Contexte du CMRC

Une institution pour la profession militaire

16. Histoire. Depuis 1876, Le CMR a produit des dirigeants qui ont fait des contributions importantes et durables, non seulement dans le cadre de leur service militaire au Canada, mais aussi dans les secteurs public et privé du pays^{Notes de bas de page 1}. « Des premiers 170 élof/aspm qui sont entrés au CMR de 1876 à 1883, huit ont reçu le titre de chevalier pour leurs exploits en matière de leadership dans bon nombre de champs d’application sur les quatre continents^{Notes de bas de page 2}. » (traduction libre) Certains finissants du Collège ont reçu la Croix de Victoria, d’autres sont devenus des athlètes olympiques, des astronautes, des commissaires de la GRC, des scientifiques, des historiens, des avocats, des médecins, des grands de l’industrie et des sénateurs. Notons parmi d’anciens élof/aspm des plus notoires le général, l’honorable Harry Crerar, PC, CH, CB, DS, KStJ, CD; Hartland Molson, OC, OBE, DCL; le commodore de l’air Leonard Birchall, CM, OBE. DFC, CD (Sauveur du Ceylan); le général John de Chastelain, OC, CMM, CD, CH; le ministre des Transports, l’honorable Marc Garneau, PC, MP, CC, CD, FCASI et le colonel Chris Hadfield, CD. Le Collège a également formé un certain nombre de boursiers de Rhodes.
17. Comme dans le cas de collèges militaires déjà établis aux États-Unis, en Grande-Bretagne et en France, la création du CMR repose sur le concept que la « conduite de la guerre est devenue une profession reconnue et tous les officiers pourraient bénéficier d’une éducation et d’une instruction^{Notes de bas de page 3} ». (traduction libre) Le Collège était essentiel au développement du Canada en créant la base d’un corps d’officiers canadiens professionnels. Le Collège était d’abord établi à Point Frederick à Kingston, sur l’ancien site d’un arsenal maritime datant d’avant la guerre de 1812. La première promotion ne comptait que dix-huit étudiants (Vieux Dix-huit) lorsque le CMR a ouvert ses portes le 1^er juin 1876^{Notes de bas de page 4}. (traduction libre)

    En 1881, un rapport de la Chambre des communes décrit le Collège militaire de Kingston et d’autres expériences éducatives... Le gouvernement du Dominion a également établi à Kingston, un établissement où les jeunes hommes peuvent recevoir de l’instruction dans le but de les préparer à la profession militaire; un établissement du modèle de West Point, dont les avantages pratiques ne sont pas encore, toutefois, appréciables dans un pays comme le nôtre, qui n’a pas d’armée régulière et qui ne peut offrir d’emploi approprié aux finissants d’un programme d’études comme celui offert à l’Académie^{Notes de bas de page 5}. (traduction libre)

18. Après les dix-huit premiers, le CMR a continué de grandir, produisant le noyau des officiers du Corps expéditionnaire canadien de la Première Guerre mondiale^{Notes de bas de page 6}. Bien que le CMR ait fermé ses portes au cours de la Deuxième Guerre mondiale, 1 427 finissants ont servi avec distinction et 113 sont morts au combat^{Notes de bas de page 7}. Après la Deuxième Guerre mondiale, le CMR ouvre à nouveau ses portes et s’agrandit. Il devient officiellement interarmées en 1948, et en 1959, le Collège obtient l’autorisation d’émettre des diplômes en arts, en science et en génie^{Notes de bas de page 8}. Deux autres collèges militaires canadiens sont créés à cette époque : le Royal Roads Military College (RRMC) en 1940, et le Collège militaire royal Saint-Jean (CMRSJ) en 1952. Les femmes sont admises pour la première fois au CMR et au CMRSJ en 1980. Les compressions budgétaires dans la Défense en 1990 ont donné lieu à la fermeture du RRMC et du CMRSJ en 1995.  
19. Le CMRSJ ouvre à nouveau ses portes en 2008 pour y offrir un programme préparatoire de niveau collégial (première année) aux élof/aspm et le CMR demeure le seul établissement d’enseignement supérieur des FAC. Aujourd’hui, les collèges militaires du Canada sont un élément clé pour combler les besoins de perfectionnement des officiers des FAC et une partie importante de la capacité stratégique visant à éduquer, à instruire, à façonner et à définir le corps d’officiers professionnels.
