Mise à jour concernant l’exécution des programmes : Mises à jour sur les frais et le recouvrement des coûts – Le 19 janvier 2018
Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.
Les instructions sur l’exécution des programmes liées aux frais et au recouvrement des coûts ont été mises à jour afin d’inclure les derniers changements, y compris les suivants :
- retrait des instructions pour les missions qui ne sont plus en vigueur;
- mises à jour au contenu lié aux missions;
- mises à jour aux options de paiement;
- mises à jour à la liste des formulaires financiers.
Instructions mises à jour
- Frais et procédures
- Politique de frais et de recouvrement des coûts
- Frais et recouvrement des coûts
- Recouvrement des coûts dans les missions
- Formulaires concernant les frais et le recouvrement des coûts
- Lignes directrices pour l’application des principes
Instructions supprimées
- STIDI
- Système de comptabilité des caisses enregistreuses
- Collecte de recettes et remise de reçus officiels
- Dossier du recouvrement des coûts
- Formation en matière de recouvrement des coûts
- Système de comptabilité manuel
- Autres procédures à suivre dans des cas particuliers
- Autres types de systèmes de comptabilité
- Excédents et déficits
- PDS+
- Rapprochements et enregistrement des recettes de l’immigration
- Rapprochements
- Opérations de remboursement pour les missions
- Conservation des données sur le recouvrement des coûts
- Atténuation des risques
- Rôles dans les missions
- Opérations annulées
- Directives et engagement
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