en fait, la plupart des recommandations se rapportent directement à des initiatives qui sont en voie d’être examinées ou qui sont déjà en cours. Plus précisément, afin de remédier aux manques de personnel et d’équipement dans l’AC qui sont mis en lumière dans l’évaluation globale, le MDN et les FAC accordent une attention particulière aux priorités concomitantes que sont le Projet de modernisation des véhicules terrestres et les initiatives de renforcement de la Réserve de l’Armée.

L’AC a par ailleurs hâte de connaître les résultats de l’Examen de la politique de défense et de se structurer en vue de l’avenir de manière à répondre aux exigences relatives à la disponibilité opérationnelle fixées par le gouvernement du Canada et les Forces armées canadiennes. Les évaluations telles que celle-ci continuent de valider le travail qu’elle accomplit pour entraîner et équiper ses soldats et les habiliter ainsi à combattre dans toute la gamme des opérations au Canada et à l’étranger quand le gouvernement le leur demandera.

Mesure prise par la direction

Comme il l’a expliqué dans l’O op sur la SRIAC qu’il a signé le 24 novembre 2015, le commandant de l’AC a l’intention d’opérer un changement culturel en vertu duquel la résilience s’ajoutera aux critères de l’AC lorsqu’il s’agira pour elle d’établir, de renforcer, d’entretenir et d’évaluer les compétences des soldats dans les six domaines de la condition physique. Cela accroîtra sensiblement le rendement et la préparation opérationnelle aux niveaux individuel et collectif, ce qui aidera l’AC à mieux se préparer aux tâches et aux déploiements opérationnels. À cette fin, l’AC mettra l’accent sur le bien-être de son personnel en institutionnalisant une gamme de programmes, de directives et d’outils axés sur le rendement, la santé et la bonne forme physique. Cet accent mis sur le personnel établira les conditions pour accroître la résilience de toute l’équipe de l’Armée, ce qui en améliorera sensiblement la disponibilité opérationnelle et fixera les conditions qui lui permettront de soutenir la haute cadence opérationnelle à laquelle elle s’attend dans l’avenir. Cet effort se poursuivra pendant de nombreuses années jusqu’à ce qu’il fasse intégralement partie de la culture de l’AC. Une étroite collaboration et une synergie avec nos partenaires des FAC, en particulier le Commandement du personnel militaire, et avec les nombreux partenaires civils du MDN seront atteintes, l’objectif étant de réaliser l’unité d’effort dans cette entreprise essentielle.

Responsable dans l’organisation du cmdt AC – CDIAC

Date visée : Il s’agit d’une stratégie, de sorte qu’il n’y a pas de date finale. La stratégie sera plutôt intégrée dans la culture de l’AC. Livrable : ORDRE DE FRAGMENTATION No 2 (avril 2017).

Mesure prise par la direction

L’AC travaille avec le Commandement du personnel militaire pour remédier aux pénuries de personnel dans les spécialités sous-dotées de la Force régulière, en mettant l’accent sur celles des transmissions (officiers et MR) qui sont en difficulté et pour lesquelles on a amorcé une initiative de recrutement particulière afin de rectifier la situation.

En outre, du côté des Réserves, dans le cadre de l’initiative de renforcement des Réserves de l’Armée, celle-ci assumera, d’ici le 1er avril 2017, la responsabilité du recrutement dans la Première réserve de l’AC, l’objectif étant d’accroître l’efficience du processus. L’AC envisage aussi de faire bénéficier de la croissance future du personnel les unités bien dotées de la Réserve et de faire ainsi fond sur son succès actuel sur les plans du recrutement et du maintien des effectifs.

Responsable dans l’équipe du cmdt AC – G1

Date visée : le 1er avril 2017 (l’AC se charge du recrutement dans la Première réserve)

Mesure prise par la direction

L’AC est en train d’élaborer une Stratégie sur l’entretien du matériel terrestre, qui est essentiellement une version évoluée de la Directive sur la disponibilité opérationnelle de l’équipement de l’AC qui s’inspire aussi d’autres initiatives connexes sur l’entretien, telles que l’Initiative de renouvellement de la Défense et l’Analyse des niveaux de service. Ces initiatives résultent d’une analyse minutieuse des installations, lacunes procédurales et services existants relatifs au personnel et à l’organisation; les initiatives recommandées permettront un réinvestissement dans des activités qui permettront en fin de compte d’atteindre avec succès les objectifs de l’AC relatifs aux VHU.

Responsable dans l’équipe du cmdt AC – G4

Date visée : décembre 2016 (Mise à exécution complète de la Stratégie sur la maintenance du matériel terrestre)

Mesure prise par la direction

Le projet d’acquisition de chaque nouveau véhicule ou équipement financera la construction de nouvelles installations ou la rénovation d’installations existantes pour répondre à tout besoin d’entreposage, d’instruction ou d’entretien. Par l’intermédiaire du Programme de construction à l’appui de l’acquisition de biens d’équipement (PCABE), les directeurs des projets d’infrastructure de l’AC, au sein de la Direction – Infrastructure de la Force terrestre (DIFT), collaboreront avec le responsable de l’acquisition d’équipement pour expliquer au SMA(IE) les besoins en matière d’infrastructure et les valider en vue de la conception et de la construction des bâtiments. Ce processus a été mis en application récemment dans le cadre du Projet de remplacement des chars qui a mené à bien et ouvert les nouvelles installations de maintenance de chars de combat principaux Leopard II à Gagetown en avril de cette année. Ce nouveau bâtiment réduira considérablement la pression qui s’exerce sur les installations existantes d’entretien des véhicules dans les bases.

4.a. À l’heure actuelle, la DIFT travaille avec Construction de Défense Canada (CDC) pour exécuter une étude divisionnaire sur l’infrastructure intitulée « Accommodate In-Service and Emerging Vehicle Capability » (Abriter les véhicules en service et à venir) qui porte sur toutes les grandes installations de l’Armée. Cette étude confirmera si les infrastructures existantes suffiront pour entreposer et entretenir tous les parcs de véhicules et d’équipements actuels et proposés pour l’avenir, et pour entraîner leurs utilisateurs. Grâce à ces études, l’AC documentera toute lacune éventuelle et formulera des recommandations quant à l’infrastructure nécessaire pour maximiser la durée de vie de nos équipements. Toutes les études sont censées se terminer d’ici la fin de novembre 2016, et un projet a été amorcé dans chaque division pour traiter toutes les recommandations sur les anciennes infrastructures non liées à un projet d’acquisition existant.

Responsable dans l’équipe du cmdt AC – DIFT

Date visée : fin novembre 2016 (Études)

4.b. Dans le cadre du Projet d’amélioration de la mobilité des forces, on a commencé cette année la construction d’une installation de 13 postes de travail où l’on entretiendra et abritera la famille des véhicules Leopard II qui sont en cours de livraison à Edmonton.

Responsable dans l’équipe du cmdt AC – DIFT

Date visée : décembre 2017

4.c. L’exécution du Projet des véhicules blindés tactiques de patrouille (VBTP) comportera la construction ou la modernisation d’installations à Gagetown, Valcartier, Petawawa, Edmonton, Shilo et Meaford, les dates d’occupation des immeubles (DOI) s’échelonnant entre février 2017 et décembre 2018.

Responsable dans l’équipe du cmdt AC – DIFT

Date visée : décembre 2018 (fin de l’aménagement de l’infrastructure destinée aux VBTP)

4.d. Lors de l’achat des VBL III, le budget réservait des fonds à l’infrastructure, mais ce n’est pas le cas en ce qui concerne les VBL VI. Dans le contexte du projet des VBT VI, on comptait utiliser les installations existantes du VBL III / véhicules LORIT¹¹⁰. Cela a fonctionné dans certains cas, mais pas dans chaque installation en raison de la taille des véhicules. On a cherché des solutions pour loger les VBL VI dans les bâtiments existants dans les bases du pays, mais des lacunes infrastructurelles ont persisté. Le financement de l’achat de 60 autres VBL VI a été approuvé, ce qui comprend des fonds pour l’infrastructure. Il devrait dès lors y avoir assez de place pour accueillir les véhicules supplémentaires actuels.

Responsable dans l’équipe du cmdt AC – DIFT

Date visée : juillet 2020 (fin de l’aménagement de l’infrastructure destinée aux VBT VI)

Mesure prise par la direction

Par suite de la transformation du groupe du SMA(IE), le 1er avril 2016, ce dernier est devenu le seul gardien de tous les biens immobiliers (BI) des FAC, l’AC étant désormais une locataire de N1. Dans le cadre du Portefeuille de la Défense 2030, le SMA(IE) a amorcé une étude sur l’index de l’état des installations (IEI) visant tous les principaux biens immobiliers des FAC. À la faveur de cette étude, on n’évaluera pas seulement l’état des immeubles, mais aussi l’efficience de leur utilisation. L’AC collaborera de près avec le SMA(IE) pour valider les besoins de l’Armée en matière de BI et elle aidera à cerner les domaines où la rationalisation serait logique. L’étude sur l’IEI est censée se terminer d’ici décembre 2017, et l’analyse des options commencera en 2018.

Responsable dans l’équipe du cmdt AC – DIFT

Date visée : décembre 2017 (Étude sur l’IEI)

Mesure prise par la direction

L’AC travaille depuis plus de trois ans à l’élaboration d’un cadre de mesure du rendement (CMR) détaillé et d’une comptabilité par activité. La stratégie de mesure du rendement de l’AC et l’orientation connexe ont été publiées la première fois le 19 juin 2014. Par la suite, le CDIAC a publié, le 26 juillet 2016, une stratégie de mesure du rendement de l’instruction et l’orientation connexe et il a amorcé des initiatives approfondies de mesure du rendement qui ont servi de savoir, au fil du temps, quelle était l’efficacité de l’instruction et des efforts de l’AC au chapitre de la disponibilité opérationnelle. La saisie des coûts des activités menant à la disponibilité opérationnelle (PFDO) en est aux stades initiaux, et d’autres efforts se poursuivront en attendant que le C Prog donne des directives actualisées à la lumière de la nouvelle politique de défense (attendue en 2017) et du Cadre ministériel des résultats (qui doit être mis en œuvre au cours de l’AF 2018-2019).

