Comparution devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable de la Chambre des communs et le Comité permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles du Sénat (mars 2022) : Cahier supplémentaire utilisé par le président

Évaluations de l'Agence d'évaluation d'impact du Canada en chiffres

Évaluations de l'Agence d'évaluation d'impact du Canada en chiffres (PDF - 162 ko)

Liste et état des évaluations régionales et stratégiques et des demandes de désignation

État des évaluations régionales et stratégiques et des demandes pour ces évaluations

Toutes les évaluations régionales et stratégiques, ainsi que les demandes correspondantes, y compris leur état et tous les documents connexes, sont incluses sur la page Web l’AEIC dédiée aux Évaluations régionales et stratégiques. Le tableau ci-dessous donne un aperçu des trois évaluations régionales (ER) et de l’évaluation stratégique (ES), ainsi que des sept demandes d’ER et de la demande d’ES.

Évaluations régionales (3)

Évaluation régionale

État

Date de décision

Région du Cercle de feu dans le nord de l’Ontario

Planification en cours

-

Évaluation régionale de la région du fleuve Saint-Laurent

Planification en cours

-

Forage exploratoire extracôtier pétrolier et gazier à l’est de Terre-Neuve-et-Labrador

Activités suivant l’ER

04/06/2020

Réponse du ministre à la demande : ER justifiées (2)

Évaluation régionale

État

Date de décision

Cercle de feu (ON) x3 – EJSC, basses terres de la baie James, WCS

ER justifiée

10/02/2020

Évaluation régionale de la région du fleuve Saint-Laurent

ER justifiée

15/07/2021

Réponse du ministre à la demande : ER non justifiées (5)

Évaluation régionale

État

Date de décision

Mise en valeur du charbon dans le sud-ouest de l’Alberta

ER non justifiée

16/06/2021

Corridor énergétique de l’Ouest

ER non justifiée

21/06/2021

Région de Toronto-Danforth dont les terres à l’ouest de la rivière Don

ER non justifiée

19/07/2021

Évacuation des déchets radioactifs dans la vallée de l’Outaouais

ER non justifiée

30/07/2021

Évaluation régionale du remblayage dans le havre d’Halifax

ER non justifiée

30/11/2021

Évaluations stratégiques (1)

Évaluation stratégique

État de la demande

Date de décision

Évaluation stratégique des changements climatiques

Terminée, ECCC élabore les lignes directrices techniques

08/2019

Réponse du ministre à la demande : ES non justifiée (1)

Évaluation stratégique

État de la demande

Date de décision

Déclassement in situ d’installations nucléaires

ES non justifiée

05/07/2021

État des demandes pour désigner des activités concrètes et réponses ministériellesNote de bas de page1

Toutes les demandes de désignation sont affichées sur le Registre de l’AEIC lorsque la demande reçue est considérée comme une demande officielle. Les documents connexes, y compris la Réponse du ministre, sont également disponibles dans le Registre. Le tableau ci-dessous comprend les 41 demandes de désignation en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact, y compris les demandes en cours et la correspondance connexe. En vertu de de la LCEE 2012, l’Agence a reçu 35 demandes.

Demandes de désignation : En cours (3)

Nom du projet

Résultat

Date de la réponseNote de bas de page2

Projet de récolte de tourbe de Lambert La Ronge

En cours

06/05/2022*

Tenas

En cours

21/06/2022*

Projet de transformation et d’installation de traitement d’effluent de l’usine de pâte Northern Pulp

En cours

30/05/2022*

*Dates prévues des réponses ministérielles

Réponse du ministre : Désignations justifiées (5)

Nom du projet

Résultat

Date de la réponse

Fording River

Projet désigné par le ministre

18/08/2020

Autoroute 413 (à l’ouest de la RGT)

Projet désigné par le ministre

03/05/2021

Agrandissement de la mine de Tent Mountain

Projet désigné par le ministre

28/06/2021

Mine de charbon souterraine Vista de Coalspur

Projets désignés par le ministreNote de bas de page3

29/09/2021

Agrandissement de la phase II de la mine de charbon Vista de Coalspur

Projets désignés par le ministre

29/09/2021

Réponse du ministre : Désignations non justifiées (30)

