Document d’orientation de l’ARLA, Modifications de groupes de cultures spécifiques et des propriétés chimiques de leurs résidus
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Document d'orientation de l'ARLA, Modifications de groupes de cultures spécifiques et des propriétés chimiques de leurs résidus – Mise à jour : 2023
Organisation : Santé Canada
Mise à jour : 2023
Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de Santé Canada
juillet 2023
Résumé
Le présent document d'orientation vise à communiquer à l'industrie et aux autres parties intéressées les modifications apportées récemment aux groupes de cultures et aux propriétés chimiques de leurs résidus par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada.
Il s'agit de la mise à jour de différents groupes de cultures énumérés dans la Directive d'homologation DIR98-02, Lignes directrices sur les résidus chimiques. La directive DIR98-02 a été publiée en juin 1998 à l'intention des demandeurs et titulaires d'homologation de pesticides et d'autres produits antiparasitaires. La mise à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus est un projet continu qui devrait se terminer dans un certain nombre d'années. Jusqu'à ce jour, les modifications apportées aux groupes de cultures ont été publiées dans les directives d'homologation DIR2009-01, DIR2010-01, DIR2011-02, DIR2014-02 et DIR2015-01, de même que dans le document de principes SPN2017-01. L'ARLA publiera sur une base régulière des avis de mise à jour pour les autres groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus, y compris un lien vers la page Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus.
Historique des documents (mise à jour et modifications)
Les modifications à des groupes de cultures spécifiques ont été publiées en 2021 dans un document d'orientation de l'ARLA au lieu d'un document de la série des directives d'homologations. Ce document d'orientation sera mis à jour au fur et à mesure que d'autres modifications seront apportées aux groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus.
| Document | Mise à jour |
|---|---|
Le 17 juillet 2023 Document d'orientation de l'ARLA, Modifications de groupes de cultures spécifiques et des propriétés chimiques de leurs résidus – Mise à jour 2023 |
L'ARLA a autorisé la modification des groupes de cultures suivants :
Modifications à l'appellation de diverses cultures dans :
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Le 10 décembre 2021 |
L'ARLA a autorisé la modification des groupes de cultures suivants :
L'ARLA a approuvé la création de 2 nouveaux groupes de cultures pour remplacer le groupe de cultures 19 original des épices et fines herbes :
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Le 26 juin 2017 |
Le document de principes offre une orientation sur la mise en œuvre des modifications requises aux groupes de cultures 4 et 5 et aux propriétés chimiques de leurs résidus. |
Le 6 novembre 2015 |
L'ARLA a approuvé la création des 2 nouveaux groupes de cultures suivants :
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Le 10 octobre 2014 |
L'ARLA a approuvé la modification des groupes de cultures suivants :
L'ARLA a approuvé la modification du groupe de cultures 12-09, Fruits à noyau.
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Le 11 octobre 2011 |
L'ARLA a approuvé la modification du groupe de cultures suivant :
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Le 8 janvier 2010 |
L'ARLA a approuvé la modification des groupes de cultures suivants :
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Le 15 mai 2009 |
L'ARLA a approuvé la modification des groupes de cultures suivants :
L'ARLA a approuvé la création d'un groupe de cultures :
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Pour des précisions, communiquez avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.
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