Responsable dans l’équipe du cmdt AC – DEMA

Date visée : 1er avril 2017 (CMR de l’AC)

Annexe B – Méthodologie et limites de l’évaluation

1.0 Méthodologie

1.1 Aperçu des méthodes de collecte des données

Les évaluateurs du Programme de DOAT ont eu recours à de multiples éléments de preuve pour mesurer la pertinence et le rendement du Programme. La méthodologie a défini une approche cohérente pour réunir et analyser les données et aider à garantir la fiabilité du processus d’évaluation. Les méthodes de collecte des données quantitatives et qualitatives ont compris l’examen de documents, l’étude de données financières, des entrevues avec des sources clés et des visites sur place. Les évaluateurs ont utilisé des renseignements qualitatifs pour établir le profil et le contexte du Programme et pour interpréter les données numériques analysées. Une comparaison entre les évaluations qualitatives et quantitatives a servi à valider l’analyse globale et à formuler les constatations et les recommandations.

1.2 Détails sur les méthodes de collecte de données

1.2.1 Examen des documents

Au début de l’évaluation, les membres de l’équipe ont examiné des documents du Programme et des documents ministériels connexes pour se faire une idée générale du Programme de DOAT. Cela a déterminé la portée de l’évaluation et aidé à créer le modèle logique et les questions à poser aux fins de l’évaluation. Ces documents comprenaient des évaluations et des audits antérieurs, y compris des audits accomplis par le Bureau du vérificateur général, et d’autres documents stratégiques. Les évaluateurs ont ensuite mené un examen approfondi des documents pour réunir des éléments de preuve relatifs aux indicateurs de pertinence et de rendement. Parmi les documents examinés, il y avait des documents de politique du GC, des directives et des guides stratégiques des FAC, y compris des directives annuelles sur la posture de la force et la disponibilité opérationnelle, des directives sur le Programme de DOAT, des rapports sur le Programme et des évaluations de ce dernier, des plans d’activités, des rapports ministériels sur le rendement et des rapports des FAC postérieurs aux opérations.

1.2.2 Examen des données financières

Les évaluateurs ont examiné les données financières pour mesurer l’efficience et la qualité économique du Programme de DOAT (p. ex. le financement soutenu) ainsi que les tendances de l’utilisation des ressources et des coûts opérationnels liés au Programme et à l’AC. Les données financières provenaient du Système d’information de la gestion des ressources de la défense (SIGRD), des plans d’activités (plans d’opération annuels de l’AC), des rapports financiers du contrôleur de l’AC et des rapports financiers du Ministère.

1.2.3 Visites sur place et entrevues auprès des sources clés

Les évaluateurs se sont rendus sur place pour se familiariser avec l’organisation de l’Armée de terre et avec les activités qu’elle mène pour parvenir à la DOAT. Ils sont ainsi allés au QG de la 1re Division du Canada, au Centre de doctrine et d’instruction de l’Armée canadienne, à Kingston (Ontario), au QG de la 3e Division du Canada et au 1 GBMC à Edmonton, au Centre canadien d’entraînement aux manœuvres, à Wainwright (Alberta) pour y observer l’exercice MAPLE RESOLVE, au QG de la 4e Division du Canada à Toronto, au 2 GBMC et à la Concentration de réserve de la 4e Division du Canada à Petawawa, au QG de la 2e Division du Canada, au 25e Dépôt d’approvisionnement des Forces canadiennes à Montréal et au 5 GBMC à Valcartier (Québec).

L’équipe a écouté au cours de chaque visite des exposés sur les activités et les problèmes locaux et elle a aussi organisé des entrevues avec des membres clés du personnel, avec le commandant de l’AC et avec les principaux éléments de son état-major au QG, à Ottawa. Les évaluateurs ont aussi consulté le QG de l’Armée canadienne (AC) et l’état-major des divisions, selon les besoins, en posant des questions de suivi pour recueillir des renseignements supplémentaires ou clarifier les faits. Enfin, ils ont interviewé l’état-major (Opérations et disponibilité opérationnelle) du Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC), pour obtenir son point de vue sur la question de savoir si le Programme de DOAT faisait en sorte que les éléments de l’AC soient convenablement entraînés, équipés et appuyés pour être efficaces dans les opérations nationales et internationales.

1.2.4 Analyse des données

Les données issues de chaque source ont été regroupées et comparées aux indicateurs relatifs à la pertinence et au rendement du Programme, définis dans l’annexe D. Les évaluateurs ont utilisé une comparaison pour analyser les ressources et les activités envisagées afin de réaliser la disponibilité opérationnelle (p. ex. instruction, entretien, infrastructure, commandement et contrôle), comparaison qui a été faite par rapport aux ressources utilisées et aux activités terminées au titre de la disponibilité opérationnelle. L’atteinte et l’évaluation des exigences en matière de disponibilité opérationnelle ont été utilisées pour analyser l’efficacité du programme de disponibilité opérationnelle et l’atteinte des objectifs immédiats et intermédiaires. Ils ont utilisé le degré de fidélité de l’utilisation des ressources pour analyser l’efficience et l’économie du Programme. Ils ont aussi examiné les tendances de l’utilisation des ressources pour évaluer les coûts d’intrant et d’extrant du Programme de DOAT et ont analysé les budgets de l’AC en mettant surtout l’accent sur le personnel, l’entretien, l’infrastructure et les ressources et activités liées à l’instruction. Les évaluateurs ont mis en contexte les tendances observées de l’utilisation des ressources en se servant de données qualitatives pour comprendre les écarts et ces tendances.

2.0 Limites

Le tableau suivant indique les limites liées aux sources de données et aux méthodologies ayant servi à évaluer le Programme de DOAT et les stratégies d’atténuation qui leur ont été appliquées.

Tableau B-1. Limites de l’évaluation et stratégies d’atténuation. Liste des limites de l’évaluation et description des stratégies d’atténuation correspondantes.

Annexe C – Modèle logique

Figure C-1. Modèle logique pour le Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre. Ce diagramme montre la relation entre les principales activités, les extrants et les résultats escomptés du Programme.

Annexe D – Matrice d’évaluation

Tableau D-1. Matrice d’évaluation – Pertinence. Ce tableau fait voir les méthodes de collecte des données employées pour étudier les questions que les évaluateurs ont posées pour mesurer la pertinence du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre.

Tableau D-2. Matrice d’évaluation – Rendement (efficacité). Le tableau indique les méthodes de collecte des données utilisées pour évaluer le rendement du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre, quant à l’atteinte des résultats escomptés (efficacité).

Tableau D-3. Matrice d’évaluation – Rendement (efficacité et économie). Le tableau indique les méthodes de collecte des données utilisées pour évaluer les questions posées pour mesurer le rendement du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre relativement à l’efficience et à l’économie.

Annexe E – Principaux éléments de l’instruction du Programme de disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre et des organisations de l’AC

Figure E-1. Programme de gestion de l’état de préparation et Modèle d’instruction collective¹¹⁴. Le modèle illustre le niveau d’instr coll et le nombre normal de jours d’instruction attribués à chaque exercice. Voir la note de bas de page qui explique les acronymes.

Les organisations de mise sur pied des forces et d’instruction de l’AC, qui sont essentielles au Programme de DOAT, sont les suivantes :

• La 3e Div C comprend :
  • le 1er Groupe-brigade mécanisé du Canada (1 GBMC), à Edmonton – Unités de la F rég,
  • trois groupes-brigades canadiens (GBC), formés d’unités de la Réserve venant de toute la région de l’Ouest,
  • cinq secteurs d’entraînement de division;
• La 4e Div C comprend :
  • le 2 GBMC, à Petawawa – Unités de la F rég,
  • trois GBC formés d’unités de la Réserve de toute la région du Centre,
  • cinq secteurs d’entraînement de division;
• La 2e Div C comprend :
  • le 5 GBMC, à Valcartier – Unités de la F rég,
  • deux GBC formés d’unités de la Réserve de toute la région du Québec,
  • quatre secteurs d’entraînement de division;
• La 5e Div C comprend :
  • plusieurs unités de la F rég, à Gagetown (N.-B.),
  • deux GBC, formés d’unités de la Réserve de toute la région de l’Atlantique,
  • trois secteurs d’entraînement de division.
• Le Centre de doctrine et d’instruction de l’Armée canadienne (CDIAC). Il incombe au CDIAC d’élaborer la doctrine opérationnelle de l’AC (comment elle va « combattre » et aussi de mettre sur pied et en œuvre les programmes d’instruction individuelle (instr indiv) et collective (instr coll) de l’AC et de confirmer l’instruction de la division devant se maintenir au NPE grâce à l’Ex Maple Resolve. Le CDIAC est appuyé par quatre centres d’instruction :
  • Le Centre canadien d’entraînement aux manœuvres, à Wainright (Alberta). Il lui incombe de concevoir et de mettre en œuvre les programmes d’instruction collective (instr coll) immersive pour les Forces armées canadiennes, afin d’offrir un environnement opérationnel contemporain réaliste et plein de défis dans toute la gamme des opérations; ces programmes favorisent l’apprentissage et débouchent sur la confirmation de l’aptitude des forces désignées devant se maintenir à un niveau de préparation élevé (NPE).
  • Le Centre d’instruction au combat, à Gagetown (N.-B.). Il lui incombe de donner les cours composant l’instruction individuelle (instr indiv) des armes de combat, qui sont offerts dans cinq écoles distinctes : les écoles des blindés, de l’artillerie, de l’infanterie et de la tactique, l’École du génie militaire des Forces armées canadiennes et l’École du génie électrique et mécanique des Forces armées canadiennes, à Borden (Ontario).
  • Le Collège de commandement et d’état-major de l’Armée canadienne. Il lui appartient d’apprendre aux officiers de l’Armée en quoi consistent les fonctions de commandement et d’état-major en temps de guerre. Le Collège est aussi chargé au premier chef de l’instruction en milieu synthétique, de la simulation et de l’expérimentation, et il voit aussi au perfectionnement professionnel des officiers et des militaires du rang de l’Armée.
  • Le Centre de formation pour le soutien de la paix, à Kingston (Ontario). Il lui incombe d’offrir une formation individuelle particulière pour préparer des membres choisis des Forces armées canadiennes, des employés d’autres ministères fédéraux et des militaires étrangers à mener des opérations dans l’ensemble du spectre, dans l’environnement opérationnel contemporain.

