ARCHIVÉE - Évaluation sommative du programme de contributions pour la sûreté du sang

Annexe C : Documents examinés

Dans l'intérêt de la lisibilité, les documents suivants sont ordonnés selon le titre au lieu de l'auteur, étant donné que l'auteur est soit l'ASPC ou le CCDT).

• Rapport ministériel sur le rendement pour 2006-07 (2007). Agence de santé publique du Canada.
• Architecture des activités de programme pour 2008-09 (AAP) (2008). Agence de la santé publique du Canada.
• BC Provincial Data Linkage Feasibility Study: A Template for Capturing both Acute and Delayed Adverse Events of Transfusion, Final Report (2003). BC Provincial Blood Coordinating Office.
• Rapport final sur le Projet de surveillance des pathogènes à diffusion hématogène 2005-2006 (omission).
  Ritchie, B., Association Canadienne des Directeurs des Cliniques d'Hémophilie.
  Rapport sur le Projet de surveillance des pathogènes à diffusion hématogène 2007-2008 (2008). Association Canadienne des Directeurs des Cliniques d'Hémophilie
• Lignes directrices du programme de contributions pour la sûreté du sang 2008-2009 (2008). Agence de la santé publique du Canada.
• Division de l'hémovigilance et des infections acquises en milieu de soins de santé. Groupe de travail national sur le système de surveillance des erreurs transfusionnelles - attributions (2004). Agence de la santé publique du Canada.
• Division de l'hémovigilance et des infections acquises en milieu de soins de santé. Groupe de travail national sur le système de surveillance des erreurs transfusionnelles - attributions. (2004). Agence de la santé publique du Canada.
• Accord sur la déclaration des données, Système de surveillance des cellules, des tissus et des organes, version 1 (2008). Agence de la santé publique du Canada.
• Mandat du groupe de travail national sur le système de surveillance des erreurs transfusionnelles (omission.). Agence de la santé publique du Canada.
• Montants de l'accord de contribution (2008). Agence de la santé publique du Canada.
• Modèle d'accord de contribution (2004). Agence de la santé publique du Canada.
• Écrans du SSCTO (omission.). Agence de la santé publique du Canada.
• Éléments de données du formulaire de déclaration des effets indésirables des greffes de tissus et d'organes, version 3. (omission).
• Ébauche du mandat du groupe de travail national sur le système de surveillance des erreurs transfusionnelles (omission.). Agence de la santé publique du Canada.
• Rapport final de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada (1997). Krever J.H., Santé Canada.
• Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et Cadre de vérification axé sur les risques intégrés (CGRR/CVR) du programme de contributions pour la sûreté du sang (PCSS) y compris le Système de surveillance des incidents transfusionnels (SSIT) et le Système de surveillance des cellules, des tissus et des organes (SSCTO) (2004, mise en jour 2008). Agence de santé publique du Canada.
• Registre des montants de contribution au PCSS (planifiés et réels) et aperçu du PCSS pour les années financières de 2004 à 2010) (2008). Programme de contributions pour la sûreté du sang.
• Ordres du jour et procès-verbaux des réunions. Procès-verbaux des réunions du GTNSSET. 18 et 19 févr. 2007; 21 nov. 2007; 2 et 3 mai 2007; 22 nov. 2006; 25 mai 2006; 1 déc. 2005.
• Procès-verbal de la réunion de TESSUS. 26 mai 2006.
• Procès-verbaux des réunions du GTNED. 20 nov. 2007; 29 mai 2007; 28 nov. 2006; 20 juin 2006; 22 et 23 févr. 2006; 8 nov. 2005; 28 juin 2005; 15 févr. 2005; 17 nov. 2004; 18 mai 2004; 25 nov. 2003; et 14 nov. 2006.
• Procès-verbaux des réunions du GTNSSIT. 5 et 6 févr. 2008; 10 et 11 oct. 2008; 27 et 28 mai 2007; 2 et 3 oct. 2006; 3 nov. 2005; 6 déc. 2005, 20 avr. 2005; 8 oct. 2004; 23 janv. 2004; 25 sept. 2003; 25 juin 2003; 24 févr. 2003; 23 août 2002.
• Procès-verbal de la réunion du comité SCPT/TRALI. 20 février 2008.
• Procès-verbal du GTSSCTO. 27 mars 2008.
• Procès-verbal de la réunion du groupe de travail du SSIT sur la qualité des données. 27 mars 2008.
• Procès-verbal de la réunion sur le changement. 24 juin 2003
• Ordres du jour du groupe de travail sur la BaCon.
• Note de service du personnel du PCSS aux consultants affectés à l'évaluation (2008).
• Éléments de données minimums de déclaration pour le Système de surveillance des erreurs transfusionnelles (SSET) Division de l'hémovigilance et des infections acquises en milieu de soins de santé, version 3, juin (2007). Agence de la santé publique du Canada.