Nom du projet

Résultat

Date de la réponse

Mine d’or Goldboro*

Désignation non justifiée

12/12/2019

Carrière du réservoir Reid Road*

Désignation non justifiée

12/12/2019

Installation d’un pôle d’eau de remplacement à Rycroft*

Désignation non justifiée

12/12/2019

Tour de télécommunications de Xplornet*

Désignation non justifiée

12/12/2019

Réseau de drainage de 600 Creek*

Désignation non justifiée

13/12/2019

Réseau de drainage d’Atwater*

Désignation non justifiée

13/12/2019

Réseau de drainage du ruisseau Blackbird*

Désignation non justifiée

13/12/2019

Réseau de drainage de Brooksby*

Désignation non justifiée

13/12/2019

Réseau de drainage du lac Dry*

Désignation non justifiée

13/12/2019

Réseau de drainage de Lang Creek West*

Désignation non justifiée

13/12/2019

Réseau de drainage du lac Saline*

Désignation non justifiée

13/12/2019

Réseau de drainage de Vipond*

Désignation non justifiée

13/12/2019

Réseau de drainage de Wascana Bloc A*

Désignation non justifiée

13/12/2019

Projet de remplacement de l’installation de traitement des effluents de Northern Pulp*

Désignation non justifiée

16/12/2019

Projets de livraison parcours ouest

Désignation non justifiée

27/05/2020

Projet de mine de potasse d’Albany de CanPacific

Désignation non justifiée

26/08/2020

SkyTrain de Surrey à Langley

Désignation non justifiée

28/09/2020

Projet d’installation de traitement de sable Vivian et d’extraction de sable Vivian

Désignation non justifiée

16/11/2020

Opération d’aiguillage du chemin de fer de Great Sandhills au terminal North West

Désignation non justifiée

19/01/2021

Ligne Ontario

Désignation non justifiée

16/04/2021

Voie de contournement de Bradford

Désignation non justifiée

03/05/2021

Usine de traitement des eaux usées d’Erin

Désignation non justifiée

26/05/2021

Parc logistique du CP : Vancouver

Désignation non justifiée

04/11/2021

Projets d’amélioration routière et ferroviaire à Pitt Meadows

Désignation non justifiée

04/11/2021

Projets d’expansion de la capacité d’irrigation du lac Diefenbaker

Désignation non justifiéeNote de bas de page4

04/11/2021

Agrandissement de la mine d’or Touquoy

Désignation non justifiée

05/11/2021

Bâtiment industriel de Meltech

Désignation non justifiée

21/11/2021

Projet de sable de Vivian (réexamen)

Désignation non justifiée

07/12/2021

Extraction de potasse par dissolution de PADCOM

Désignation non justifiée

14/02/2022

Réponse du ministre : le ministre ne peut désigner (4)

Nom du projet

Résultat

Date de la réponse

Métro Broadway

Le ministre ne peut désigner le projet en vertu de la limite établie au paragraphe 9(7)

28/09/2020

Phase II du doublement de la route 101 - aboiteau et ponts

Le ministre ne peut désigner le projet en vertu de la limite établie au paragraphe 9(7)

11/05/2021

Aménagement de Long Pond

Le ministre ne peut désigner le projet en vertu de la limite établie au paragraphe 9(7)

03/08/2021

Projet du Campus Civic de l’Hôpital d’Ottawa

Le ministre ne peut désigner le projet en vertu de la limite établie au paragraphe 9(7)

08/02/2022

Correspondance ministérielle en lien avec des demandes et réponses précédentes (3)

Nom du projet

Résultat

Date de la réponse

Port spatial Canso

Terminé

11/02/2021

Voie de contournement de Bradford

Terminé

10/02/2022

Installation de sable Vivian

En cours

-

Prises de décisions prévues pour les évaluations - pour les 9 prochains mois (avril à décembre 2022)

Carte du Canada

Échéancier

  • Sommaire

    Carte du Canada et échéancier, décrivant les projets faisait l’objet d’une évaluation pour lesquels une décision du ministre est attendue dans les prochains neuf mois, soit :

    • GNL Cedar (Colombie-Britannique; substituée sous la LÉI; décision ministérielle attendue en octobre 2022);
    • Terminal 2 à Roberts Bank (Colombie-Britannique; commission d’examen sous la LCÉE 2012; décision ministérielle attendue en septembre 2022);
    • jetée marine sur l’île Tilbury (Colombie-Britannique; substituée sous la LÉI; décision ministérielle attendue en août 2022);
    • mine de charbon Sukunka (Colombie-Britannique; substituée sous la LÉI; décision ministérielle attendue en décembre 2022);
    • canaux de déversement du lac Manitoba et du lac Saint Martin (Manitoba; dirigée par l’Agence sous la LCÉE 2012; décision ministérielle attendue en décembre 2022);
    • projet aurifère Lynn Lake (Manitoba; dirigée par l’Agence sous la LCÉE 2012; décision ministérielle attendue en novembre 2022);
    • projet de palladium de Marathon (Ontario; commission d’examen sous la LCÉE 2012; décision ministérielle attendue en novembre 2022);
    • mine de lithium Baie James (Québec; dirigée par l’Agence sous la LCÉE 2012; décision ministérielle attendue en septembre 2022);
    • remise en état de Boat Harbour (Nouvelle-Écosse; dirigée par l’Agence sous la LCÉE 2012; décision ministérielle attendue en décembre 2022);
    • projet aurifère de Valentine (Terre-Neuve-et-Labrador; dirigée par l’Agence sous la LCÉE 2012; décision ministérielle attendue en juillet 2022); et
    • projet d’exploitation de Bay du Nord (Terre-Neuve-et-Labrador; dirigée par l’Agence sous la LCÉE 2012; décision ministérielle attendue en avril 2022).