Annexe F — Analyse comparative

Analyse comparant entre elles les armées de terre des États-Unis, de la Grande-Bretagne, de l’Australie et du Canada

Exception faite de la Force de défense australienne, y compris l’Armée australienne, les forces armées des États-Unis, du R.-U. et du Canada ont vu leurs budgets diminuer au cours de la majeure partie des années 2010-2011 à 2014-2015, qui ont été le point de mire de l’évaluation du Programme de DOAT des FAC.

Voici une brève comparaison des défis auxquels font face ces armées et des effets qu’ils ont sur leur état de préparation.

• Budget¹¹⁵. Chaque armée a subi des compressions budgétaires, mais celui de la Défense australienne augmentera au cours des prochaines années.
  • Armée américaine. Le budget de base de l’Armée des États-Unis est passé de 143 milliards de dollars (158 G CAD) à 121 milliards (133,6 G CAD) entre les AF 2011¹¹⁶ et 2015. L’Armée a cherché à gérer ces réductions en réorganisant ses bases et en en fermant et en réduisant la taille de ses effectifs et de ses programmes de modernisation et d’instruction¹¹⁷.
  • Armée britannique (AB). Entre 2011-2012 et 2021-2022, l’AB compte réduire son budget pour épargner 10,6 milliards de livres sterling (£)
    (20,0 G CAD)¹¹⁸, son budget total s’étant établi à 7,29 milliards de £ (13,26 G CAD) en 2010-2011¹¹⁹. En date de l’AF 2014-2015, le budget total de l’AB avait été réduit de 12,7 pourcent et était passé à 6,37 milliards de £ (11,59 G CAD)¹²⁰. Ces compressions ont obligé l’Armée à réduire sensiblement les effectifs de la Force régulière et la quantité de gros équipements et à restructurer et regrouper ses bases et son infrastructure, ce qui a compris le retour au R.-U. de tous les éléments de l’AB déployés en Allemagne.
  • Armée australienne. Après une réduction de 10 pourcent opérée en 2012, qui a été suivie d’une croissance, puis d’un léger fléchissement en 2014-2015 pour passer à 6,25 milliards de dollars (6,23 G CAD), le budget de l’Armée australienne augmente maintenant parallèlement au budget de défense, et l’on pense qu’il continuera de croître pendant plusieurs années pour atteindre 7,096 milliards (7,07 G CAD) en 2019-2020¹²¹.
  • Les dépenses de l’AC ont diminué de 24 pourcent pour passer de 1,599 milliard en 2011 à 1,22 milliard en 2015¹²², et d’autres réductions sont attendues dans l’avenir. Cela a eu un effet important sur ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ de l’AC, en particulier sur ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ Toutefois, il n’y a pas eu de réduction parallèle d’autres ressources, comme ce fut le cas dans l’AB et l’Armée américaine.
• Personnel. Les armées autres que l’AC ont réduit les effectifs de leur F rég. Bien que la F rég de l’AB ait vu ses effectifs diminuer considérablement, on envisage d’accroître considérablement la taille des Réserves. Toutes les armées font actuellement face à des difficultés de recrutement et de conservation des effectifs; cependant, ces dernières semblent particulièrement prononcées chez l’AB.
  • Armée américaine. En temps de guerre, l’effectif de l’armée régulière atteignait 575 000, celui de la Garde nationale de l’Armée, 358 000 et celui de la Réserve de l’Armée, 205 000. Ces chiffres sont en train de passer à 475 000 (- 17 pourcent), 342 000 (-4,5 pourcent) et 198 000 (-3,4 pourcent) respectivement¹²³. La Réserve de l’Armée américaine fait aussi face à des difficultés de recrutement et de maintien des effectifs¹²⁴.
  • AB. L’effectif de l’AB sera réduit d’environ 7 000 militaires et passera à 95 000 d’ici 2015¹²⁵ et à un total final de 82 000 en 2020¹²⁶. En 2014, l’AB a réduit son effectif régulier de 4 060 militaires¹²⁷. Cette année, les Réserves ont cherché à améliorer le recrutement et le maintien des effectifs pour mettre un terme aux réductions subies au cours des dernières années¹²⁸. L’AB éprouve par ailleurs d’importantes pénuries de personnel dans diverses spécialités : les ingénieurs spécialistes de la logistique; les ingénieurs des blindés; les transmissions (guerre électronique et systèmes d’information) et les spécialistes du soutien des véhicules. Les services de recrutement de l’Armée prévoient un manque de 30 pourcent (2 940)¹²⁹. L’AB est en train de restructurer ses forces en fonction des réductions du budget et du personnel afin d’épargner et d’obtenir des gains d’efficacité et elle cherche à accroître davantage l’effectif de ses Réserves (pour le faire passer de 19 000 membres à 30 000 d’ici l’AF 2018-2019), à intégrer les Réserves dans l’instruction et les opérations de l’AB dans certains domaines propres aux Réserves et à renforcer les unités régulières de l’AB. Dans son examen du ministère de la Défense du R.-U. et du concept de l’AB 2020, le Bureau national de vérification a dit craindre que le plan visant à recruter autant de réservistes et à les intégrer dans les activités de l’AB risque de ne pas être réalisable et il a fait une mise en garde : « L’instruction, l’intégration et la préparation des Réserves en vue de leur participation aux opérations » risquent en fait d’entraîner une croissance des coûts¹³⁰. En 2013-2014, l’AB n’a atteint son objectif de recrutement pour sa F rég que dans une proportion de 70 pourcent, et cette proportion a à peine dépassé 30 pourcent dans le cas de la Réserve¹³¹.
  • Armée australienne. L’Armée australienne constitue 37 pourcent des effectifs de la Force de défense australienne. L’effectif de la Force permanente a diminué d’environ 1 pourcent par rapport à 2012-2013 pour se situer à 28 568 militaires, et celui de la Réserve de l’Armée a fléchi de 3,5 pourcent, pour atteindre 14 662 militaires¹³², mais il n’y a eu aucune réduction décrétée du personnel de l’Armée. Des taux de vacances constamment élevés dans certaines catégories d’emploi et dans certains corps gênent et restreignent la capacité opérationnelle de l’Armée¹³³. Enfin, les Réserves de l’Armée australienne se sont vues confier des rôles particuliers semblables à ceux des Réserves de l’AC, outre qu’il leur incombe de fournir des renforts aux unités régulières de l’Armée¹³⁴.
  • AC. Bien que le budget de l’AC ait été réduit, l’effectif de l’AC (A-P) a augmenté au cours des dernières années parallèlement à l’acceptation de nouvelles tâches opérationnelles (p. ex. cyberopérations). Toutefois, la croissance n’a pas suffi pour répondre aux exigences des nouvelles tâches, de sorte que l’AC a dû modifier la structure de sa force existante et son plan de dotation pour satisfaire à certaines des nouvelles exigences. En outre, l’AC manque de personnel dans certaines spécialités essentielles, l’effectif des Réserves a décliné, et le recrutement a été difficile. Le recrutement, le maintien des effectifs et l’instruction des Réserves, pour qu’elles puissent remplir les tâches opérationnelles leur ayant été confiées, continuent de faire problème.
• Instruction. Toutes les armées recourent davantage à la simulation aux fins de l’instruction. L’AC et l’Armée australienne ont toutes deux établi des niveaux d’instruction fondamentaux pour les unités devant conserver un niveau de préparation normal, lequel dépasse les niveaux correspondants des unités de l’Armée américaine qui ne maintiennent pas un NPE.
  • Armée américaine. L’Armée américaine maintient à un haut niveau de préparation 24 de ses 60 équipes-brigades de combat (BCT), qui s’apparentent aux GBMC de l’AC, mais qui sont beaucoup plus grandes. Les autres (soldats individuels/équipages/escouades) maintiennent un niveau d’instruction minimal équivalent aux niveaux 1, 2 et 3 de l’AC et de l’Armée australienne¹³⁵.
  • AB. L’AB emploie l’instruction individuelle et collective, de la même façon que d’autres armées et forces alliées. L’instruction collective comporte six niveaux dans l’AB, lesquels vont du niveau 1 (instruction en équipe dans le contexte d’un peloton) au niveau 6 au niveau des divisions¹³⁶. En outre, comme l’Armée australienne et à l’AC, l’AB divise son instruction en instruction fondamentale et en instruction axée sur la mission¹³⁷. Enfin, l’AB est en train d’élaborer un plan d’instruction intégré pour les Réserves et la Force régulière¹³⁸.
  • Armée australienne. L’Armée australienne applique un système d’instruction semblable à celui de l’AC, en ce sens qu’il comporte des niveaux d’instruction collective (voir le Tableau 1 du rapport); elle l’appelle « Continuum de l’instruction de l’Armée », et ce dernier comprend ce qui suit : les niveaux 1 (instruction individuelle) à 3 (sous-unités), puis les niveaux 3 et 4 (unités), puis 5 et 6 (brigade – instruction interarmes ou multinationale) et, enfin, les niveaux 5, 6 et 7 (formation) d’instruction collective et l’exercice en vue de l’exécution de la mission (l’équivalent de l’Ex MAPLE RESOLVE mené par l’AC). Enfin, l’Armée australienne vise en fin de compte à assurer le quart de l’instruction des unités grâce à la simulation¹³⁹.
  • AC. L’instruction opérationnelle de l’AC repose sur les normes individuelles d’aptitudes au combat, appliquées principalement au niveau de l’unité, et sur les normes d’aptitude au combat propres à l’instruction collective, qui sont appliquées aux niveaux de l’unité, de la brigade et de la division. Le cmdt AC a défini des niveaux d’instruction fondamentaux pour la F rég et les Réserves ainsi que le niveau d’instruction plus élevé que doivent atteindre les divisions qui se maintiennent à un haut niveau de disponibilité opérationnelle.
• État de préparation. L’Armée australienne et l’Armée britannique emploient le même cycle de préparation opérationnelle que l’AC, qui dure 36 mois; ce cycle est axé sur trois brigades qui, dans les cas de l’AC et de l’Armée australienne, représentent le tiers de leur force de combat conventionnelle. À une échelle beaucoup plus grande, l’Armée américaine maintient environ le tiers de ses BCT au NPE.