20. Le CMR aujourd’hui. Bien que le CMR soit principalement connu pour son programme de formation des officiers – Force régulière (PFOR) et pour ses élof/aspm vêtus de rouge, le PFOR ne représente qu’une partie du programme global du CMR. En plus du programme bien connu PFOR, le CMR offre de nombreux programmes d’études supérieures, d’études permanentes, le Programme avancé de perfectionnement professionnel des militaires du rang (PAPPMR), le Programme d’initiation au leadership à l’intention des Autochtones (PILA), des cours de science militaire appliquée et bientôt, le Programme de perfectionnement des cadres supérieurs pour les généraux. Le CMR offre un programme d’études qui comprend l’éducation, la recherche et le soutien opérationnel qui répondent aux besoins des FAC. Certains programmes notoires appuient directement les FAC, notamment la science des matériaux, la cyberdéfense et la sécurité, le génie aérospatial, les sciences nucléaires et l’histoire militaire canadienne. 
21. Selon le site Web du CMR, sa mission est la suivante :

    La mission du Collège militaire royal du Canada (CMRC) consiste à former des officiers dotés d’un sens éthique et des facultés mentales, physiques et linguistiques nécessaires pour diriger avec distinction au sein des Forces armées canadiennes (FAC). Pour remplir cette mission, le CMRC propose des programmes d’études du premier cycle ainsi que toute une gamme de programmes complémentaires dans les deux langues officielles. En tant qu’université militaire du Canada, le CMRC propose également, tant sur place qu’à distance, un enseignement de premier cycle, des programmes d’études supérieures et une instruction de perfectionnement professionnel destinés à répondre aux besoins des autres membres des FAC et du ministère de la Défense nationale (MDN). En tant qu’institution nationale, le CMRC a en outre le mandat de mettre le savoir dont il est le dépositaire à la disposition des civils qui s’intéressent aux questions liées à la défense. Le CMRC encourage la recherche comme il se doit d’une université moderne et reste à l’affût des occasions de recherche à l’appui de la profession des armes^{Notes de bas de page 9}.

22. Le CMR constitue une unité des FAC, sous l’autorité d’un commandant qui porte le titre de commandant. Le recteur du CMR a préséance, après le commandant, sur tous les aspects autres que le commandement^{Notes de bas de page 10}. Le CMR englobe un certain nombre d’escadre et d’autres composants. L’annexe F – Commandement et contrôle présente en détail l’organisation du CMR et la structure de gouvernance des études. Voici en bref l’organisation actuelle du CMR.
    1. Escadre des études.  L’Escadre des études est dirigée par le recteur, le plus haut responsable des études nommé au MDN et recteur de l’université. L’Escadre des études est formée de facultés (des arts, d’ingénierie, des sciences, des études permanentes, des études supérieures) chacune dirigée par un doyen et comptant un vice-recteur à la recherche et un pour les études en plus d’un registraire. L’Escadre des études offre les programmes d’études et compte 193 professeurs à temps plein, 40 professeurs militaires, 134 chargés de cours, 150 chercheurs contractuels et 192 autres membres du personnel.
