Compte rendu de réunion – le 10 et 11 janvier 2018

Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

Participants

Membres du Comité

• Miriam Diamond (coprésidente)
• Geoff Granville (coprésident)
• Jon Arnot
• Niladri Basu
• Richard Becker
• Weihsueh Chiu
• Dre Elaine Cohen Hubal
• Michelle Embry
• Mike Rasenberg

Membres spéciaux

• Joel Tickner (professeur agrégé, département de Santé publique, University of Massachusetts Lowell)
• David Widawsky (directeur, Division de la chimie, de la science économique et des stratégies durables, Bureau de la prévention de la pollution et des produits toxiques, Environmental Protection Agency des États-Unis)
• Meredith Williams (directrice adjointe, Programme des produits et des milieux de travail sûrs, Department of Toxic Substances Control de la Californie)

Représentants du gouvernement du Canada

• David Morin [directeur général, Direction de la sécurité des milieux (DSM), Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs (DGSESC), Santé Canada (SC)]
• Andrew Beck (directeur, Bureau de la gestion du risque, DSM, DGSESC, SC)
• Maya Berci (directrice, Bureau de l’évaluation et du contrôle des substances nouvelles, DSM, DGSESC, SC)
• Christine Norman [directrice, Bureau d’évaluation du risque des substances existantes (BERSE), DSM, DGSESC, SC]
• Tara Barton-Maclaren (gestionnaire principale, BERSE, DSM, DGSESC, SC)
• Mark Bonnell [conseiller scientifique principal, Division de l’évaluation écologique, Science et évaluation des risques (SER), Direction générale des sciences et de la technologie (DGST), Environnement et Changement climatique (ECCC)]
• Andy Nong (toxicologue informatique, Bureau de la science et de la recherche en santé environnementale, DGSESC, SC)
• Jake Sanderson (gestionnaire, Unité des politiques horizontales et de la planification, Division de la mobilisation et de développement des programmes, SER, DGST, ECCC)
• Vallier Simard (chef, Mobilisation nationale pour les substances chimiques, Direction des secteurs industriels, substances chimiques et déchets, Direction générale de la protection de l’environnement, ECCC)
• Sarah Vanden Hoven (conseillère scientifique, BERSE, DGSESC, SC)

Secrétariat

• Julie Chouinard (gestionnaire, BERSE, DGSESC, Santé Canada)
• Helen El-Koura (conseillère scientifique, BERSE, DGSESC, Santé Canada)

Conférenciers invités

• Nicholas Ball (expert-conseil en durabilité des produits, Dow Chemical)
• John Davis (spécialiste principal de l’environnement, Dow Chemical)
• Christine Lukas (gestionnaire de l’intendance des produits et de la sécurité-incendie, Dow Building Solutions)
• David Shortt (Immeubles et construction Dow, Dow Chemical) 

Aperçu

Les 10 et 11 janvier 2018, le Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques (le comité) a tenu sa première réunion en personne de son deuxième mandat. La réunion était axée sur les facteurs liés à la substitution responsable des substances chimiques préoccupantes. On a posé aux membres du comité un certain nombre de questions à l’étude; on leur a notamment demandé de présenter des commentaires sur les occasions visant à appuyer la substitution éclairée dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), sur l’examen d’outils d’évaluation comparative des risques chimiques et sur les facteurs liés à l’application de nouvelles méthodes visant à améliorer ces outils. La réunion comprenait une présentation du point de vue d’un spécialiste sur la mise en œuvre de mesures de substitution éclairée. Une demi-journée a été consacrée à l’élaboration d’une réponse préliminaire aux questions à l’étude et des prochaines étapes pour la rédaction du rapport du comité. Ci-dessous est un résumé de la réunion.

Jour 1

Point 1 à l’ordre du jour (Introduction)

Christine Norman (directrice, SC) souhaite la bienvenue aux membres, elle présente brièvement les membres et passe l’ordre du jour en revue. Julie Chouinard (secrétariat, SC) présente quelques points de logistique.

Point 2 à l’ordre du jour (Mot d’ouverture)

David Morin (directeur général, SC) souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du comité et les remercie pour leur engagement. Il décrit brièvement l’état actuel du PGPC et le contexte du sujet de discussion.

Point 3 à l’ordre du jour (Présentations et déclarations)

Les membres principaux et spéciaux se présentent et font état de leur domaine de travail. Aucune mise à jour notée aux affiliations ni aux déclarations.

Points 4 et 5 à l’ordre du jour (Mandat et sujets des prochaines réunions)

Faute de temps, ces points à l’ordre du jour sont reportés au point 18 de l’ordre du jour.

Point 6 à l’ordre du jour (Substitution éclairée : point de vue d’un spécialiste)

Christine Lukas de Dow Chemical présente l’exemple d’un processus de substitution éclairée mis en œuvre par la société. Christine, ainsi que David Shortt, Nicholas Ball et John Davis, répondent aux questions des membres du comité.

Point 7 à l’ordre du jour (Présentation du sujet et des questions à l’étude)

Geoff Granville et Miriam Diamond (coprésidents) présentent les questions à l’étude et modifient l’ordre des questions. SC et ECCC souhaitent obtenir des commentaires sur les occasions d’appuyer la substitution éclairée dans le contexte du PGPC, les facteurs liés aux outils de sélection comparative des risques et la manière dont les données accumulées par l’intermédiaire du PGPC peuvent être utilisées pour appuyer la substitution éclairée.

Points 8 et 9 à l’ordre du jour (Point de vue des membres et des membres spéciaux sur le sujet)

Les 3 membres spéciaux, Joel Tickner, David Widawsky et Meredith Williams, présentent brièvement le sujet de la discussion. Un tour de table donne à chaque participant l’occasion de présenter son point de vue sur la substitution éclairée.

Points 10 à 11 à l’ordre du jour (Discussion sur les questions à l’étude)

Les membres du comité amorcent une discussion en profondeur sur les questions à l’étude. Les membres forment 3 groupes pour tenir une discussion sur la première question et se regroupent pour présenter leur réponse.

Jour 2

Point 12 à l’ordre du jour (Points d’ordre administratif et récapitulation du jour 1)

Les coprésidents présentent une récapitulation de la première journée.

Points 13 à 14 à l’ordre du jour (Discussion sur les questions à l’étude)

Les membres du comité forment de nouveau 3 groupes pour tenir une discussion sur la deuxième et la troisième question et se regroupent pour présenter leur réponse. Les membres du comité tiennent une discussion constructive dans le cadre de la présentation de leur réponse.

Points 15 et 16 à l’ordre du jour (Rédaction du rapport du Comité)

Les membres du comité ont amorcé la rédaction des réponses préliminaires aux questions à l’étude.

Point 17 à l’ordre du jour (Prochaines étapes pour la formulation du rapport écrit)

Les membres du comité tiennent une discussion sur les prochaines étapes liées à l’élaboration du rapport, y compris une réunion d’examen et de discussion liée au rapport préliminaire, au cours des prochaines semaines.

Point 18 à l’ordre du jour (Retour sur les points 4 et 5 à l’ordre du jour et mot de la fin)

Julie Chouinard (secrétariat, SC) présente un aperçu du mandat, aux fins d’approbation. Le mandat est approuvé.

Christine9 Norman (directrice, SC) décrit brièvement les sujets éventuels des réunions à venir et la méthode de sélection.

La séance est levée.