  • Armée américaine. L’Armée américaine maintient le tiers de ses BCT au NPE (24 BCT), mais elle souhaite faire passer cette proportion à 70 pourcent. Dans l’ensemble, l’état de préparation de l’Armée américaine a été réduit, parallèlement au nombre de BCT maintenus au NPE, à cause du manque de fonds pour financer les BCT s’exerçant à exécuter les opérations dans l’ensemble du spectre à leurs centres d’instruction au combat qui s’apparentent au Centre canadien d’entraînement aux manœuvres de l’AC, à Wainwright¹⁴⁰. Selon l’indice des forces militaires de 2016 établi par la Heritage Foundation, la capacité de l’Armée américaine est faible, son potentiel est marginal et son état de préparation est faible également, ce qui donne un score global faible, d’après l’évaluation combinée des capacités, du potentiel et de l’état de préparation¹⁴¹.
  • AB. L’AB éliminera une brigade déployable en restructurant une force d’intervention qui comprendra trois brigades d’infanterie blindée, une brigade de logistique et une brigade d’aviation. Les trois brigades d’infanterie blindée et un QG divisionnaire constitueront la force à NPE, une brigade se maintenant alors au NPE. L’Armée conservera aussi une force adaptable formée de sept brigades d’infanterie et d’une brigade de logistique, les unités de la F rég étant jumelées directement avec des unités de la Réserve, pour fournir un bassin de ressources en vue de l’exécution d’une vaste gamme de tâches allant des missions de combat jusqu’à la collaboration avec les autorités civiles et aux opérations intérieures¹⁴².
  • Armée australienne. Le cycle de mise sur pied des forces de l’Armée australienne est tel que (trois) brigades de combat, des unités de spécialistes et des forces à temps partiel s’entraînent toujours ensemble. Les forces de combat déployables conventionnelles de l’Armée franchissent trois étapes de 12 mois dans le cadre d’un cycle de 36 mois. Le cycle se termine par l’étape « forces prêtes », et les éléments des forces sont alors maintenus à un NPE et peuvent être déployés, au besoin. Les 12 mois antérieurs à cette étape constituent l’étape de préparation au cours de laquelle ces éléments subissent une intense période d’entraînement et de confirmation qui a pour objet de garantir qu’ils sont prêts à partir en déploiement. Quand ces éléments reviennent d’un déploiement opérationnel, ou qu’ils terminent une période de maintien à un niveau de préparation élevé, ils amorcent l’étape de « réinitialisation » qui leur donne le temps de recevoir une instruction individuelle, y compris des cours professionnels, pour se préparer à l’instruction collective de nouveau dans l’étape de préparation¹⁴³.
  • AC. L’AC suit un Programme de gestion de l’état de préparation (PGEP) axé sur trois divisions, chacune comprenant un groupe-brigade mécanisé de la F rég. Pendant le conflit afghan, les brigades suivaient un cycle de 18 mois afin de limiter leur période de déploiement à environ six mois, période qui était suivie d’une période de six mois consacrée à la reconstitution et au maintien d’un niveau de préparation normal au cours de laquelle elles étaient disponibles pour exécuter des opérations intérieures. Venait ensuite une période d’instruction de six mois, y compris l’instruction axée sur le théâtre et sur la mission qui les ramenait au NPE avant le déploiement. Ce cycle avait aussi pour objet de procurer aux soldats 12 mois complets loin des opérations. Après la campagne d’Afghanistan, l’AC a fait passer le cycle de préparation opérationnelle de 12 à 18 mois afin de réduire les frais d’instruction.
• Équipement. Les armées alliées traversent elles aussi, comme l’AC, des périodes de transition et de modernisation, bien que le budget d’approvisionnement de l’Armée américaine ait probablement subi la pire réduction, toutes proportions gardées. Dans le cas de l’Armée américaine, le nombre de BCT ayant diminué, les BCT qui restent disposeront désormais de plus d’équipement, du fait qu’il y aura entre eux une redistribution du matériel des BCT dissous. L’AB opère actuellement des réductions importantes dans ses gros équipements de combat, ce qui amoindrira sensiblement sa capacité de combat, tandis que l’Armée australienne se maintient et se renouvelle, essentiellement. Bien que ses gros équipements ne soient pas remplacés « à nombre égal », l’AC s’en tire relativement bien, comparativement aux armées américaine et britannique qui ont subi des réductions d’équipement considérables.
  • Armée américaine. L’Armée américaine a réduit le nombre de ses BCT, mais parallèlement, des éléments des BCT dissous ont été regroupés dans les BCT qui restaient. En particulier, cela comprend un troisième bataillon de manœuvre et d’autres éléments du génie et de tir qui sont ajoutés à chaque équipe de combat des brigades d’infanterie et blindées. Entre 2011 et 2015, la valeur des achats de l’Armée américaine est passée de
    21,3 milliards de dollars (25,5 G CAD) à 13,9 milliards (15,3 G CAD)¹⁴⁴.
  • AB. L’AB est en train de réduire le nombre de ses chars Challenger 2 de 40 pourcent, et son artillerie lourde, de 35 pourcent¹⁴⁵. Dans le cadre de ces coupes, le Royal Scots Dragoon Guards, qui était un régiment de chars, devient un régiment de cavalerie légère¹⁴⁶. Entre-temps, les Réserves sont progressivement munies d’équipements pour garantir l’harmonie avec les unités homologues de la F rég¹⁴⁷. Enfin, l’AB emploie la méthode de la gestion du parc global, en vertu de laquelle le parc d’instruction et le parc opérationnel sont séparés, ce dernier étant maintenu en tant que parc de la Réserve¹⁴⁸. L’AC a fait de même à grande échelle pendant la période où elle menait des opérations de combat en Afghanistan, mais elle n’emploie plus maintenant qu’un petit parc d’instruction et un petit parc opérationnel en quarantaine.
  • Armée australienne. L’Armée australienne est en train de liquider ses chars M1A1, M113 AS3/4 (variante australienne du VBLT de l’AC (M113)) et ses parcs d’ASLAV (variante australienne du VBL III de l’AC) grâce au projet LAND 400, et de les remplacer avec de nouveaux véhicules de combat terrestres. L’équipement de protection individuelle, les armes et les systèmes de communications des soldats sont remplacés également. Les armes portatives seront modernisées ou remplacées. Les camions protégés et non protégés seront remplacés dans le cadre du projet LAND 121, et les obusiers M777 munis de munitions intelligentes sont en train d’être mis en service¹⁴⁹.
  • AC. L’AC est en cours de transition et elle a entrepris de remplacer de gros équipements dont la gamme comprend des chars, des camions, des obusiers, des systèmes de communications tactiques et l’équipement du soldat. Le renouvellement des grands parcs de véhicules, p. ex. la modernisation des VBL, a nécessité une activité soigneusement coordonnée pour que les unités entretiennent l’équipement nécessaire à leur entraînement et à leurs opérations. Toutefois, ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ L’équipement a eu d’autres effets sur l’état de préparation de l’AC par suite de ce qui suit :
    • Le vieillissement des parcs et la compression des budgets ont nécessité ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ , avant la livraison des véhicules de remplacement;
    • ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓
• Infrastructure. Comme l’AC, les armées alliées ont cherché à faire des économies en rationalisant les grandes infrastructures; cependant, les É.-U. et le R.-U. ont opéré des coupes beaucoup plus profondes à ce chapitre, étant donné les réductions sensiblement plus marquées de leur budget et l’inventaire nettement plus considérable de leurs ouvrages infrastructurels.
  • Armée américaine. Depuis 2012, l’Armée américaine a procédé à plusieurs réductions budgétaires, et les services et le financement des programmes d’installation ont fléchi énormément. Bien que ceux-ci aient survécu pendant deux ans à des niveaux de financement réduits en reportant des travaux d’entretien essentiels des installations et en diminuant les services, l’état des installations sera gravement compromis à moins d’un accroissement du financement. L’Armée a décidé qu’il lui fallait procéder de nouveau au réalignement de bases et à la clôture de certaines d’entre elles, car elle dispose d’une infrastructure excédentaire trop considérable, laquelle s’accroîtra encore plus au fur et à mesure des compressions¹⁵⁰.
  • AB. Au cours de l’AF 2014-2015, l’AB a déplacé 30 unités et/ou confié de nouveaux rôles à des unités au R.-U. même; par ailleurs, une unité est rentrée d’Allemagne au R.-U. La partie 2 du programme comprendra un certain nombre de déplacements au pays et le retour d’Allemagne de 14 autres unités; toutes les unités militaires britanniques encore présentes en Allemagne seront rentrées au pays d’ici 2020¹⁵¹. D’ici 2020, l’Armée britannique sera essentiellement basée au Royaume-Uni. La répartition géographique proposée de ses effectifs visera à maximiser l’utilisation des ressources d’entraînement et la prestation du soutien logistique et administratif. La répartition définitive sera fonction du plan d’optimisation des bases que l’organisation de l’infrastructure de la Défense est en train d’élaborer¹⁵².
  • Armée australienne. L’Armée australienne rationalise la répartition de ses unités dans les bases pour réaliser des économies et des gains d’efficacité, en fonction de plusieurs critères, dont l’harmonisation avec les besoins stratégiques, et pour faire en sorte que les capacités vitales soient dispersées pour des raisons de sécurité et de manière que les fonctions au niveau interarmées et à celui des services soient alignées pour regrouper les unités dans des bases moins nombreuses, plus grandes et viables abritant de multiples utilisateurs¹⁵³.
  • AC. L’AC a commencé à rationaliser son infrastructure en fonction de ses besoins actuels et à venir et pour réduire les coûts. Ainsi, elle a organisé des groupes de soutien de secteur ou de division et elle a centralisé de nombreux services et une bonne partie du soutien qui étaient autrefois communs à toutes les bases des FAC. Cependant, elle a pu faire des économies et des gains d’efficacité sans pour autant fermer de manèges de la Réserve ou de bases des FAC et sans déplacer d’unités de la F rég, et ce, depuis plus de dix ans. L’AC pourrait pousser la rationalisation plus loin, si elle y est autorisée, en regroupant des unités et des manèges de la Réserve.