• Éléments de données minimums de déclaration des effets indésirables reliés à la transplantation de cellules, de tissus et d'organes à la Division de l'hémovigilance et des infections acquises en milieu de soins de santé de l'Agence de la santé publique du Canada, version 1(2008). Agence de la santé publique du Canada.
• Éléments de données minimums de déclaration des effets indésirables reliés aux transfusions à la
  Division de l'hémovigilance et des infections acquises en milieu de soins de santé, version 6 (2007). Agence de la santé publique du Canada.
• Mandat du groupe de travail national sur l'examen des données (2007). Agence de la santé publique du Canada.
• Présentations et résumés
  Présentations à l'AABB (et résumés afférents)
• 2007
  • Présentation sur le TRALI, « Complications respiratoires et d'un TRALIdéclarées au Système canadien de surveillance des incidents transfusionnels »
    • Robillard, P., Hyson, C. & McCombie, N. (novembre 2007). TRALI, Complications respiratoires et d'un TRALIdéclarées au Système canadien de surveillance des incidents transfusionnels.
  • Présentation sur le SSET, « Résultats des deux premières années d'un projet-pilote national ».
    • Callum, J.L., Robillard, P., Hyson, C. & McCombie, N. (octobre 2007). Le système canadien de surveillance des erreurs transfusionnelles (SSET) : Résultats des deux premières années d'un projet-pilote national.
• 2005
  • Présentation sur le SSIT, « Fréquence de déclaration des effets indésirables des transfusions au système canadien de surveillance des incidents transfusionnels pour l'année 2002-3 »
• Autres résumés (séparés des présentations)
  • Traore, A.N., Delage, G., Goldman, M., McCombie, N., Robillard, P., Heddle, N.M. & Hyson, C. (octobre 2007). Clinical and Laboratory Practices in Investigation of Suspected Transfusion-Transmitted Bacterial Infection: A Survey of Canadian Hospitals.
  • Robillard, P., McCombie, N., Leduc, S. & Egan, J. (2006). Trends in Incidence of Adverse Transfusion Events Reported to the Canadian Transfusion Transmitted Injuries Surveillance System, 2002-2004.
  • Cator, M., McCombie, N., Pi, D., Anderson, D., Hamilton, M., Beauchamp, A., et coll. (2003). Effets indésirables des transfusions rapportés au Système de surveillance des incidents transfusionnels.
• Présentations à EHN (et résumés afférents)
• 2007
  • Présentation sur les données pilotes du projet SSET
    • (2007). Résumés de la conférence commune de la Société canadienne de médecine transfusionnelle, de la Société canadienne du sang et d'Héma-Québec, Montréal, Québec, Canada, mai 2006. Médecine transfusionnelle. 17, 322–350.
• 2005 
  • Présentation sur « La déclaration des effets indésirables des transfusions au système national de surveillance du Canada »
• Autres résumés (séparés des présentations)
  • (2007). Résumés de la conférence commune de la Société canadienne de médecine transfusionnelle, de la Société canadienne du sang et d'Héma-Québec, Montréal, Québec, Canada, mai 2006. Médecine transfusionnelle. 17, 322–350.
• Présentations au EHN (et résumés afférents)
• 2008
  • Présentation sur le SSET
    • Hyson, C., Callum, J.L. et Robillard, P. (2008). Le Système canadien de surveillance des erreurs transfusionnelles (SSET).
  • Présentation sur les « Complications respiratoires des transfusions dans le Système canadien de surveillance des incidents transfusionnels » 
    • Robillard, P. & Hyson, C. (2008) Présentation sur les « Complications respiratoires des transfusions dans le Système canadien de surveillance des incidents transfusionnels ».
• 2006
  • Présentation sur la « Fréquence de déclaration des effets indésirables associés aux transfusions au système canadien de surveillance des incidents transfusionnels (SSIT) pour les années 2002-2004 »
    • McCombie, N., Leduc, S., Egan, J., Cator, M. et Robillard, P. (2006). Fréquence de déclaration des effets indésirables associés aux transfusions au système canadien de surveillance des incidents transfusionnels (SSIT) pour les années 2002-2004.
• 2005
  • Présentation sur « La déclaration des effets indésirables des transfusions au système national de surveillance du Canada de 2001 à 2003 »
• 2004
  • Présentation sur le Système national de surveillance des incidents transfusionnels
    (SSIT) au Canada”
    • McCombie, N., Cator, M., Karitsiotis, N., Hindieh, F., Nyarko, K., Robillard, P. et coll. (2004). Mise en œuvre du Système de surveillance des incidents transfusionnels (SSIT) au Canada.
• Présentations à la SITS (et résumés afférents)
• 2007  
  • Présentation sur le SSET, « Système de surveillance des erreurs transfusionnelles » (SSET)
    Projet-pilote – données de 2005-06”
• 2006
  • Présentation sur les « TENDANCES DES EFFETS INDÉSIRABLES DES TRANSFUSIONS SUR TROIS ANS AU CANADA, 2002-2004 »
    • McCombie, N., Leduc, S., Egan, J., Cator, M. et coll. 2006. Tendances des effets indésirables associés aux transfusions sur trois ans au Canada, 2002-2004.
