Groupe des décènes

Fiche d'information

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).

Résumé des publications
Groupe de substances	Nº CAS	Nom commun (acronyme)	Nom de la Liste intérieure	Ébauche d'évaluation préalable	Cadre de gestion des risques	Conclusion proposée sur les critères de l'article 64	Activités de suivi
Groupe des décènes	68649-11-6^{Table 1 Footnote a}	Di(déc-1-ène) hydrogéné	Dimère du déc-1-ène, hydrogéné	HTML	HTML	Satisfait à un ou à plusieurs des critères	Voir le cadre de gestion des risques
Groupe des décènes	68649-12-7^{Table 1 Footnote a}	Poly(déc-1-ène) hydrogéné	Tétramère du déc-1-ène, mélangé avec le trimère du déc-1-ène, hydrogéné	HTML	HTML	Satisfait à un ou à plusieurs des critères	Voir le cadre de gestion des risques
Table 1 Footnote a Ce Nº CAS fait partie des UVCB (sigle désignant les substances de composition inconnue ou variable, les produits de réaction complexes ou les matières biologiques). Table 1 Return to footnote a referrer

Échéancier
Date	Activité
Janvier 2024	Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée.
Le 24 juin 2023	Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). L'avis s'appliquait au di(déc-1-ène) hydrogéné (Nº CAS 68649-11-6) et au poly(déc-1-ène) hydrogéné (Nº CAS 68649-12-7).
Le 9 janvier 2021	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 2.

En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. L'avis s'applique au di(déc-1-ène) hydrogéné (Nº CAS 68649-11-6) et au poly(déc-1-ène) hydrogéné (Nº CAS 68649-12-7). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.