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Note de bas de page 1 Rapport ministériel sur le rendement : ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes : 2013-2014, p.69.

Note de bas de page 2 Ibid, p. 25.

Note de bas de page 3 La préparation opérationnelle dépend de l’aptitude à fournir des capacités militaires appropriées en temps opportun. Elle dépend de trois facteurs : a. le personnel – effectif, niveaux de qualification et capacité d’employabilité individuelle du point de vue de la santé physique et mentale;
b. l’équipement – disponibilité et état de fonctionnement; c. l’instruction – individuelle et collective. L’instruction sur les opérations terrestres, B-GL-300-008-FP-002, 2014-06-14, p. 2-2-3.

Note de bas de page 4 Orientation de l’état-major de l’Armée, Lgén J.M.M. Hainse, commandant de l’Armée canadienne, 11 septembre 2015.

Note de bas de page 5 Exemples de ce en quoi consiste cet entraînement : lutte contre les feux de forêt; formation culturelle en vue d’opérations à l’étranger; comment éliminer les forces ennemies présentes dans les immeubles, dans le cadre des opérations de combat en milieu urbain.

Note de bas de page 6 Normes individuelles d’aptitude au combat (NIAC) pour les opérations terrestres B-GL-383-003-FP-002, 2008-04-07.

Note de bas de page 7 B-GL-300-008/FP-002, L’instruction sur les opérations terrestres, 2009.

Note de bas de page 8 Normes d’aptitude au combat relatives à l’instruction collective, ébauche approuvée.

Note de bas de page 9 L’AC doit pouvoir mieux fonctionner en harmonie avec des partenaires interarmées, interinstitutionnels et multinationaux et adopter une approche coordonnée par laquelle elle reconnaît que le public et les médias sont essentiels à la réussite des opérations. Opérations terrestres 2021 : Opérations adaptables et dispersées.

Note de bas de page 10 L’instruction sur les opérations terrestres B-GL-300-008-FP-002, figure 6-4-1.

Note de bas de page 11 Le COIC résulte de la fusion des trois anciens commandements opérationnels, en octobre 2012 : le Commandement Canada (COMCAN), le Commandement de la Force expéditionnaire du Canada (COMFEC) et le Commandement du soutien opérationnel du Canada (COMSOCAN).

Note de bas de page 12 Autrefois appelé ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement (MAECD).

Note de bas de page 13 Les données sur les dépenses totales au titre de la disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre (DOAT), sur les A-P militaires et sur les ETP civils proviennent des rapports ministériels annuels sur le rendement du MDN et des FAC. Les données sur les dépenses de l’AC relatives à la DOAT sont tirées des rapports annuels du MDN et des FAC sur les dépenses. Les autres dépenses au titre de la DOAT sont principalement attribuées au SMA(Mat), à concurrence d’environ 635 à 849 millions de dollars par année au cours de la période – elles concernent surtout l’approvisionnement national – et au SMA(Fin), à concurrence d’environ 400 millions de dollars par année, engagées principalement au titre des cotisations à la pension de retraite des Forces canadiennes, à l’assurance-emploi (AE) et au RPC (Régime de pensions du Canada).

Note de bas de page 14 Secrétariat du Conseil du Trésor, Directive sur la fonction d’évaluation, 1er avril 2009. Voir le site http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=15681, consulté le 4 juillet 2014.

Note de bas de page 15 Aux fins de la présente évaluation, les opérations de grande envergure sont celles qui nécessitent plus de 100 militaires, et celles de petite envergure, moins de 100 militaires.

Note de bas de page 16 L’environnement de sécurité de l’avenir, 2013 – 2040, CDF (Min DN), 2014.

Note de bas de page 17 Les opérations interarmées sont des opérations auxquelles prennent part des éléments de plusieurs armées d’un même pays. Les opérations multinationales font intervenir des forces de plus d’un pays qui collaborent à l’exécution d’une même mission.

Note de bas de page 18 Loi constitutionnelle de 1867, article 91.

Note de bas de page 19 Discours du Trône – 2013, consulté à l’adresse http://www.pco-bcp.gc.ca/index.asp?lang=fra&page=information&sub=publications&doc=aarchives/sft-ddt/2013-fra.htm

Note de bas de page 20 Les six missions permanentes des FAC sont les suivantes : 1) mener des opérations quotidiennes nationales et continentales, y compris dans l'Arctique et par l'entremise du Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord (NORAD); 2) offrir leur soutien dans le cadre d'un événement international important au Canada, comme les Jeux olympiques de 2010; 3) répondre à une attaque terroriste importante; 4) appuyer les autorités civiles en cas de crise au Canada, par exemple en cas de catastrophe naturelle; 5) diriger et/ou mener une opération internationale importante durant une période prolongée; 6) déployer des forces en cas de crise à l'étranger pour une période de plus courte durée.

Note de bas de page 21 Résultats stratégiques, MDN RPP 2011-2012. Document consulté à l’adresse http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2011-2012/inst/dnd/dnd02-fra.asp#sec2b-b.

Note de bas de page 22 RMR - Défense nationale 2011-2012.

Note de bas de page 23 L’instruction sur les opérations terrestres B-GL-300-008-FP-002, 2014-06-14, p. 2-2-3.

Note de bas de page 24 Organisation du Traité de l’Atlantique Nord (2013), AAP-6 Glossaire OTAN de termes et définitions : Agence OTAN de normalisation 2013, 1er octobre 2013, p. 3-P-13.

Note de bas de page 25 L’AC maintient des UII, des GBT et des GCIA à un niveau de préparation normal, mais avec une haute capacité de répondre aux besoins en cas d’urgence au Canada. Réf. : Tableau de bord MR-APP AC, AF 2012-2013. Pour les opérations au Canada, les unités doivent conserver un niveau de préparation normal, contrairement au NPE qu’il faut pour les opérations internationales. Le GBMC au NPE a aussi terminé une instruction « fondamentale » renforcée et obtenu la confirmation voulue, et il doit recevoir l’instruction axée sur le théâtre et la mission (IATM) avant d’accepter un engagement international, selon ce qui conviendra.

Note de bas de page 26 Rapport du G1 AC sur le personnel. Le pourcentage des effectifs déployables de l’AC a été assez constant, dans cette fourchette.

Note de bas de page 27 Aperçu du programme (exposé) – Programme intégré de performance de l’Armée canadienne, Lettre du cmdt AC 4500-1 (PP AC), 14 mai 2015.

Note de bas de page 28 Les principales tâches opérationnelles de l’AC mentionnées dans la Matrice d’organisation des tâches de l’AC, pour la division se maintenant au NPE, comprennent une grande opération internationale prolongée exécutée par une FO dotée d’un QG Bde, d’un GT, d’un groupe de soutien de la force et des éléments connexes du GBC; une petite opération internationale intensifiée exécutée par une FO dotée d’un bataillon et des éléments connexes du GBC et du soutien interarmées de NPN – Compagnie de protection de la force chargée de l’opération d’évacuation de non-combattants (NEO), éléments habilitants interarmées et éléments d’intervention CBRN. Il incombe aussi à toutes les divisions de maintenir les forces suivantes au niveau de préparation normal pour les opérations au Canada : une compagnie d’infanterie de la F rég, en tant d’unité d’intervention immédiate (UII), ainsi qu’un GBT et un GCIA de la Réserve pour renforcer ou remplacer l’UII.

Note de bas de page 29 Entrevues avec des sources clés, QG 4 Div C, Toronto, 16 juin 2015.

Note de bas de page 30 Exposé sur la modélisation de la Force 2013 présenté par le Lcol Jayne (DDFT), le Lcol Labelle (DCSFT) et Mike Ormrod (DARO), 17 novembre 2011.

