ORFC : Volume I - Chapitre 4 - Table des matières Devoirs et responsabilités des officiers
Section 1 – Généralités
- 4.01 Responsabilité des officiers envers leurs supérieurs
- 4.02 Responsabilités générales des officiers MODIFIÉ
- 4.03 ET 4.04 NON ATTRIBUÉS
- 4.05 Visite aux bases, unités et éléments
- 4.06 ET 4.07 NON ATTRIBUÉS
Section 2 – Cabinet du juge-avocat général
- 4.08 Abrogé le 1er septembre 1999
- 4.081 Commandement du cabinet du juge-avocat général
Section 3 – Cabinet du juge militaire en chef
- 4.09 Abrogé le 1er septembre 1999
- 4.091 Pouvoirs et compétence du juge militaire en chef
Section 4 – Responsabilités d'un officier commandant un commandement
- 4.10 Responsabilités générales d'un officier commandant un commandement
- 4.11 Rapports au sujet d'incidents qui sortent de l'ordinaire
- 4.12 Ordres de commandement
- 4.13 Programmes d'information et relations communautaires
- 4.14 Protection des ouvrages et bâtiments
- 4.15 NON ATTRIBUÉS
- 4.16 Liaison avec les autorités civiles
- 4.17 À 4.19 NON ATTRIBUÉS
Section 5 – Responsabilités du commandant
- 4.20 Responsabilités générales du commandant
- 4.21 Ordres permanents
- 4.22 À 4.25 NON ATTRIBUÉS
- 4.26 Publicité des règlements, ordres, directives, correspondance et publications
- 4.27 Mise sur pied de programmes d'information et promotion des relations communautaires
- 4.28 ET 4.29 NON ATTRIBUÉS
- 4.30 Détachements armés en service inhabituel
- 4.31 À 4.60 NON ATTRIBUÉS
- 4.61 Programmes de loisirs
- 4.62 À 4.99 NON ATTRIBUÉS
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