Prises de décisions prévues pour les évaluations - pour les 9 prochains mois (avril à décembre 2022)

Nom du projet

Bay du Nord
(T.-N.-L)

Mine de lithium Baie James
(Qc)

Mine d’or de Valentine
(T.-N.-L)

Charbon Sukunka
(C.-B.)

Jetée maritime de Tilbury
(C.-B.)

Terminal 2 à Roberts Bank
(C.-B.)

GNL Cedar
(C.-B.)

Mine d’or de Lynn Lake
(Man.)

Palladium de Marathon
(Ont.)

Remise en état de de Boat Harbour
(N.-É.)

Lac Man.toba et lac St. Martin
(Man.)

Type de projet

Exploitation pétrolière et gazière extracôtière

Mine de lithium

(minéral critique)

Mine d’or

Mine de charbon métallurgique

Jetée de transport du GNL

Terminal maritime

Usine de traitement et terminal pour GNL

Mine d’or

Mine de palladium

(minéral critique)

Gestion et assainissement des déchets

Gestion de l’eau

Investissement de capitaux

10,9 milliards $

(durée de vie du projet)

507 millions $

662 millions $

(durée de vie du projet)

443,7 millions $

260 millions $

2,5 milliards $

(pour la construction)

2,5 milliards $

493 millions $

1,067 milliard $

(durée de vie du projet)

311 millions $

540 millions $

Prochaine décision ministérielle*

Avril 2022

Septembre 2022

Juillet 2022

Décembre 2022

Août 2022

Septembre 2022

Octobre 2022

Novembre 2022

Novembre 2022

Décembre 2022

Décembre 2022

Type d’évaluation

Menée par l’Agence

Menée par l’Agence (conjointement avec les Cris)

Menée par l’Agence

Substituée (menée par la province)

Substituée (menée par la province)

Commission d’examen

Substituée en vertu de la LEI (menée par la province)

Menée par l’Agence

Commission d’examen conjointe

Menée par l’Agence

Menée par l’Agence

Situation actuelle / prochain jalon

Le gouverneur en conseil a prolongé le délai de décision du ministre sur l’importance des effets de 40 jours (15 avril)

Rapport d’EE au ministre en Avril 2022.

Examen des réponses du promoteur et présentation du rapport d’EE au ministre en Juin 2022

La C.-B. présente le rapport à l&rsquoAEICen Juin 2022

Rapport d’EE au ministre

Juillet 2022

Période de consultation sur les conditions provisoires et réponses à la demande de renseignements Mars 2022

La C.-B. présente le rapport d’EI au ministre d’ici la fin de l’été 2022

Présentation des renseignements manquants

Avril 2022

Début des audiences publiques

Mars 2022

Examen des rens. du promoteur – il manque encore des rens. de la part du promoteur

Présentation des renseignements manquants

Mai 2022

Situation provinciale

Pas d’EE provinciale

EE provinciale en vertu de la Convention de la Baie James

EE provinciale, approuvée

La C.-B. mène l’EE substituée, en cours

La C.-B. mène l’EE substituée, en cours

L’EE de la C.-B. sera achevée après la décision fédérale

La C.-B. mène l’EI substituée, en cours

EE provinciale, en cours

Examen conjoint, en cours

Pas d’EE provinciale. Aide financière de la N.-É. Le promoteur est une société d’État de la N.-É.

EE provinciale, en cours

Principaux enjeux / considérations

Bruit pour les mammifères marins; GES; plafond sur le pétrole et le gaz

Effets cumulatifs du trafic routier et de la gestion de l’eau

Qualité des eaux de surface et souterraines

LEP (caribou des montagnes du Sud); sélénium; répercussions sur les droits des Autochtones

Effets cumulatifs sur le transport maritime (épaulard résident du Sud; droits des Autochtones)

Effets cumulatifs sur l’épaulard résident du Sud; le saumon, le biofilm; répercussions sur les droits des Autochtones

Plafond sur le pétrole et le gaz; projet mené par les Autochtones; transport maritime

LEP (caribou boréal des bois); air; eaux souterraines et de surface; répercussions sur les droits des Autochtones

LEP (caribou boréal des bois); qualité et quantité d’eau; répercussions sur les droits des Autochtones

Man.ue de soutien de la Première Nation Pictou Landing pour l’emplacement de l’évacuation

Effets sur le poisson et l’habitat du poisson; répercussions sur les collectivités autochtones

Protocole d'entente de l'Agence d'évaluation d'impact du Canada avec le conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada

Question : Quel est l’objectif du PE de l’Agence avec le CRSNG?