Note de bas de page 31 Exposé sur la modélisation de la Force 2013 présenté par le Lcol Jayne (DDFT), le Lcol Labelle (DCSFT) et Mike Ormrod (DARO), 17 novembre 2011. Nota : R = Rotation. La R0 a normalement lieu sans renforts des Réserves. SOFT = 3 Div C; SCFT = 4 Div C et SQFT = 2 Div C.

Note de bas de page 32 Exposé d’information sur la gestion de la disponibilité opérationnelle des Réserves de l’Armée canadienne, Lcol MacKay, Dir Rés A 2, 20 janvier 2015.

Note de bas de page 33 Rapport du G1 AC sur le personnel, courriel de Beck AC@C Army DA Pers M/G1@Ottawa-Hull, 26 janvier 2016 à 15 h 11.

Note de bas de page 34 Exposé d’information sur la gestion de la disponibilité opérationnelle des Réserves de l’Armée canadienne, Lcol MacKay, Dir Rés A 2, 20 janvier 2015.

Note de bas de page 35 Plan du COIC pour le Nord, p. A2 – 18/18.

Note de bas de page 36 Adam Lajeunesse, Ph.D., The Canadian Armed Forces in the Arctic: Purpose, Capabilities and Requirements, Condensé, mai 2015.

Note de bas de page 37 Voir la discussion de suivi concernant la disponibilité de l’équipement et du matériel opérationnelle de l’Armée de terre.

Note de bas de page 38 Notes d’entrevue, 5 GBMC.

Note de bas de page 39 « Biens publics mobiliers ou personnels – à l’exclusion de toute somme d’argent – fournis pour les Forces canadiennes ou à toute autre fin dans le cadre de la présente loi. Sont visés par la présente définition les navires, véhicules, aéronefs, animaux, missiles, armes, munitions, provisions, équipements, effets ou vivres. » (Loi sur la défense nationale)

Note de bas de page 40 Exposé sur l’approvisionnement national devant l’EPSAT (Équipe de planification stratégique de l’Armée de terre), DEMPET 2, 20 octobre 2015.

Note de bas de page 41 Les effectifs qualifiés en activité, en ce qui concerne les techniciens de véhicules, sont passés de 447 sous le niveau préférentiel de dotation (NPD) en 2010-2011 à 41 sous le NPD en 2014-2015. Situation des techniciens de véhicules en date du 30 septembre 2015, d’après le rapport de situation prévue (PSR) (du GPM) reçu dans un courriel provenant de Gagnon LCol LM@CMP DPGR@Ottawa-Hull et envoyé le lundi 1er février 2016 à 14 h.

Note de bas de page 42 La productivité des caporaux techniciens est suivie dans le SIGRD et communiquée dans un rapport trimestriel versé dans le Tableau de bord de l’état de préparation opérationnelle de l’équipement de l’Armée canadienne. La productivité visée s’établit à 60 pourcent de la journée de travail, soit 45 et 15 pourcent du temps étant consacré directement ou indirectement aux travaux sur les véhicules, respectivement. La productivité moyenne au cours de l’AF 2014-2015 a oscillé entre 47 et 53 pourcent, les taux de temps consacré directement et indirectement aux travaux ayant été de 31 et de 36 pourcent, respectivement. Référence : Présentation du G4 Ops au CEM (Les opérations en bref) par le Lcol Marc Parent, G4 Ops de l’Armée de terre, en juin 2015. Au cours de l’AF 2013-2014, le taux de travail direct s’est établi à 30 pourcent. Référence : Productivité des techniciens de véhicule, AF 13-14, Présentation du G4 AC au Conseil de l’Armée, 10 avril 2014.

Note de bas de page 43 L’AC a admis qu’elle fera face à des difficultés particulièrement grandes en ce qui concerne le ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ jusqu’à l’AF 2018-2019, quand la situation des techniciens qualifiés se stabilisera, qu’existera l’infrastructure nécessaire et qu’il y aura suffisamment de pièces de rechange aux bons endroits pour assurer l’entretien du parc. Entre-temps, le taux de VHU du parc se maintient depuis juin 2014 entre ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ pourcent à cause d’une combinaison de tous ces problèmes, et le ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ ne pourra servir que pendant les exercices et des opérations limitées jusqu’à l’AF 2018-2019.

Note de bas de page 44 Maintien en puissance de l’Armée de terre : présentation dans le cadre du cours d’instruction sur le commandement destiné aux unités de la P rés, G4 de l’Armée (Major Titus), 6 juillet 2015. Les principaux acronymes utilisés dans la diapositive sont les suivants : Leo 1 – Char de combat principal (CCP) Leopard 1; Leo 2 – CCP Leopard 2; VBL – Véhicule blindé léger; VBLC – VBL chenillé; VBAT – Véhicule blindé d’appui tactique; VBTP – Véhicule blindé tactique de patrouille; Projet de mise à niveau du SSVBLRECO – Projet de mise à niveau du Système de surveillance du VBL de reconnaissance; VLMR – Véhicule logistique moyen à roues; MilCOTS – Militarisé en vente sur le marché; SVSM MMN – Système de véhicules de soutien moyen – Véhicule de modèle militaire normalisé; VLLR – Véhicule logistique lourd à roues; VSLR – Véhicule de soutien léger à roues; MVL – Modernisation des véhicules logistiques [projet de]; LOSV – Motoneige; AMPA – Amélioration de la mobilité au pays et dans l’Arctique (projet d’).

Note de bas de page 45 3350-1 (G4 Ops AC) daté du 27 mai 2013, Stratégie de la disponibilité opérationnelle de l’équipement de l’Armée canadienne (AC). Les annexes détaillées du document présentant la Stratégie comprenaient une analyse des ressources en fonction des tâches et une analyse des lacunes du parc de véhicules logistiques.

Note de bas de page 46 Présentation principale du Groupe de travail sur l’équipement de l’Armée (GTEA), juillet 2015.

Note de bas de page 47 SIGRD / Données sur les parcs de véhicules de l’AC, mars 2016.

Note de bas de page 48 Comme le G4 de l’AC le signale dans sa présentation au Centre de la mise en service de l’équipement de l’Armée, datée du 7 juillet 2015, l’Avis du CMSEA (A) + 60 jours en vue du déploiement du parc précisait qu’il manquait 11 véhicules, dont trois VBLC, un VSLR, deux chariots élévateurs Lift King, un VLMR et d’autres équipements, tandis qu’il manquait au parc A+90 51 autres véhicules, y compris 33 VBLC, cinq VSBL avec nacelles d’eau, un VSBL et d’autres équipements de soutien clés.

Note de bas de page 49 La Stratégie de la disponibilité opérationnelle de l’équipement de l’Armée canadienne vise à réduire les taux de VHU en favorisant l’adoption d’une culture axée sur la responsabilisation à l’égard de l’équipement, en accroissant la durabilité de l’équipement, en rationalisant les besoins en équipement, en augmentant les capacités des effectifs et la disponibilité des pièces de rechange et en atténuant les retards dans l’exécution des projets.

Note de bas de page 50 La Stratégie de la disponibilité opérationnelle de l’équipement de l’Armée canadienne vise à réduire les taux de VHU en favorisant l’adoption d’une culture axée sur la responsabilisation à l’égard de l’équipement, en accroissant la durabilité de l’équipement, en rationalisant les besoins en équipement, en augmentant les capacités des effectifs et la disponibilité des pièces de rechange et en atténuant les retards dans l’exécution des projets.

Note de bas de page 51 Divers exposés et entrevues avec des sources clés.

Note de bas de page 52 Rapport du vérificateur général du Canada à la Chambre des communes, chapitre 5, Les biens immobiliers – Défense nationale, automne 2012.

Note de bas de page 53 Évaluation de la disponibilité opérationnelle et de l’instruction de la Force terrestre, 1258-169 (CS Ex) mars 2011, p. 25/63.

Note de bas de page 54 Ces facteurs ont entraîné l’insuffisance des espaces d’entreposage pour l’équipement, ce qui a accéléré la détérioration du matériel exposé au climat rigoureux; l’insuffisance de l’espace voulu pour faire les travaux d’entretien nécessaires sur les véhicules; l’insuffisance des lieux d’entreposage pour les pièces de rechange; la nécessité d’inspecter et de réparer les routes et les ponts existants pour qu’ils puissent porter les véhicules Leo 2 plus lourds.

Note de bas de page 55 Dans l’AAP de l’AC pour l’AF 2012-2013 (p. 3), l’infrastructure de l’Armée de terre est désignée comme étant une source d’inquiétude (jaune), et le cmdt AC a choisi la couleur rouge pour décrire l’état de cette infrastructure et du soutien des bases dans l’ensemble, à cause des retards dans l’exécution des projets liés à l’infrastructure.

Note de bas de page 56 Les documents conceptuels de l’AC comprennent ce qui suit : Opérations terrestres 2021 : Opérations adaptables et dispersées – Le concept d’emploi de la force de l’Armée de terre canadienne de demain, Direction – Concepts et schémas de la Force terrestre, Kingston (Ontario), 2007; Engagés vers l’avant : la stratégie de l’Armée, ministère de la Défense nationale, 2014; Point de cheminement de la force 2018 : progrès dans la concrétisation des opérations terrestres 2021, Centre de guerre terrestre de l’Armée canadienne, 2015; Le Grand Nord : le concept de l’Armée de terre dans l’Arctique en 2021, Centre de guerre terrestre de l’Armée canadienne, 2013.

Note de bas de page 57 Présentation intitulée « La gouvernance de l’Armée – Exposé de décision à l’Équipe de planification stratégique de l’Armée »,
5 décembre 2011.

Note de bas de page 58 Note de synthèse – La gouvernance dans l’Armée canadienne, 29 mai 2014.

Note de bas de page 59 Présentation intitulée « Mise à jour sur l’examen stratégique de la gouvernance », Maj Kris Reeves, 18 septembre 2014.

