Compte rendu, réunion des 4 et 5 novembre 2014 du Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

Comité scientifique (CS) sur le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC)

Participants

Membres du Comité

• Sylvain Bintein
• Peter Campbell
• Nicola Cherry
• Elaine Cohen Hubal
• Miriam Diamond
• Geoff Granville
• Barbara Hales
• Don Wilke

Membres ad hoc

• Grace Patlewicz (Tier) (Création de modèles informatiques, DuPont Haskell Global Centers for Health & Environmental Sciences)
• Terry Schultz (professeur émérite, Département de médecine comparative au Collège de médecine vétérinaire, Université du Tennessee, Knoxville)

Représentants du gouvernement du Canada

• Tara Barton-Maclaren (gestionnaire, Bureau d'évaluation des risques des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
• Robert Chénier (directeur, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)
• Adam Doane (évaluateur principal, Bureau d'évaluation des risques des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
• Matthew Gagné (évaluateur principal, Bureau d'évaluation des risques des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
• Don Gutzman (gestionnaire, Section des évaluations prioritaires, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)
• Christine Norman (directrice, Bureau d'évaluation des risques des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
• Alexander (Sasha) Okonski (évaluateur principal, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)

Secrétariat

• Julie Chouinard (gestionnaire, Bureau d'évaluation des risques des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
• Vanessa Di Cenzo (analyste principale des politiques intérimaire, Bureau d'évaluation des risques des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)

Aperçu

Le Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) a tenu une réunion en personne les 4 et 5 novembre 2014. La question à l'ordre du jour était la suivante : justification pour l'utilisation d'une lecture croisée dans le cadre des évaluations des risques. Plusieurs exposés pertinents ont été faits pour orienter les délibérations du Comité. Le deuxième jour, les membres ont participé à des discussions en vue de préparer une réponse préliminaire à la question à l'étude et de prévoir les prochaines étapes pour la rédaction du rapport du Comité. Voici un résumé de la réunion.

Jour 1

Point 1 à l'ordre du jour (Introduction)

Après un rapide mot d'ouverture par deux directeurs supervisant le PGPC, Christine Norman et Robert Chénier, l'ordre du jour est examiné et les points logistiques sont abordés.

Les membres du Comité sont informés que les directeurs généraux d'Environnement Canada (EC), David Morin et Virginia Poter se sont excusés pour la réunion. De plus, on note que la directrice générale de Santé Canada (SC), Amanda Jane Preece, se joindra au Comité au cours du dîner de travail accompagnée de la sous-ministre adjointe de Santé Canada, Hilary Geller, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.

Point 2 à l'ordre du jour (Présentations et déclarations)

Les membres décrivent plus en détail leur expertise et leur parcours professionnel. On fait le point sur la déclaration d'intérêts et d'affiliations de Terry Schultz concernant les futurs travaux.

Mesure de suivi

• Secrétariat : Lors de la prochaine réunion, discuter du processus pour la mise à jour des déclarations d'intérêts et d'affiliations.

Point 3 à l'ordre du jour (Mandat)

Le Comité approuve officiellement le mandat, sous réserve de l'accord des deux membres absents (Jim Maguire, Jonathan Martin).

Mesure de suivi

• Secrétariat : Confirmer que les membres absents soutiennent le mandat révisé.

Point 4 à l'ordre du jour (Le point sur la façon dont le rapport N^o 1 du Comité est utilisé)

Des représentants officiels du gouvernement font une présentation sur la façon les données du rapport N^o 1 du Comité sont utilisées. La présentation décrit les endroits où les ministères ont diffusé le rapport, comment il a influencé le travail du ministère, et la marche à suivre prévue.

Point 5 à l'ordre du jour (Présentation du sujet et de la question à l'étude)

Présentation de la question à l'étude : Santé Canada et Environnement Canada recherchent des commentaires sur les pratiques exemplaires afin d'élaborer une justification suffisante pour une lecture croisée dans le cadre des évaluations des risques réalisées sous la supervision du PGPC. Les ministères recherchent également des commentaires sur les enjeux connus relativement à l'approche et aux considérations sur la meilleure façon d'y remédier.

Point 6 à l'ordre du jour (Présentation de fonctionnaires du gouvernement du Canada sur la lecture croisée)

Des fonctionnaires du gouvernement du Canada, Robert Chénier et Christine Norman, font une présentation sur la question à l'étude, afin d'éclairer les délibérations du Comité sur les pratiques exemplaires en vue d'élaborer une justification suffisante pour une lecture croisée dans le cadre des évaluations des risques réalisées sous la supervision du PGPC. Cette discussion était largement fondée sur la présentation faite lors du webinaire organisé préalablement à la réunion (14 octobre 2014), avec l'ajout d'un contexte réglementaire concernant les trois études de cas (colorants directs à base de diméthoxybenzidine, diphénylamines de substitution, Dechlorane Plus).

La présentation est bien accueillie et est suivie par une discussion.

Point 7 à l'ordre du jour (Points de vue des membres du Comité/des membres Ad hoc sur la lecture croisée)

Les deux membres ad hoc, Terry Schultz et Grace Patlewicz, présentent leur point de vue sur la lecture croisée.

Point 8 à l'ordre du jour (Discussion entre les membres du Comité sur la question à l'étude)

Les membres du Comité entament une discussion préliminaire sur la question à l'étude. Une table ronde donne à chaque membre l'occasion d'exposer son point de vue sur la lecture croisée. La table ronde est suivie par une discussion de groupe qui souligne cinq thèmes principaux à aborder le lendemain :

• L'incertitude dans l'identification et le choix des analogues pertinent
• L'absence de toxicité
• Le manque d'information/les lacunes dans les données empiriques
• Le mécanisme/mode d'action/nouveaux essais
• Un cadre

Jour 2

Point 9 à l'ordre du jour (Points d'ordre administratif et récapitulation du jour 1)

Afin de fournir un contexte aux membres du Comité, Adam Doane, de Santé Canada, fait une brève présentation des proches étapes pour le PGPC, notamment les réflexions préliminaires sur de potentiels groupes chimiques.

Récapitulation de la première journée.

Points 10 à 12 à l'ordre du jour (Discussion entre les membres du Comité sur la question à l'étude)

Les membres du Comité prennent part à un dialogue constructif d'une journée visant à préparer une première ébauche de réponse à la question à l'étude, comprenant notamment un détail des séances sur les thèmes définis.

Points 13 à l'ordre du jour (Réponse préliminaire à la question à l'étude et prochaines étapes pour la formulation du rapport écrit)

Le rapport en séance plénière par de petits groupes constitue la réponse préliminaire à la question à l'étude.

On convient que les coprésidents transmettront aux membres une ébauche de rapport du Comité aux fins de commentaires environ une semaine après la fin de la réunion.

Point 14 à l'ordre du jour (Synthèse et levée de la séance)

On discute de la date de la prochaine réunion et des possibles sujets pour la réunion (par exemple métal/substances inorganiques). La séance est levée.

Mesure de suivi

• Secrétariat : Sonder les membres concernant leur disponibilité mi-mai/début juin pour une réunion de printemps en 2015.
• Secrétariat : Développer un mécanisme afin de communiquer avec les membres ad hoc et les intervenants de manière plus large sur l'utilisation des commentaires du Comité par les fonctionnaires du gouvernement.