Nouvel ordre administratif des FAC et nouvelle instruction du personnel militaire sur la conduite haineuse

Le 24 juillet 2020 – Nouvelles de la Défense

Le 10 juillet dernier, les Forces armées canadiennes (FAC) ont modifié leur politique, la DOAD 5019-0, de sorte à y inclure la définition de la conduite haineuse. De plus, elles ont publié une instruction du personnel militaire, laquelle énonce la façon dont elles s’y prendront pour composer avec la conduite haineuse au sein de l’organisation. À l’aide de ces instruments de politique, nous pourrons passer de la parole aux gestes afin de lutter contre l’inconduite et les comportements inappropriés, et d’éliminer la conduite haineuse au sein de notre institution.

Les FAC sont résolues à demeurer aptes, déployables et efficaces, tout en maintenant l’éthos et les valeurs consacrés de la profession des armes. La dignité et le respect de tous et de leurs croyances font partie des valeurs fondamentales du Canada et des FAC. Nous devons respecter la Loi canadienne sur les droits de la personne, ce qui signifie qu’il faut favoriser un milieu de travail sain et sécuritaire pour tous les membres de l’Équipe de la Défense. Bien que nous ayons réalisé des progrès, nous pouvons en faire davantage pour mettre fin aux comportements de ceux parmi nous qui ne respectent toujours pas notre éthos et nos valeurs, et qui souhaitent du mal aux autres. À de multiples occasions et une fois de plus, avec son plus récent ordre administratif à l’intention du personnel, le chef d’état-major de la défense a clairement indiqué que la conduite haineuse et tout autre comportement connexe ne seront pas tolérés au sein des FAC.

Que vous soyez un militaire, un fonctionnaire, un employé du secteur non gouvernemental ou un entrepreneur, vous devriez vous sentir bienvenus et valorisés, et n’être jugés que pour vos compétences et vos contributions aux objectifs en matière de défense du Canada. Le racisme sous toutes ses formes, la discrimination, l’intimidation, les microagressions et la conduite haineuse (en personne ou par d’autres moyens, dans les médias sociaux, par exemple) portent préjudice aux gens et nuisent à l’efficacité opérationnelle de l’organisation, car elles minent la confiance envers la direction et les autres. De plus, le fait d’être témoin de tels comportements et de ne rien faire pour les arrêter ou les corriger ne fait que causer plus de tort et saper la confiance. Nous devons briser le silence et agir lorsque nous faisons face à de tels défis sur le plan moral; ainsi, nous renouvelons la confiance à l’égard du système et nous confirmons notre engagement au changement.

Les FAC ont mis sur pied le nouveau système de suivi des incidents de conduite haineuse à l’intention des membres des FAC et de leurs dirigeants respectifs, lequel fait fond sur le Système de suivi et d’analyse de l’opération HONOUR (SSAOPH) et le processus connexe existants. Ce nouveau système de suivi permettra un suivi cohérant et un signalement amélioré des incidents de conduite haineuse, lesquels seront examinés et évalués, feront l’objet d’une enquête et seront pris en charge par la chaîne de commandement.

Nous avons agi pour mettre en place une solution prolongée et durable. Il ne s’agit pas d’une fin en soi, mais plutôt le début d’un nouveau processus ayant pour but d’établir les mécanismes nécessaires pour s’assurer que tout le monde comprend bien le concept de conduite haineuse et préciser les instructions à suivre lorsque quelqu’un se comporte de façon inappropriée. Je vous encourage à revoir attentivement les renseignements, les principales sources de référence et les divers liens au sujet de cette nouvelle politique sur le site intranet sur la conduite haineuse ou dans l’appli des FAC. En outre, le CRA du CPM/COMPERSMIL est là pour répondre à vos questions sur le sujet ou d’autres politiques en matière de comportement servant à gouverner les FAC.

Pour ma part, en tant que champion de la défense des droits des minorités visibles, je continuerai de vous communiquer de l’information sur la mise en œuvre de l’ordre administratif et des instructions connexes au fur et à mesure qu’elles évoluent et que d’autres initiatives sont lancées.

Vice-amiral Haydn C. Edmundson
Commandant du Commandement du personnel militaire