Note de bas de page 60 Parmi les directives clés du CEMD figurent la Directive du chef d’étatmajor de la Défense à l’intention des Forces armées canadiennes (juin 2013) et la Directive annuelle du CEMD sur la posture de la force et la disponibilité opérationnelle.

Note de bas de page 61 Dans un rapport de 1993 adressé au Congrès sous le titre Going Hollow: The Warnings of Our Chiefs of Staff, le sénateur John McCain a résumé comme suit ce qu’il entendait par l’expression « force creuse » (hollow force) : « Pour réaliser la disponibilité opérationnelle, il ne s’agit pas de financer au bon niveau les opérations et l’entretien, ou des groupes suffisants de militaires de grande qualité, ou encore l’achat d’armes et de munitions supérieures, ou la mobilité et le prépositionnement stratégiques; il ne s’agit pas non plus de financer l’application de cadences opérationnelles élevées, un entraînement réaliste à tous les niveaux de combat, ou les capacités logistiques et de soutien. La disponibilité opérationnelle repose sur tous ces atouts et sur bien d’autres encore. Une force commence à s’évider dès qu’elle perd sa gamme globale de capacités de combat dans n’importe quel domaine clé. » [Traduction] Réf. : Todd Harrison, Rethinking Readiness, Strategic Studies Quarterly, automne 2014, vol. 8, no 3, p. 43, et témoignage du général Natynczyk cité dans « La disponibilité opérationnelle des Forces canadiennes », Rapport du Comité permanent de la Défense nationale, décembre 2012, p. 1.

Note de bas de page 62 Une armée polyvalente apte au combat en est une qui est entraînée et équipée pour mener des opérations dans l’ensemble du spectre (OES) qui va de l’aide aux sinistrés jusqu’aux opérations d’aide humanitaire, de maintien de la paix et de combat.

Note de bas de page 63 L’instruction sur les opérations terrestres, 2014, p. 6-3-11.

Note de bas de page 64 Entrevues avec des membres du COIC, 15 octobre 2015.

Note de bas de page 65 Lee Windsor, Ph. D., L’infanterie à Kandahar : une introduction à l’expérience vécue par le Canada durant la deuxième phase de l’opération ATHENA, de 2006 à 2011, Journal de l’Armée du Canada, 15.2, automne 2013, p. 26.

Note de bas de page 66 PMAS, rapport post-opération, app. 2 de l’annexe F 3500-1(OILR), décembre 2011, p. F2-2/5

Note de bas de page 67 Documents fournis par l’AC. Les opérations annuelles de protection de la souveraineté ne sont pas comprises, sauf l’Op NANOOK 13 qui s’est transformée en une véritable opération nationale.

Note de bas de page 68 Entrevue avec le COIC.

Note de bas de page 69 http://www.army-armee.forces.gc.ca/fr/exercices-operations/op-lentus.page, et observations tirées des entrevues avec le COIC.

Note de bas de page 70 FOIC Nord 3350-14 (Op NANOOK) (J7 LR), 11 février 2014, p. 1.

Note de bas de page 71 The Canadian Armed Forces in the Arctic: Purpose, Capabilities, and Requirements, par Adam Lajeunesse, Ph.D., mai 2015, p. 3.

Note de bas de page 72 Lee Windsor, Ph. D., L’infanterie à Kandahar : une introduction à l’expérience vécue par le Canada durant la deuxième phase de l’opération ATHENA, de 2006 à 2011, Le Journal de l’Armée du Canada, 15.2, automne 2013, p. 18-19.

Note de bas de page 73 National Post, Petraeus praises Canada’s ‘impressive’ efforts in Afghanistan, 23 mai 2011.

Note de bas de page 74 National Post, Canada left Taliban 'on its knees': Afghan commander, 13 juin 2011.

Note de bas de page 75 Entrevues avec le COIC, 15 octobre 2015.

Note de bas de page 76 Approche pangouvernementale : les failles dans la collaboration entre les divers ministères lors de la mission du Canada en Afghanistan, Revue militaire canadienne, vol. 14, no 4; Afghanistan 2010-2011 : l’approche pangouvernementale de la contre-insurrection, Revue militaire canadienne, vol. 13, no 3.

Note de bas de page 77 Ibid.

Note de bas de page 78 PGEP de 2011 à 2015, 14 juin 2011.

Note de bas de page 79 http://www.forces.gc.ca/fr/operations-etranger-recurrentes/eicc.page

Note de bas de page 80 Entrevues avec le COIC, 15 octobre 2015.

Note de bas de page 81 Le total des dépenses de l’AC au titre de la disponibilité opérationnelle comprend les salaires des employés civils, des rangers et des réservistes. Sources : Rapports ministériels sur le rendement (MDN), Outil Web(i) des univers SAP, (SMA(Fin))

Note de bas de page 82 Outil Web(i) des univers SAP, (SMA(Fin)).

Note de bas de page 83 Outil Web(i) des univers SAP, (SMA(Fin)). Nota : la solde constitue l’essentiel des dépenses d’instruction de la F rés et des Rangers.

Note de bas de page 84 Outil Web(i) des univers SAP, (SMA(Fin)). Source des données sur le personnel : Rapports ministériels sur le rendement (MDN).

Note de bas de page 85 Exposé du Lgén Hainse devant le Conseil de l’Armée, 18 septembre 2014, diapositive 12.

Note de bas de page 86 NS pour le cmdt AC_ Examen en cours sur l’instruction de l’Armée_140504.

Note de bas de page 87 Exposé du contrôleur de l’Armée devant le Conseil de l’Armée, septembre 2014.

Note de bas de page 88 Outil Web(i) des univers SAP, (SMA(Fin)).

Note de bas de page 89 Land Force Fleet Maintenance Expenditures.xls (Dépenses d’entretien du parc de véhicules de la Force terrestre)

Note de bas de page 90 Outil Web(i) des univers SAP, (SMA(Fin)).

Note de bas de page 91 Exposé sur l’infrastructure fait au Conseil de l’Armée, 28 novembre 2011.

Note de bas de page 92 Exposé sur les défis du Programme de l’infrastructure fait au Conseil de l’Armée, septembre 2012.

Note de bas de page 93 Exposé sur l’infrastructure pour la prise de décisions, fait au Conseil du Programme de l’AT, 15 janvier 2013.

Note de bas de page 94 Exposé fait au Conseil de l’Armée, Croissance et mouvements des A.-P. de l’AC, 15 mars 2015.ppt.

Note de bas de page 95 Rapports ministériels sur le rendement (MDN), Outil Web(i) des univers SAP, [SMA(Fin)].

Note de bas de page 96 Rapports ministériels sur le rendement (MDN), Outil Web(i) des univers SAP, [SMA(Fin)].

Note de bas de page 97 Plan op, AF 2014-2015.

Note de bas de page 98 Il y a eu une réduction ordonnée de 10 pourcent (F et E) du programme de l’AC des AF 2014-2015 à 2016-2017 (nouvelle base de référence) (environ 23 millions de dollars par année), réduction qui a été répartie principalement entre la F rég (instruction et soutien), l’instruction des Réserves et celle des Rangers. Réf. : Exposé du contrôleur de l’Armée au Conseil de l’Armée, les 18 et 19 septembre 2014.

Note de bas de page 99 Les hypothèses clés suivantes ont été faites aux fins de la comparaison : les armées alliées déployées dans le cadre des opérations sont à des niveaux semblables de disponibilité opérationnelle et sont aussi efficaces les unes que les autres; les pays alliés emploient des concepts opérationnels semblables et des tactiques, techniques et procédures communes comparables à celles de l’AC; les comparaisons ne prennent pas en compte la disponibilité des véhicules, l’âge des parcs, l’utilisabilité générale ou la méthode d’emploi, non plus que le fait que certaines armées alliées possèdent leurs propres éléments d’aviation.

Note de bas de page 100 Jane’s Online, « World Armies: Canada », consulté la dernière fois le 29 mars 2016, https://janes.ihs.com/Janes/Display/1319198.

Note de bas de page 101 Jane’s Online, « World Armies: New Zealand », consulté la dernière fois le 29 mars 2016, https://janes.ihs.com/Janes/Display/1319277.

Note de bas de page 102 Jane’s Online, « World Armies: Australia », consulté la dernière fois le 29 mars 2016, https://janes.ihs.com/Janes/Display/1319176.

Note de bas de page 103 Jane’s Online, « World Armies: United Kingdom », consulté la dernière fois le 29 mars 2016, https://janes.ihs.com/Janes/Display/1319326.

Note de bas de page 104 Jane’s Online, « Canada Defence Budget », consulté la dernière fois le 29 mars 2016, https://janes.ihs.com/Janes/Display/1327470.

Note de bas de page 105 Jane’s Online, « New Zealand Defence Budget », consulté la dernière fois le 29 mars 2016, https://janes.ihs.com/Janes/Display/1327425.

Note de bas de page 106 Jane’s Online, « Australia Defence Budget », consulté la dernière fois le 29 mars 2016, https://janes.ihs.com/Janes/Display/1327406.

Note de bas de page 107 Jane’s Online, « United Kingdom Defence Budget », consulté la dernière fois le 29 mars 2016, https://janes.ihs.com/Janes/Display/1327389.

Note de bas de page 108 Jane’s inclut toutes les dépenses liées à la solde et aux avantages sociaux de l’Armée. On ignore quelle est la ventilation exacte.

Note de bas de page 109 Report by the Comptroller and Auditor General – Army 2020, Ministry of Defence National Audit Office, 11 juin 2014, p. 8.

Note de bas de page 110 Le Projet de mise à niveau des VBL III devait se limiter à la modernisation des châssis (mobilité et protection) de certains véhicules qu’il visait, ce qui a créé une variante des VBL faisant partie de la tâche d’intégration des exigences opérationnelles (LORIT).

