Exigences techniques relatives aux spectromètres de mobilité ionique

Directive du commissaire

1. Établir des procédures pour expliquer le mode de fonctionnement du spectromètre de mobilité ionique (SMI).

2. Directive du commissaire 566-8 – Fouille du personnel et des visiteurs

3. Les présentes lignes directrices s'appliquent à tous les membres du personnel des établissements qui doivent administrer l'utilisation du SMI.

4. Le directeur de l'établissement désignera une personne pour administrer l'utilisation du SMI.
5. La personne désignée :
   1. administrera l'utilisation du SMI durant les heures normales de travail;
   2. s'assurera que les procédures relatives au SMI sont contenues dans un ordre de poste;
   3. s'assurera que les tests effectués sont bien consignés sur les feuilles de relevé.
6. Le gestionnaire correctionnel administrera l'utilisation du SMI en dehors des heures normales de travail.

7. La procédure de réchauffement de l'appareil sera suivie au début du quart de jour conformément à l'annexe B – Procédures opérationnelles – IONSCAN.
8. Il faut procéder à la vérification et à l'essai de l'appareil conformément aux procédures opérationnelles.
9. Après un résultat positif, il faut réinitialiser l'appareil conformément aux procédures opérationnelles.
10. Pour prévenir la contamination croisée, il faut suivre les procédures opérationnelles prescrites à cette fin. Le nettoyage de l'aire de travail (comptoir) se fera en utilisant une solution savonneuse douce, du méthanol ou de l'alcool isopropylique afin d'éviter la contamination croisée dans l'utilisation des deux analyseurs.
11. La saisie de toute drogue illicite ou de tout stupéfiant sera effectuée conformément à la DC 568-5 – Gestion des objets saisis.
12. Dans de tels cas, il faut assurer la préservation des éléments de preuve et maintenir la chaîne de possession. Pendant les heures normales de travail, l'agent du renseignement de sécurité (ARS) sera informé de la saisie. Après les heures normales de travail, le gestionnaire correctionnel en sera informé.
13. Dans tous les cas, les objets saisis seront déposés dans des sacs pour éléments de preuve et notés sur le Bordereau de saisie d'objets interdits/non autorisés (CSC/SCC 0482).
14. Les objets saisis seront confiés à l'ARS ou rangés en lieu sûr jusqu'à ce que l'ARS soit disponible, afin de ne pas rompre la chaîne de possession.
15. L'essuyage des effets des visiteurs se fera normalement à l'entrée principale au moyen de l'échantillonneur du SMI.
16. Une autre méthode consiste à utiliser l'aspirateur portatif et/ou autre dispositif manuel de prélèvement. Plus d'un article en la possession de la personne peut être contrôlé par la méthode de l'essuyage ou avec l'aspirateur. Cela permet le prélèvement de particules de drogue qui peuvent se trouver sur d'autres vêtements ou effets en la possession de la personne. L'utilisation de l'aspirateur a pour objet de prélever des particules de drogue sur les effets que le visiteur ou le détenu a en sa possession, ainsi que sur les vêtements d'extérieur du visiteur (manteaux, etc.). Le visiteur devrait être prié d'enlever ses vêtements d'extérieur pour permettre d'y passer l'aspirateur. Il faut prendre toutes les précautions possibles afin de respecter l'intimité du visiteur.
17. Le prélèvement et l'analyse se feront conformément aux procédures opérationnelles.
18. Le prélèvement d'échantillons par essuyage ou par aspirateur sur les effets des détenus dans le secteur d'Admission et de libération, les secteurs occupés par les détenus, les cellules, etc. sera effectué de la même manière que sur les effets des visiteurs.
19. Un tissu de prélèvement ou un plateau pour échantillon devrait être utilisé. Chaque fois qu'un article est essuyé et que l'appareil décèle des particules de drogue, il faut remplacer et éliminer le tissu ou le plateau contaminé. La même pratique s'applique à l'utilisation de l'aspirateur : il faut y insérer un nouveau filtre ou plateau après chaque résultat positif.
20. Après chaque résultat positif, le membre du personnel qui utilise l'appareil changera ses gants.

21. Tous les tests seront consignés sur la Fiche de vérification de l'IONSCAN (annexe C). Le nom du visiteur et le résultat positif, à un niveau égal ou supérieur au seuil minimal ou seuil d'alarme conformément à l'annexe D, seront également consignés sur le relevé. Chaque lundi matin, l'agent de service transmettra les relevés au gestionnaire correctionnel, Opérations, ou à son délégué, à des fins administratives ou en vue de les soumettre à l'examen du Comité d'approbation des visiteurs.
22. Tous les essais préliminaires seront consignés sur la Fiche de vérification de l'IONSCAN (annexe C). Ces tableaux seront transmis à la personne désignée comme responsable de l'utilisation du SMI.