    2. Escadre d’instruction. L’Escadre d’instruction est dirigée par le directeur des élof/aspm, qui relève du commandant pour l’exercice quotidien du commandement et du contrôle du personnel et des étudiants affectés à l’Escadre d’instruction. Cette escadre est formée d’officiers, de militaires du rang et d’employés civils. Les commandants de division, d’escadron et les MR supérieurs conseillent et évaluent les élof/aspm de l’Escadre des élèves-officiers. L’Escadre des élèves-officiers relève du directeur des élèves-officiers. Voici les détails sur l’Escadre des élèves-officiers : 
       1. Escadre des élèves-officiers. L’Escadre des élèves-officiers est dirigée par le commandant de l’Escadre des élèves-officiers (COMA), un élève-officier de quatrième année, et est formée du quartier général de l’Escadre des élèves-officiers et de quatre divisions, chacune dirigée par un élève-officier commandant de division (COMDIV) de quatrième année. Chaque division est composée de trois escadrons, chacun mené par un élève-officier commandant d’escadron (COMO) de quatrième année. Les escadrons sont composés d’un certain nombre d’escadrilles, chacune dirigée par un élève-officier commandant d’escadrille (COMI) de quatrième année. Les escadrilles sont composées d’un certain nombre de sections, chacune dirigée par un élève-officier commandant de section (COMSEC) de troisième année. Ces postes de leadership sont appelés « postes à barrettes » et ils forment la chaîne de commandement des élèves-officiers et aspirants. Un des escadrons (Escadron Otter) est un escadron distinct entièrement composé de personnes qui participent au Programme de formation universitaire – Militaires du rang (PFMUR). En outre, l’Escadre des élèves-officiers comprend les candidats du Programme d’initiation au leadership à l’intention des Autochtones (PILA);
    3. Escadre de coordination. L’Escadre de coordination est dirigée par le chef d’état-major du CMR, un lieutenant-colonel responsable de la sécurité, du soutien des aumôniers, des langues officielles et des affaires publiques;
    4. Services de soutien. Les Services de soutien du CMR sont dirigés par le directeur des Services de soutien responsable de l’administration, de la logistique, de la technologie de l’information, des infrastructures et des fonds non publics;
    5. Département des sports. Le Département des sports est dirigé par le directeur des sports responsable du programme de conditionnement physique, de l’éducation à la santé, des sports universitaires et des équipes et clubs intra-scolaires;
    6. Plans et stratégie. Une petite cellule dirigée par un lieutenant-colonel a récemment été mise sur pied pour assurer au CMR une capacité de planification à long terme et un soutien aux initiatives majeures;
    7. Commandant de la Faculté militaire et des études supérieures. Le titulaire de ce poste doit rendre compte au commandant en ce qui concerne le commandement, le contrôle et l’administration des officiers et des MR inscrits aux études supérieures et à la Faculté militaire;
    8. Contrôleur. Le titulaire de ce poste relève du commandant en ce qui concerne les services du contrôleur.
23. Programme de formation des officiers – Force régulière (PFOR). Le Programme de formation des officiers – Force régulière (PFOR) est né des changements dans le recrutement et la sélection après la Deuxième Guerre mondiale. Le Programme de formation (Intégration à la Réserve) [PFIR] est un autre programme d’enrôlement pour les élof/aspm qui doivent assumer leurs propres frais de scolarité pour suivre un programme d’études au CMR, mais n’inclut pas de service obligatoire après l’obtention du diplôme. Au cours des dernières années, la participation au PFIR a diminué et était nulle en 2016^{Notes de bas de page 11}. Le PFOR comprend l’enrôlement dans les FAC dans le cadre de différents programmes, le CMR étant l’un d’eux. Le PFOR offre la possibilité de combiner les objectifs universitaires et de carrière au service obligatoire dans les FAC après l’obtention du diplôme et la commission d’officier. Pour être enrôlés dans le PFOR, les candidats doivent d’abord répondre aux exigences de l’enrôlement qui démontrent leur potentiel militaire et académique. Un comité de sélection étudie les candidatures afin de déterminer l’institution de laquelle ils recevront une offre. Aux fins du présent rapport, le programme suivi par les élof/aspm au CMR est appelé le PFRO du CMR.
24. Le PFOR du CMR compte quatre volets : études, bilinguisme, leadership militaire et condition physique. Le programme de premier cycle universitaire permet d’obtenir un baccalauréat en art, en sciences et en ingénierie. Tous les élof/aspm doivent compléter un programme d’études de base, conçu pour offrir une formation libérale équilibrée en arts, en sciences et en formation militaire. Le programme d’études de base comprend l’économie, la psychologie, les mathématiques, l’anglais, le calcul infinitésimal, l’histoire militaire du Canada, la chimie, l’histoire canadienne, la physique et l’éducation civique. Tous les cours du programme d’études de base sont offerts dans les deux langues officielles. Tous les élof/aspm participent à un programme d’éducation physique, conçu pour souligner l’importance de la condition physique, en plus de participer à des sports intramuraux, des compétitions de sport universitaire au sein de l’Association du sport universitaire de l’Ontario ou diverses compétitions sportives ou de clubs. Les élof/aspm doivent suivre une formation en langue seconde dans une des deux langues officielles dans le but d’atteindre un niveau fonctionnel avant l’obtention du diplôme. Les élof/aspm sont divisés au sein d’une chaîne de commandement des élèves-officiers et aspirants décrite plus haut. Les élof/aspm supérieurs sont nommés dans des postes de leadership au sein de l’Escadre des élèves-officiers afin d’avoir de l’expérience en tant que leaders dans l’environnement du CMR et pour les aider à se préparer à leur rôle en tant qu’officiers des FAC.