Note de bas de page 111 « La capacité de conduire une intervention militaire adéquate et en temps opportun en cas de menace. Elle est mesurée à partir de ce qui suit : l’effectif d’une unité, les qualifications du personnel de l’unité, l’état d’avancement du processus de contrôle en vue du déploiement, l’état de disponibilité de l’équipement de l’unité ainsi que la situation relative à l’instruction individuelle et l’entraînement de ses membres ». (L’instruction de l’Armée de terre du Canada, 2001, p. 17)

Note de bas de page 112 L’AC maintient des UII, des GBT et des GCIA à un niveau de préparation normal, mais avec une haute capacité de répondre aux besoins en cas d’urgence au Canada. Réf. : Tableau de bord MR-APP AC, AF 2012-2013. Remarque : Pour les opérations au Canada, les unités doivent conserver un niveau de préparation normal, contrairement au NPE qu’il faut pour les opérations internationales. La brigade maintenue au NPE a aussi terminé une instruction « fondamentale » renforcée et a obtenu la confirmation voulue; elle doit recevoir l’instruction axée sur le théâtre et la mission (IATM) avant d’accepter un engagement international.

Note de bas de page 113 « Biens publics mobiliers ou personnels – à l’exclusion de toute somme d’argent – fournis pour les Forces canadiennes ou à toute autre fin dans le cadre de la présente loi. Sont visés par la présente définition les navires, véhicules, aéronefs, animaux, missiles, armes, munitions, provisions, équipements, effets ou vivres. Loi sur la défense nationale.

Note de bas de page 114 Extrait du Symposium de planification des activités de l’Armée canadienne – Mise à jour sur l’instruction collective, 1er septembre 2015. Remarque : N – Niveau, p. ex. Instr coll de niveau 5 (voir l’explication sur les niveaux d’instruction dans le Tableau 1); Exercice assisté par ordinateur (XAO); Exercice de poste de commandement (XPC); Exercice sur table (XT); aucune munition réelle n’est utilisée dans l’exercice (Vides); des munitions réelles sont utilisées dans l’exercice (Réelles); Canada – États-Unis (CANUS); Guerre en hiver (GH); Exercice MAPLE RESOLVE (Ex MR); Force d’opposition (ennemie) (FOROP); Opération d’évacuation de non-combattants (NEO). L’instruction fondamentale (en vert dans la figure ci-dessus) est l’instr coll que toutes les unités opérationnelles de la F rég doivent recevoir, tandis que l’instruction menant au NPE (en bleu dans la figure ci-dessus) ne doit avoir lieu que dans le cas des unités se préparant à atteindre le NPE (CMNPE) ou se trouvant déjà au NPE.

Note de bas de page 115 Les taux de change au cours de la période visée par la comparaison ont fluctué d’une année à l’autre. Cependant, aux fins de la comparaison, on peut se servir des taux qui étaient en vigueur en 2014 http://www.bankofcanada.ca/stats/assets/pdf/nraa-2014-en.pdf. Les valeurs moyennes des devises étrangères en 2014 en dollars canadiens (CAD) étaient les suivantes : 1 $ australien = 0,996 CAD; 1 £ britannique = 1,819 CAD;
1 $ US = 1,104 CAD.

Note de bas de page 116 Army Budget for FY 2011 Released, Association of the United States Army, 2/1/2010 at http://www.ausa.org/news/2010/Pages/ArmyBudgetforFY2011Released.aspx. Site consulté le 24 mars 2016.

Note de bas de page 117 U.S. Army Posture Statement 2015 (A Statement on the Posture of the United States Army 2015), l’honorable John M. McHugh et le général Raymond T. Odierno, mars 2015, p. 8 et 12.

Note de bas de page 118 Rapport du contrôleur et du vérificateur général – Armée 2020, Bureau national de vérification du ministère de la Défense, 11 juin 2014.

Note de bas de page 119 Rapport annuel et comptes du ministère de la Défense, 2010-2011, p. 120.

Note de bas de page 120 Rapport annuel et comptes du ministère de la Défense, 2014-2015, p. 135.

Note de bas de page 121 Budget de défense de l’Australie, Jane’s defence budgets, ihs.com – date de diffusion : 21 janvier 2016.

Note de bas de page 122 SGIRD : Analyse des dépenses des N1 par rapport à l’AC – Des AF 2010-2011 à 2014-2015.

Note de bas de page 123 U.S. Army Posture Statement 2015 (A statement on the posture of the United States Army 2015), l’honorable John M. McHugh et le général Raymond T. Odierno, mars 2015, p. 16.

Note de bas de page 124 U.S. Army Posture Statement 2015 (A statement on the posture of the United States Army 2015), l’honorable John M. McHugh et le général Raymond T. Odierno, mars 2015, p. 37.

Note de bas de page 125 Fact Sheet 7: Future Force 2020 – British Army, Droit d’auteur de la Couronne.

Note de bas de page 126 Army Restructuring Faces Big Challenges, James Blitz, dans le Financial Times Limited, 2016.

Note de bas de page 127 Rapport annuel et comptes du ministère de la Défense, 2013-2014, Droit d’auteur de la Couronne 2014, p. 34.

Note de bas de page 128 Rapport annuel et comptes du ministère de la Défense, 2013-2014, Droit d’auteur de la Couronne 2014, p. 38.

Note de bas de page 129 Rapport annuel et comptes du ministère de la Défense, 2013-2014, Droit d’auteur de la Couronne 2014, p. 44-45.

Note de bas de page 130 Rapport du contrôleur et du vérificateur général – Armée 2020, Bureau national de vérification du ministère de la Défense, 11 juin 2014, p. 8.

Note de bas de page 131 Rapport du contrôleur et du vérificateur général – Armée 2020, Bureau national de vérification du ministère de la Défense, 11 juin 2014, p. 32.

Note de bas de page 132 Rapport annuel de la Défense, 2013-2014, Volume I – Rendement, gouvernance et responsabilisation.

Note de bas de page 133 Australian Army: Our Future – An Army Modernisation Update, Version 2, avril 2014, Droit d’auteur du Commonwealth d’Australie, p. 19.

Note de bas de page 134 Australian Army: Our Future – An Army Modernisation Update, Version 2, avril 2014, Droit d’auteur du Commonwealth d’Australie, p. 43.

Note de bas de page 135 U.S. Army Posture Statement 2015 (A Statement on the Posture of the United States Army 2015), l’honorable John M. McHugh et le général Raymond T. Odierno, mars 2015, p. 19. Les catégories de BCT comprennent notamment l’infanterie et les blindés, entre autres. En 2014, la brigade d’infanterie comprenait environ 4 400 soldats organisés en trois bataillons. Réf. : Wikipedia, équipe-brigade de combat – Voir https://en.wikipedia.org/wiki/Brigade_combat_team. Site consulté le 15 mars 2016.

Note de bas de page 136 (Grande-Bretagne) Army Doctrine Publication Operations, droit d’auteur de la Couronne, décembre 2010, p. 2-35.

Note de bas de page 137 Ibid., p. 2-34.

Note de bas de page 138 Rapport annuel et comptes du ministère de la Défense, 2013-2014, droit d’auteur de la Couronne, 2014, p. 38.

Note de bas de page 139 Australian Army: Our Future – An Army Modernisation Update, Version 2, avril 2014, droit d’auteur du Commonwealth d’Australie, p. 30.

Note de bas de page 140 U.S. Army Posture Statement 2015 (A Statement on the Posture of the United States Army 2015), l’honorable John M. McHugh et le général Raymond T. Odierno, mars 2015, p. 19.

Note de bas de page 141 2016 Index of U.S. Military Strength: Assessing America’s Ability to Provide for the Common Defense, Heritage Foundation. Consulté dans le site http://index.heritage.org/military/2016/ le 17 mars 2016.

Note de bas de page 142 Transforming the British Army: An Update – July 2013, p. 6-8.

Note de bas de page 143 Pan BEERSHEBA – Army’s Future Structure, Australian Army, 22 novembre 2015, du site http://www.army.gov.au/Our-future/Projects/Plan-BEERSHEBA, consulté le 11 mars 2016.

Note de bas de page 144 U.S. Army Posture Statement 2015 (A Statement on the Posture of the United States Army 2015), l’honorable John M. McHugh et le général Raymond T. Odierno, mars 2015, p. 24.

Note de bas de page 145 Fact Sheet 7: Future Force 2020 – British Army, droit d’auteur de la Couronne.

Note de bas de page 146 Rapport annuel et comptes du ministère de la Défense, 2013-2014, droit d’auteur de la Couronne, 2014, p. 32.

Note de bas de page 147 Rapport annuel et comptes du ministère de la Défense, 2013-2014, droit d’auteur de la Couronne, p. 38.

Note de bas de page 148 « Preserving Combat Power When Defense Budgets are Falling », David Chinn, article publié par le McKinsey Centre, avril 2013. Voir le site http://www.mckinsey.com/industries/public-sector/our-insights/preserving-combat-power-when-defense-budgets-are-falling, consulté le 16 mars 2016.

Note de bas de page 149 Australian Army: Our Future – An Army Modernisation Update, Version 2, avril 2014, droit d’auteur du Commonwealth d’Australie, p. 34-38.

Note de bas de page 150 U.S.Army Posture Statement 2015 (A Statement on the Posture of the United States Army 2015), l’honorable John M. McHugh et le général Raymond T. Odierno, mars 2015, p. 29.

Note de bas de page 151 Rapport annuel et comptes du ministère de la Défense du R.-U., 2014-2015, p. 31.

Note de bas de page 152 Transforming the British Army: An Update – July 2013, p. 10.

Note de bas de page 153 Australian Army: Our Future – An Army Modernisation Update, Version 2, avril 2014, droit d’auteur du Commonwealth d’Australie, p. 56.