ORFC : Volume I - Chapitre 6 - Table des matières Enrôlement et rengagement

Section 1 – Généralités

6.01 Qualités requises pour l'enrôlement
6.02 Conditions préalables à l'enrôlement des personnes ayant du service antérieur
6.03 Explication du code de discipline militaire
6.04 Serment à prêter au moment de l'enrôlement
6.05 À 6.11 NON ATTRIBUÉS

Section 2 – Officiers

6.12 Durée du service – officiers MODIFIÉ
6.13 À 6.21 NON ATTRIBUÉS

Section 3 – Militaires du rang

6.22 Durée du service – militaires du rang MODIFIÉ
6.23 Conditions du rengagement
6.24 À 6.99 NON ATTRIBUÉS

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Date de modification :: 2017-11-30