25. Le PFOR du CMR se fait entièrement en résidence pour les élof/aspm qui doivent participer à une routine exigeante visant à les mener à des normes élevées d’excellence académique, de connaissances et de compétences militaires, d’éthique, de condition physique et de bilinguisme. Le milieu de l’instruction militaire vise à produire des officiers dotés d’un profond sens du devoir, d’intégrité, de loyauté, de courage, d’autodiscipline, de confiance en soi et d’esprit de corps. Tous les élof/aspm inscrits au Collège doivent passer un certain nombre de jalons avant d’être acceptés comme membres à part entière de l’Escadre des élèves-officiers. Le jalon le plus visible, le parcours du combattant, est généralement fait à la fin de la période d’orientation de première année, à la fin septembre. Il est conçu pour prouver aux élof/aspm de première année que bien que les obstacles puissent sembler insurmontables, ils peuvent être surmontés grâce à une combinaison de travail d’équipe, de condition physique, d’endurance et de détermination.
26. Programme d’initiation au leadership à l’intention des Autochtones (PILA). Le PILA d’une durée de 10 mois reçoit en moyenne chaque année de 18 à 20 jeunes Autochtones (24 en 2016). Les demandes d’inscription proviennent de partout au pays et les candidats sont choisis par un comité de sélection formé de représentants de l’Académine canadienne de la défense, du Groupe du recrutement des Forces canadiennes, les leaders universitaires du CMR et des conseillers sur les questions autochtones. La sélection est fondée sur les études et la culture. Le PILA offre aux participants une expérience très positive, productive, éducative et de leadership d’un an. Le programme comprend des sports, des voyages d’études, le développement du leadership, l’instruction militaire, des activités de soutien culturel et des plans d’apprentissage individuels. Dans le cadre de ces plans d’apprentissage, les étudiants participent à des tutorats individuels et en petits groupes pour les cours préuniversitaires (sans crédit) et à des cours universitaires de première année (crédit)^{Notes de bas de page 12}. Bien qu’il ne s’agisse pas d’un programme de recrutement, certains participants au PILA choisissent de transférer au PFOR.
27. Programme de formation universitaire – Militaires du rang (PFUMR). Le PFUMR est un programme de production d’officier des FAC conçu pour former certains militaires du rang (MR) ayant fait preuve d’un potentiel de leadership et remplissant les conditions d’admission du CMR ou d’une autre université canadienne en vue du service comme officiers au sein de groupes professionnels sélectionnés^{Notes de bas de page 13}.

Contexte stratégique

28. L’équipe VAEM spéciale a conclu que le CMR n’est pas insensible aux effets que les décisions stratégiques et les initiatives à plus grande échelle sont sur le MDN et les FAC. Le Collège relève des défis semblables aux autres universités au Canada, notamment les questions de santé mentale, d’inconduite sexuelle et de suicides. En tant qu’étudiants au CMR, les élof/aspm ne sont pas différents de leurs homologues civils qui vivent la transition en tant qu’étudiants de premier cycle et de jeunes adultes au cours d’une période formative critique. Par contre, les élof/aspm sont des membres des FAC et les attentes comme les exigences du programme du CMR, exprimées aux termes de la combinaison d’études universitaires et d’instruction militaire, sont uniques et peuvent exiger des ajustements importants au cours de cette étape de la vie des étudiants.