  • Présentation sur les « Décès manifestement, probablement ou possiblement reliés aux transfusions »
• 2004
  • Présentation sur « L'analyse des données du système de déclaration des effets indésirables des transfusions au Canada, 2001-2003 »
    • Giulivi, A., McCombie, N., Egan, J., Cator, M., et coll. (2004). Système canadien de déclaration des effets indésirables des transfusions : analyse des données 2001/2002.
  • Présentation sur le “Développement du système de surveillance des incidents transfusionnels (SSIT) au Canada”
    • McCombie, N., Cator, M., Egan, J., Wotherspoon, M., Karitsiotis, N., Giulivi, A., et coll. (2004). Développement du Système de surveillance des incidents transfusionnels (SSIT) au Canada.
• 2002
• 2003
  • Présentation sur le « Système national de surveillance des incidents transfusionnels au Canada »
• 2001
  • Présentation sur le « PROGRAMME DE SÛRETÉ DU SANG DE LA DIVISION DES PATHOGÈNES À DIFFUSION HÉMATOGÈNE »
• Autres résumés (séparés des présentations)
  • Hyson, C., Robillard, P., De, P., Egan, J. et coll. (2008). Tendances de la fréquence des effets indésirables des transfusions déclarés au système canadien de surveillance des incidents transfusionnels, 2002-2004.
• Exigences préliminaires du SSTO (2008). Conseil canadien pour le don et la transplantation.
• Accords avec les provinces et territoires sur le partage d'éléments de données et des données nationales. Agence de la santé publique du Canada.
• Rapports sur les plans et les priorités 2008-2009 (2008). Agence de santé publique du Canada.
• Rapport de révision à mi-mandat du rapport final du système de surveillance des incidents transfusionnels de Santé Canada Rapport final (2003). (Projet no
  550-0813-4) Conseils et Vérification Canada.
  Format suggéré pour les rapports intérimaires ou finaux. (omission). Agence de la santé publique du Canada.
• Lignes directrices supplémentaires relatives aux enquêtes sur les cas soupçonnés de contamination bactérienne transfusionnelle (2008). (Relevé des maladies transmissibles au Canada 2008;34S1:1-8) Agence de la santé publique du Canada. Aperçu du cadre de surveillance (2008). Conseil canadien pour le don et la transplantation.
• Surveillance des receveurs de transplants d'organes et de tissus : Une analyse de l'environnement à l'intention du comité directeur du système de surveillance des tissus et des organes(2008). Mohr, L., Conseil canadien pour le don et la transplantation.
• Modalités du programme de contributions pour la sûreté du sang (2004, mis à jour en 2008). Agence de santé publique du Canada.
• Mandat final : Comité directeur du système de surveillance des tissus et des organes Phase I : Tissus (2008). Conseil canadien pour le don et la transplantation.
• Système de surveillance des tissus et des organes. Consultation : de septembre 2007 à mars 2008. CCDT Conseil canadien pour le don et la transplantation.
• Plan stratégique de l'Agence de la santé publique du Canada 2007-2012, connaissance de l'information, mesure (2007). (PUB 9003; Cat .: HP5-47/2007) Agence de la santé publique du Canada.
• Rapport final du groupe de travail sur la surveillance et l'épidémiologie des transfusions (1999). Keinman, S.
• Mesure du rendement et cadre d'évaluation, Système de surveillance des tissus et des organes 2007/08-2011/12 (2008). Conseil canadien pour le don et la transplantation.
• Charte du programme SSTO(2007-2012) (2008). Conseil canadien pour le don et la transplantation.
• Cadre de gestion des risques, Système de surveillance des tissus et des organes (SSTO) (2008). Conseil canadien pour le don et la transplantation.
• Accord de déclaration des données pilotes, Système de surveillance des erreurs transfusionnelles (omission.). Agence de la santé publique du Canada.
• Buts et objectifs, section des incidents transfusionnels. Extrait le 2 juin 2008 de : http://www.phac-aspc.gc.ca/hcai-iamss/tti-it/goals-fra.php. Agence de la santé publique du Canada.
• Plan d'action et réponse à l'examen de mi-mandat, Système de surveillance des incidents transfusionnels (2003). Agence de la santé publique du Canada.
• Rapport final, Système de surveillance des tissus et des organes (2008). Brand, T.; Curtis B.; Rogers, C., Conseil canadien pour le don et la transplantation et Agence de la santé publique du Canada.
• Rapport sur le programme de système de surveillance des incidents transfusionnels, 2004-2005 (2008). Agence de la santé publique du Canada.
• Accord sur la déclaration des données, Système de surveillance des incidents transfusionnels, version 2, juillet (2005). Agence de la santé publique du Canada.
• Système de surveillance des incidents transfusionnels manuel de l'utilisateur, version 3.0 (et formulaire) (2007). Agence de la santé publique du Canada
• Résumés, affiches et présentions du SSIT et du SSET. Agence de la santé publique du Canada.