23. Division de la politique stratégique
    Administration centrale
    Courriel : Gen-NHQPolicy-Politi@CSC-SCC.GC.CA

Commissaire adjoint,
Opérations et programmes correctionnels

Original signé par
Chris Price

• DC 559 – Visites
• DC 566 – Cadre de prévention des incidents de sécurité
• DC 566-1 – Contrôle des entrées et sorties des établissements
• DC 566-8 – Fouille du personnel et des visiteurs
• DC 566-9 – Fouille de cellules, de véhicules et d'autres secteurs
• DC 568-5 – Gestion des objets saisis
• DC 585 – Stratégie nationale antidrogue

ANNEXE B : PROCÉDURES OPÉRATIONNELLES – IONSCAN

1. S'assurer que le Drierite est bleu (au moins à 2 pouces du fond).
2. Mettre l'interrupteur OFF/ON/CHARGE à ON. Les voyants sur le devant de l'appareil clignoteront momentanément et le voyant jaune STANDBY (attente) commencera à clignoter.
3. Appuyer sur la touche READY/STANDBY L'indicateur READY (prêt) de couleur verte commencera à clignoter.
4. Attendre pendant environ 1/2 heure que l'IONSCAN se réchauffe. Le voyant vert READY restera constamment allumé. Faire un étalonnage du passage de l'air conformément à la section 5.3 du Manuel de l'utilisateur.
5. Procéder à une vérification en suivant la PROCÉDURE OPÉRATIONNELLE 2 DE L'IONSCAN.

La vérification vise à s'assurer que l'IONSCAN détecte bien les substances pour lesquelles il est programmé.

Voir une description complète à la section 5 du Manuel de l'utilisateur, pages 38 à 40.

1. Attendre que l'IONSCAN se réchauffe (30 minutes).
2. Déposer une petite quantité de pseudo-drogue sur un filtre ou un tissu propre.
3. Analyser l'échantillon et enregistrer DELTA.
4. Si DELTA est supérieur à ± 35 ou si la cocaïne ne déclenche pas l'alarme, communiquer avec :
   Smith Detection (Paul Kennedy) par téléphone au (905) 238-8837, poste 107, ou par télécopieur au (905) 238-3018.
   L'adresse de Smith Detection est 1730, boul. Aimco, Mississauga (Ontario) L4W 1V1.

1. Toujours se servir de cartes à échantillon, de filtres et de brosses propres. Vérifier si les nouvelles brosses sont propres.
2. Insérer une cartouche pour échantillons dans l'échantillonneur et prélever l'échantillon.
3. Retirer la carte, en gardant l'échantillon à l'endroit, et la placer sur le plateau pour échantillons d'IONSCAN.
4. Faire glisser le plateau vers la DROITE pour commencer l'analyse.
5. Après 5 secondes, l'indicateur vert ou rouge (PASS ou FAIL) (réussite ou échec) s'allumera, et les résultats apparaîtront sur l'afficheur à cristaux liquides (LCD).
6. Si l'alarme a été déclenchée, Passer à la PROCÉDURE OPÉRATIONNELLE 6 DE L'IONSCAN.

1. S'assurer que les mains des utilisateurs ne sont pas contaminées en leur faisant s'essuyer les mains avec un tissu de prélèvement.
2. Insérer le tissu sur le plateau en plaçant le trou du tissu au-dessus de celui du plateau.
3. Fermer le plateau.
4. Faire glisser le plateau vers la DROITE pour commencer l'analyse.
5. Après 5 secondes, l'indicateur vert ou rouge (PASS ou FAIL) (réussite ou échec) s'allumera, et les résultats apparaîtront sur l'afficheur à cristaux liquides (LCD).
6. Faire glisser le plateau vers la GAUCHE pour qu'il ne soit plus au chaud.
7. Si l'alarme a été déclenchée, se laver les mains avec de l'alcool et reprendre la procédure jusqu'à ce qu'aucune alarme ne soit entendue.

1. Passer le tissu sur les documents, porte-documents ou autres articles suspects en concentrant la pression sur le majeur.
2. Insérer le tissu sur le plateau en plaçant le trou du tissu au-dessus de celui du plateau.
3. Fermer le plateau.
4. Faire glisser le plateau vers la DROITE pour commencer l'analyse.
5. Après 5 secondes, l'indicateur vert ou rouge (PASS ou FAIL) (réussite ou échec) s'allumera, et les résultats apparaîtront sur l'afficheur à cristaux liquides (LCD).
6. Faire glisser le plateau vers la GAUCHE pour qu'il ne soit plus au chaud.
7. Si l'alarme a été déclenchée, Passer à la PROCÉDURE OPÉRATIONNELLE 6 DE L'IONSCAN.

1. Appuyer sur ALARM RESET (réinitialiser) pour désactiver l'alarme audio.
2. Analyser un filtre ou tissu propre pour s'assurer que le système est propre. Si l'alarme est déclenchée, donner au système le temps de se nettoyer, puis reprendre la procédure jusqu'à ce qu'aucune alarme ne soit entendue.
3. Remplacer la brosse de l'échantillonneur et tester la nouvelle brosse pour s'assurer qu'elle est propre. Il peut aussi être nécessaire de remplacer la buse.

ANNEXE C : FICHE DE VÉRIFICATION DE L’IONSCAN

Date/heure :

Utilisateur :

Faire un essai à blanc pour s’assurer que l’appareil est propre.

(*) si delta est supérieur à ± 35, L’IONSCAN a peut-être besoin d’une plus longue période de réchauffement ou d’étalonnage.

Date :

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