29. Fermetures. En 1995, le CMRC et le CMRSJ ont été fermés en raison des compressions budgétaires de la défense. Les fermetures ont occasionné le transfert des étudiants, du personnel et des programmes au CMR. À court terme, ces changements exigeaient l’assimilation au CMR des étudiants et du personnel d’autres collèges et l’hébergement d’un plus grand nombre d’élof/aspm. À moyen terme, les défis touchaient la gestion des répercussions sur la programmatique plus large au CMR, au-delà de la croissance du corps étudiant. Le Collège a connu une période de dysfonctionnement importante causée par la construction de nouveaux dortoirs et une remise en état limitée des infrastructures existantes. À plus long terme, l’augmentation de la taille dant l’ensemble a été bénéfique au Collège grâce à la concentration des ressources limitées, mais aussi par l’exacerbation des problèmes dans d’autres secteurs comme le vieillissement, quoiqu’historique, des infrastructures.
30. Réductions. Dans le cadre de l’Examen stratégique et le plan d’action pour la réduction du déficit (ES/PARD) du CMR, le MDN a relevé soixante-treize (73) postes de la fonction publique à durée indéterminée à éliminer par l’intermédiaire d’un réaménagement des effectifs. Ces réductions ont été faites au détriment de la prestation du programme du CMR dans les secteurs de la formation en langue seconde, les services de nettoyage, le soutien en gestion de projet de la Division des études permanentes, le soutien technique et administratif des départements de génie mécanique et aéronautique, et l’administration des affaires, de politique et d’économique, et de génie électrique et informatique^{Notes de bas de page 14}. En 2014, un examen des programmes de soutien au personnel a donné lieu à la réduction directe de l’effectif du Département des sports^{Notes de bas de page 15}.
31. Centralisation. Certains services et soutiens clés précédemment offerts localement ont été centralisés. Ceux-ci comprennent la centralisation de toute l’infrastructure de technologie de l’information fédérale sous Services partagés Canada, la consolidation de la gestion des immobilisations du MDN et des FAC sous le sous-ministre adjoint (Infrastructure et Environnement), le soutien aux ressources humaines civiles maintenant offert par les centres régionaux de services des ressources humaines civiles et la fermeture ou le déménagement des cliniques médicale et dentaire du CMR vers une Unité de prestation de soins de santé installée au Centre médical de la BFC Kingston.
32. Croissance du programme. Le PFOR du CMR représente aujourd’hui seulement une portion des programmes du CMR^{Notes de bas de page 16}. Comme on l’indiquait le paragraphe 21, les divers programmes du CMR sont fréquentés par en moyenne 2 200 à 2 300 militaires, et ce nombre grimpe à 2 500 au cours des périodes de pointe^{Notes de bas de page 17}. Ces programmes sont soutenus par un effectif militaire de 161 personnes et environ 745 employés à temps plein (ETP) ou l’équivalent. Cette croissance de l’offre de programmes a également augmenté la charge de travail du personnel enseignant et d’administration au Collège, puisqu’il y a eu des réductions dans les ressources en personnel pouvant offrir ces services.
33. Établissement occupé et de premier plan. Les exigences envers le CMR en tant qu’institution sont nombreuses. En plus d’un programme interne exigeant, le CMR participe à de nombreuses activités de compétition et de sport universitaire, est actif dans la collectivité et participe régulièrement aux principales activités militaires et commémoratives. Le CMR est très engagé dans le recrutement en collaboration avec son quartier général supérieur et le Groupe de recrutement des Forces canadiennes. Les anciens (ex-élof/aspm) s’intéressent activement au maintien des traditions et de l’histoire du Collège, en particulier au cours de la fin de semaine des anciens et sous l’égide de la Fondation du CMR qui finance diverses activités au Collège qu’il serait autrement difficile d’offrir. De nombreux membres du personnel et élof/aspm sentent la pression d’une telle réputation, tant dans la myriade de tâches ou d’activités exigeant du soutien que par les projecteurs des médias qui parfois semblent se concentrer sur un sujet négatif plutôt que sur les aspects positifs des personnes et des programmes du CMR. L’équipe VAEM spéciale a appris que le CMR organise et gère généralement la participation des élof/aspm dans quelque 50 activités et événements importants chaque année.
34. Enjeux générationnels. Chaque nouvelle génération d’élof/aspm est caractérisée par un grand ensemble d’attributs fondés sur les perspectives et les activités qui les ont façonnés pendant leur croissance. Ces caractéristiques peuvent ou non s’adapter à la nature unique d’un milieu d’apprentissage universitaire, à la structure et aux traditions du CMR et à la culture militaire, et, par conséquent, nécessiter des ajustements ou des changements globaux dans l’approche pédagogique, la prestation des programmes et le style de leadership. La cohorte actuelle d’élof/aspm au CMR est considérée comme étant de la génération Z. Certaines caractéristiques plus communes sont généralement associées à cette génération.
