Repas et hébergement (incluant les douches)
Repas
Pour calculer vos frais de repas, vous pouvez utiliser la méthode simplifiée, la méthode détaillée ou, dans certaines situations, la méthode des frais collectifs.
Le maximum que vous pouvez déduire pour vos repas correspond à 50 % de vos dépenses (sauf si vous êtes un conducteur de grand routier qui demande la déduction des frais de repas engagés au cours d’un déplacement admissible, comme cela est expliqué à Frais de repas des conducteurs de grand routier). Par exemple, si vous utilisez la méthode simplifiée, laquelle est basée sur un taux de repas quotidien établi à 23 $ (taxe de vente comprise) par repas, le montant maximum que vous pouvez déduire par repas est de 11,50 $ (23 $ × 50 %).
Lorsque vous utilisez la méthode détaillée ou simplifiée, vous pouvez déduire un repas toutes les quatre heures à partir de l’heure de départ, jusqu’à un maximum de trois repas par jour. Aux fins du calcul du nombre maximum de repas admissibles, un jour est considéré comme une période de 24 heures commençant à l’heure de départ.
La méthode simplifiée – Il s’agit de la méthode la plus simple pour calculer vos frais de repas, puisque vous n’avez pas à conserver les reçus qui justifient votre demande pour les repas. Cependant, vous devez tenir une liste détaillée des voyages que vous faites dans un registre ou un journal.
La méthode simplifiée est basée sur un taux de repas quotidien établi à 23 $ (taxe de vente comprise) pour chaque repas. Multipliez le nombre réel de repas que vous avez pris par 23 $ (jusqu’à un maximum de trois repas par jour) et inscrivez ce montant dans la colonne « Repas achetés » de la Partie 2 – Relevé des frais et des voyages du formulaire TL2, Déduction de frais de repas et d’hébergement.
Exemple d'un extrait de registre maintenu par un conducteur utilisant la méthode simplifiée.
| Date | Heure de départ |
Destination | Date | Heure d'arrivée | Nombre d'heures d'absence | Km parcourus | Nombre de repas |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 15 juin | 7 h | Montréal | 17 juin | 16 h | 57 | 900 | 7 |
La méthode détaillée – Si vous choisissez d’utiliser la méthode détaillée pour calculer vos frais de repas, vous devez tenir un registre ou un journal pour indiquer chacune de vos dépenses, comme dans l'exemple ci-dessous. De plus, vous devez conserver les reçus qui justifient votre demande.
Inscrivez le montant réel que vous avez déboursé pour les repas sur le formulaire TL2, dans la colonne « Repas achetés » de la Partie 2 – Relevé des frais et des voyages.
Example d'un extrait de registre maintenu par un conducteur utilisant la méthode détaillée.
| Date | Heure d'arrivée ou de départ |
Lieu | Restaurant | Type | Montant |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 juin | 9 h 30 | Oshawa | n/a | n/a | 0 |
| 15 juin | n/a | Belleville | Restaurant Paradis | Dîner | 9,20 $ |
| 15 juin | n/a | Montréal | Restaurant Dunns | Souper | 22,99 $ |
| 15 juin | n/a | Montréal | Motel Québec Ltée | Logement | 64,50 $ |
| 16 juin | n/a | Montréal | Restaurant Dunns | Déjeuner | 5,75 $ |
| 16 juin | n/a | Belleville | Restaurant Paradis | Dîner | 17,45 $ |
| 16 juin | 16 h | Oshawa | n/a | n/a | 0 |
La méthode des frais collectifs – Lorsque vous faites partie d’une équipe de travail, telle que dans un train, votre employeur peut vous fournir des installations pour faire la cuisine. Si vous achetez des provisions et préparez vos repas collectivement ou séparément, chaque personne peut demander un maximum de 46 $ par jour. Vous n’avez pas à garder de reçus si votre demande ne dépasse pas ce montant. Inscrivez ce montant sur le formulaire TL2, dans la colonne « Repas achetés » de la Partie 2 – Relevé des frais et des voyages.
Hébergement et douches
Vous pouvez déduire vos frais d’hébergement. Les frais de douches sont également considérés comme étant déductibles à titre de frais d’hébergement pour les employés de transport qui ont dormi dans la cabine de leur camion plutôt que dans un hôtel. Conservez les reçus qui justifient votre demande.
Déplacements aux États-Unis
Pour des détails sur quoi faire si vous voyagez aux États-Unis, lisez Déplacements aux États-Unis.
Remarque
Si vous avez reçu ou avez droit de recevoir une allocation ou un remboursement non imposable de votre employeur, vous devez réduire votre demande pour les frais de repas et de logement.
Votre employeur doit signer le formulaire TL2. Vous n’avez pas à envoyer le formulaire TL2 avec votre déclaration. Cependant, conservez‑le au cas où l’ARC vous le demande plus tard.
Comment déduire vos dépenses
Remplissez les parties 1 et 2 du formulaire TL2, Déduction de frais de repas et d’hébergement puis faites remplir la partie 3 par votre employeur. Les déplacements admissibles à titre de conducteur de grand routier (lisez Frais de repas des conducteurs de grand routier) doivent être inscrits à la partie 2B, et tous les autres déplacements, à la partie 2A. Déduisez vos frais de repas et d’hébergement à la ligne 22900 de votre déclaration de revenus et de prestations. Vous n’avez pas à envoyer le formulaire TL2 avec votre déclaration. Cependant, conservez-le au cas où l’ARC vous le demande plus tard.
Formulaires et publications
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