Réponse :

L’Agence d’évaluation d’impact du Canada (l’Agence) a conclu un protocole d’entente (PE) de trois ans avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) en octobre 2021. Grâce à ce mécanisme, l’Agence peut fournir de l’aide financière aux récipiendaires de bourses d’études du CRSNG qui font des recherches liées à l’évaluation d’impact.

L’aide financière est une aide supplémentaire. Elle est donnée aux boursiers existants du CRSNG qui poursuivent des études de cycle supérieur et postdoctorales.

Pour l’exercice financier de 2021-2022, la première année du partenariat, l’Agence a fourni une aide financière supplémentaire pour 15 projets, d’un montant total de 155 000 $ (150 000 $ en subventions transférées [10 000 $ pour chaque boursier], plus 5 000 $ en fonds d’exploitation). Les fonds sont allés à des étudiants de différentes universités dans tout le Canada, qui font des recherches sur une variété de sujets environnementaux différents ayant une importance pour l’évaluation d’impact, tels que les impacts sur les mammifères marins, la protection de la biodiversité et l’assainissement.

Contexte :

Le PE de l’Agence avec le CRSNG contribue à la mise en œuvre du programme de recherche de l’Agence. Ce programme a pour objectif d’appuyer le nouveau système d’évaluation d’impact en présentant des recherches et des données probantes liées au domaine de l’évaluation d’impact, de forger des partenariats (p. ex. avec des institutions, des organisations, des gouvernements et d’autres ministères fédéraux) et de diffuser les connaissances, tout en permettant au CRSNG de fournir de l’aide financière supplémentaire aux demandeurs retenus. Le montant des fonds transférés par le truchement de cette entente est assujetti à la disponibilité des subventions de l’Agence au cours d’un exercice donné. Les paiements que le CRSNG a effectués au profit des chercheurs (indiqués dans le tableau à droite) grâce à cette aide financière seront inscrits dans la base de données des bourses et seront diffusés de manière proactive sur le site Web du gouvernement du Canada cet été. Le transfert de fonds de l’Agence au CRSNG « pour la recherche dans le domaine de l’évaluation d’impact » est publié dans les publications du Budget supplémentaire des dépenses C du SCT.

Bénéficiaires de l’aide supplémentaire de l’AEIC

Institution universitaire

Titre

Alberta

Optimisation du couplage de l’oxydation du persulfate et de la dégradation microbienne pour la remédiation des acides naphténiques des sables bitumineux

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue

Quantification de l’utilisation des structures linéaires par les prédateurs du caribou forestier

Laurentienne

La connectivité dès la conception : protéger la biodiversité dans les habitats fragmentés

Victoria

Utilisation de l’habitat littoral, résidence estuarienne et priorités de conservation pour le saumon du Pacifique dans la mer des Salish

Simon Fraser

Saine gestion maritime : Intégrer la bioacoustique marine dans la protection des habitats, la planification spatiale et les politiques

Colombie-Britannique

Établissement d’un lien entre les tendances de la population de caribous et les paysages nutritionnels après la modification de l’habitat

Carleton

Mesure et atténuation des émissions de méthane et de carbone noir dans le secteur pétrolier et gazier

Dalhousie

Équilibrer les résultats écologiques, sociaux et économiques de la pêche au homard en Nouvelle-Écosse

Colombie-Britannique

Impacts cumulatifs du changement climatique et de la modification des habitats sur les oiseaux de rivage migrateurs

Saskatchewan

Implications géochimiques des couvertures de sol sur les résidus sulfurés des sables bitumineux

Nouveau-Brunswick

Validation de la capacité des planeurs sous-marins autonomes et mobiles à détecter les populations de proies des baleines noires de l’Atlantique Nord à l’aide d’un échosondeur multifréquence

University College Dublin

Exploration du rôle des légumineuses indigènes de la toundra dans la restauration de la santé du sol et du fonctionnement de l’écosystème sur des sites miniers dégradés dans le nord du Canada

McMaster

Perturbations de la fonction ovarienne associées à l’exposition aux composés aromatiques polycycliques dérivés du pétrole

Dalhousie

L’observation des baleines depuis les étoiles : Inventaire des baleines à fanons dans le golfe du Saint-Laurent à l’aide de l’imagerie satellitaire à très haute résolution

Ottawa

Génétique du paysage et mouvement des tortues et poissons évoluant au sein de systèmes aquatiques anthropisés

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