    1. Ils ont une persona numérique définie par la technologie;
    2. Ils sont davantage prêts à remettre en question les règles;
    3. Ils ont rarement connu l’échec, et ont toujours été récompensés pour leur participation;
    4. Ils ont souvent connu une supervision et un engagement importants des parents;
    5. Ils acceptent plus facilement les différences ethniques et l'orientation sexuelle;
    6. Ils ont été témoins très jeunes de l’influence des drogues illicites, de l’alcool et de la sexualisation.
35. Activités récentes. Les activités récentes au Collège ont concentré les projecteurs sur les questions de comportement sexuel dommageable et inapproprié, les suicides potentiels, la santé mentale, l’abus d’alcool et de drogues. Bien que toutes les universités canadiennes luttent contre ces problèmes, la nature unique du Collège militaire royal en tant qu’institution militaire et fédérale attire davantage les médias et les commentaires du public. Voici un résumé de ces commentaires :
    1. Comportements sexuels inappropriés et dommageables. Les dirigeants du CMR ont été proactifs à communiquer et à fournir des directives pour régler les problèmes d’inconduite sexuelle. Le Collège a pris des mesures pour traiter cette question importante avant que le chef d’état-major de la défense ne publie sa directive dans le cadre de l’opération HONOUR. L’équipe VAEM spéciale a entendu quelques allégations de comportement sexuel dommageable et inapproprié. De ceux-ci, un incident n’avait pas encore été signalé et avait eu lieu plusieurs années auparavant, ailleurs qu’au CMR. Conformément à la lettre de mandat du VCEMD, l’équipe VAEM spéciale a signalé l’incident à l’autorité appropriée du CMR;
    2. Décès. L’équipe VAEM spéciale n’était pas mandatée pour enquêter sur les récents décès survenus au CMR puisque ceux-ci sont sujets d’une commission d’enquête en cours. Cette commission présentera des recommandations sur des mesures requises au CMR et dans les FAC. Il était évident pour les membres de l’équipe VAEM spéciale que, dans un campus aussi petit que celui du CMR, le décès d’élof/aspm ou d’un nouveau finissant cause un choc émotionnel important dans toute l’institution. À partir de discussions sur le sujet des décès au cours des entrevues, il appert que la plupart des élof/aspm, même s’ils ne connaissaient pas bien la victime, étaient très attristés par cette perte. Il était primordial pour chacun d’eux que tout événement important soit communiqué immédiatement en personne par les dirigeants du CMR, tout en respectant les contraintes imposées par les enquêtes en cours et la Loi sur la protection des renseignements personnels;
    3. Santé mentale. La santé mentale et les problèmes connexes ont beaucoup retenu l’attention au cours des dernières années, en particulier sur les campus partout au pays. Le CMR n’est pas différent à cet égard. Les FAC continuent de concentrer davantage de ressources pour offrir aux militaires du soutien en santé mentale et pour briser le stigmate généralement associé à la santé mentale. Au cours des entrevues avec l’équipe VAEM spéciale, les étudiants et le personnel ont parlé librement des enjeux et on les a priés de commenter sur la manière dont ces problèmes sont traités et dans quelle mesure le CMR offre du soutien. La section sur les Services de soutien des domaines d’évaluation et l’annexe H présentent davantage de détails et d’analyse sur le sujet;
    4. Consommation de drogues illicites. L’utilisation non autorisée de drogues illicites par les élof/aspm figure parmi les problèmes qui préoccupent les dirigeants des FAC. Un test de dépistage de drogues à l’aveugle a été fait au CMR et au CMRSJ en novembre 2016. Les résultats indiquent que malgré la présence d’une petite proportion de résultats positifs, il semble y avoir une utilisation très limitée de drogues illicites au CMR et au CMRSJ. Lorsqu’ils ont été questionnés à ce sujet, les élof/aspm ne croyaient pas que la consommation de drogue était un problème répandu au Collège.